DIE/***/TAOP - Brigandage - Rouls [PRESCRIPTION]/A CLASSER\

Marsaly a écrit:

Citation :

Accusé: Messer Rouls
Victime: Dame Damenic et Messer Trolkabu
Officier en charge: Marsaly Bussière, Lieutenant

La fiche:

$DIE/***/TAOP - Brigandage - Rouls [PRESCRIPTION]/A CLASSER\ Portraitdm$

Les faits:

Dans la nuit du 4 au 5 mars de cette année, aux portes de Dié, arrivant de Chambéry Dame Damenic et Messer Trolkabu ont été brigands par un couple, les délestant de tous leurs biens. Avec les descriptions fournis par Damenic nous avons pu établir grâce au témoignage des agents en place sur les remparts qu'il s'agissait de Messer Rouls

La loi:

Citation :: IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Témoignage de la victime :
(retranscription de l'entretien par la secretaire du poste de police)

$DIE/***/TAOP - Brigandage - Rouls [PRESCRIPTION]/A CLASSER\ 944902TmoignageDamenic$

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :: Bonjour Messer Rouls

Je vous informe qu'une plainte a été déposée à votre encontre pour fait de brigandage dans la nuit du 4 au 5 Mars.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal du Lyonnais-Dauphiné.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une plus forte sentence.

Cordialement
Dame Marsaly, Lieutenant de la prévosté
Faict en la Caserne de la Belle Cordelière, le 7 mars 1461

Marsaly a écrit:

Citation :

Accusé: Messer Rouls
Victime: Dame Damenic et Messer Trolkabu
Officier en charge: Marsaly Bussière, Lieutenant

La fiche:

$DIE/***/TAOP - Brigandage - Rouls [PRESCRIPTION]/A CLASSER\ Portraitdm$

Les faits:

Dans la nuit du 4 au 5 mars de cette année, aux portes de Dié, arrivant de Chambéry Dame Damenic et Messer Trolkabu ont été brigands par un couple, les délestant de tous leurs biens. Avec les descriptions fournis par Damenic nous avons pu établir grâce au témoignage des agents en place sur les remparts qu'il s'agissait de Messer Rouls

La loi:

Citation :: IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Interrogatoire de la victime :Témoignage de Damenic
(retranscription de l'entretien par la secretaire du poste de police)

$DIE/***/TAOP - Brigandage - Rouls [PRESCRIPTION]/A CLASSER\ 944902TmoignageDamenic$

Interrogatoire de la victime :Témoignage de Trolkabu
(retranscription de l'entretien par la secretaire du poste de police)

$DIE/***/TAOP - Brigandage - Rouls [PRESCRIPTION]/A CLASSER\ 590947TmoignageTrol$

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :: Bonjour Messer Rouls

Je vous informe qu'une plainte a été déposée à votre encontre pour fait de brigandage dans la nuit du 4 au 5 Mars.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal du Lyonnais-Dauphiné.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une plus forte sentence.

Cordialement
Dame Marsaly, Lieutenant de la prévosté
Faict en la Caserne de la Belle Cordelière, le 7 mars 1461

pareil que l'autre Very Happy

Citation :: En ce jour du dix-setpième jour de mars de l'an de Grasce 1461,

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Arwel et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Messer Rouls.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Vous êtes accusé d'avoir brigandé dans la nuit du 4 au 5 mars de cette année, aux portes de Dié, arrivant de Chambéry, Dame Damenic et Messer Trolkabu, et de leur avoir dérobé ce qui suit : 2 miches de pain, 30 écus, et un peu de maïs à Dame Damenic, 2 miches de pain, 20 écus et du maïs à Messer Trolkabu.
Avec les descriptions fournis par Dame Damenic et Messer Trolkabu, nous avons pu établir grâce au témoignage des agents en place sur les remparts qu'il s'agissait de Messer Rouls, et de Dame Lyana, sa complice.

Voici un rappel de la loi :

"IV.3 : Brigandage et Piraterie

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Publique, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

mandragore a écrit:

Sire le Judge la Justice est publique donc inutile de faire cela par pigeon!
Inutile de s'enfermer dans des salles fermées, des courriers .

J'ai donc été brigandé il y a quelques jours, entre Lyon et Vienne, par deux personnes ayant un drôle d'accent.
Ils m'ont prit 106 écus, 12 sacs de maïs, 4 stères de bois et ma charrette. /b]

Citation :

16/03/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Lyana et de Rouls .
16/03/1461 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Lyana et de Rouls (coefficient de combat 9), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

[b]Les défenseurs de la ville y ont assisté

Citation :: Il y a trois jours, en chemin, vous avez croisé Albertus et les défenseurs de Vienne.
Il y a trois jours, en chemin, vous avez croisé Maheva.

Invité

Il y a prescription depuis le 7 juin.

Invité

Royaume Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Village Sion
Duché Schweizerische Eidgenossenschaft

Invité

Prescription : A classer sans suite.

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