Salle d'études de Kweena_quen

Marsa installe une nouvelle salle pour Kweena et rafraichit la pièce pour la nouvelle étudiante. Elle replaça Le coutumier en place et bien visible. Enfin visible ! on pouvait pas le rater, il occupait pratiquement toute la place.

Bienvenu dans votre salle d'études Kweena, vous avez tout ce qu'il faut pour commencer. Le gros bouquin est notre coutumier, il regroupe l'ensemble de nos lois. Vous pouvez le consulter à tout moment. Inutile de l'apprendre par coeur, il est simplement là pour vous aider quand vous en avez besoin

Installez vous confortablement. Je vais commencer le cours en vous posant quelques questions.

Qui est l'autorité suprême de la prévosté ?
Combien avons nous de villages dans le duché ? et donnez m'en les ressources naturelles
Le conseil ducal est composé de douze membres, pouvez vous m'en citer les fonctions ?
Sous quelles conditions est-on considéré comme Lyonnais-Dauphinois ?

Marsa sourit à la jeune fille pour l'encourager et attendit ses réponses

Kweena était maintenant directement plongée dans le bain, des documents mis a sa disposition pour l’aider dans sa future tâche et surtout pour qu'elle puisse consulté l'ouvrage quand cela serait nécessaire.

Elle fut quand même surprise, un salle rien que pour elle, c’était Byzance.

Elle s’assit et écouta les première questions, qui de premier abord n’était pas compliquées, mais Kweena préféra utiliser le coutumier pour avoir les certitudes

Elle s'appliqua en prenant note des premières questions

Citation :

Qui est l'autorité suprême de la prévosté ?

Le prévôt des maréchaux sous l'autorité du Duc


Combien avons nous de villages dans le duché ? et donnez m'en les ressources naturelles

Il y a six villages dans le Duchés :
Vienne - Poissons
Valence - Poissons
Montélimar - Fruits
Die - Fruits
Embrun - Bois
Briançon - Bois


Le conseil ducal est composé de douze membres, pouvez vous m'en citer les fonctions ?

Le conseil

Duc - Régnant de la Province
Porte-parole - La personne qui affiche ou fait afficher les édits Ducaux
Prévôt des maréchaux - responsables des prévôts des maréchaux
Connétable
Juge - responsable du rendu de la justice
Procureur - C'est lui qui ouvre les procédures au tribunal
Commissaire aux mines - responsables des mines et des ports
Bailli - La personne qui détient les cordons de la bourse, est responsable des Hauts Fonctionnaires et de la naissance des animaux,
Capitaine - Le chef des armées.
Commissaire au commerce - Celui qui s'occupe du commerce entre ville et inter duché/comté


Sous quelles conditions est-on considéré comme Lyonnais-Dauphinois ?

- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
OU
- être noble, vassal du Duché,ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Kweena sourit et remis sa copie au professeur

Marsa prit la copie et lut attentivement, dans l'ensemble s'était bon, quelques petites erreurs mais son élève était là pour apprendre et les erreurs étaient normales.

Très bien Kweena, dans l'ensemble vous avez fait un bon travail. Nous allons voir ensemble où sont vos erreurs.

L'autorité supresme de la prévosté est le Duc qui délègue son pouvoir au prévost des maréchaux qui lui est l'autorité à la prévosté

Voyons voir pour les villages, le duché en compte 7, je pense que vous avez oublié la capitale Lyon qui est une ville fruitière et vous avez tout juste aux deux dernières questions avec un bémol sur la fonction de Prévost qui a en charge la Prévosté et non les prévost des maréchaux

Marsa regarda la jeune fille afin de voir si elle suivait ses explications, ce qui était apparemment le cas aussi poursuivit-elle le cours

Kweena je vais maintenant vous montrer avec des reproductions pour expliquer comment prendre une garde et faire le rapport qui s'en suit à la douane. Si ce n'est pas l'unique fonction d'un gens d'armes, cela reste essentiel pour le maintien de l'ordre et de la sécurité des villages.

