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Matom

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MessageSujet: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeJeu 27 Juin 2013 - 1:17

Euh, dites, petite question là, j'ai comme un doute.
Aux dernières nouvelles, prenons un exemple, un habitant de Vienne peut se présenter à l’élection municipale de Valence ou alors il ne peut pas ?
Car je trouve rien dans le coutumier et j'ai le cas là, et de mémoire il peux pas, mais je trouve pas le texte.
Donc j'ai envie de sourire mais là je suis jaune si personne ne trouve.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeJeu 27 Juin 2013 - 6:11

Tout candidat peut être maire dans n'importe quelle ville s'il est lyonnais-dauphinois, car le statut de lyonnais-dauphinois suffit à être maire en Lyonnais-Dauphiné.
Pourquoi ? Car les villes appartiennent au Lyonnais-Dauphiné, elles lui sont sujettes et non vassales.

Il est donc de bon ton de les unifier pour éviter les individualités exacerbées et les gueguerres d'identité, l'identité lyonnais-dauphinoise doit toujours être la priorité même si un peu de chauvisme municipal ne fait pas non plus trop de mal.
C'est surtout important lorsqu'il faut remplacer un maire ou récupérer une mairie, des fois nous n'avons aucun volontaire de la dite ville pour reprendre et on a déjà vu à Valence par ce simple fait du maire habitant à Dié.
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeJeu 27 Juin 2013 - 9:19

Je ne suis pas trop d'accord non plus, qu'une personne d'une autre ville gére momentanément une mairie suite à une révolte ou autre, c'est une chose, mais une candidature spontanée cela me semble impensable.
Ce n'est pas du chauvinisme mais du bon sens.

Comment peut t'on gérer correctement une ville sans en connaitre les villageois, les problèmes propres à la ville,
Vous imaginez un maire qui se ballade constamment entre deux villes, laissant ainsi la mairie sans protection.
Sans compter le risque des votes de hasard, un beau parleur inconnu et hop un brigand à la mairie, on a déjà donné avec Charles qui lui était nouveau valentinois, alors si on en décuple les risques.
Franchement je me verrai pas présenter une candidature dans une autre ville que la mienne, je sais pas, franchement pour moi ce n'est que logique.
Je pense qu'on a assez de problèmes comme cela sans venir en rajouter
et si notre coutumier n'a pas de lois en ce sens, bah c'est une lacune.

En, l'occurence, si Mat a soulevé ce problème, je pense qu'on a pas de soucis à se faire puisque c'est xitnes qui se présente mais quand même, demain cela peut être n'importe qui d'autre

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Thiberian
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeJeu 27 Juin 2013 - 12:17

Combien de fois a t-on vu de tous nouveaux villageois se présenter et être élu ? Pourtant même s'ils sont de la ville ils ne connaissent rien n'y personne.
Si cet argument doit être entendu, alors il faut l'entendre à 100% et rendre inéligible tous ceux qui n'ont pas les connaissances jugées nécessaires pour administrer une ville.

L'argument concernant les pilleurs ne tient pas non plus selon moi...Lexibur il était valentinois depuis un certain temps, ça ne l'a pas empêché de tous vous prendre pour des courges.

Sinon ma foi...On ne passe pas une frontière à chaque fois qu'on entre dans une ville, on reste toujours dans la même province, les lois sont exactement les même à Briançon comme à Lyon. La seule chose que les candidats doivent prendre en compte sont les décrets municipaux et ils sont clairement en petit nombre.
Je n'y vois donc absolument aucun soucis, je suis totalement contre le cloisonnement politique des villes.
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeJeu 27 Juin 2013 - 22:58

Thiberian a écrit:
Combien de fois a t-on vu de tous nouveaux villageois se présenter et être élu ?

Un en tout cas Mr. Green Charles1 de Dié qui emménagea à Valence pour cela fut élu et partit avec la caisse.
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Matom

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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeJeu 27 Juin 2013 - 23:59

Bon ben tient, après mon mandat ducal, je vais me présenter dans toutes les mairies. La loi dit qu'on ne peux pas cumuler conseiller ducal et maire, par contre, elle n'interdit pas de cumuler plusieurs postes de maires. Ça vous va ?

