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 LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite

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Heloise.Victoire
bounette
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bounette

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LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Empty
MessageSujet: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeLun 17 Fév 2014 - 21:37

Citation :
Date: 17 février 1462
           Officier en charge: Aloham - Maréchal

           Accusé:Clipper
           Casier judiciaire: Pas de casier judiciaire

           Victime: Kalixte
           Témoins: Kalixte, Strudel

           La fiche:
           LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Cliper10


                      Les faits:Le 17 février 1462, le sieur Kalixte accompagné d'un ami, le sieur Strudel, voyageaient de Montbrisson vers Lyon. Sur le noeud 241 appelé Sainte Foy, le sieur Kalixte s'est fait racketé par un groupe constitué d'un homme et de deux femmes, les dénommés Clipper, Hellsing et Jasinte.
Les biens dérobés sont les suivants : une miche, une livre de raisin et 87 écus
Voir ci-dessous les courriers envoyés par la victime à la bourgmestre de Lyon, dame Plumedange et à moi-même.


           Expéditeur : Kalixte

Citation :
Date d'envoi : 17/02/1462 - 04:42:35
Titre : brigandage

Bonjour Lieutenant,

Je voulais vous annoncer que mon ami et moi venons de nous faire racketter juste devant les portes de la villes.
Avant hier, nous avons quitté Montbrisson et tout allait bien jusqu'au dernier bout de route avant la ville.
Un groupe composé d'un homme et de deux femmes nous ont agressé.

Comme je n'avais qu'une miche, une livre de raisin et 87 écus, j'ai préféré mes peu de biens afin de conserver la vie.
Le malheur n'arrivant pas seul, une fois arrivé en ville, on me jette en prison car on me considère comme un vagabond.

Je voudrais donc savoir où est-ce que je peux porter plainte contre ces brigands et comment le faire?


bien à vous
Kalixte
Expéditeur : Kalixte - Second courrier de la victime.

Citation :
• Expéditeur : Kalixte
• Date d'envoi : 17/02/1462 - 14:32:12
• Titre : Re: Aloham
• Bonjour maréchal Aloham,

Effectivement mon compagnon de route se prénomme Strudel.
Nous nous rendions à Dijon et d'où mon compagnon repartait en direction de sa terre natale.

Nous avons aidé à un déménagement dans la région et nous retournions chez nous paisiblement. Nous étions proche des portes de la ville (noeud 241) quand une voix, derrière nous, nous ordonne de nous arrêter.
Surpris, nous nous retournons pour voir ce qu'il en est et nous apercevons un homme avec une arme à la main. De plus, le visage de cet individu me laissait une vague idée de l'avoir déjà rencontré plus tôt.
Il ne fallait pas être idiot pour comprendre ce qu'il nous arrivait. Mon camarade et moi, on s'est retourné et pensions prendre la fuite pour atteindre les portes de la ville d'où les gardes seraient venus à notre secours. Malheureusement, deux femmes se trouvaient maintenant sur notre route.

À ce moment, j'ai reconnu ces brigands et je me suis rappelé où je les avais déjà rencontrés.
Je les avais vus durant un jugement pour brigandage. Je pense me souvenir qu'il s'agissait du tribunal Comtois. De toute façon, peu importe le tribunal, je les avais vus sur le bancs des accusés et ils ont été reconnus coupable de brigandage.
Je savais donc à qui j'avais à faire, j'ai alors préféré laisser mes 87 écus, ma miche et mon raisin

bien à vous

Kalixte

17/02/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Clipper de Hellsing et de Jasinte .

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Traps et de _la_fauve et Osyris.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Clipper de Hellsing et de Jasinte.
LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite 1392651550-preuve

           Témoignage de sieur Strudel
   
Citation :
Expéditeur : Strudel
   Date d'envoi : 17/02/1462 - 15:47:16
   Titre : AW: Aloham

   bonjour,

   voici les eventments

   17/02/1462 04:07 : Sie wurden von einer Gruppe mit Clipper von Hellsing und Jasinte ausgeraubt.

   Heute, begegneten Sie unterwegs einer Gruppe mit Traps und _la_fauve und Osyris.
   Heute, begegneten Sie unterwegs einer Gruppe mit Clipper von Hellsing und Jasinte.
 Témoignage de sieur Strudel


   Studel

           Preuves du délit:
           
Citation :
17/02/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Clipper de Hellsing et de Jasinte .
Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Traps et de _la_fauve et Osyris.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Clipper de Hellsing et de Jasinte.

           La loi:
           
Citation :
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

           Courrier(s):
           
           Courrier 1


           Courrier 2

           Dépôt de plainte: Le 17 février 1462
           
Citation :
Bonjour,

Je vous informe que suite à votre racket sur Sire Kalixte, je dépose plainte contre vous pour brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal et je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Néanmoins sachez que si, à la date du procès, vous vous êtes arrangé avec la victime pour lui restituer tout ou une partie de ses biens, la cour en tiendra compte et votre peine en sera allégée.

Cordialement,
Aloham, maréchal de la prévôté.
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Heloise.Victoire

Heloise.Victoire


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MessageSujet: Re: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeSam 1 Mar 2014 - 14:25

Citation :
En ce jour du 3 mars 1462

Nous, heloise Victoire de Troy d'Orsenac, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elisa Baccard à l’encontre de Dame Clipper

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé Kalixte dans la nuit du 16 au 17 fevrier sur le noeud  241 dit de Sainte Foy; entre Montbrisson et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 87. écus, ainsi que quelques vivres, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Date d'envoi : 17/02/1462 - 04:42:35
Titre : brigandage

Bonjour Lieutenant,

Je voulais vous annoncer que mon ami et moi venons de nous faire racketter juste devant les portes de la villes.
Avant hier, nous avons quitté Montbrisson et tout allait bien jusqu'au dernier bout de route avant la ville.
Un groupe composé d'un homme et de deux femmes nous ont agressé.

Comme je n'avais qu'une miche, une livre de raisin et 87 écus, j'ai préféré mes peu de biens afin de conserver la vie.
Le malheur n'arrivant pas seul, une fois arrivé en ville, on me jette en prison car on me considère comme un vagabond.

Je voudrais donc savoir où est-ce que je peux porter plainte contre ces brigands et comment le faire?


bien à vous
Kalixte

17/02/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Clipper de Hellsing et de Jasinte .
Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Traps et de _la_fauve et Osyris.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Clipper de Hellsing et de Jasinte.


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Heloise.Victoire

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MessageSujet: Re: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeLun 3 Mar 2014 - 13:17

(ce perso ... ect ect )
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dame-isabeau

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MessageSujet: CJ à faire   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeVen 21 Mar 2014 - 13:09

même chose pour clipper.. le dauphin  Laughing 

repérée à Chambery

Citation :
Galopin (Procureur)
Myckilem (Juge)
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeDim 30 Mar 2014 - 10:06

Citation :
Hellsing
Murat 25/3/2014 à 06:33:13 (pas de mise à jour)

Clipper
Tulle 29/3/2014 à 11:36:43 (pas de mise à jour)

Jasinte
Murat 25/3/2014 à 06:33:13 (pas de mise à jour)

Pas facile de travailler correctement dans ses conditions


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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeLun 31 Mar 2014 - 13:06

confirmation de la localisation à Tulle au 31/03

Seleina (Juge)
Mahelya (Procureur)

victime; bourguignon à DIJON , témoignage transmis
donc bon pour cj
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Nestor.

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MessageSujet: Re: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeLun 7 Avr 2014 - 1:17

Bon pour CJ, cela veut dire que l'acte d'accusation est envoyé ou que c'est bon on peut le faire?
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MessageSujet: Re: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeJeu 10 Avr 2014 - 19:08

A mon avis, estant donné qu'il n'y a pas retranscription de l'acte d'accusation avec "nous, Dame-Isabeau, procureur du LD", je pense qu'en effet, l'acte n'a pas encore été transmis, mais que nous pouvons commencer une coopération judiciaire.

Dans le doute, vous pouvez toujours faire l'acte d'accusation avec les témoignages réinsérés dedans et en écrivant au procureur, lui spécifier que c'est dans le cadre d'une coopération judiciaire et que si votre courrier est un doublon , le jeter.
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MessageSujet: Re: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeVen 18 Avr 2014 - 15:49

Il n'y a pas eu de cj de faite pour ce dossier, car il est en retraite à Tulle, et nous n'avons pas de nouveau traité de CJ de fait avec le Limousin.

Pour la même affaire, hellsing et jasinte

Hellsing en retraite à Rodez: même chose, pas de CJ avec le Rouergue
Jasinte: active et à Montpellier seul dossier sur les 3 où la cj est possible ( bon courage avec le Lanquedoc)
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MessageSujet: Re: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeVen 18 Avr 2014 - 16:18

On peut peut être relancer le chancelier pour le Limousin? 
Étant donné qu'il y avait déjà eu une cj avec eux dans le cadre du traité multilatéral, normalement ça ne devrait pas être difficile?
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Nestor.

Nestor.


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MessageSujet: Re: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeVen 18 Avr 2014 - 17:53

Ah je n'avais pas vu ce mot, je vais donc m'occuper du dossier qu'on peut traiter, pour le chancelier, je crois qu'il travaille activement sur les CJs, notamment un gros pavé avec le domaine royal.
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MessageSujet: Re: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeLun 28 Avr 2014 - 8:55

Toujours à Tulle
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MessageSujet: Re: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeLun 2 Juin 2014 - 17:56

Clipper Royaume de France Comté du Limousin et de La Marche Ventadour actif 3 203 489.07 Tulle 20/5/2014 à 10:32:23
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MessageSujet: Re: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeVen 6 Juin 2014 - 18:21

Toujours en Limousin à Ventadour /pas de cj
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 18:31

Dernière vue : Saintes 8/6/2014 à 17:02:47
C'est en Poitou
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeDim 15 Juin 2014 - 11:28

Alors c'est bon pour la CJ


Citation :
Sventovit (Juge)
Alexans (Procureur)

Vu que c'est le même dossier que sa complice Jasinte, déjà monté pour CJ, si vous pouvez le faire dans la foulée Huna. Merci
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MessageSujet: Re: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeLun 16 Juin 2014 - 10:36

Je viens de voir ça que maintenant. ..
Je m'en occupe de suite
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ericx

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MessageSujet: Re: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitimeMar 14 Oct 2014 - 22:54

Encore un qui sera passé entre les mailles du filet Evil or Very Mad
Délai de prescription dépassé, à classer sans suite.
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MessageSujet: Re: LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite   LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) // Prescription, à classer sans suite Icon_minitime

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