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 Charte du conseil municipal, signature des conseillers

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Nahona
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Sylvain_d_Aupic
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Sylvain_d_Aupic

Sylvain_d_Aupic


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MessageSujet: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeVen 16 Nov 2012 - 22:15

A compter de ce jour, est applicable la charte suivante. Tout conseiller municipal se devra de signer cette charte pour conserver l'accès au conseil municipal. Tout manquement à cette obligation entraînera le retrait des clés.

Cette charte est un engagement moral.


Citation :
Des postes à responsabilités municipales de Valence

- Les postes à responsabilités municipales de Valence regroupent à la fois le maire, les conseillers (tribuns inclus) et membres de la prévôté de la ville. Le maire, les conseillers et les membres de la prévôté s'engagent lors de leur entrée au conseil municipal à respecter ce code de conduite.


Du maire

- Le maire se doit d'être présent à la mairie (IG) chaque jour afin d'exercer les fonctions minimales de gestion qui lui incombent (bureau du maire).
- Le maire a l'obligation morale de répondre aux courriers des villageois ou de les référer aux conseillers appropriés lorsque cela est possible.
- Le maire se doit de demeurer calme, neutre et juste envers les citoyens lorsque ceux-ci s'expriment convenablement envers lui. Il doit garder son sang-froid et faire preuve de diplomatie lorsque des attaques (insultes, diffamation, etc.) contre lui, contre le village, le duché ou autres surviennent et recourir à la justice du duché si nécessaire.
- Le maire doit assurer son rôle de meneur au conseil municipal. Il doit être l'instigateur principal de projets et encourager les conseillers à en développer. Il doit donc passer en mairie (forum) régulièrement, une fois par jour minimum si possible.
- Le maire doit être ferme, mais compréhensif vis-à-vis de ses conseillers et autres personnes en relation avec lui.
- Le maire qui ne pourrait assurer une présence minimale à la mairie (IG) ou qui serait dans l'incapacité d'assumer sa tâche convenablement doit en avertir le Conseil ducal et démissionner si nécessaire.
- Le maire à le devoir de discuter avec un membre du conseil municipal qui n'assurerait pas ses fonctions correctement et a le devoir de le remercier de ses services dans l'éventualité où un conseiller inefficace ou qui ne respecterait pas le présent code s'accrocherait à son poste.


Des conseillers municipaux et des membres de la maréchaussée


-Les conseillers signataires de la charte ont un devoir moral de confidentialité sur toute information sensible relevant de la sécurité de la ville et de l’état des finances et des stocks.
- Les conseillers municipaux et membres de la prévôté ont l'obligation morale de répondre aux courriers des villageois ou de les référer aux personnes appropriées et compétentes lorsque cela est possible.
- Les conseillers municipaux et membres de la prévôté se doivent de demeurer calmes, neutres et justes envers les citoyens lorsque ceux-ci s'expriment convenablement envers eux. Ils doivent garder leur sang-froid et faire preuve de diplomatie lorsque des attaques (insultes, diffamation, etc.) contre eux, contre le village, le duché ou autres surviennent et recourir à la justice du duché si nécessaire.
- Les conseillers se doivent d'essayer de développer des idées ou projets pour le village. Ils doivent passer en mairie (forum) régulièrement, une fois tous les deux jours minimum si possible.
- Les conseillers se doivent de répondre aux demandes du maire.
-les conseillers ont pour devoir d'effectuer un bilan régulier sur l'état de leur filière et d’en signaler les changements.
- Les conseillers qui ne pourraient assurer une présence minimale au conseil municipal ou qui seraient dans l'incapacité d'assumer leurs tâches convenablement se doivent d'en avertir le maire de même que s'ils souhaitent démissionner de leurs fonctions. Ce dernier jugera de la nécessité ou non de les remplacer.
-Le manquement à ces obligations sus cités pourraient entraîner l’exclusion du conseil municipal


La modification de la charte

- La présente charte pourra être modifiée par le conseil municipal après un vote à la majorité.
[b]
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Sylvain_d_Aupic

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeVen 16 Nov 2012 - 22:16

Lue et approuvée le 16 novembre 1460
Sylvain Desbois.
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Zol75

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeVen 16 Nov 2012 - 22:36

Zol prit sa plume, la trempa dans l'encrier.

