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 Salle d'études de Fancchon [Dié]

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Marsaly

Marsaly


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MessageSujet: Salle d'études de Fancchon [Dié]   Salle d'études de Fancchon [Dié] Icon_minitimeJeu 28 Fév 2013 - 21:18

Marsa prépara cette salle avec plus de soin que d'habitude, elle avait déposé un petit panier de biscuit à l'anis pour son amie. Si la saison avait été plus propice elle y aurait mis un bouquet de fleurs. Elle replaça Le coutumier en place et bien visible. Enfin visible ! on pouvait pas le rater, il occupait pratiquement toute la place.


Je te souhaite la bienvenue dans ta salle ma Fanette et j'espère que tu t'y plairas. Si tu veux bien nous allons commencer par les gardes. Je ne vais pas t'expliquer comment les prendre puisque tu le fais déjà depuis un bon moment.

Marsa sourit à son amie et attendit qu'elle s'installe avant de poursuivre

Après chaque garde il y a un rapport à faire avec l'aide de Messer Dufric, Sieur que nous connaissons bien toutes les deux Wink Je vais te mettre un exemple de rapport et tu devras m'en faire un après ta prochaine garde. Je te montre un exemple de rapport qui a été fait pour Dié, les noms en rouges comme tu t'en es douté sont les étrangers


Citation :
Rapport de Dié
Le 30 octobre 1460


Liste des arrivées ( 6 ):

Elea_ Royaume de France Comté d'Armagnac et de Comminges Saint Bertrand de Comminges actif 1 10 0 a
Ezwan Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Franche-Comté Saint Claude actif 1 88 1 blé légumes a
Francois_de_gisors Royaume de France Duché de Bretagne Fougères actif 0 24 4 a
Meliinda Royaume de France Duché de Gascogne Bayonne actif 3 253 82 maïs a
Savaric_la_chataigne Royaume de France Duché de Gascogne Bayonne actif 1 30 223 légumes a
Taniia.. Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Duché de Savoie Bourg actif 1 52 0 a



Liste des départs ( 5 ):
Billy_rr Royaume de France Duché du Lyonnais-Dauphiné Lyon actif 1 47 6 d
Jingga Royaume de France Duché du Lyonnais-Dauphiné Briançon actif 1 6 12 blé d
Elenea Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Schweizerische Eidgenossenschaft Genève actif 0 20 30 d
Niurka Royaume de France Comté du Languedoc Mende actif 1 29 20 d
Xenor Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Duché de Savoie Chambéry actif 1 158 58 vaches cochons d


Liste des naissances (0):

Liste des retranchements(0):


Groupes présents ici :
Lance de Taniia.., Ezwan
Corps d'armes de Bertrandos,
Corps d'armes de Billy_rr, Elenea
Corps d'armes de Jeffnpp, Fancchon, Margaux_bussiere, P00ubelle
Corps d'armes de Geronimo2751
Corps d'armes de Azurea38
Corps d'armes de Maelwen, Dariuss
Corps d'armes de Shinji, Julienurs
Corps d'armes de Tenebreux
Groupe de Arwel, Dedelagratte
Groupe de maréchaux de Cecilia
Groupe de Meliinda, Savaric_la_chataigne


Rapport de garde:

:
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Taniia.. et de Ezwan, Francois_de_gisors, un groupe composé de Meliinda et de Savaric_la_chataigne, et Elea_
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Demoisellebulle de Laurena et de Bouclier

En plus du rapport, il y a la liste des villageois qu'il faut déposer le plus rapidement possible. Tu te souviens quand tu devais la déposer dans le bureau de liaison des maires ? ... et bien là tu le mettras directement à la douane dès que tu pourras en avoir les accès.
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MessageSujet: Re: Salle d'études de Fancchon [Dié]   Salle d'études de Fancchon [Dié] Icon_minitimeVen 1 Mar 2013 - 0:22

Fanchon sourit à Marsaly, impressionnée malgré tout de la retrouver en cet endroit. Elle était son amie et elle allait devenir son professeur et sa supérieur.
Elle s'installa et vit le coutumier bien en place, il était imposant et elle se dit qu'elle devrait prendre le temps de le lire sinon de l'apprendre.


