Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

 

 [Livre] Marché, Dépassement de la grille des prix

Aller en bas 
AuteurMessage
Plumedange

Plumedange

Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

[Livre] Marché, Dépassement de la grille des prix Empty
MessageSujet: [Livre] Marché, Dépassement de la grille des prix   [Livre] Marché, Dépassement de la grille des prix Icon_minitimeVen 20 Mai 2011 - 18:50

Lien et texte remis a jour (Makitoch 13/12/1462)
Citation :
Contrôle du marché: Dépassement de la grille des prix

Le contrôle du marché se décompose en plusieurs points, notamment le contrôle du des produits et de leur prix par rapport à la grille des prix maximums.
Ainsi, il est nécessaire de vérifier que personne n'enfreint ce point de la loi, sinon il convient de suivre la procédure suivante.

Pour contrôler les produits du marché, il faut tout d'abord faire l'acquisition d'un mandat auprès du maire de la ville dans laquelle l'agent travaille.
Ensuite, il lui faut suivre la procédure (cf ci-dessous).

Citation :
La procédure en bref

La procédure se décompose ainsi:

- Achat d'un produit sur le marché, afin de découvrir la personne en faute
- Envoie d'un courrier de médiation
- Dossier à monter par l'agent qui a découvert l'infraction
- Envoie d'un second courrier 24h après le premier, pour faire un rappel
- Dossier à transmettre si pas de médiation débutée au bout des 48h (en gros si pas de réponse ou un refus clair et net de la personne incriminée) ou a classer 24h après que la médiation ait aboutie.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Plumedange

Plumedange

Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

[Livre] Marché, Dépassement de la grille des prix Empty
MessageSujet: Re: [Livre] Marché, Dépassement de la grille des prix   [Livre] Marché, Dépassement de la grille des prix Icon_minitimeVen 20 Mai 2011 - 19:16

I] La loi

Citation :
V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 9.25 écus
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 9,05 écus
Miche de pain : 6.2 écus
Morceau de viande : 17.8 écus
Pain d'argile : 4.30 écus
Peaux : 15.30 écus
Pelote de laine : 11.70 écus
Poisson : 18.5 écus
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 11.80 écus
Sac de farine : 14.3 écus
Sac de maïs : 3.10 écus
Stère de bois : 4.20 écus

II] Les courriers

Vous trouverez les missives types ici
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Plumedange

Plumedange

Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

[Livre] Marché, Dépassement de la grille des prix Empty
MessageSujet: Re: [Livre] Marché, Dépassement de la grille des prix   [Livre] Marché, Dépassement de la grille des prix Icon_minitimeVen 20 Mai 2011 - 19:23

Citation :
III] Le dossier

Dossier Escroquerie: (Vente d'un Dauphinois d'un produit au dessus de la grille)

Version texte:
Citation :
Accusé:[Mettre le nom du contrevenant]
Victime: [Mettre le nom de la victime (Nom du maire de la ville ou acheteur)]
Officier en charge: [Mettre votre nom]

La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]

Les faits:
Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] a vendu [Mettre le nom du produit] au dessus de la grille.
Une proposition de médiation lui a été envoyé le [Mettre la date du courrier].


Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
Citation :
[img][Mettre la preuve de l'achat][/img]

La loi:
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.


[Attention ! Mettre la grille des prix en vigueur sortie du coutumier]

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
[Mettre le courrier de médiation]

Version code:
Code:
[quote][center][color=blue][u][b]Accusé:[/b][/u][/color][color=red][b][Mettre le nom du contrevenant][/b][/color]
[color=blue][u][b]Victime:[/b][/u][/color] [color=red][b][Mettre le nom de la victime (Nom du maire de la ville ou acheteur)][/b][/color]
[color=blue][u][b]Officier en charge:[/b][/u][/color] [color=red][b][Mettre votre nom][/b][/color][/center]

[color=indigo]La fiche:[/color]
[quote][img][color=red][b][Mettre la fiche du contrevenant][/b][/color][/img][/quote]

[color=indigo]Les faits:[/color]
[color=blue]Le [color=red][b][Mettre la date de l'infraction][/b][/color], Sire/Dame [color=red][b][Mettre le nom du contrevenant][/b][/color] a vendu [color=red][b][Mettre le nom du produit][/b][/color] au dessus de la grille.
Une proposition de médiation lui a été envoyé le [color=red][b][Mettre la date du courrier][/b][/color].[/color]

[color=indigo]Comme le témoigne la preuve ci-dessous:[/color]
[quote][img][color=red][b][Mettre la preuve de l'achat][/b][/color][/img][/quote]

[color=indigo]La loi:[/color]
[quote]o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.


[b][color=red][Attention ! Mettre la grille des prix en vigueur sortie du coutumier[/color][/b]
[/quote]

[color=indigo]Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:[/color]
[quote][color=red][b][Mettre le courrier de médiation][/b][/color][/quote][/quote]
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Contenu sponsorisé




[Livre] Marché, Dépassement de la grille des prix Empty
MessageSujet: Re: [Livre] Marché, Dépassement de la grille des prix   [Livre] Marché, Dépassement de la grille des prix Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
[Livre] Marché, Dépassement de la grille des prix
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Entrepôts des archives :: Anciens locaux des compagnies d'ordonnance :: Archives de la Prévôté :: Ecole de la Prévôté :: La Bibliothèque de l'école-
Sauter vers: