[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)

Annonce de Wel scellée par moi (désolé j'ai édité sans vouloir...)

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal a validé la modification du coutumier concernant le chapitre III.5.c  et la suppression de l ' article IV.1.b.i , tout deux concernant la reconnaissance du Duc .

Les parties supprimées sont notifiées ci dessous en rouge et la modification, elle, est notifiée en bleu.

Voici maintenant la nouvelle version du chapitre III.5.c :

Citation :

III.5.c : Refus d’allégeance au de reconnaissance du Duc

Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison.

Citation :

IV.1.b.i : Refus d’allégeance au Duc

Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.

Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard  , Duc du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que l'Etat de Siège promulgué le dix-septième jour du mois de décembre n'a pas été reconduit et a donc pris fin à l'aube du vingt-cinquième jour de décembre.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de décembre mille quatre cent soixante deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par le Duc Thiberian Baccard.

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal a modifié l'article V.3.c du Coutumier relatif à la grille des prix comme suit :


Ancien version de l'article :

Citation :

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

  La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.

  Bouteille de lait : 9.05 écus
  Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
  Fruit : 9.25 écus
  Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
  Légume : 9,05 écus
  Miche de pain : 6.2 écus
  Morceau de viande : 17.8 écus
  Pain d'argile : 4.30 écus
  Peaux : 15.30 écus
  Pelote de laine : 11.70 écus
  Poisson : 18.5 écus
  Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
  Sac de blé : 11.80 écus
  Sac de farine : 14.3 écus
  Sac de maïs : 3.10 écus
  Stère de bois : 4.20 écus

Nouvelle rédaction de l'article :

Citation :

V.3.c : De la grille des prix

En Lyonnais-Dauphiné, les prix pratiqués sur les marchés sont libres sauf indications et limitations introduites par décrets municipaux. Les Lyonnais-Dauphinois sont donc invités à consulter les décrets de chaque ville publiés en Halle.

Toute personne ne respectant pas les prix maximaux fixés par décrets municipaux pourra être poursuivie pour escroquerie.

Qu'en conséquence, les prix sont désormais libres sur les marchés du Lyonnais-Dauphiné, sauf indications contraires notifiées dans les décrets municipaux dûment affichés en Halle. Que pour autant, le marché reste soumis a d'autres lois que nous souhaitons rappeler ici-même :

Citation :

V.1.a : Déstabilisation économique

Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison.

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées

Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Citation :

V.3.b : De la spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considéré comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.

Citation :

V.3.d : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

o V.3.d.i : Des Marchands Ambulants

Est considéré comme « Marchand ambulant », toute personne vendant des produits qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même. Tout marchand ambulant désirant commercer en Lyonnais-Dauphiné est tenu d’obtenir l’autorisation des maires pour toute vente au delà de deux marchandises par jour.

o V.3.d.ii: Du commerce des ressources naturelles

Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d’un accord ou d’un contrat préalable avec la mairie.

o V.3.d.iii : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées:
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités des compagnies d'ordonnance (soldes, médiations, équipements)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
Le vendeur ou l'acheteur affiche dans sa halle, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera donc: le prix, la quantité et le destinataire.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera accusée d'escroquerie.

Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt huitième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard  , Duc du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salut et Paix !


Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné en collaboration avec le représentant du Comité des fêtes ducales invite cordialement et dès à présent les vassaux et sujets du Lyonnais-Dauphiné mais aussi tous les visiteurs de notre beau duché au grand bal de la nouvelle année organisé à Lyon.

Par ce bal nous espérons rappeler à tous que les fêtes de fin d'années sont une période de liesse et qu'elles doivent plus que jamais nous rappeler à la paix et à l'amour Artistotélicien que nous, Hommes faillibles, n'oublions que trop souvent.
La piste de danse et le buffet, constitué de mets représentant chacune de nos belles villes, n'attendent que vous pour les honorer, peu importe votre statut vous êtes bienvenu, la fin de cette année sera ainsi à marquer sous le signe de l'harmonie.



Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard  , Duc du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que l'Etat de Siège promulgué le dix-septième jour du mois de décembre n'a pas été reconduit et a donc pris fin à l'aube du vingt-cinquième jour de décembre.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de décembre mille quatre cent soixante deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par le Duc Thiberian Baccard.

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal a modifié l'article V.3.c du Coutumier relatif à la grille des prix comme suit :


Ancien version de l'article :

Citation :

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

  La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.

  Bouteille de lait : 9.05 écus
  Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
  Fruit : 9.25 écus
  Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
  Légume : 9,05 écus
  Miche de pain : 6.2 écus
  Morceau de viande : 17.8 écus
  Pain d'argile : 4.30 écus
  Peaux : 15.30 écus
  Pelote de laine : 11.70 écus
  Poisson : 18.5 écus
  Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
  Sac de blé : 11.80 écus
  Sac de farine : 14.3 écus
  Sac de maïs : 3.10 écus
  Stère de bois : 4.20 écus

Nouvelle rédaction de l'article :

Citation :

V.3.c : De la grille des prix

En Lyonnais-Dauphiné, les prix pratiqués sur les marchés sont libres sauf indications et limitations introduites par décrets municipaux. Les Lyonnais-Dauphinois sont donc invités à consulter les décrets de chaque ville publiés en Halle.

