EM/***/Trahison - Franberg [A CLASSER SANS SUITE]

Date : 26/04/1461
Accusé : Franberg
Victimes : Ville d'Embrun
Officier en charge : Sergent Madpompon d'Audeghem

Signalement :


Les faits :

Citation :

Jeudi 18 avril 1461, Messire Franberg dévalisa le marché de ses pains en se portant acquéreur de 43 pains laissant le marché totalement vide. Le maire affirme qu'il y avait une centaine de pains.

Plainte et témoignage de la victime :

Citation :

Mes respects,

je vous demande d'examiner cette plainte et sa recevabilité.
En effet, je désire porter plainte contre le sieur franberg, pour tentative de déstabilation économique sur le marché d'Embrun ainsi que propos diffamatoire et injurieux le jeudi 18 avril de l'année 1461.
et contre le sieur felryn pour courriers et propos diffamatoires et injurieux
Citation:



En vertu de l 'article V.1. a portant sur la déstabilisation économique que voici :

Citation:
V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

...

Non content de ses courriers, le sieur Franberg passa jeudi soir , soit jeudi 18 avril 1461, à un acte de vandalisme et de malveillance sur le marché d'Embrun, alors qu'à 20 heures 30, il y avait environ 100 pains ,il les acheta dans la soirée laissant le marché vide de denrées à 00H00. comme mon échoppe est une boulangerie je pus mesurer l'étendue des dégâts et savoir avec certitude le nom de la personne qui tentait une déstabilisation économique du marché

Citation:

18/04/1461 23:10 : Vous avez vendu à Franberg 10 miches de pain pour 5,85 écus.
19/04/1461 00:00 : Vous avez vendu à Franberg 9 miches de pain pour 5,85 écus.
19/04/1461 00:00 : Vous avez vendu à Franberg 1 miche de pain pour 5,85 écus.
19/04/1461 00:00 : Vous avez vendu à Franberg 5 miches de pain pour 5,85 écus.
19/04/1461 00:00 : Vous avez vendu à Franberg 4 miches de pain pour 5,85 écus.
19/04/1461 00:00 : Vous avez vendu à Franberg 9 miches de pain pour 5,85 écus.
18/04/1461 23:50 : Vous avez vendu à Franberg 5 miches de pain pour 5,85 écus.



Le dimanche 21 avril 1461 je reçus d'un habitant d'Embrun, ne faisant plus aucun doute sur la volonté de nuire du sieur.

Citation:

Expéditeur : Aelys_de_valreas
Date d'envoi : 21/04/1461 - 16:33:18
Titre : Re:
bonjour

...


j'ai eu des nouvelles pour le pain, Fran travaille en solo et pour son propre compte, il cherche à te déstabiliser, j'ai pas réussie à en savoir plus pour l'instant.
[/i]

La loi :

Citation :

V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Courriers :

Citation :

dans la plainte

Bonjour

aucun courrier de la prevoste n est joint au dossier
Est ce qu'il a été envoyé un à l accusé?
Est ce qu'une tentative de médiation a été initiée avec l accusé?
Je ne vois pas...

Apparemment, il y a deux accusés, en plus...

Citation :

et contre le sieur felryn pour courriers et propos diffamatoires et injurieux

Aucune preuve de cela.

De même que le sieur franberg aurait tenu le même genre de propos mais aucune preuve.
Il semblerait que ce soit la déstabilisation éco qui ait été retenue.
Toutefois ce dossier est incomplet au vu de l absence de courrier et de médiation

On garde donc le dossier sous le coude, et tu nous tiens informée de la suite du courrier quand il sera fait.
D'accord ma belle?

je suis la , pret à traiter les demandes dés que à moins d ' une conciliation bien sur

Citation :

Expéditeur : Helsinki du VAl D'EMBRUN
Date d'envoi : 09/05/1461 - 18:47:22
Titre : plainte
bonjour,
suite à un arrangement à l'amiable j'ai pu récupérer une partie des pains ,je lève ma plainte.

Cordialement..

helsinki

Plus de plainte, plus d'affaire, n'est-il pas?
La belle prevost, Dame Bounette nous a fait part de la volonté de ce sieur.

Ce dossier peut donc estre cloturé pour estre apposé à costé de ses petits copains les dossiers sans suite.