VI // TAOP - Brigandage - Julio [COUPABLE, archivé]

En ce jour du 31 Janvier 1461,

Nous, Zol75, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Madpompon à l’encontre de Messire Julio.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir racketté Mestre Fred612.

En voici la preuve !!!

Plainte de la victime

Citation :

bonsoir...je me suis fait racketté la nuit dernière par deux hommes l'un Blond, mantel noir, ceinture jaune, botte noire, bouclier noir, et baton avec ornement en son bout tel un homme d'eglise et le deuxième brun, mantel fourure, botte grises, bouclier noir, baton et chapeau d'homme d'eglise tel un eveque.

ces hommes m'ont pris:
10600 ecus, 35 steres de bois, 8 miches de pain, 3 sacs de maïs, 1 charette, 4 feuille de tilleul, 5 branche de celeri, 6 brin de marjolaine, 7 fleur d'Anis, 2 brin de romarin, 1 brin d'Angelique, 1 fleur de pavot blanc, 1 morceau d'ecorce de saule blanc, 1 fleur de bourache, 1 feuille de menthe, 1 fleur de camomille, 3 fleur de partenelle.
je tiens à déposer plainte contre ces 2 fieffés voleurs.

Rapport du Sergent Kweena_quen.

Citation :

Dans la nuit du 05 au 06 Janvier 1461, Mestre Fred612 a été brigandé par un individu de sexe mal, . Grâce à la description de la victime nous avons pu établir un portrait de l'agresseur et avec recoupement des mouvements fournis par les services des douanes, nous avons soumis à la victime quelques portraits ressemblants et elle a formellement reconnu Messer Julio.

Rappel de la loi

IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble A l'Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

En ce jour du 11 Février de l'an 1461,

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Arwel et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Messer Julio.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir brigandé Mestre Fred612, à l'aide d'un complice, dans la nuitée du 05 au 06 janvier de l'an 1461, et de lui avoir volé ce qui suit :
10600 écus, 35 stères de bois, 8 miches de pain, 3 sacs de maïs, 1 charrette, 4 feuille de tilleul, 5 branche de cèleri, 6 brin de marjolaine, 7 fleur d'Anis, 2 brin de romarin, 1 brin d’Angélique, 1 fleur de pavot blanc, 1 morceau d’écorce de saule blanc, 1 fleur de bourrache, 1 feuille de menthe, 1 fleur de camomille, 3 fleur de paternelle.

Voici un rappel de la loi :

"IV.3 : Brigandage et Piraterie

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble A l'Ordre Publique, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Merci d'y jeter un coup d'oeil !

Coup d'oeil jeté! Tout va bien. Tu peux peut estre dire que c'est avec l'aide de la douane que l'accusé a été reconnu. Mais cet ajout reste selon ta convenance.

Un petit courrier à la victime pour connaitre sa position géographique.
Le sergent à charge du dossier et après tu peux demander à qui tu veux .
peu importe en fait du moment que la personne lit le témoignage de la victime.
Normalement la prévosté ne doit pas estre l'accusation.

Citation :

Toute personne qui porte plainte pour brigandage et dont l’affaire sera traduite en justice, se voit dans l’obligation de venir témoigner à la barre ou de faire parvenir son témoignage au procureur. Faute de quoi, la victime ne pourra se prévaloir d'un éventuel dédommagement par l'accusé.

Donc a priori le mieux est de lire toi mesme le témoignage de la victime ou m'appeler à la barre pour que je le lise e non la prévosté.

Citation :

Bonsoir Sieur.

Je suis Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Je viens de mettre Sieur Julio en procès, par rapport au brigandage dont vous avez été victime dans la nuitée du 05 au 06 janvier de cette année.

Merci de me dire si vous êtes dans nostre duché pour que je puisse vous appeler à la barre pour témoigner.

Sinon, merci de me faire parvenir une missive expliquant tout en détails que la Procureur Adjointe lira à la barre.