On va donc commencer par le plus simple. La prise des offres de chef maréchal et le travail qu'il y a à faire le lendemain à savoir les rapports. Les exemples que je vous donne ne sont pas ceux de votre village mais cela ne change pas grand chose en soit

Citation :

Mode d’emploi du Chef Maréchal

Le chef maréchal est désigné par missive par le Prévost des Maréchaux.

Une fois informé le chef maréchal doit directement aller dans "Hors de la ville" => "Mon groupe".

Dans la section"Mon groupe", il devra accepter l’offre d’emploi qui lui sera proposée (payée 18 écus). Mais avant cela, il devra vérifier qu'il ne fait déjà parti d’un autre groupe.
Si c'est le cas, il devra le détruire ou le quitter.

Une fois cela fait, il lui faudra défendre le pouvoir.

Il est nécessaire de cliquer une seconde fois pour confirmer qu'il accepte de veiller sur la ville et ses habitants.
Vérifiez bien que l’action a été prise en compte en regardant si votre activité de la journée est bien "Défense de la ville".

Comme pour une embauche normale il vous faudra attendre le lendemain pour être payé.
Mais ATTENTION!, pour recevoir son salaire, vous ne devrez en aucun cas détruire votre groupe. Le Prévost ne pourra vous verser votre dû si vous faites cela. Il est donc nécessaire d'attendre d'avoir reçu votre solde avant de détruire votre groupe ou d'en intégrer un autre.

Vous pourrez ensuite voir en vous rendant dans la partie "Groupes et armées" que le votre a été fermé.
Vous pouvez alors le détruire sans problèmes.

Je vais ajouter une petite précision avant de passer à la suite. Parfois lorsque vous choisirez de défendre le pouvoir, il ne se passera rien. Surtout pas de panique.
Plusieurs explications peuvent expliquer ce fait. Le premier et sans doute le moins glorieux est que vous avez trop bu en taverne (mais entre nous je sais que ce n'est pas vraiment votre genre) ... il faut prendre le temps de dessaouler un peu avant de refaire la demande. L'autre problème que vous pouvez éventuellement rencontrer vient de votre encombrement. Il faut donc vérifier que votre charge ne soit pas supérieure à celle que vous pouvez transporter. Si c'est le cas, il faut transférer vos biens dans la propriété.

Voilà pour ce qui est de la prise des gardes ... Maintenant passons aux rapports.

L'une des tâches qui incombe à un agent de la prévosté est la rédaction des rapports qui doivent être ensuite déposés à la douane.
Il y a trois choses à faire à chaque fois, l'enregistrement des évènement de la nuit, le rapport des départs et arrivées de la cité dont vous avez la charges et la liste de ses habitants qui est a déposer le plus rapidement possible.

Commençons par le plus simple ... la douane demande chaque jour, le liste des habitants de votre ville. Pour faire celle-ci, il faut vous rendre dans la mairie de votre village que vous devez bien connaître et demander les "Informations sur le village". Vous y trouverez la liste des villageois. Les peintures que je vous montre sont pour la ville de Valence mais il vous suffit d'aller dans le bon bureau à savoir Vienne.

Cette liste sera déposée en douane dans le bureau de votre village à savoir Vienne.


Poursuivons ...

En plus de la liste des habitants, et toujours à la douane, il faut faire le rapport des départs et arrivées dans votre ville, ainsi que les naissances et les retranchements. Pour faire cela, il faut utiliser un étrange outils que l'on appelle le lavabo ... il doit tenir son nom de Messire Lavabo pasqu'il est bouché parfois Ce rapport est a faire le lendemain de chaque jour de garde.

