CJ Franche-Comté//TAOP brigandage-Serrallonga//en attente jugt

Citation :

*Héloïse savait par la douane que les brigands avaient été repéré en Lyonnais-Dauphiné, elle contact donc rapidement son amie Vanesfagg qui était son homologue là-bas. Elle lui transmis par courrier le dossier ainsi que son acte d'accusation.*

- Dame, Damoiselle, Damoiseau et Sire, voici devant vous à comparaitre Sire Serrallonga. Il a, avec deux compagnons, volé Dame Clarissia habitante de Dole dans la nuit du 21 au 22 décembre de l'an dernier. Les lieux du méfaits se situent entre Saint Claude et Genève.

L'acte criminel remonte à déjà un bon moment, cependant nous refusons que ce genre d'acte reste impunie.

De plus, cette personne n'a donc pas respecté la loi du CODEX que voici :

L'accusée par ce fait se rend coupable de non-respect des lois du CODEX suivantes :
Chapitre 2 : Les crimes et délits,
Le brigandage,

"Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne."

Monsieur le juge, Sire Serrallonga se voit accusée de Trouble à l'ordre public pour ce brigandage.

Sire Serrallonga, vous pouvez faire appel à un avocat si tel est votre choix, dont voici la liste si joint.

http://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole par Héloïse du Val d'Haine le 23 Mai 1460.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Serrallonga fut réveillé quelques heures plus tôt par un attroupement devant son appartement. Des gardes venaient lui remettre un avis de mise en procès et lui "demandaient" de les suivre.
Après avoir écouté l'accusation, il se leva pour déclarer ce qui suit.*

- Et bien, cela fait longtemps que je ne mettais pas retrouvé à cette place... Je ne peux pas dire que cela me manquait mais ça rappelle des souvenirs au moins.
J'avoue être déçu... Oui déçu car après avoir travaillé il y a à peine quelques jours pour le comté et pour une somme plus que modique, je ne m'attendais pas à ce tel traitement... Nan vraiment.

Pour en revenir à notre affaire plus précisément, j'avoue être plutôt amusé. Désolé si j'ai esquissé un sourire lors de l'énoncé de l'accusation... Une affaire qui remonte à décembre ? Et bien, même si les températures viennent tout juste de prendre une véritable couleur de printemps, je ne m'attendais pas à ce que l'on me demande de m'expliquer sur un événement qui date de l'année précédente...

Mais ce qui me chagrine plus encore, est que, même si cela n'a pas été explicitement dit, il me semble que le codex auquel fait référence la loi énoncée, est bien le codex de la Franche-Comté. A ce titre, je me pose une simple question :
En quoi le codex de la Franche-Comté a -t-il une quelconque valeur en Lyonnais-Dauphiné ? Ne m'a-t-on pas prévenu de l'annexion de cette région ?!? Ho malheur...

Ou alors, peut-être devriez-vous me montrer, vous qui êtes des virtuoses des lois, décrets, édits, chartes, et j'en passe... me montrer donc le texte qui énonce le traité d'accord judiciaire qui existe entre la Franche-Comté et le Lyonnais-Dauphiné...

Alors dans ce cas, nous pourrons reprendre cette charmante discussion. Dans le cas contraire, je vous invite en taverne pour partager une bonne bière.

Témoignage victime

Citation :

Expéditeur : Clarrissia de Van Ansel
Date d'envoi : 30/05/2012 - 23:17:34
Titre : Re: Re: Re: Votre brigandage
Bonsoir Dame,

Et bien voilà ce dont je me rappelle.

Il me semble que c'est entre Saint-Claude et Genève que nous fûmes attaquées par trois brigands. Dans le groupe de marauds il y avait une femme dont je me souviens plus du nom.

C'était en décembre 1459, je voyageais avec une amie nommée Elisabethp, morte depuis.

Ce dont je me souviens c'est que je n'avais que quelques écus...oh très peu, une cinquantaine d'écus et deux miches de pain.

A l'époque je crois bien avoir porté plainte.

Tenez, voici le rapport que j'ai retrouvé, établi par Gwenael.

http://chateau-de-dole.forumactif.com/t34838-dptalp-brigandage-serralonga-servane-shawie-sur-clarrissia?highlight=plainte+de+clarrissia

Citation:
22-12-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Serrallonga de Servane et de Shawie.

