Impôts de mars 1460

J'ai fait mon devoir de citoyen , euh non je m'égare là... enfin bref j'ai voté!

idem

Grogne Z'êtes où les non votants non excusés?

A voté

Merci. Désolée, la mise en page m'a pris un peu de temps...J'ai mis avec les voyageurs, dîtes moi si quelque chose ne va pas. Aussi, faut voir pour les dates de réception de l'impôt.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 33419 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :

Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté & frais de défense civile : 9710 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 3780 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 10000 écus
- Ost : 10000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 28892 écus

Total des dépenses : 105082 écus

Revenus prévus pour soixante jours :

- Ventes de bétail : 40700 écus
- Revenus miniers : 24000 écus (basé sur les mandats précédents)
- Taxe listes électorales : 3600 écus (3 listes en ce moment)
- Taxe tavernes : 3360 écus
- Commerce (estimation) : /

Total des revenus : 71660 écus.

Montant de l'impôt : 33419 écus.

Qu'il soit su que dans un souci de clarté, le bailli vous propose les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:

Ventilation par ville
	Présents	Présents + en voyage
Briançon	88/ 3365	96 / 3234
Dié	113 / 4321	138 / 4649
Embrun	105 / 4015	110 / 3706
Lyon	123 / 4703	148 / 4986
Montélimar	101 / 3862	109 / 3672
Valence	162 / 6194	185 / 6232
Vienne	182 / 6959	206 / 6940
Total Impôts	33419 écus	33419 écus

[Par le biais des arrondis les chiffres ne sont pas les mêmes au total]
[Je me suis donc permis d'enlever, les chiffres après la virgule pour avoir un montant plus logique]

Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 57

Briançon
	Présents	En voyage
Boulangers	7	1
Meuniers	7	1
Bouchers	5	-
Forgerons	5	-
Charpentiers	2	-
Tisserands	4	-
Total Artisans	30	2
Blé	18	4
Maïs	19	1
Potager	11	1
Total Cultivateurs	48	6
Vaches	4	-
Cochons	5	-
Moutons	1	-
Total Éleveurs	10	-
[Total habitants présents / en voyage]	[53]	[4]
Total Global	88	8

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 89

Dié
	Présents	En voyage
Boulangers	8	1
Meuniers	8	1
Bouchers	7	2
Forgerons	2	2
Charpentiers	2	-
Tisserands	5	1
Total Artisans	32	7
Blé	26	11
Maïs	27	4
Potager	12	1
Total Cultivateurs	65	16
Vaches	4	-
Cochons	6	1
Moutons	6	1
Total Éleveurs	16	2
[Total habitants présents / en voyage]	[67]	[26]
Total Global	113	25

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 67

Embrun
	Présents	En voyage
Boulangers	8	1
Meuniers	8	-
Bouchers	4	-
Forgerons	6	-
Charpentiers	3	-
Tisserands	4	1
Total Artisans	30	2
Blé	33	-
Maïs	15	1
Potager	12	1
Total Cultivateurs	60	2
Vaches	-	-
Cochons	7	-
Moutons	8	1
Total Éleveurs	15	1
[Total habitants présents / en voyage]	[59]	[8]
Total Global	105	5

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150

Lyon
	Présents	En voyage
Boulangers	5	2
Meuniers	5	1
Bouchers	7	-
Forgerons	4	1
Charpentiers	5	-
Tisserands	3	3
Total Artisans	29	7
Blé	31	6
Maïs	38	7
Potager	4	3
Total Cultivateurs	73	16
Vaches	1	-
Cochons	12	1
Moutons	8	1
Total Éleveurs	21	2
[Total habitants présents / en voyage]	[113]	[37]
Total Global	123	25

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 95

Montélimar
	Présents	En voyage
Boulangers	6	2
Meuniers	6	-
Bouchers	8	1
Forgerons	5	1
Charpentiers	2	-
Tisserands	2	-
Total Artisans	29	4
Blé	23	5
Maïs	26	2
Potager	6	2
Total Cultivateurs	55	9
Vaches	4	-
Cochons	9	-
Moutons	4	-
Total Éleveurs	17	-
[Total habitants présents / en voyage]	[74]	[13]
Total Global	101	8

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150

Valence
	Présents	En voyage
Boulangers	11	1
Meuniers	13	3
Bouchers	10	-
Forgerons	6	-
Charpentiers	4	-
Tisserands	10	1
Total Artisans	54	5
Blé	36	7
Maïs	31	7
Potager	20	4
Total Cultivateurs	87	186
Vaches	5	-
Cochons	9	-
Moutons	7	-
Total Éleveurs	21	-
[Total habitants présents / en voyage]	[115]	[35]
Total Global	162	23

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 156

Vienne
	Présents	En voyage
Boulangers	9	5
Meuniers	14	2
Bouchers	8	1
Forgerons	5	-
Charpentiers	4	-
Tisserands	11	-
Total Artisans	51	8
Blé	48	8
Maïs	40	6
Potager	20	2
Total Cultivateurs	108	16
Vaches	1	-
Cochons	14	-
Moutons	8	-
Total Éleveurs	23	-
[Total habitants présents / en voyage]	[128]	[28]
Total Global	182	24

Ce qui nous fait un total (voyageurs compris) de 992 échoppes, champs et élevages => 33,69 écus/possession.

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :
- un premier versement pour le ..... Mars 1460, au moins la moitié de la somme attendue.
- un second versement pour le .... Avril 1460, le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de Mars mil quatre-cent soixante.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

je n'ai pas suivi pour l'avance..., je crois que je n'étais pas là...on peut m'expliquer ? (tableaux compatibles avec le forum officiel cette fois)

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 33419 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :

Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté & frais de défense civile : 9710 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 3780 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 10000 écus
- Ost : 10000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 28892 écus

Total des dépenses : 105082 écus

Revenus prévus pour soixante jours :

- Ventes de bétail : 40700 écus
- Revenus miniers : 24000 écus (basé sur les mandats précédents)
- Taxe listes électorales : 3600 écus (3 listes en ce moment)
- Taxe tavernes : 3360 écus
- Commerce (estimation) : /

Total des revenus : 71660 écus.

Montant de l'impôt : 33419 écus.

Qu'il soit su que dans un souci de clarté, le bailli vous propose les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:

[Par le biais des arrondis les chiffres ne sont pas les mêmes au total]
[Je me suis donc permis d'enlever, les chiffres après la virgule pour avoir un montant plus logique]

Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 57


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 89


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 67


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 95


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 156


Ce qui nous fait un total (voyageurs compris) de 992 échoppes, champs et élevages => 33,69 écus/possession.

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :
- un premier versement pour le ..... Mars 1460, au moins la moitié de la somme attendue.
- un second versement pour le .... Avril 1460, le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de Mars mil quatre-cent soixante.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.