Non mais sérieusement, cela pose des problèmes logistiques simples comme l'accès à l'inventaire de sa propriété par exemple. Si tu habites à Lyon et que tu es maire de Briançon et que tu n'a pas le choix, et doit y aller, tu laisse ta mairie seule pendant 6 jours si je dis pas de bêtises ?

Et vous trouvez cela normal ?
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeVen 28 Juin 2013 - 6:16

Alors déjà je suis pas sur que se présenter partout soit possible, avant de l'interdire il faudrait constater la possibilité d'une.
Et de deux, tu ne peux pas quitter ton poste car c'est de la désertion prévue par le coutumier :


Citation :
o III.4.b.i : Désertion
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Duc sous peine de poursuites au chef de trahison.

Même si n'importe quel lyonnais-dauphinois peut se présenter aux élections municipales de valence ou autre, il devra rester sur la dite ville durant la totalité du mandat sous peine d'être accusé de trahison. Donc je crois qu'on est bien couverts.
Bien sur il n'est pas précisé "dans sa ville" mais "dans le Lyonnais-Dauphiné" mais cela suit directement "doit tenir son poste" et le poste d'un maire se trouve dans sa mairie...Cela ne laisse au final pas vraiment le choix à l’interprétation.
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Adrienne

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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeVen 28 Juin 2013 - 18:33

Oui cet argument ne tient pas, le maire ne peut quitter la ville pendant son mandat.

Je suis de l'avis de Thiberian. Ou plutôt très défavorable à restreindre la possibilité pour un habitant du Duché de s'investir dans la gestion d'une ville. Dans le contexte actuel, il serait vraiment ridicule d'empêcher par exemple un excellent gestionnaire de venir apporter son aide à une ville mal gérée ou ne trouvant pas de maire compétent libre pour assumer ce poste.

Et qu'on ne me dise pas que les conditions d'éligibilité sont là pour protéger les villes de personnes mal intentionnées. Ce n'est pas parce qu'il est viennois qu'il sera pire qu'un valentinois. Il n'est pas forcément nécessaire de connaître les spécificités d'une ville pour être un bon maire, un bon gestionnaire y parviendra qu'il s'agisse d'une ville fruitière, forestière ou portuaire. On ne peut pénaliser les dauphinois en voulant prévenir contre des maires incompétents. La loi est déjà prévue pour qu'ils soient punis s'ils portent préjudice à la ville qu'ils administrent.

Trop de restrictions finissent par engendrer un système trop lourd et complexe au niveau judiciaire.
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Matom

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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeVen 28 Juin 2013 - 18:48

J'aime parce que Adrienne, tu dis :

Adrienne a écrit:
il serait vraiment ridicule d'empêcher par exemple un excellent gestionnaire de venir apporter son aide à une ville mal gérée ou ne trouvant pas de maire compétent libre pour assumer ce poste.

Je suis complétement d'accord avec toi sur ce point, mais lorsque un habitant, faisant parti du conseil municipal se présente déjà, l'autre personne venant d'une autre ville ne rentre pas dans ce schéma. Et la c'est le cas.
Je n'ai strictement rien contre Xitnes, qu'il soit une viennoiserie ou un embrumé, je m'en contrefiche, parait même qu'il est très bien, tant mieux !

Mais là j'en entends des belles. Trop de restriction ? Ok, pourquoi dans ce cas un maire ne peux pas être conseiller ducal ?
Je vous écoute, ça m'intéresse, pas seulement Adrienne hein, j'aime bien débattre avec toi Thib What a Face 
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeVen 28 Juin 2013 - 20:17

un maire peut être conseiller Ducal
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeVen 28 Juin 2013 - 20:29

En effet, je l'ai été par la force des choses. Xitnes n'est certes pas Valentinois mais si il peut gérer au mieux la ville, je ne vois pas en quoi sa candidature pose problème sachant qu'il est résident du LD. Mais sachant que sa présence est plus que fantomatique en ville, je pense que la discussion ne devrait pas s'éterniser.
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Matom

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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeVen 28 Juin 2013 - 22:48

Je parlais de maire et conseiller ducal avec poste, et non sans poste comme actuellement. Il y a ne légère nuance quand même.

Sa candidature en elle même, pour cette personne ne me pose aucun problème, ni pour une autre. C'est le fait d'habiter dans une ville et être maire dans une autre qui me pose problème.


[Question bête, pourquoi vous avez les clés d'ici ?]
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeSam 29 Juin 2013 - 1:45

On considère qu'un conseiller ducal à assez à faire et que gérer les deux, c'est trop.
Cette loi à donc été faite pour que tous le monde fasse son travail correctement et non qu'un conseiller abandonne une ville à son sort ou inversement.
Je suis aussi contre restreindre.
Fut une époque ou j'étais une Lyonnaise avec une propriété à Monte, tout en étant Lieutenant à Lyon, dans ce cas là pouvait t-on clairement m'interdire d'être maire de Dié?
Si les villageois sont assez bête pour voter pour un parfait inconnu, à la limite, cela les regarde.
La loi nous protège assez dans le cas ou serait élue une mauvaise personne, comme cela a déjà été cité par la désertion, l'abus de pouvoir et le pillage.
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeSam 29 Juin 2013 - 2:04

Si vous êtes tous contre restreindre, pourquoi vous êtes contre le fait qu'un maire puisse être conseiller ducal ?
L'excuse de c'est trop n'est pas valable.
Plusieurs personnes ici ont plusieurs rôles et postes, même si ce n'est pas IG.
Et justement, lorsque vous dites que de temps en temps, il n'y a pas de personnes dans une ville pour être maire, c'est aussi parce que plusieurs sont au conseil ducal et que la loi sur le non cumul des 2 les en empêche, ils sont donc restreint.
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeSam 29 Juin 2013 - 8:17

Zol qu'es que tu fais ici !!?
Ta grâce il faudrait demander au Gardien du pôle justice de faire l'inventaire des clés.
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeSam 29 Juin 2013 - 10:08

Ces lois contre le cumul ont été promulguées pour les raisons invoquées par Plume et aussi pour laisser la place aux nouveaux qui avaient envie de mettre le pied à l'étrier, pour que ça ne soit pas toujours les mêmes qui briguent les fonctions.

Il est vrai qu'aujourd'hui, ça devient plus contraignant qu'autre chose. D'ailleurs à mon entrée au Conseil, je suis restée maire de Lyon quelques jours tout en assumant la fonction de CAM et ça n'a dérangé personne. Je pense que cette loi ne pose pas de problème si elle est appliquée avec une certaine souplesse, c'est à dire au "cas par cas". A partir du moment où le travail est correctement fait, il n'y a pas de raison d'ennuyer les gens avec ça.
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeSam 29 Juin 2013 - 11:04

Ok Arrow 
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeSam 29 Juin 2013 - 11:09

Plumedange a écrit:

Fut une époque ou j'étais une Lyonnaise avec une propriété à Monte, tout en étant Lieutenant à Lyon, dans ce cas là pouvait t-on clairement m'interdire d'être maire de Dié?

Je trouve cela assez contradictoire avec le fait de défendre l'idée de favoriser l'investissement de la population,
Autant je suis d'accord avec cela dans le cadre d'une ville mal gérée ou en manque de candidatures;

Adrienne a écrit:
Oui cet argument ne tient pas, le maire ne peut quitter la ville pendant son mandat.

très défavorable à restreindre la possibilité pour un habitant du Duché de s'investir dans la gestion d'une ville. Dans le contexte actuel, il serait vraiment ridicule d'empêcher par exemple un excellent gestionnaire de venir apporter son aide à une ville mal gérée ou ne trouvant pas de maire compétent libre pour assumer ce poste.

Autant, j'émets des réserves dans le cas où il y a déjà une candidature d'un habitant de la dite ville qui plus est, soutenu par le conseil sortant.
Sans parler de restriction par les lois, je m'imagine mal aller présenter ma candidature de maire à Lyon face à Adrienne ou Plume.
Qu'en diriez vous alors?
Je pense que vous réagissez ainsi parceque vous ne vous sentez pas concernées pour l'instant.