Voilà ce dont je me souviens et ce que je possède comme document.

faites pour le mieux Ma Dame...en vous remerciant encore.

Mes respects Ma Dame

Clarrissia

Huna je peux t'appeler à témoigner pour que tu le déposes?

Citation :

*Héloïse avait reçu par courrier un résumé de l'intervention de l'accusé Serrallonga, elle le lut et sourit. Hum... effectivement elle avait commis un oublie en ne citant pas le traité, elle était donc allée fouiller dans les archives et le ressortit avec l'aide de la procureur du Lyonnais-Dauphiné, puis elle écrivit son réquisitoire.*

- Monsieur le juge, effectivement, nous avons omis de rappeler que la Franche-Comté et le Lyonnais-Dauphiné ont avec plusieurs autres duchés signé un traité multilatéral de coopération judiciaire en l'an 1454 soit il y a 6 ans, cela a été fait par l'ancienne franc-comtesse Mylena et le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné de l'époque : Anthony de Massigny. Ce procès est donc totalement correcte et n'enfreint aucune loi.

Pour en revenir aux faits qui sont les notres. Vous avez pu entendre être lu le témoignage de la victime, malgré le temps qui est passé, le souvenir de cette nuit là semble encore bien frais sur les conséquences physique qu'il entraina.

Pour ce qui est de votre bière, je vuos signale que je ne suis point en Lyonnais-Dauphiné cela sera donc compliqué. Mais la non réaction de vos camarades de voyages prouvent-ils la justesse de mes propos ?

Je vous laisse méditer là-dessus. En attendant, Monsieur le Juge, je vous demande une peine exemplaire pour ces brigands qui ont fuit sitôt leur méfait accompli, mais heureusement notre justice terrestre les a rattrapé avant qu'ils ne subissent la justice divine.

C'est pourquoi je vous demande d'appliquer une amande de 20écus et 1 journée de prison afin de lui permettre de réfléchir sur les conséquences de ces actes.

Merci de votre attention.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Hum .. Hum...
Serra s'éclaircit la voix avant de prendre la parole.*

Ha... Il existe donc un texte dites vous. Signé il y a 6 ans... Parfait. Vous admettez avoir commis une erreur en oubliant de préciser que ce procès se déroule dans le cadre de ce traité ? Et bien il est fort dommage de faire une seconde erreur alors. Il est en effet fort regrettable de ne pas en apporter une copie ou, au moins, d'indiquer un lieu accessible afin que je puisse en prendre connaissance.

En effet, si j'ai bien conscience que nul n'est censé ignorer la loi, phrase que vous aimez tant nous rappeler, je me permets de préciser ici que le texte mentionné, un "traité de coopération judiciaire", n'est pas, à strictement parlé, un texte de loi. Vous pourrez vérifier par vous même, ces textes sont entreposés dans les bureaux des diplomates et non à la Justice.

Bref, je ne suis pas censé connaitre ces textes donc. Vous n'apportez aucune copie ni n'indiquez aucun lieu où je pourrais éventuellement en prendre connaissance... Je pense donc que le juge pourra en tirer les conclusions adéquates.

Pour ce qui est de mon offre, la prochaine fois que je passerais par votre charmante région, je me permettrai de vous offrir un breuvage digne de la faveur que vous venez de me faire par ce double oubli.

Envoyé au procureur Heloise

Citation :

*Le juge avait écouté plaidoiries et témoignages*

Accusé avancez devant la Cour.

Quand on s'adonne au racket et au vagabondage, et que l'on se réfugie hors des frontières du Comté où l'on commet ses méfaits, il est utile de se tracasser au préalable des accords de coopération Judiciaire existants.
Vous l'apprenez à vos dépends mais ce traité de coopération judiciaire est valide qu'il vous soit connu où non.

Les preuves et témoignages démontrent à suffisance votre participation aux faits de brigandage qui vous sont reprochés.

En conséquence de quoi je vous comdamne à une amende de 60 écus.

En outre, je vous condamne à un bannissement de 2 mois vous interdisant toute présence sur les terres Franc-Comtoise sous peine d'être passé par les armes en cas d'interception par nos forces armées.

Qu'il soit ainsi su de tous que l'on ne s'adonne pas impunément au brigandage en Franche Comté.

*le Juge donna un coup de marteau*

Fait à Dole le 2 juin 1460
Jerome du Val d'Haine
Juge de Franche Comté.