Les informations nécessaires à la douane sont la liste des arrivées et départs, celle des naissances et des retranchements mais cela fait plusieurs semaines que Messire Lavabo ne répond plus à nos appels aussi le rapport pour la douane est fortement réduit. Vous devrez y faire figurer les groupes présents dans le village que vous trouvez en allant Hors de la ville => Groupes et armées, c'est le bureau juste à côté de celui de la mine. Pour les naissances vous pouvez obtenir l'information auprès de votre tribun


[b]Ensuite vous devrez travailler un peu sur votre rapport en faisant apparaître en bleu les natifs de votre village ainsi que les qui possèdent une résidence dans le duché. Vous indiquerez ensuite en rouge les étrangers au duché.

On obtiendra donc pour la douane de Dié :

Citation :

Dié le 13/05/1460

Liste des arrivées (8 ):
- Jusaoclu : Dié [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 172 36 Niv.2
- Cissou : Cahors [Duché de Guyenne] 64 20 Niv.1 Blé x2
- Tara_blanche : Montauban [Duché de Guyenne] 51 18 Niv.1 Blé
- Flax : Angoulême [Comté du Périgord] 222 9 Niv.2 Meunier Blé + Maïs
- Marylise : Dié [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 109 1636 Niv.2
- Fraise : Dié [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 33 88 Niv.1
- Gabriel : Nevers [Duché de Bourgogne] 33 155 Niv.1
- Albe : Montpellier [Comté du Languedoc] 9 542 Niv.1

Liste des départs (8 ):
- Drago. : Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft] 15 3 Niv.1
- Carapatouille : Lyon [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 255 26 Niv.3
- Azurea38 : Dié [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 255 21 Niv.1 Maïs x2
- Gildas : Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft] 255 71 Niv.3 Maïs
- Eleonore. : Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft] 192 63 Niv.3 Maïs
- Rooxyc : Embrun [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 19 8 Vag
- Sarpedon : Albi [Comté de Toulouse] 14 46 Niv.1
- Laudelino : Epinal [Duché de Lorraine] 5 2 Vag
Liste des naissances (2):
- Delasik : Montélimar [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 0 0 Niv.0
- Eowin89 : Montélimar [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 0 0 Niv.0

Groupes présents ici :
Corps d'armes de Machin
Corps d'armes de Bidule
Corps d'armes de Truc
Lance de Chose
Groupe de ...
Groupe de maréchaux de Nahona
Milice de la ville

Evènements :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Lora85 de Plectrude et de Chriskhan, Fnagel67, Gaia, et Morgoth

Avez-vous des questions ?
Si tout est bon, je vous propose de faire un essais en inventant des noms de personnes arrivant et partant puisque nous n'avons toujours pas de lavabo. Ainsi nous pourrons nous pencher sur d'éventuelles erreurs. S'il y a lieu.

Kweena fut très attentive et nota les correctifs a ses erreurs. Elle sourit en entandant le profeseur lui explique pourquoi on ne pouvait pas prendre son poste

Ho je peux vous assurer que je ne bois pas, je hais les alcoolique, mais vous ne pouvez pas savoir à quel point, cette boisson du sans nom fait tellement de dégât qu'elle devrait être interdite à la vente. je serais Reyne c'est ce qu'il se passerait dans tout le royaume.

Puis elle reprit l’écoute, note tout ce qu'on lui dit, réfléchi et se permet une nouvelle remarque

J'ai entendu dire que Monsieur Dufric pouvait faire le travail de tri, il est un peu moins précis dans les filtrage, mais cela fonctionne très bien, quand il est d'accord de travailler bien sur, car la aussi il y a des soucis de bon fonctionnement

Puis les tableaux s’enchaînèrent.

Heu non pas de questions pour le moment, tout est clair net et précis.