A signé et approuvé.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeVen 16 Nov 2012 - 22:47

Je ne peux qu'approuver et signer.

Pique la plume de zol et note à son tour

Lu et approuvé le 16 Novembre 1460

Dame Isabeau de Hauterives
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bellabs

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeVen 16 Nov 2012 - 23:45

Lu et approuvée le 16 novembre 1460.

Gardant pour elle la difficulté à être diplomate lorsque l'on s'attaque a sa personne.
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elo72

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeSam 17 Nov 2012 - 10:55

La vagabonde arriva avec sa plume et écrit.

Lu et approuvée
Elo72
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Elkian

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeSam 17 Nov 2012 - 11:53

Lu, approuvée.

Signature charmante mais ratée, l'intention y est...
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Nahona

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeSam 17 Nov 2012 - 22:59

Signe a son tour...

Lus et approuvée le 17 Novembre 1460

Nahona De Trois Roses Blanche.
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Pieii

Pieii


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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeLun 19 Nov 2012 - 14:24

A signé.
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Elfeane

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeMer 21 Nov 2012 - 9:27

Lu et approuvé le 21 novembre 1460

Elfeane
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charles1

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeMar 15 Jan 2013 - 9:38

Citation :
Lu et approuvé le 15 Janvier 1461

Par Charles1
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Binette56

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeMar 29 Jan 2013 - 22:26

Je ne l'ai pas lue.

Dans un Conseil Municipal, est-il utile d'avoir une charte ?
Je commence à en avoir marre d'avoir des textes de ce genre qu'on signe sans lire ...
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Binette56

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeLun 4 Fév 2013 - 3:15

Personne ? ^^
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeLun 4 Fév 2013 - 7:26

Pour une fois, je ne suis pas d'accord avec toi Binette.

La charte est un engagement moral à respecter une ligne de conduite, à effectuer son travail de conseiller pour lequel on s'est porté volontaire,
et comme on a vu dans le passé où certaines personnes peu recommandables et non impliquées dans ce conseil connaissaient et recopiaient les paroles mot pour mot des échanges faits ici, il a été utile également de rajouter une clause de confidentialité.
Sinon, autant donner l’accès à toute la ville ainsi que publiquement, les détails des finances.

Je pense vraiment que chaque conseiller doit être conscient que cet engagement qu'il a pris n'est pas à la légère et qu'il implique de ne pas seulement être spectateur, mais acteur, ce qui est bien souvent , loin d'être le cas.
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Binette56

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeLun 4 Fév 2013 - 13:24

Les gens signent les chartes parce qu'il faut, et ne les lise pas, ou oublie ça dès le lendemain.
J'aimerais savoir combien de personnes qui ont signés ça ce rappellent des différents articles ?

Non, mais ce qu'il faut faire, c'est simplement virer les conseillers qui ont divulgués des informations, et basta. Pas besoin d'écrits !


Des postes à responsabilités municipales de Valence

- Les postes à responsabilités municipales de Valence regroupent à la fois le maire, les conseillers (tribuns inclus) et membres de la prévôté de la ville. Le maire, les conseillers et les membres de la prévôté s'engagent lors de leur entrée au conseil municipal à respecter ce code de conduite.