Toute personne ne respectant pas les prix maximaux fixés par décrets municipaux pourra être poursuivie pour escroquerie.

Qu'en conséquence, les prix sont désormais libres sur les marchés du Lyonnais-Dauphiné, sauf indications contraires notifiées dans les décrets municipaux dûment affichés en Halle. Que pour autant, le marché reste soumis a d'autres lois que nous souhaitons rappeler ici-même :

Citation :

V.1.a : Déstabilisation économique

Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison.

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées

Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Citation :

V.3.b : De la spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considéré comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.

Citation :

V.3.d : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

o V.3.d.i : Des Marchands Ambulants

Est considéré comme « Marchand ambulant », toute personne vendant des produits qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même. Tout marchand ambulant désirant commercer en Lyonnais-Dauphiné est tenu d’obtenir l’autorisation des maires pour toute vente au delà de deux marchandises par jour.

o V.3.d.ii: Du commerce des ressources naturelles

Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d’un accord ou d’un contrat préalable avec la mairie.

o V.3.d.iii : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées:
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités des compagnies d'ordonnance (soldes, médiations, équipements)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
Le vendeur ou l'acheteur affiche dans sa halle, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera donc: le prix, la quantité et le destinataire.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera accusée d'escroquerie.

Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt huitième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard  , Duc du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su qu'en cette fin d'année, en guise de présent d'étrennes, le Conseil Ducal a voté une réduction des impôts dont le montant total se monte désormais à 7000 écus. Soit une réduction de :

- 899,84 écus pour Valence et pour Briançon,
- 667,85 écus pour Montélimar,
- 646,92 écus pour Vienne,
- 562,40 écus pour Embrun,
- 358,53 écus pour Dié,
- 1109,16 écus pour Lyon.

Le montant de l'impôt pour le mandat en cours s'élève donc à :

- 1314.56 écus pour Valence et pour Briançon,
- 975,65 écus pour Montélimar,
- 944,84 écus pour Vienne,
- 821,60 écus pour Embrun,
- 523,77 écus pour Dié,
- 1109,16 écus pour Lyon.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de décembre mille quatre cent soixante deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par le Duc Thiberian Baccard.

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su qu'en cette fin d'année, en guise de présent d'étrennes, le Conseil Ducal a voté une réduction des impôts dont le montant total se monte désormais à 7000 écus. Soit une réduction de :

- 899,84 écus pour Valence et pour Briançon,
- 667,85 écus pour Montélimar,
- 646,92 écus pour Vienne,
- 562,40 écus pour Embrun,
- 358,53 écus pour Dié,
- 759,24 écus pour Lyon.

Le montant de l'impôt pour le mandat en cours s'élève donc à :

- 1314.56 écus pour Valence et pour Briançon,
- 975,65 écus pour Montélimar,
- 944,84 écus pour Vienne,
- 821,60 écus pour Embrun,
- 523,77 écus pour Dié,
- 1109,16 écus pour Lyon.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de décembre mille quatre cent soixante deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par le Duc Thiberian Baccard.

(désolé famille et un enterrement c ' est derniers jours , je rattrapes le retard )

(pas de souci jd jack, j'me doutais bien qu'il y avait dû y avoir un souci perso - toutes mes condoléances et bon courage )

Voila à poster avec celle de la réduction d'impôt!

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su qu'à titre exceptionnel, le Conseil Ducal décrète que le présent accordé aux mairies sur le montant des impôts peut être utilisé au bon vouloir du maire en place pour relancer l'économie locale ou pour faire bénéficier la population d'une baisse d'impôts. De ce fait, le maire qui déciderait d'imposer sa population sur la base de l'impôt publié en place publique le dix-septième jour du mois de décembre, ne pourra pas être poursuivi au motif de l'article VII.2.b : Du montant demandé par les maires de notre Coutumier.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du mois de décembre mille quatre cent soixante deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par le Duc Thiberian Baccard.

Je le mets ici avant d'oublier, mais le Coutumier n'a pas été modifié suite aux annonces de modifications de loi... Grilles des prix, doublon abus de pouvoir, etc...

Je pense que le plus simple reste que ce soit toi qui le fasse au moment de la publication des annonces en gargote. Pour être sûr de ne rien oublier.

Si tu veux procéder autrement, dis le nous. Je peux intervenir sur le Coutumier et faire les modifications si besoin, mais je préfère qu'on soit d'accord sur la méthodologie.

(pour ces modifs en particulier, j'ai pas le temps... je dois déconnecter là... bonne fin d'année !)

Celle ci :

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salut et Paix !


Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné en collaboration avec le représentant du Comité des fêtes ducales invite cordialement et dès à présent les vassaux et sujets du Lyonnais-Dauphiné mais aussi tous les visiteurs de notre beau duché au grand bal de la nouvelle année organisé à Lyon.

Par ce bal nous espérons rappeler à tous que les fêtes de fin d'années sont une période de liesse et qu'elles doivent plus que jamais nous rappeler à la paix et à l'amour Artistotélicien que nous, Hommes faillibles, n'oublions que trop souvent.
La piste de danse et le buffet, constitué de mets représentant chacune de nos belles villes, n'attendent que vous pour les honorer, peu importe votre statut vous êtes bienvenu, la fin de cette année sera ainsi à marquer sous le signe de l'harmonie.



Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard  , Duc du Lyonnais Dauphiné.