Elle prit un parchemin et preparar un faux rapport avec des noms inventé, ou du moins elle l'espérait

Citation :

Vienne le 23 Octobre 1460

Arrivées (9)

Absix - Uzès - Comté du Languedoc - PR:41 - Ecus:10 - Niv: 1
Bentham - Urgel - ciudad franca - PR:15 - Ecus:39 - Niv: 1
Glen - Béziers - Comté du Languedoc - PR:72 - Ecus:201 - Niv: 2
Goumys - Uzès - Comté du Languedoc - PR:85 - Ecus:17 - Niv: 2
Lipa - Nîmes - Comté du Languedoc - PR:246 - Ecus:306 - Niv: 2
Mignosa. - La Flêche - Duché d'Anjou - PR:18 - Ecus:28 - Niv: 1
Paulinee - Dié - Duché du Lyonnais-Dauphiné - PR:11 - Ecus:168 - Niv: 0
Robert.pattinson - Lyon - Duché du Lyonnais-Dauphiné - PR:4 - Ecus:0 - Niv: 0
Vasa13 - Pau - Comté de Béarn - PR:70 - Ecus:80 - Niv: 0

Départs (7)

Hans - Loches - Duché de Touraine - PR:255 - Ecus:18653 - Niv: 4
Leanice - Loches - Duché de Touraine - PR:255 - Ecus:1611 - Niv: 3
Monalisa96 - Montélimar - Duché du Lyonnais-Dauphiné - PR:16 - Ecus:74 - Niv: 1
Perceval42 - Saint-Liziers - Comté d'Armagnac et de Comminges - PR:8 - Ecus:18 - Niv: 0
Push - Lourdes - Comté de Béarn - PR:255 - Ecus:32 - Niv: 3
Roseline_de_segard - Tulle - Comté du Limousin et de La Marche - PR:255 - Ecus:141 - Niv: 3
Smithy_de_segard - Tulle - Comté du Limousin et de La Marche - PR:255 - Ecus:2 - Niv: 3

Liste des naissances (2):

- Tarteauxpommes : Dié [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 0 0 Niv.0
- FleurdeCatus : Vienne [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 0 0 Niv.0

Groupes présents ici

Corps d'armes de Arthurulus009007

Corps d'armes de Sumunima

Lance de Bavette

Corps d'armes de Albine, Mira


Evénements

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Mazaryne, Tara, Antonin123

Voila dit Kweena en remettant le document

Kweena sourit a la remarque sur son rapport, puis prend le coutumier et recherche les chefs d'inculpations

Il y a plusieurs sortes en fonction du droit utilisé

En droit Politique

Citation :

Procédures judiciaires exceptionnelles

Brigandage subi par un individu
Destabilisation économique
État de siège

Citation :

Trahison

Haute trahison
Incurie
Trahison
Abandon de poste

Citation :

Trouble à l'Ordre Public

Présentation d'une candidature électorale non conforme
Cumul de charges
Attitude des conseillers ducaux

Droit commun

Citation :

Trahison

Haute trahison
Trahison

Citation :

Sorcellerie

Unicité de l’âme
Eradication des chimères

Citation :

Brigandage et Piraterie

Brigandage classique
Mort de la victime et multirécidivisme
Piraterie classique
Piraterie d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Trouble A l’Ordre Public

Violence
Droit de propriété privée

En droit Economique

Citation :

Trahison

Déstabilisation économique
Des audits financiers

Citation :

Trouble A l’Ordre Public

De la douane
Des marchandises importées

Citation :

Esclavagisme

Esclavagisme
Esclavagisme passif
Les jours de travaux d'amélioration des mines

Citation :

Escroquerie

Des tavernes
De la spéculation
De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
Des banques
Des mandats
Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Du non paiement des taxes portuaires
De la prise non autorisée d’une embauche de Haut Fonctionnaire

Elle prit un autre parchemin pour expliquer une loi

Citation :

III.5.b : Cumul de charges
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille est autorisé. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions et le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal pourra exiger la démission de l'une des charges.

Cette loi est pour moi remplie de bon sens, et est simple a comprendre. pour faire un bon travail sur un mandat électif, il est interdit de cumuler des mandats électifs

Elle remit sa copie au professeur

Kweena regarde les documents et se gratte la tête, car la s'agit de bien étudier tout cela avant de répondre

Déja vous avez prit trois villes qui ont des produits locaux différents

Citation :

Die - Fruits
Embrun - Bois
Valence - Poissons

Et vu que notre coutumier dit ceci

Citation :

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Citation :

Donc si je prends le marché de Dié qui est une ville de fruits on voit que les fruits sont à 10 écus comme prévu par le coutumier, que l poisson est à 18.10 écus
Qu'il y a aussi un vendeur de blé qui ne respecte pas la loi

Citation :

Pour le marché de Embrun ville de Bois

La mairie vend 5 fruits
20 sacs de maïs au dessus su prix autorisé soit à 3.60 écus
La mairie vend 5 poissons
Pour le fer j'opte pour la vente par la mairie des 5 kilo à 20.05 écus
pour les seaux, les couteaux ils n'y a pas d'infraction vu que le prix indique dans le coutumier sert d’échelle de valeur pour le rachat par le comté

pour le marché foncier c'est cher mais voila ce que dit le coutumier

Tout propriétaire est "seigneur" en ses biens personnels et peut en user à son gré dans la mesure où sont respectées les lois du Lyonnais-Dauphiné. Tout individu violant le droit de propriété d'un autre se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Ne sont point considérées comme biens privés les tavernes municipales.

Je connais quelqu'un en Languedoc qui mets ses champs en vente au prix maximum de 1000 écus car il voyage et ça évite les déménagements pas prévus

Pour le marche de Valence qui est une ville de Poissons

Citation :

21 sacs de blés au dessus du prix maximum de 12.40 écus

Je ne vois pas d'autres soucis, mais je ne suis pas parfaites

Mais j'attire l'attention que les prix dépassés sont peut être vendu par la mairie. Mais bon pour le savoir il faudrait acheter les produits

Marsa écouta Kweena avec attention

Et bien Kweena vous avez l'oeil et le bon, votre analyse est parfaite. En effet sur les différents marchés les ressources naturelles comme le poisson, les fruits ont été mises par les mairies.

Pour le marché foncier on peut assimiler ça à de la spéculation étant donné que le prix maximum d'un champ n'excède pas 500 écus, mais rien dans le coutumier n'est prévu à ce sujet.

Bien pour la suite, admettons que l'instructeur Engherran, cette vile personne a mis le blé hors la loi sur le marché de Valence, vous en avez prélevé un. Que faites vous ? Vous pouvez vous aider de ces documents

[hrp : désolée du délai de réponse, je n'avais pas vu le post ]

Après un travail minutieux Kweena remis le dossier à l'instructeur

Citation :

Accusé:Engherran
Victime: Sylvain_d_aupic, Maire de Valence
Officier en charge: Kweena_quen

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 10 Novembre 1460, Sire Engherran a vendu du blé au dessus de la grille.
Une proposition de médiation lui a été envoyé le [le 10 Novembre 1460.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

Vous avez acheté à Engherran 1 sacs de blé pour 12.50 écus.

La loi:

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.


Bouteille de lait : 9,05 écus Hors Taxe soit 9,41 écus TTC
Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus Hors Taxe soit 15,48 écus TTC
Fruit : 10,00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20,00 écus (produit non taxé)
Légume : 10,00 écus Hors Taxe soit 10,40 écus TTC
Peaux : 15,50 écus Hors Taxe soit 15,69 écus TTC
Pelote de laine : 11,80 écus Hors Taxe soit 11,94 écus TTC
Poisson : 18,10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus Hors Taxe soit 31,82 écus TTC
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour,

Je viens de vous achetr un sac de blé au dessu du prix autorisé, je vais donc le remettre sur le marché, veuillez le racheter et retirer les autres sacs que vous avez mis en vente. Je vous laisse 24 heures pour le faire, sans quoi une instruction judiciare sera ouverte à votre encontre.