Après chaque garde il y a un rapport à faire avec l'aide de Messer Dufric, Sieur que nous connaissons bien toutes les deux

Nous y voilà ! pensa Fanchon.
Elle faisait déjà ses rapports au CM de Die lors de ses gardes, mais là ... quand elle vit l'exemple elle ouvrit de grands yeux. C'était plus compliqué. Et puis ce Messer Dufric elle en avait bien entendu parler mais n'avait jamais réussi à lui tirer quelque information.

Elle hocha la tête aux paroles de Marsa : En plus du rapport, il y a la liste des villageois qu'il faut déposer le plus rapidement possible. Tu te souviens quand tu devais la déposer dans le bureau de liaison des maires ? ... et bien là tu le mettras directement à la douane dès que tu pourras en avoir les accès.

Elle se souvenait avoir fait un peu la même chose sans le savoir lors de la présentation des habitants de Die au bureau de Liaison en effet.
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MessageSujet: Re: Salle d'études de Fancchon [Dié]   Salle d'études de Fancchon [Dié] Icon_minitimeSam 2 Mar 2013 - 9:58

Sa première garde en étant à l'école de la prévosté avait été longue et fastidieuse avec ce brouillard à couper au couteau et surtout sans la présence de son compagnon de garde de ces derniers jours.

Fanchon pris le modèle de Marsa et tenta de faire de mesme :

Citation :
Rapport de Dié
Le 2 Mars 1461

Liste des arrivées ( 3):

Alidacheep Royaume de France Duché du Lyonnais-Dauphiné Embrun actif 2 83 0.83 a
Virex Royaume de France Comté du Languedoc Uzès actif 1 36 6.68 a
Kyny Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Schweizerische Eidgenossenschaft Genève actif 0 17 0.00 a



Liste des départs ( 0 ):


Liste des naissances (1):

Maguie actif 0 1 7.50 a


Liste des retranchements(0):


Groupes présents ici :

Corps d'armes de Azurea38
Lance de Ya, Raithuge_authieux
Lance de Bounette
Corps d'armes de Aries.le.vent
Corps d'armes de Gourry, Spartan31
Corps d'armes de Marsaly
Corps d'armes de Tenebreux
Corps d'armes de Tristan_bussiere
Corps d'armes de Arwel
Groupe de maréchaux de Fancchon
Corps d'armes de Eulalie.




Rapport de garde:

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Kyny, Virex, et Alidacheep.

Fanchon s'était appliquée et espérait avoir tout fait correctement. Elle tendit le velin à Marsaly avec un sourire timide
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MessageSujet: Re: Salle d'études de Fancchon [Dié]   Salle d'études de Fancchon [Dié] Icon_minitimeSam 2 Mar 2013 - 10:04

Fanchon réfléchissait se disant que quelque chose manquait.. quand d'un coup ! mais oui la liste des villageois mais elle ne savait pas s'il fallait la remettre ou pas à Marsa, dans le doute elle préféra montrer qu'elle avait compris et c'était aussi le moyen de savoir comment faire ses rapports correctement, celui ci, meme s'il était utile à Marsa, serait vérifié et corrigé :

