fleur_de_songe
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![Vi /C76/ ESCRO - Harthurlegrans [M.A] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: Vi /C76/ ESCRO - Harthurlegrans [M.A] ![Vi /C76/ ESCRO - Harthurlegrans [M.A] Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/icon_minitime.gif) Lun 29 Oct 2012 - 21:09 | |
| - Citation :
Accusé:Harthurlegrans
Victime: Nefertianne,mairie de Vienne
Officier en charge: Fleur_de_songe,garde
La fiche:
- Spoiler:
- Citation :
![Vi /C76/ ESCRO - Harthurlegrans [M.A] 972209ficheharthur](https://2img.net/r/hpimg11/pics/972209ficheharthur.png)
Les faits:
Le 27 octobre 1460, Sire Harthurlegrans a vendu un légume au dessus de la grille.
Une proposition de médiation lui a été envoyé le 29 octobre 1460.
Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
- Citation :
![Vi /C76/ ESCRO - Harthurlegrans [M.A] 692614achatharthur](https://2img.net/r/hpimg11/pics/692614achatharthur.png)
La loi:
[quote]o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus
Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation: - Citation :
- Spoiler:
Bonjour Sieur Harthurlegrans
J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, un légume à 12.54 écus TTC
En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 10 écus HT
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.
Cordialement.
Fleur_de_songe, garde
Faict à Vienne, le 29 octobre 1460
Dernière édition par fleur_de_songe le Mer 31 Oct 2012 - 21:37, édité 2 fois | |
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fleur_de_songe
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| | Sujet: Re: Vi /C76/ ESCRO - Harthurlegrans [M.A] Mer 31 Oct 2012 - 16:56 | |
| -Deuxième lettre de médiation envoyé aujourd'hui.- Spoiler:
- Citation :
- Bonjour Sieur Harthurlegrans
J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, un légume à 12.54 écus TTC
En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 10 écus HT
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 24 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.
Cordialement.
Fleur_de_songe, garde
Faict à Vienne, le 31 octobre 1460
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fleur_de_songe
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bounette
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| | Sujet: Re: Vi /C76/ ESCRO - Harthurlegrans [M.A] Mer 31 Oct 2012 - 23:37 | |
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| | Sujet: Re: Vi /C76/ ESCRO - Harthurlegrans [M.A] | |
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