Kweena_quen, Officer de la Maréchaussée

Marsa regarda le dossier et lut la missive supposée envoyée.

Ben Kweena vous n'y aller pas de main morte Je n'aimerai pas être la personne recevant votre missive. Il faut savoir que la plupart du temps l'escroquerie n'est pas volontaire, cela peut être une étourderie

Dans le principe le dossier est bon, il y a juste des détails à revoir. Dans les faits vous devez mettre le prix d'achat de la marchandise que vous avez prélevé et donner le prix autorisé, genre

Citation :

Le 10 Novembre 1460, Sire Engherran a mis en vente du blé à 12,50 écus, comme en témoigne la preuve ci dessous, alors que le prix maximum autorisé est de 12,40 écus.

Pour la missive ben faut estre un peu plus gentille surtout si c'est la première infraction. Je vous laisse retrouver le modèle de lettre type pour que vous la recommenciez. Le coutumier offre un délai de 48 heures pour la médiation donc si vous mettez 24 h dans la missive et qu'on va au procès il y aura relaxe pour vis de forme. Une autre chose est très importante c'est de toujours dater vos missives et dans le titre de votre dossier, vous mettez le genre des intervenants : Sieur Engherran, Sieur Sylain ... etc. Quelques fois les noms prêtent à confusion alors pour la procure il est toujours bon de spécifier.

Dans votre missive vous pouvez aussi ajouter la grille des prix, c'est un plus mais pas une obligation. Comme c'est une missive type c'est aussi à vous de l'adapter à votre sauce en fonction des circonstances.

Kweena de répondre à l'instructeur

Heu ba on respecte la loi point barre, suis pas du genre à faire la fanfreluche devant des les contrevenants, et pour moi un homme avec un rang social comme dans notre exemple connait les lois. Mais bon vu qu'il faut y mettre les formes, je recommence la missive

Citation :

Bonjour Sieur Engherran

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, des sacs de blé à 12.50 écus .

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 12.40 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Kweena_Quen, Sergent de la maréchaussée
Faict à Vienne, le 10 Novembre 1460

Voila, je reconnais que c'est plus clair et que les gens seront plus enclin a lire

Kweena prit note de l'enoncé et commença à fouiller dans les documents mis à sa disposition

Tadaaammmm, voila ce dont j'ai besoin, elle commença a rédiger la lettre pour les contrevenants. Elle en fit deux vu qu'il y a eut deux révoltés reconnus

Pour le Sieur Martin

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Trahison suite à votre révolte contre la Mairie de Vienne.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Kweena_quen, Officier de la Maréchaussée.

Pour Dame Schrumpfette

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Trahison suite à votre révolte contre la Mairie de Vienne.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Kweena_quen, Officier de la Maréchaussée.

Une fois cela fait elle entreprit de monter les dossiers de plainte complets

Citation :

Accusé:Martin
Victime: La ville de Vienne représentée par Nefertianne
Officier en charge: Kweena_quen
Témoins: Tartempion, Sort_ton_doigt_de mon_nez

La fiche:

Citation :

Créé(e) le 10 Mai 2010

Martin fête son anniversaire le 10 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Vienne

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 1500

Martine est Boucher.
Martin possède un culture du Maïs.

Les faits:
Le Le 18 Novembre 1460, Sire Martin c'est révolté contre la mairie de Vienne alors qu'il n'y était pas autorisé.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
Une tentative de révolte a eut lieu devant la mairie. Vous avez reconnu Martin dans la mèlée

La loi:

Citation :

o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Trahison suite à votre révolte contre la Mairie de Vienne.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Kweena_quen, Officier de la Maréchaussée.

Citation :

Accusé:Schrumpfette
Victime: La ville de Vienne représentée par Nefertianne
Officier en charge: Kweena_quen
Témoins: Tartempion, Sort_ton_doigt_de mon_nez

La fiche:

Citation :

Créé(e) le 6 Juini 2010

Schrumpfette fête son anniversaire le 6 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Vienne

Niveau : 2
Points de réputation : 154
Argent : 600

Schrumpfette est Boulanger.
Schrumpfette possède un culture du Legumes.

