CJ Franche-Comté//TAOP brigandage-Shawie//en attente jugt

Citation :

*Héloïse savait par la douane que les brigands avaient été repéré en Lyonnais-Dauphiné, elle contact donc rapidement son amie Vanesfagg qui était son homologue là-bas. Elle lui transmis par courrier le dossier ainsi que son acte d'accusation.*

- Dame, Damoiselle, Damoiseau et Sire, voici devant vous à comparaitre Dame Shawie. Elle a, avec deux compagnons, volé Dame Clarissia habitante de Dole dans la nuit du 21 au 22 décembre de l'an dernier. Les lieux du méfaits se situent entre Saint Claude et Genève.

L'acte criminel remonte à déjà un bon moment, cependant nous refusons que ce genre d'acte reste impunie.

De plus, cette personne n'a pas respecté la loi du CODEX que voici :

L'accusée par ce fait se rend coupable de non-respect des lois du CODEX suivantes :
Chapitre 2 : Les crimes et délits,
Le brigandage,

"Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne."

Monsieur le juge, Dame Shawie se voit accusée de Trouble à l'ordre public pour ce brigandage.

Dame Shawie, vous pouvez faire appel à un avocat si tel est votre choix, dont voici la liste si joint.

http://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole par Héloïse du Val d'Haine le 23 Mai 1460.

Témoignage victime

Citation :

Expéditeur : Clarrissia de Van Ansel
Date d'envoi : 30/05/2012 - 23:17:34
Titre : Re: Re: Re: Votre brigandage
Bonsoir Dame,

Et bien voilà ce dont je me rappelle.

Il me semble que c'est entre Saint-Claude et Genève que nous fûmes attaquées par trois brigands. Dans le groupe de marauds il y avait une femme dont je me souviens plus du nom.

C'était en décembre 1459, je voyageais avec une amie nommée Elisabethp, morte depuis.

Ce dont je me souviens c'est que je n'avais que quelques écus...oh très peu, une cinquantaine d'écus et deux miches de pain.

A l'époque je crois bien avoir porté plainte.

Tenez, voici le rapport que j'ai retrouvé, établi par Gwenael.

http://chateau-de-dole.forumactif.com/t34838-dptalp-brigandage-serralonga-servane-shawie-sur-clarrissia?highlight=plainte+de+clarrissia

Citation:
22-12-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Serrallonga de Servane et de Shawie.

Voilà ce dont je me souviens et ce que je possède comme document.

faites pour le mieux Ma Dame...en vous remerciant encore.

Mes respects Ma Dame

Clarrissia

Huna je peux t'appeler à témoigner pour que tu le déposes?

Citation :

*Héloïse avait reçu par courrier un résumé de de l'intervention de l'accusé, elle le lut, puis elle prit la plume et écrivit son réquisitoire.*

- Monsieur le juge, effectivement, nous avons omis de rappeler que la Franche-Comté et le Lyonnais-Dauphiné ont avec plusieurs autres duchés signé un traité multilatéral de coopération judiciaire en l'an 1454 soit il y a 6 ans, cela a été fait par l'ancienne franc-comtesse Mylena et le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné de l'époque : Anthony de Massigny. Ce procès est donc totalement correcte et n'enfreint aucune loi. Vous pourrez trouver ce traité, dans les locaux de Mercurol qui se trouve en Lyonnais-Dauphiné, ici meme : http://mercurol.darkbb.com/t407-traite-multilateral-de-cooperation-judiciaire

Pour en revenir aux faits qui sont les notres. Vous avez pu entendre être lu le témoignage de la victime, malgré le temps qui est passé, le souvenir de cette nuit là semble encore bien frais sur les conséquences physique qu'il entraina.

Malheureusement, compte tenu de la distance qui nous sépare du Lyonnais-Dauphiné il est difficile de fournir le dossier de gendarmerie, je m'excuse donc du temps de son envoie puisqu'il doit passer par coursier, mais en voici tout de même un exemplaire (voir avec le coursier) : http://chateau-de-dole.forumactif.com/t34838-dptalp-brigandage-serralonga-servane-shawie-sur-clarrissia#902566

Monsieur le Juge, je vous demande de ne pas croire en l'expression des paroles de ces personnes. Dame Clarissia les a formellement reconnu et en a subit de grave conséquence, sa compagne de voyage ne peux plus témoigner. Il faut qu'ils comprennent que la Franche-Comté fait toujours payer ses crimes. C'est pourquoi je vous demande une peine exemplaire pour ces brigands qui ont fuit sitôt leur méfait accompli, mais heureusement notre justice terrestre les a rattrapé avant qu'ils ne subissent la justice divine.

C'est pourquoi je vous demande d'appliquer une amande de 20écus et 1 journée de prison afin de lui permettre de réfléchir sur les conséquences de ces actes.

Merci de votre attention.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Regarda le juge*

C'est trop bon de me donner le dossier une fois le procès lancé, ca ne me permet absolument pas de me défendre convenable face à ces calomnies.

Celle qui dépose plainte contre moi ne se présente même pas ici ? Non mais c'est quoi ce proces sérieusement ?

"Dans le groupe de marauds il y avait une femme dont je me souviens plus du nom."

Je soulève ce point. Pardonnez mais quand un brigand vole une victime, il est quand meme assez rare qu'il donne son nom. Et a ce que je sache, son nom n'est pas marqué au fer blanc sur son front. Fort heuresement que ce n'est pas moi le voleur.

Je soutiens ce que je dis depuis le début. C'est une perte de temps pour tout le monde. Je ne suis coupable de rien.

La victime elle même ne se rappel même plus de ces aggresseurs, incapable de les décrire, et on traine n'importe qui en accusation sur des faits totalement inventés.

Pas de dossier, pas de preuves, pas de victime, il n'y a rien. Je demande qu'on me annule purement ce proces qui n'a aucune base sérieuse.

Envoyé au procureur Heloise

Citation :

*Le juge avait écouté plaidoiries et témoignages*

Accusée avancez devant la Cour.

Les preuves apportées par la gendarmerie et témoignages démontrent à suffisance votre participation aux faits de brigandage qui vous sont reprochés.

En conséquence de quoi je vous comdamne à une amende de 60 écus.

En outre, je vous condamne à un bannissement de 2 mois vous interdisant toute présence sur les terres Franc-Comtoise sous peine d'être passé par les armes en cas d'interception par nos forces armées.

Qu'il soit ainsi su de tous que l'on ne s'adonne pas impunément au brigandage en Franche Comté.

*le Juge donna un coup de marteau*

Fait à Dole le 2 juin 1460
Jerome du Val d'Haine
Juge de Franche Comté.