Cordialement,

Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

(Pour infos Hrp, je te refile la missive envoyée par ton perso lors de son dépôt de plainte pour que le Rp soit parfait !)

bonsoir...je me suis fait racketté la nuit dernière par deux hommes l'un Blond, mantel noir, ceinture jaune, botte noire, bouclier noir, et baton avec ornement en son bout tel un homme d'eglise et le deuxième brun, mantel fourure, botte grises, bouclier noir, baton et chapeau d'homme d'eglise tel un eveque.

ces hommes m'ont pris:
10600 ecus, 35 steres de bois, 8 miches de pain, 3 sacs de maïs, 1 charette, 4 feuille de tilleul, 5 branche de celeri, 6 brin de marjolaine, 7 fleur d'Anis, 2 brin de romarin, 1 brin d'Angelique, 1 fleur de pavot blanc, 1 morceau d'ecorce de saule blanc, 1 fleur de bourache, 1 feuille de menthe, 1 fleur de camomille, 3 fleur de partenelle.
je tiens à déposer plainte contre ces 2 fieffés voleurs.

Citation :

Expéditeur : Fred612
Date d'envoi : 12/02/1461 - 08:10:12
Titre : Re: Demande d'information
Madame la procureur,
bonjour, je ne suis plus dans ce duche et je ne pourrais temoigner. Mais je puis vous dire ce qu'il s'est passe en cette nuit du ( janvier 1461...je me suis fait racketté par deux hommes l'un Blond, mantel noir, ceinture jaune, botte noire, bouclier noir, et baton avec ornement en son bout tel un homme d'eglise et le deuxième brun, mantel fourure, botte grises, bouclier noir, baton et chapeau d'homme d'eglise tel un eveque.

ces hommes m'ont pris:
10600 ecus, 35 steres de bois, 8 miches de pain, 3 sacs de maïs, 1 charette, 4 feuille de tilleul, 5 branche de celeri, 6 brin de marjolaine, 7 fleur d'Anis, 2 brin de romarin, 1 brin d'Angelique, 1 fleur de pavot blanc, 1 morceau d'ecorce de saule blanc, 1 fleur de bourache, 1 feuille de menthe, 1 fleur de camomille, 3 fleur de partenelle
voila en esperant avoir ete assez precis et permettant que la justice se fasse.

Huna, je t'appelle à la barre.

Citation :

Expéditeur : Le tribunal du Comté
Date d'envoi : 12/02/1461 - 19:53:28
Titre : Avis d\'appel à témoignage dans le p

Par la présente, le tribunal du Comté vous informe que vous avez été appelé à témoigner dans le cadre du proces pour trouble à l'ordre public de Julio .

Vous pouvez témoigner dès aujourd'hui, en vous rendant au Palais de Justice.

*Une nouvelle affaire de trouble à l'ordre public est menée au tribunal lyonnais-dauphinois. Huna y assistait, se tenant aux costés du Procureur Binette, en tant qu'adjointe. Emprunte d'un grand flegme, concentrée, elle l'écouta mener à bien son acte d'accusation, à l'encontre d'un homme, Julio.

Puis, défroissant quelque peu sa tenue, une mèche de sa chevelure noire replacée derrière l'oreille, réflexe rassurant, Huna se leva à son tour, se présentant au juge.*

Sieur le Juge,

Je suis Huna, procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné.
La victime, Fred, et dont l’affaire est traduite en ce jour en justice, ne peut venir témoigner à la barre. C'est pourquoi, il a fait parvenir son témoignage à la procure.
Voici ses mots, Sieur le Juge, que je porte à vostre connaissance :

"bonjour, je ne suis plus dans ce duche et je ne pourrais temoigner. Mais je puis vous dire ce qu'il s'est passe en cette nuit du 5 janvier 1461...je me suis fait racketté par deux hommes l'un Blond, mantel noir, ceinture jaune, botte noire, bouclier noir, et baton avec ornement en son bout tel un homme d'eglise et le deuxième brun, mantel fourure, botte grises, bouclier noir, baton et chapeau d'homme d'eglise tel un eveque.

ces hommes m'ont pris:
10600 ecus, 35 steres de bois, 8 miches de pain, 3 sacs de maïs, 1 charette, 4 feuille de tilleul, 5 branche de celeri, 6 brin de marjolaine, 7 fleur d'Anis, 2 brin de romarin, 1 brin d'Angelique, 1 fleur de pavot blanc, 1 morceau d'ecorce de saule blanc, 1 fleur de bourache, 1 feuille de menthe, 1 fleur de camomille, 3 fleur de partenelle
voila en esperant avoir ete assez precis et permettant que la justice se fasse."