Citation :
Du maire

- Le maire se doit d'être présent à la mairie (IG) chaque jour afin d'exercer les fonctions minimales de gestion qui lui incombent (bureau du maire). => Logique, sinon la mairie sera reprise. Inutile.
- Le maire a l'obligation morale de répondre aux courriers des villageois ou de les référer aux conseillers appropriés lorsque cela est possible. => Inutile.
- Le maire se doit de demeurer calme, neutre et juste envers les citoyens lorsque ceux-ci s'expriment convenablement envers lui. Il doit garder son sang-froid et faire preuve de diplomatie lorsque des attaques (insultes, diffamation, etc.) contre lui, contre le village, le duché ou autres surviennent et recourir à la justice du duché si nécessaire. =>Franchement ... !
- Le maire doit assurer son rôle de meneur au conseil municipal. Il doit être l'instigateur principal de projets et encourager les conseillers à en développer. Il doit donc passer en mairie (forum) régulièrement, une fois par jour minimum si possible. => D'accord avec cette partie là, mais le 1 fois par jour est abusé.
- Le maire doit être ferme, mais compréhensif vis-à-vis de ses conseillers et autres personnes en relation avec lui. => C'est un maire quoi.
- Le maire qui ne pourrait assurer une présence minimale à la mairie (IG) ou qui serait dans l'incapacité d'assumer sa tâche convenablement doit en avertir le Conseil ducal et démissionner si nécessaire. => Répétition du 1er point
- Le maire à le devoir de discuter avec un membre du conseil municipal qui n'assurerait pas ses fonctions correctement et a le devoir de le remercier de ses services dans l'éventualité où un conseiller inefficace ou qui ne respecterait pas le présent code s'accrocherait à son poste. => Si le maire fait entrer des conseillers, il y va de soit que c'est pour causer avec eux.


Des conseillers municipaux et des membres de la maréchaussée


-Les conseillers signataires de la charte ont un devoir moral de confidentialité sur toute information sensible relevant de la sécurité de la ville et de l’état des finances et des stocks. => Il y va de soi, sinon on vire.
- Les conseillers municipaux et membres de la prévôté ont l'obligation morale de répondre aux courriers des villageois ou de les référer aux personnes appropriées et compétentes lorsque cela est possible. => Idem pour le maire
- Les conseillers municipaux et membres de la prévôté se doivent de demeurer calmes, neutres et justes envers les citoyens lorsque ceux-ci s'expriment convenablement envers eux. Ils doivent garder leur sang-froid et faire preuve de diplomatie lorsque des attaques (insultes, diffamation, etc.) contre eux, contre le village, le duché ou autres surviennent et recourir à la justice du duché si nécessaire. => Idem le maire
- Les conseillers se doivent d'essayer de développer des idées ou projets pour le village. Ils doivent passer en mairie (forum) régulièrement, une fois tous les deux jours minimum si possible. => Idem le maire
- Les conseillers se doivent de répondre aux demandes du maire. => Logique
-les conseillers ont pour devoir d'effectuer un bilan régulier sur l'état de leur filière et d’en signaler les changements. => Est-ce fait ? Jamais je pense.
- Les conseillers qui ne pourraient assurer une présence minimale au conseil municipal ou qui seraient dans l'incapacité d'assumer leurs tâches convenablement se doivent d'en avertir le maire de même que s'ils souhaitent démissionner de leurs fonctions. Ce dernier jugera de la nécessité ou non de les remplacer. => Une missive, et on vire si pas de réponse. Pas besoin de sortir d'une école pour comprendre ça.
-Le manquement à ces obligations sus cités pourraient entraîner l’exclusion du conseil municipal => ...


La modification de la charte

- La présente charte pourra être modifiée par le conseil municipal après un vote à la majorité. => Je pensais que ce serait modifié par le curé ^^

Entre nous, je ne dit pas que j'ai l'expérience ou quoi que ce soit, mais il faut arrêter un peu de vouloir tout noter partout. On a eu des abruti(e)s dans différents conseils, il y en aura encore, mais de là à tout noter parce qu'il faut garder une trace, je trouve ça désolant.
Il suffit à l'entrée au Conseil Municipal dire oralement au nouveau conseiller que si il ne fait pas ce que dit le maire, dans la mesure du raisonnable, et qu'il garde pour lui tout ce qui se passe ici, tout ira bien.

Point barre.
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charles1

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeLun 4 Fév 2013 - 17:35

C'est vrai que normalement, il devrait même pas à avoir à la signer, mais avec certains cas, parfois vaut mieux.

Ceci dit, avec ou sans si une personne veut nuire au C.M, il le fera.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeLun 4 Fév 2013 - 19:08

Je ne peux que répondre à tes annotations, Bine, que c'est le propre d'une charte que de mettre noir sur blanc les détails des obligations et de délimiter les champs d'action, de pouvoir des uns et des autres même si certaines choses peuvent paraître évidentes, si ces éléments ne sont pas notifiés, dans ce cas, ce n'est plus une charte, et ce qui peut paraître évident et inutile pour certains, ne l'est peut être pas forcément pour de nouveaux conseillers qui n'ont aucune expérience en ce domaine.
Il ne faut pas oublier que ce que l'on demande à un échevin c'est d'agir selon la politique du maire, même si on est pas d'accord (on peut cependant en débattre, ce n'est pas incompatible) cela n'empêche que c'est le maire qui est le seul maître à bord et la décision finale lui appartient, car chaque action que l'échevin est censé faire auprès de la population, c'est au nom de la mairie et de son maire.

