MO/***/ TAOP - brigandage / Messire Balian [Transmis]

Citation :

Date : 30/05/1461
Accusés : Messire Balian
Victimes : Dame Angel de la fiole Ebréchée [ig : Angel], sieur Alex55250
Officier en charge : Sergent Narcimore

La fiche :

Les faits :

Dans la nuit du 27 au 28 mai 1461 alors que dame Angel de la fiole Ebréchée et son fiancé Alex55250 faisait la route entre Montélimar et Valence, ils ont été attaqué sur les chemins par le sieur Balian et dame Aalicia.

Preuves du délit :

MO/***/ TAOP - brigandage / Messire Balian [Transmis] Preuveangel

La loi :

Citation :

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

courrier :

dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour Messer Balian

Je vous informe qu'une plainte a été déposée à votre encontre pour fait de brigandage dans les nuits du 27 au 28 Mai 1461.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal du Lyonnais-Dauphiné.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une plus forte sentence.

Cordialement
Lieutenant Narcimore
Fait a Montélimar le 30 mai 1461

Affaires sans suite , à classer

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