Etiene actif 1 7 19.49 blé
Alexm33 retraite 3 255 9.00 Etat forgeron légumes légumes
Damejaja actif 2 255 2.00 meunier blé maïs
Dariuss actif 4 255 125.21 Etat boucher blé blé
Demons retraite 4 255 577.12 Médecine boulanger blé blé
Demzim actif 3 255 629.31 Etat meunier blé blé
Isa22 actif 3 255 220.19 Médecine boucher moutons maïs
Leane retraite 3 255 509.62 Armée maïs maïs
Madien actif 0 255 281.79 Etat boulanger maïs maïs
Marsaly actif 3 255 128.13 Etat boulanger cochons maïs
Oiselier actif 4 255 263.31 Eglise boucher maïs maïs
Polux175 actif 3 255 707.17 Etat charpentier moutons blé
Raithuge_authieux actif 4 255 332.26 Etat tisserand blé blé
Shinji actif 4 255 1.00 Etat forgeron maïs blé
Ya actif 3 255 21.71 Etat
Camus92 actif 3 253 243.68 Etat boucher cochons cochons
Robotcop actif 2 229 2.00 tisserand maïs maïs
Donasol actif 3 210 0.15 Etat meunier blé maïs
Armance_de_chanvigny actif 2 200 1.00 forgeron maïs
Melding actif 3 195 230.55 Médecine boucher vaches vaches
Fancchon actif 2 191 72.79 boucher maïs maïs
Ariane. actif 2 173 792.12 meunier blé cochons
Aziyade retraite 3 173 787.92 Etat
Arwel actif 2 167 556.41 boucher blé
Iliou retraite 3 167 8.08 Médecine tisserand maïs moutons
Guntof actif 3 166 51.67 Etat boucher légumes vaches
Lacorneille actif 3 129 15.35 Médecine tisserand moutons légumes
Margaux_bussiere actif 2 110 39.15 tisserand légumes moutons
Tenebreux retraite 2 109 145.03 meunier maïs blé
Eulalie. actif 0 97 41.42 meunier maïs
Temperance actif 2 94 173.88 charpentier cochons maïs
Lea931 actif 1 91 134.76 légumes
Phaedra actif 2 69 4.00 tisserand blé blé
Magdalena retraite 0 38 182.96
Kandaina actif 1 35 55.84 maïs cochons
Loredan retraite 1 27 17.77 vaches
Lornac actif 1 25 58.94 vaches
Euphrosie retraite 1 19 106.70
Tristan_bussiere actif 1 19 40.09 maïs
Victoiree mort 1 16 1.00 légumes
Abricotine actif 1 15 61.86 maïs légumes
Robesponse actif 1 8 255.99 cochons
Azurea38 actif 1 255 290.71 maïs maïs
Marjorina mort 0 7 4.47
Barbetorte retraite 1 6 19.16 moutons
Mamzellemaud actif 0 6 68.90
Myiahdarkdemon retraite 1 6 40.78 blé
Solox retraite 0 6 602.41
Chadrak actif 0 5 76.18
Darras actif 1 5 15.05 maïs
Davbou actif 1 5 8.05 maïs
Hermence actif 0 5 65.45
Julie__ actif 0 5 79.01
Maggyk actif 0 5 194.43
Perle_ actif 0 5 55.28
Arkiel actif 0 3 36.52
Bigfranck mort 0 3 5.00
Melvind62 actif 0 3 8.01
Adeline... actif 0 2 25.00
Elissacool123 retraite 0 2 5.00
Gally mort 0 2 15.00
Kiratia actif 0 2 43.22
Philliberthe actif 0 2 96.00
Jeje72700 mort 0 1 7.50
La_grande_gaufre retraite 0 1 5.00
Maguie actif 0 1 7.50 a
Trindil mort 0 1 0.00
Adalrick mort 0 0 0.00
Alyante mort 0 0 0.00
Appleheath mort 0 0 15.00
Balentin mort 0 0 0.00
Bril mort 0 0 0.00
Cyrielle086 mort 0 0 0.00
Fcmanchester92 mort 0 0 7.50
Funzy mort 0 0 0.00
Gablelyonnais mort 0 0 0.00
Ildir mort 0 0 0.00
Jeoz mort 0 0 0.00
Mythos retraite 0 0 15.00
Nina_the_cat mort 0 0 7.50
Tousen mort 0 0 0.00
Truphe mort 0 0 0.00
Vuke mort 0 0 0.00
York mort 0 0 0.00
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Marsaly

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MessageSujet: Re: Salle d'études de Fancchon [Dié]   Salle d'études de Fancchon [Dié] Icon_minitimeSam 2 Mar 2013 - 11:59

Marsa regarda le rappport qu'avait fait Fan et un large sourire se fendit sur ses lèvres

Fanette, ton rapport est parfait, tu n'y a rien oublié et la présentation est excellente. N'oublie pas non plus le mettre en rouge tous les étrangers dans les groupes armées ou non et dans tes évènements. C'est si bien que je vais me contenter de copier ton rapport et le déposer à la douane Very Happy

Avec des rapports comme ça je vais devenir faignante et copier les tiens Razz

Pour ce qui est de la liste des villageois, il faut que tu prennes la liste de la mairie et non celle de Messer Dufric, cela nous permet de faire un comparatif d'un jour sur l'autre et quelques fois d'autres noms se glissent dans la liste. Lorsque tu auras les accès à la douane, il te faudra renseigner quelques registres ; celui des rapports et tes évènements de la nuit. Ben oui je sais c'est un peu redondant mais cela facilite le travail des douaniers et puis aussi pour nous si nous avons des recherches à faire.