*Huna salua ensuite le juge, puis elle revint s'asseoir sur le banc.*

Première plaidoirie de la défense a écrit:

s'est une honte de porter plainte 1 mois et 14 jours plus tard.
une plainte se dépose dans les 48 heures après le délis.
cette plainte n'aurais pas du être déposé aussi tard s'est pour cela que je vous demande de ne pas en tenir compte.
merci d'avance messir centar

L'accusation a appelé Kweena_quen à la barre : toujours en attente... une petite lettre de relance?

Le juge attend le réquisitoire l'accusation

[quote]

Citation :

*Il salua d'un signe de tête le juge, la procureur adjointe, et toutes les autres personnes ici lieu.*

Le bonjour à tous.

*Il se tourna vers l'accusé pour commencer.*
Sieur, sachez que nous pouvons lancer le procès dans les 3 mois suivant l'agression, comme stipulé dans nostre coutumier.

*Il tendit à la procureur adjointe le coutumier après l'avoir ouvert à la bonne page, pour qu'elle aille montrer l'article à Julio.*

"o VI.3.h.ii: Non instruction des dossiers
Tout dossier pénal demeuré non instruit dont la procédure n'aurait pu être lancée par le procureur dans un délai de trois mois après le déroulement des faits incriminés sera classé comme affaire sans suite."

Je suis donc dans la loy. Mais une question me vient à l'esprit. Vous ne vous défendez donc point ? Dois-je en conclure que vous vous culpabilisez vous même ?
Soit, c'est nous simplifier la tâche !
Vous avez voler beaucoup, et entre bois et plantes, la somme de 10600 écus ! Qu'allez vous donc faire de tout ce butin ?

*Il se tourna ensuite vers le juge Ericx.*

Je tiens à préciser aussi que même si ça commence à dater de plusieurs années, Sieur Julio ici présent a déjà brigandé, dans le Duché d'Alençon.

Un accusé qui ne cherche pas à ce défendre s'auto-proclame coupable votre honneur.
Je demande donc qu'il visite nos geôles durant 4 nuitées, qu'il écope d'une amende de 150 écus.

*Il se recula un peu.*

Ce sera tout votre honneur.

Je vais attendre que la sergent cause, et zou !

Trop tard, Binebine, tu l'avais préparé ton réquisitoire, en plus.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Kweena_quen à la barre

Voici son témoignage :
**Kweena arriva enfin a la salle de tribunal, elle avait eut énormément de soucis et d'occupation en dehors de la ville de Vienne et du Duché, Affaire qui devait être traité en laissant de coté tout le tralalla du duché.

Elle avança donc à la barre.**

Votre honneur, je viens ici apporter mon témoignage dans cette affaire qui me semble des plus clair. Les services de la Maréchaussées de Vienne ont procédé de la façon habituelle. J'ai interrogé la victime et demande une description de son agresseur, et grâce à cela nous avons pu lui montrer quelques croquis de brigands connus de nos services, et ainsi que la victime a pu reconnaître avec certitude l'accusé

**La sergent désigna du doigt l'homme sur les banc des accusé.**

C'est lui votre honneur que la victime à reconnu comme étant son agresseur.

Je ne peux vous dire plus sur cette affaire sauf que nous avons rempli notre rôle comme il se doit et que nos services ont pu mettre le grappin sur l'accusé.

J�espère qu'il sera puni comme il se doit.

**Kweena salua respectueusement la cour et alla rejoindre sa place dans la salle du tribunal **

Citation :

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le juge va rendre son verdict

Il ne peut pas y avoir de dépôt de réquisitoire... Le tour a été passé par.... Le temps se faisant trop pressé?

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nous attendons depuis 20 jours le verdict... Le procès n'est pas encore clôturé.

Citation :

Moi Ericx juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l’encontre de messire Julio, accusé de brigandage

Je vous juge coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne après relecture des témoignages et visualisation de l’enquête de police, a 4 jours de prison ainsi que 80 écus d’amende

Que justice soit faite !

**Ericx frappa son marteau sur la table et fit signe aux gardes **

Gardes, emmenez ce vil brigand visiter nos geôles.

Citation :

Nom du procureur : Binette56/ l'Oiselier
Nom du juge : Ericx
Date du verdict : 01/04/1461
Lieu concerné par l'affaire : Vienne

Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été condamné à une peine de 4 jour d’emprisonnement, d'une amende d'un montant de 80 écus.

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