Vote sur l'accès des vavasseurs

Ainsi que cela a été discuté précédemment (https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t26645-ouverture-de-l-assemblee-nobiliaire-aux-conjoints-et-heritiers), il a été proposé d'ouvrir l'Assemblée Nobiliaire aux vavasseurs.
Un noble ayant émis des objections pour que les positions clairement exprimées dans la discussion précédente soient considérées comme un vote valide et que la discussion sur ce point se poursuive, je lance donc un vote formel pour une durée de sept jours.

Cette ouverture sera traduite dans les statuts par la modification suivante, annotée en rouge :

Citation :

Des membres de l'Assemblée Nobiliaire

L'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais Dauphiné est un lieu d'expression où siègent les vassaux du Lyonnais Dauphiné. Y siéger fait partie des devoirs du vassal définis dans le codex Levan.

Reçoivent accès à l'Assemblée Nobiliaire:

- le Duc en fonction du Lyonnais-Dauphiné;
- le héraut de la marche héraldique;
- et tout vassal direct du duché du Lyonnais-Dauphiné, en application de son devoir de conseil à son suzerain;
- tout vassal d'un vassal direct du Duché du Lyonnais-Dauphiné ayant lui-même terres dans le duché du Lyonnais-Dauphiné .

En cas d'indisponibilité, tout vassal direct du duché peut demander au secrétaire nobiliaire à être remplacé par son conjoint, un héritier, ou un vassal de son choix.

En cas de manquement aux devoirs vassaliques, ou d'inconduite patente en ces lieux, de son fait ou de celui de son représentant, tout membre peut être exclu de l'assemblée par une motion déposée par ses pairs, par un vote exceptionnel à la majorité absolue des voix exprimées par les membres de droit de l'assemblée.

Si cette majorité n'est pas acquise, des excuses publiques seront prononcées en lieu et place de la publication de la motion de destitution, selon les modalités usuelles.

En cas de majorité "pour" des deux tiers des voix exprimées, la motion sera adoptée et la discussion close.
En cas de majorité "pour" entre la moitié et les deux tiers de voix exprimées, la discussion continuera en vue d'obtenir un consensus plus large.
En cas de majorité "contre", la discussion sera close sans suite.

Etant entendu que, trois votes sur ces statuts ayant lieu en même temps, la motion finale adoptée -s'il y en a une- sera la fusion de l'ensemble des motions adoptées.

A voté

A voté.

a voté

voé

a voté

a vote

A voté.

A voté

A voté

+1

a voté

a voté

A voté

A voté

A voté

Après sept jours de vote, ceux-ci sont désormais clos et les résultats sont les suivants.

Par 22 voix pour et 5 contre, la motion sur l'accès des conjoints remporte plus des deux tiers des 27 voix exprimées. La motion suivante est donc adoptée à la majorité et la discussion close :

Citation :

Des membres de l'Assemblée Nobiliaire

L'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais Dauphiné est un lieu d'expression où siègent les vassaux du Lyonnais Dauphiné. Y siéger fait partie des devoirs du vassal définis dans le codex Levan.

Reçoivent accès à l'Assemblée Nobiliaire:

- le Duc en fonction du Lyonnais-Dauphiné;
- le héraut de la marche héraldique;
- et tout vassal direct du duché du Lyonnais-Dauphiné, en application de son devoir de conseil à son suzerain, et son éventuel conjoint;

En cas d'indisponibilité, tout vassal direct du duché peut demander au secrétaire nobiliaire à être remplacé par son conjoint, un héritier, ou un vassal de son choix.

En cas de manquement aux devoirs vassaliques, ou d'inconduite patente en ces lieux, de son fait ou de celui de son représentant, tout membre peut être exclu de l'assemblée par une motion déposée par ses pairs, par un vote exceptionnel à la majorité absolue des voix exprimées par les membres de droit de l'assemblée.

Si cette majorité n'est pas acquise, des excuses publiques seront prononcées en lieu et place de la publication de la motion de destitution, selon les modalités usuelles.

Par 16 voix pour et 11 contre, la moition sur l'accès des héritiers majeurs remporte la majorité des voix exprimées sans dépasser les deux tiers. La motion suivante reste donc à débattre :

Citation :

Des membres de l'Assemblée Nobiliaire

L'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais Dauphiné est un lieu d'expression où siègent les vassaux du Lyonnais Dauphiné. Y siéger fait partie des devoirs du vassal définis dans le codex Levan.

Reçoivent accès à l'Assemblée Nobiliaire:

- le Duc en fonction du Lyonnais-Dauphiné;
- le héraut de la marche héraldique;
- et tout vassal direct du duché du Lyonnais-Dauphiné, en application de son devoir de conseil à son suzerain;
- tout héritier majeur d'un vassal direct du duché du Lyonnais-Dauphiné;

En cas d'indisponibilité, tout vassal direct du duché peut demander au secrétaire nobiliaire à être remplacé par son conjoint, un héritier, ou un vassal de son choix.

En cas de manquement aux devoirs vassaliques, ou d'inconduite patente en ces lieux, de son fait ou de celui de son représentant, tout membre peut être exclu de l'assemblée par une motion déposée par ses pairs, par un vote exceptionnel à la majorité absolue des voix exprimées par les membres de droit de l'assemblée.

Si cette majorité n'est pas acquise, des excuses publiques seront prononcées en lieu et place de la publication de la motion de destitution, selon les modalités usuelles.

Par 13 voix pour et 15 voix contre, la motion sur l'accès des vavasseurs ne remporte pas la majorité des voix. La motion suivante est donc close sans suite :

Citation :

Des membres de l'Assemblée Nobiliaire

L'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais Dauphiné est un lieu d'expression où siègent les vassaux du Lyonnais Dauphiné. Y siéger fait partie des devoirs du vassal définis dans le codex Levan.

Reçoivent accès à l'Assemblée Nobiliaire:

- le Duc en fonction du Lyonnais-Dauphiné;
- le héraut de la marche héraldique;
- et tout vassal direct du duché du Lyonnais-Dauphiné, en application de son devoir de conseil à son suzerain;
- tout vassal d'un vassal direct du Duché du Lyonnais-Dauphiné ayant lui-même terres dans le duché du Lyonnais-Dauphiné .

En cas d'indisponibilité, tout vassal direct du duché peut demander au secrétaire nobiliaire à être remplacé par son conjoint, un héritier, ou un vassal de son choix.

En cas de manquement aux devoirs vassaliques, ou d'inconduite patente en ces lieux, de son fait ou de celui de son représentant, tout membre peut être exclu de l'assemblée par une motion déposée par ses pairs, par un vote exceptionnel à la majorité absolue des voix exprimées par les membres de droit de l'assemblée.

Si cette majorité n'est pas acquise, des excuses publiques seront prononcées en lieu et place de la publication de la motion de destitution, selon les modalités usuelles.

Les statuts de l'Assemblée Nobiliaire ont été modifiés en conséquence et j'invite les différents membres à me contacter pour veiller aux accès de leurs conjoints s'ils ne les ont pas déjà.
Pour poursuivre la discussion sur l'accès aux héritiers, je vous invite à le faire au même lieu que précédemment (https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t26645-ouverture-de-l-assemblee-nobiliaire-aux-conjoints-et-heritiers).