Puisque tu maitrises très bien l'aspect garde de notre travail, je vais proposer au prévost que tu prestes le serment des gardes qui te donnera accès à la prévosté et surtout à la douane. Tu pourras ainsi aller dans le poste de police de Dié et voir aussi quelles sont les autres aspects de notre métier tout en suivant ta formation.

As tu des questions ou pouvons nous poursuivre ?
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MessageSujet: Re: Salle d'études de Fancchon [Dié]   Salle d'études de Fancchon [Dié] Icon_minitimeSam 2 Mar 2013 - 21:25

non pas de questions pour l'instant on peut continuer Marsa.

Je récapitule, les lendemains de garde je fais le même rapport et je le dépose à la douane à l'endroit prévu. Puis rebelotte pour les évènement à un autre endroit. Et je prends la lite de la mairie pour les habitants.
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MessageSujet: Re: Salle d'études de Fancchon [Dié]   Salle d'études de Fancchon [Dié] Icon_minitimeSam 2 Mar 2013 - 22:06

Voilà c'est tout bon. Peux tu répondre aux questions suivantes
Citation :

Qui est l'autorité suprême de la prévosté ?
Combien avons nous de villages dans le duché ? et donnez m'en les ressources naturelles
Le conseil ducal est composé de douze membres, pouvez vous m'en citer les fonctions ?
Sous quelles conditions est-on considéré comme Lyonnais-Dauphinois ?
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MessageSujet: Re: Salle d'études de Fancchon [Dié]   Salle d'études de Fancchon [Dié] Icon_minitimeSam 2 Mar 2013 - 22:30

Qui est l'autorité suprême de la prévosté ?

L'autorité suprême de la prévosté est le duc, puisque le prévost des maréchaux est sous ses ordres.

cf :
Citation :
Chapître I.4 : Appartenance et gouvernement de la province
La Province du Lyonnais-Dauphiné étant rattachée au Royaume de France comme province vassale, elle reste néanmoins souveraine sur ses terres, érigées en Duché.
Tous les deux mois, les conseillers ducaux élisent entre eux un Duc de Lyonnais-Dauphiné, Suzerain, chef du gouvernement et des Armées, représentant du duché auprès du Roy, de la Pairie, de l’Eglise et des autres provinces et royaumes.

Le statut de Duc du Lyonnais-Dauphiné rend l'union du Lyonnais et du Dauphiné indivisible.

Combien avons nous de villages dans le duché ? et donnez m'en les ressources naturelles.

7 villages qui sont les suivants :

Lyon, capitale, Verger, fruits,
Vienne, Pesche, poissons,
Valence, Pesche, poissons,
Montelimar, Verger, fruits,
Die, Verger, fruits,
Embrun, Forest, bois
Briançon, Forest, bois


Le conseil ducal est composé de douze membres, pouvez vous m'en citer les fonctions ?

Le Duc
Le connétable,
Le procureur
Le capitaine,
Le prevost des maréchaux,
Le bailly,
Le porte parole,
Le commissaire aux mines
Le commissaire au commerce
et deux places sans fonction.


Sous quelles conditions est-on considéré comme Lyonnais-Dauphinois ?

On trouve la réponse dans le chapitre I.5 du coutumier :


Citation :
Chapitre I.5 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
OU
- être noble, vassal du Duché,ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: Salle d'études de Fancchon [Dié]   Salle d'études de Fancchon [Dié] Icon_minitimeSam 2 Mar 2013 - 22:44

Tu es trop forte Fanette, mesme pas une petite erreur. Quand tu auras une minute il faudra te rendre à cette adresse pour prester le serment des gardes et ainsi tu auras accès à la douane.