Après, il n'y a aucune obligation de quelque sorte à user de ce que je nommerai "cette piqûre de rappel" encore une fois c'est au maire de décider s'il veut l'utiliser ou pas.

Après il est certain que le fait de signer cette charte n'empêchera pas celui qui le veut, de trahir ou de donner en public, une mauvaise image du conseil par son comportement, mais ce n'est ni plus ni moins l'égal de ce que l'on demande à l'entrée de quiconque dans n'importe quelle institution de ce duché et royaume.
Certifier par une signature que l'on en a pris connaissance c'est engager son honneur à respecter une ligne de conduite et son engagement à servir (après, on la joue RP ou pas, c'est un choix)

Maintenant, pardon, mais je ne sais pas si c'est vraiment le bon moment pour débattre de la pertinence de cette charte et de son utilisation, car il me semble qu'il y a bien plus urgent pour le moment, ne serait ce que déjà les bases: savoir qui fait partie de ce conseil et qui y fait quoi et dans quel sens travailler.


NB: par contre, tu m'as choqué Bine en disant que tu trouvais abusé que le maire passe au moins une fois/jour au conseil, c'est vraiment le minimum du minimum pour assurer son rôle d'information, de recevoir celles de ses conseillers et de donner ses directives, surtout que toi même comme moi, c'est plutôt 10/jour qu'on passait.
Si ce conseil est resté si désert et la majorité de ses "conseillers" si discrets depuis plusieurs mois maintenant, c'est qu'assurément il n'y avait pas assez de présence à sa tête pour diriger cette équipe.


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Binette56

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeLun 4 Fév 2013 - 23:14

Ah non ! Quand je dis que c'est abusé, c'est que c'est abusé de n'y passé une seule fois par jour !
Et je ne dis pas que c'est important cette charte, car je ne trouve pas d'utilité, mais il faut en causer. Et c'est à Charles de lancer la discution sur qui rentre / qui sort du conseil !

Mais cela ne change rien au fait qu'une charte ne sert à rien. Simplement le maire qui explique à chaque entrant qu'il faut faire ce que dis le maire tout en pouvant débattre, être actif, et voilà.
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charles1

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeMar 5 Fév 2013 - 7:01

Exactement bine.

J'ai lancé la discussion à coter pour justement voir qui fait quoi ici car depuis que je suis là il y a des personnes que je n'ai jamais vu, beaucoup d'inactif, je ne demande pas de prendre un poste mais au moins participer aux discussions.

Quant au Maire, à moi, je ne prendrais aucune décision sans mes conseillers ou à part pour trancher sur un sujet, donc pour la charte nous pourrions lancer un vote ? il faut départager les pour et les contre, si la charte reste il suffit de la revoir simplement.

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bellabs

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeJeu 7 Fév 2013 - 9:51

OUi mais parfois on ne peut pas parce qu'on a des imprévus IRL il faut pas oublier que c'est un jeu. Je sais que par exemple je lis dès que j'ai le temps les discussions mais en ce moment c'est dur pour y participer. Manque de temps, beaucoup de charges irl bref il faudrait prendre cela en compte aussi....

Désolé pour ce post plus hrp que rp mais cela me semblait important de le préciser
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Zol75

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeVen 8 Fév 2013 - 19:54

D'accord avec toi Bella mais en cas d'indisponibilité il y a un endroit ou tu peux préciser tes absences ce qui permet de réagir en cas d'alerte.
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bellabs

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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitimeSam 9 Fév 2013 - 19:01

Oui oui mais dans tout ce fourbi je ne l'avais même pas vu!!! Very Happy
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MessageSujet: Re: Charte du conseil municipal, signature des conseillers   Charte du conseil municipal, signature des conseillers Icon_minitime

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