Engherran
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 |  Sujet: Ordonnance de la Prévoté  Ven 27 Juil 2012 - 12:23 | |
| - Citation :
- Livre IV : Ordonnance de la Prévôté
IV.1 : Organisation
La Prévôté dispose d'un poste par ville placé sous l'autorité du conseil ducal.
Chaque poste est constitué d'un nombre d'agents laissé à la libre appréciation du Prévôt, chacun de ses agents est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein de la Prévôté en cas de changement de hiérarchie.
IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché
o IV.1.a.i : Le Duc
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.
o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Duc, parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble de la Prévôté.
Il se doit de travailler en collaboration avec le Conseil de la Prévôté qu'il présidera.
o IV.1.a.iii : Le Grand Officier de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec le Prévôt qui lui délègue la gestion de l'école et la formation des futurs agents avec l'aide des instructeurs sous sa responsabilité. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Duc.
Le Grand Officier de la Prévôté devra rendre compte au Prévôt du fonctionnement de l'école et de l'avancée des élèves en formation.
S'il est membre de la prévôté il retrouve en dehors de l'école son grade d'agent.
o IV.1.a.iv : Les Sénéchaux de la Prévôté
Nommés par le Prévôt avec approbation du Duc pour un secteur géographique (Briançon/Dié/Embrun, Montélimar/Valence et Lyon/Vienne), ils sont au maximum au nombre de trois.
Les Sénéchaux sont en collaboration directe avec le Prévôt. Ils l'assistent dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté dont ils ont la charges, veillent à la continuité du service lors des passations de pouvoir. Ils ont pour tâche également de veiller à la bonne tenue des postes de police dont ils ont la charge. Ils sont tenus de suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Si un sénéchal perd son statut, il retrouve son grade d'agent.
o IV.1.a.v : Le Conseil de la prévôté
Le Prévôt, les Sénéchaux, le Grand Officier et le Maître Douanier forment le Conseil de la Prévôté. Tout autre personne invitée par la Prévôt peut siéger à ce conseil pour la durée de son mandat.
Le Conseil de la Prévôté a pour but de définir et de discuter les grands projets et de débattre du fonctionnement de l'institution et de son école.
IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes
o IV.1.b.i : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il s'agit d'un agent très expérimenté. Mandaté et assermenté, il est également en charge de tenir les registres de changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la prévôté.
Le prévôt lui baille l'autorité de gérer le poste auquel il a été affecté. Il reste néanmoins sous l'autorité du Sénéchal de son secteur géographique.
Il se doit de conseiller les Sergents et Maréchaux dans leur tâche.
o IV.1.b.ii : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, c'est un agent ayant réussi l'examen final de l'école après avoir suivis une formation complète.
Il est sous les ordres direct du lieutenant de son poste d'affectation.
Le Prévôt et le Sénéchal de son secteur se substituant au responsable de poste en cas d'absence de celui-ci.
o IV.1.b.iii : Le Maréchal de la Prévôté
Nommé par le Grand Officier avec l'accord du Prévôt, il s'occupe de travaux définis par son responsable de poste afin de mettre en application les cours suivis à l'école, mais aussi de perfectionner ses connaissances.
Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de Sergent.
IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévôté
Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef Maréchal ou Maréchal, suivant le salaire en vigueur.
IV.1.d : De la solde
Les agents pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à un repas digne d'un érudit (3PF). Cette solde n'est en aucun cas acquise et est laissée à la libre appréciation du Prévôt.
Les recrues seront gratifiés d'une prime d'intégration, sous forme d'un solide bâton, lorsqu'ils seront élevés au grade de Sergent, si ceux-ci le réclament.
Cas particuliers :
Les conseillers ducaux agents de la prévôté, ainsi que le Prévôt, ne recevront aucune solde.
IV.2 Les compétences de la Prévôté
La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein des villes du Duché du Lyonnais et du Dauphiné. Le rôle des agents de la Prévôté est donc celui de la prévention, du dialogue et de la sécurité.
Seuls les habitants du Lyonnais-Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté, néanmoins ils ne devront pas avoir été jugé coupable lors d'une affaire quelle qu'elle soit dans les six derniers mois précédents leur inscription à l'école.
Tout agent de la Prévôté engagé comme Chef Maréchal se doit de fournir à la douane les rapports qui lui sont nécessaires le lendemain de sa garde.
Si le Chef Maréchal n'est pas un agent de la Prévôté, il devra s'engager à fournir les rapports complets à la douane.
Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Prévôté.
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Duc.
Lorsqu'ils sont confrontés à une infraction, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
Les agents devront suivre les diverses procédures qu'ils auront apprises ou qu'on leur aura communiqué pour traiter les différentes affaires avant son transfert au tribunal.
Médiation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui s'étendra sur 2 jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.
Un contrevenant aura donc 48 heurs pour trouver une solution au problème lié à l'infraction qu'il a commise. Si cela s'avère nécessaire, une relance peut être envoyée et ainsi donné 24 heures supplémentaires pour que la situation soit réglée rapidement. Une fois ses délais dépassés ou une fois que l'agent considère que la médiation est un échec, il enverra au contrevenant son courrier de dépôt de plainte.
Récidive :
En cas de récidive, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente.
Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.
IV.3 : Des Récompenses
IV.3.a : Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville est accordée pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.
IV.3.b : Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté récompense des services méritoires rendus à la prévôté.
IV.3.c : Honneur de la Prévôté
Les honneurs de la Prévôté sont attribués pour récompenser des états de services exceptionnels.
IV.3.d : Ordre de Saint-Georges
L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :
- Citation :
- -Être dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Être de bonne vie et mœurs.
-Être de religion aristotélicienne.
Et par ailleurs:
[...]
Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Être parrainé par un membre de la dite Chambre de l'Ordre.
- Être parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.
Les décorations retenues sont les suivantes :- Citation au dévouement pour la ville
- Citation au dévouement pour la Prévôté
- Honneurs de la prévôté
- Ordre de Saint-Georges
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante.
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