Marsa lui tend un parchemin avec l'adresse indiquée dessus

En attendant d'avoir les clefs nous allons poursuivre avec une étude de marché. Je vais te montrer le registre de certains marché et je te demande de m'en faire l'analyse sans les comparer et me donner les articles de loi s'il y a infraction. Mais avant j'aimerai que tu me cites quelles sont les différents chefs d'inculpation que prévoit notre coutumier

Dié


Salle d'études de Fancchon [Dié] Marchdedi

Embrun

Salle d'études de Fancchon [Dié] Marchembrun
Salle d'études de Fancchon [Dié] Marchembrun02

Valence

Salle d'études de Fancchon [Dié] Marchdevalence1
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MessageSujet: Re: Salle d'études de Fancchon [Dié]   Salle d'études de Fancchon [Dié] Icon_minitimeDim 3 Mar 2013 - 0:19



Les chefs d'inculpations possibles sont :

Haute trahison
Trahison
Trouble à l'ordre public
Brigandage
Piraterie
Déstabilisation du marché ou tentative
Sorcellerie
Esclavagisme
Escroquerie
Spéculation



Bon sur chacun des marchés il y a des infractions concernant les prix maximaux autorisés par le duché.

Les contrevenants sont passibles d'une inculpation d'escroquerie :

Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9,05 écus Hors Taxe soit 9,41 écus TTC
Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus Hors Taxe soit 15,48 écus TTC
Fruit : 10,00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20,00 écus (produit non taxé)
Légume : 10,00 écus Hors Taxe soit 10,40 écus TTC
Peaux : 15,50 écus Hors Taxe soit 15,69 écus TTC
Pelote de laine : 11,80 écus Hors Taxe soit 11,94 écus TTC
Poisson : 18,10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus Hors Taxe soit 31,82 écus TTC
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)

Liste des infractions :

Die :

Blé à 13.50 prix maximal autorisé 12.40 (non taxé)

à vérifié auprès du maire :

Poisson à 18.10 : ce n'est pas la ressource naturelle du village peut uniquement être vendu par la mairie ou sur autorisation du maire.


Miche de pain à 12 écus, trop cher mais non passible de poursuite.


Embrun :

Maïs à 3.60 prix maximal autorisé 3.30 (non taxé)

à vérifier auprès du maire :

Fruits à 10.20
Poissons à 18.20

Ces produits ne sont pas des ressources naturelles du village et ne peuvent être vendu que par la mairie ou sur son autorisation.

Fer : prix convenable si vendu par la mairie.



Valence :

Blé à 12.50 et 15.00 écus : prix maximum 12.40 (non taxé)

Quintal de vache à 33.44 TTC : prix maximum 31.82 TTC soit 30.60 HT

1/2 Quintal de cochon à 15.53 TTC prix maximum 15.48 TTC soit 15.30 HT (sauf si vendu par la mairie)
1/2 Quintal de cochon à 15.58 TTC : prix maximum 15.48 TTC soit 15.30 HT

Laine à 11.98 TTC prix maximum 11.94 TTC soit 11.80 HT (sauf si vendu par la mairie)

Peaux à 15.73 TTC prix maximum 15.69 TTC soit 15.50 HT (sauf si vendu par la mairie)






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MessageSujet: Re: Salle d'études de Fancchon [Dié]   Salle d'études de Fancchon [Dié] Icon_minitimeMer 6 Mar 2013 - 11:47

Très bien Fan, pour avoir été bourgmestre tu sais que la mairie a le droit de mettre des marchandises au prix qu'il le souhaite. Donc on peut supposer que les ressources naturelles ont été mises sur les marchés par les bourgmestre.

Nous allons passer à un exercice pratique Fan

J'aimerai que tu montes un dossier envers l'escroc qui vend son maïs sur Embrun à des prix dépassant ceux autorisés par le coutumier. Le plaignant est la sympathique Marsaly Very Happy et l'escroc, la vile Engherran de Kerbleiz Twisted Evil , bien connue des forces de l'ordre.

Tu trouveras tout ce qu'il faut pour faire ton dossier parmi ces documents.
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MessageSujet: Re: Salle d'études de Fancchon [Dié]   Salle d'études de Fancchon [Dié] Icon_minitimeJeu 7 Mar 2013 - 11:17

1) Tout d'abord j'achète une des marchandises, cela me donne le nom du vendeur : Engherran de Kerbleiz.