Les faits:
Le Le 18 Novembre 1460, Dame Schrumpfette c'est révolté contre la mairie de Vienne alors qu'elle n'y était pas autorisée.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
Une tentative de révolte a eut lieu. Vous avez reconnu Schrumpfette dans la èlée

La loi:

Citation :

o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Trahison suite à votre révolte contre la Mairie de Vienne.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Kweena_quen, Officier de la Maréchaussée.

Elle relu le dossier puis le remit a l'instructeur

Voila Dame Marsaly

Ecoutant son instructeur, Kweena sourit

Pas de problèmes je vais de ce pas me plonger dans le coutumier pour bien en comprendre les rouages et si j'ai cinq minutes j'irai voir si notre Sir Engherran ne s'ennuie pas trop sur la table d'operation, car je n'ai pas encore eut le temps de faire "Couic"

Elle sourit malicieusement et fila chercher tout les documents qu'elle voulait étudier

Marsa retourna dans la salle de cours après la longue récréation qu'elle avait annoncée. Avant tout elle ajouta une buche dans la cheminée, c'est qu'il commençait à faire sérieusement froid.

Bonjour Kween, j'espère que vous avez bien profité de cette longue récréation. J'ai pris connaissance des dossiers que vous avez monté. Dans l'ensemble c'est bien à quelques détails près.

Vous mettez des noms sans spécifier le genre donc on ne sait si ce sont des hommes ou des femmes et pis "Sire" c'est pour le roy uniquement hein ! Vous pouvez mettre Sir si vous avez la fibre angloise ou plus simplement Sieur ou Messer, pour les dames c'est plus facile comme toujours, pas compliqué nous, Dame, Damoiselle c'est selon.
Un autre détail qui là a une grande importance, vous devez toujours dater vos missives, c'est très important au niveau du tribunal, toujours pour le mesme motif de vis de procédure.

Pensez toujours à vous relire avant d'envoyer vos missives ou de déposer un dossier, cela permet de s'éviter bien des erreurs ou des soucis.

Passons à un autre sujet et pas le plus simple. Le duché vient d'annoncer la fermeture des frontières. A votre avis que devez vous faire ? Ô pis au fait, vous inquiétez pas pour le chevalier de Kerbleiz il s'est libéré il y a belle lurette

Et oui il suffisait de chercher, et le fait de la fermeture des frontières impliquait un état logique pour la province du Lyonnais Dauphiné

Bien si il y a fermeture des frontière cela veut dire que l’état de siège à été promulgué, ce qui implique plusieurs choses

Citation :

Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Ce qui implique qu'un courrier doit être envoyè aux personnes se trouvant sur le territoire de la cité

Citation :

Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance ducales

- L'appel quotidien des gens d'armes présents ;
- Le retard automatique de la prise d'emploi des gens d'armes jusqu'à la huitième heure du soir ;
- Le retour dans les meilleurs délais à leur garnison ou poste de prévôté de tous les gens d'armes permissionnaires.

Il existe encore deux cadres, mais en tant qu'officier de la Maréchaussée je ne suis pas concernées, sauf si je faisait partie en plus du Conseil Municipal ou du conseil Comtal

Très bien Kweena vous savez trouver une loi dans le coutumier, vous savez monter un dossier, je pense qu'au niveau des gardes vous n'avez plus rien a apprendre aussi je vous propose d'aller prester le serment des gardes. Le prévost vous attend dans la salle

Puisque je vous sens tout à fait prête pour l'examen de sergent, je vais vous envoyer un moineau .... bon un gros zozio prioritaire avec le sujet. Vous aurez 7heures pour le faire (7j irl). Je vous demande de me retourner votre copie par la mesme voie .... le gros zozio