2) J'envoie un courrier pour l'informer que sa marchandise est au dessus du prix autorisé avec rappel de la grille des prix maximaux du duché. En lui demandant de la retirer et de racheter celle que j'ai remise au prix d'achat évidemment. Si pas de réponse un second courrier le lendemain .

3) pas de réponse ou refus je monte le dossier :


Code:
Citation :
Accusé:Engherran de Kerblez
Victime: Marsaly
Officier en charge: Fancchon

La fiche:
Citation :
Salle d'études de Fancchon [Dié] Engher11

Les faits:
Le 06/03/1461, Sire Engherran de kerbleiz a vendu 20 sacs de maïs au dessus de la grille.
Une proposition de médiation lui a été envoyé le 06/03/1461.


Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
Citation :
Salle d'études de Fancchon [Dié] <font color=[Mettre la preuve de l'achat]" />

La loi:
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.


Bouteille de lait : 9,05 écus Hors Taxe soit 9,41 écus TTC
Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus Hors Taxe soit 15,48 écus TTC
Fruit : 10,00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20,00 écus (produit non taxé)
Légume : 10,00 écus Hors Taxe soit 10,40 écus TTC
Peaux : 15,50 écus Hors Taxe soit 15,69 écus TTC
Pelote de laine : 11,80 écus Hors Taxe soit 11,94 écus TTC
Poisson : 18,10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus Hors Taxe soit 31,82 écus TTC
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)


Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
Citation :
Bonjour Sieur Engherran de Kerbleiz

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, 20 sacs de maïs à 3.60 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 3.30 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Embrun et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Fancchon, Marechal
Faict à Embrun, le 06/03/1461


Dernière édition par Seraphina_v le Lun 27 Jan 2014 - 15:07, édité 1 fois
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Marsaly

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MessageSujet: Re: Salle d'études de Fancchon [Dié]   Salle d'études de Fancchon [Dié] Icon_minitimeJeu 7 Mar 2013 - 15:29

Très bien tout ça Fan.

Dans la missive ou les faits tu ne peux pas parler de 20 sacs puisque tu n'en as prélevé qu'un, il faut rester assez évasive en écrivant
"retirez vos marchandises"

Sinon le dossier est parfait à part un petit détail, il manque la missive de dépôt de plainte que tout contrevenant doit avoir reçu avant que le procès ne soit lancé. Dans le dossier, tout comme dans les missives, il ne doit y avoir aucune erreur si nous ne voulons pas voir le procès se terminer par une relaxe pour vice de procédure.

Si tu as des interrogations n'hésites surtout pas à poser des questions.

Nous allons voir un aspect du métier qui pour moi est le plus lourd et le plus rébarbatif mais qu'il faut bien faire pourtant. Une organisation de brigand est annoncé à nos portes. Le Duché annonce qu'il ferme nos frontières pour une durée de 7 jours renouvelables. En t'aidant du coutumier, peux tu me dire ce que doit faire les gens d'armes dans chaque village ?
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MessageSujet: Re: Salle d'études de Fancchon [Dié]   Salle d'études de Fancchon [Dié] Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 15:56

J'ai pris note des modifications à faire Chef ^^

En cas de proclamation d'état de siège, il faut d'abord estre disponible et venir aux ordres du prevost. Pas de prise de poste avant 20h00.

Ensuite il faut envoyé des courriers à tous les étrangers présents dans le village pour les informer qu'ils risquent une inculpation pour "trouble à l'ordre public" et qu'ils ont un délai de3 jours à 5 jours pour sortir du duché à moins d'avoir une autorisation du Prevost et faire un suivit méticuleux.

CF extrait du coutumier :
Citation :
III.3.c : État de siège
Dans le cas d'un péril imminent et grave pour sa sécurité ou celle du territoire du Lyonnais-Dauphiné dont il devra justifier, le Duc peut décréter l'État de Siège sur le territoire pour une durée de sept jours, renouvelable par le Conseil Ducal. Cet état de siège implique, outre les dispositions particulières qui seraient prises dans le décret l'instituant:

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Je tiens à faire remarquer que les frontières vers les républiques italiennes ayant été ouvertes, le délai de 5 jours concernant Briançon et Embrun ne me semble plus valable.
[/b
]
[b]Modèle de lettre à envoyer :


Citation :
Bonjour Sieur/Dame [Nom du voyageur]

Nos services douaniers nous informe que vous venez de passer les murs de notre ville.

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, [nom du duc/duchesse], en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Etant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, il vous est demandé de quitter le territoire.

Puisque vous vous trouvez actuellement à [ville], vous aurez pour se faire [nombre de jours]jours.

Nous vous demandons, si vous êtes meneur d'une lance ou d'un corps d'armes de les détruire et de voyager en groupe. Rien ne vous empêche de reconstituer votre lance ou votre corps d'armes une fois franchi les frontières du Lyonnais-Dauphiné.

Dans le cas contraire je suis dans l'obligation de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous saurez faire preuve de compréhension et serons ravie de vous accueillir en notre territoire une fois l'état de siège levé.

Vous pouvez néanmoins faire une demande de laisser-passer auprès notre prévost des maréchaux [Dame/Sieur + Nom]

Veuillez accepter nos sincères excuses pour ce désagrément,

Que le Très-Haut guide vos pas !

[votre nom], [votre grade]
Faict à [ville], le [date]
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MessageSujet: Re: Salle d'études de Fancchon [Dié]   Salle d'études de Fancchon [Dié] Icon_minitimeMer 20 Mar 2013 - 18:32

Marsa écouta Fan et regarda son modèle de missive, tout cela lui semblait bon, donc elle passa à la suite

Fan, Engherran vient te voir et te montre cette missive, que fais tu ?


Citation :
Expéditeur : Mr X
Titre : Eh p'tit m'sieur !

Bien l'bonjour 'spèce de raclure de fond d'latrines.

Même si rien n'interdit d'vendre du pain à moins de 6 écus, t'as jamais remarqué qu'aucun boulanger n'le vendait à moins qu'ça et ce d'puis des années ? Tu dois vraiment être trop con ou alors t'a d'la merdes dans les yeux !

J'vais donc jouer à ton p'tit jeux et j'vais vendre à encore moins cher qu'toi et si t'vends plus bas, alors j'ferai d'même.

J'peux t'assurer 'spèce de sale bâtard que t'vendras plus jamais un seul pain. T'es qu'un piètre furoncle.

Engherran de mon cul ... Un nom pompeux alors que t'es qu'une sous merde qu'j'écraserai volontiers d'mon pied gauche. Parait qu'ça porte bonheur et puis j'me ferais une joie d'voir ta gueule écrasée sous ma botte. Ça s'veux de la grande cours mais ça n'est pas plus gros qu'une fiente de porc. Va donc pourrir dans un coin sale crevure.
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MessageSujet: Re: Salle d'études de Fancchon [Dié]   Salle d'études de Fancchon [Dié] Icon_minitimeJeu 21 Mar 2013 - 0:43

Fanchon lit la missive et, bien qu'elle sache que c'est un exercice, est choquée par la vulgarité des propos. Elle sait, pour en avoir fait l'expérience en taverne, que certains ne se gênent pas pour invectiver sans raison les autres.
Elle respire un grand coup.


Hé bien je demande si c'est le premier courrier de la sorte qu'il reçoit, s'il a déjà eu à faire avec l'expéditeur.
Je lui demande aussi s'il a essayé de trouver une entente à l'amiable et si la réponse est négative s'il veut porter plainte contre celui qui l'agresse comme le lui en donne droit le coutumier.


CF extrait du coutumier :
Citation :
IV.4 Trouble A l’Ordre Public

- IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Je pense qu'ensuite il serait bon de demander à l'expéditeur la raison d'un tel comportement, de faire la médiation entre eux donc. De garder toutes les traces de courriers bien entendu pour étoffer le dossier en cas de besoin.
Et en dernier ressort de monter un dossier pour trouble à l'ordre public. D'en prévenir l'auteur de la lettre bien entendu.




Citation :
Bonjour Sieur/Dame [Nom du contrevenant]

Vous n'avez pas daigné répondre à ma missive du [indiquer la date], ni à ma relance le [indiquer la date] vous proposant une médiation dans le cadre de votre infraction.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous [indiquer le chef d'inculpation]

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal et vous conseille de ne point en ignorer la convocation sous peine de voir votre sentence s'alourdir

Cordialement,

[votre nom], [votre grade]
Faict à [ville], le [date]
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