Pour moi, un maire doit être en priorité résident de la ville où il se présente, c'est juste logique, exception faite des cas citées par Adrienne qui ne doivent rester que des exceptions.
Appelez cela du chauvinisme si vous voulez mais je maintiens également cette position.
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeSam 29 Juin 2013 - 11:17

Oui mais avouez que votre exemple est un peu tordu. Abandonner votre propriété pour venir vous présenter face à Plume ou moi à Lyon alors que vous n'êtes pas lyonnaise ? D'abord ça serait vraiment exceptionnel aussi car de toute ma vie je n'ai jamais connu pareil cas ! Ensuite vous n'auriez, malgré vos indéniables compétences, aucune chance de gagner parce que les lyonnais privilégieront toujours les leurs.

Alors plutôt que de multiplier des lois visant à encadrer des cas pour le moins rarissimes et improbables, si nous faisions un peu confiance à la population qui votera en son âme et conscience pour le candidat qui lui paraîtra le plus apte à gérer sa ville ?
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeSam 29 Juin 2013 - 11:32

Citation :
Oui mais avouez que votre exemple est un peu tordu. Abandonner votre propriété pour venir vous présenter face à Plume ou moi à Lyon alors que vous n'êtes pas lyonnaise

Bah, nous y voila!
En quoi c'est tordu? c'est exactement le même cas que celui qui se présente aujourd'hui d'un viennois qui postule à Valence contre un valentinois et le pourquoi de ce débat.

Cela vous semble donc tordu si un non Lyonnais se présente à Lyon, mais tout à fait légitime si il s'agit d'une autre ville?
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeSam 29 Juin 2013 - 11:42

Tordu de vous imaginer venir vous présenter à Lyon contre nous^^. Mais rassurez-vous j'ai bien compris le pourquoi du débat et je maintiens que ce qui se passe à Valence est un cas exceptionnel, qu'il ne m'apparaît pas nécessaire de légiférer pour ce genre de situation et que les valentinois, tout comme les lyonnais, sont assez grands pour choisir le meilleur des candidats.
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeSam 29 Juin 2013 - 12:17

Adrienne, très bien l'exemple du cas par cas. Les deux, cela ne dérange personne.
Je suis donc pour qu'on puisse cumuler les deux.
Ainsi l'autre question, la première que j'ai poser, se posera beaucoup moins puisque une personne pourra avoir les deux postes.

Je vais donc revenir sur le cas actuel.
Xitnes se présente et est de Vienne, Belibaste s'est présenté " par erreur", mais finalement se présente quand même pour qu'un membre du conseil municipal se présente. Moi par exemple ne me suis pas présenté puisque la loi me l'interdit, alors que je l'aurais fait avec plaisir, j'ai donc été restreint, et si Belibaste n'avait finalement pas conserver sa candidature, il n'y aurait pas eu de valentinois. Après je ne parle qu'en mon nom, mais ici nous sommes plusieurs de Valence et peut-être que cette loi de non cumul les a empêcher de pouvoir prendre la suite de Zol.

Moi ce qui me gêne c'est que d'un côté vous dites qu'il faut de l'ouverture, et que ce sont les habitants qui choisissent, bien. Mais de l'autre si il s'avère qu'à un moment, nous sommes plusieurs du même village au conseil ducal et que l'un deux veux aussi être maire il ne peux pas. Et cela pose problème entre autres à cause des 2 mois. Zol a fait le premier mois et on penser qu'il allait faire le 2ème mais non, et tous les autres valentinois qui étaient envisagés maires se retrouvent au conseil ducal. Et donc sont restreints.

Je précise que je parle en mon nom, je peux me tromper, je peux être le seul mais je ne pense pas.
Et je précise que je n'ai toujours rien contre Xitnes ou Belibaste, j'explique juste les évènements tels qui se sont déroulés, et ne me dites pas que ce n'est jamais arrivé que dans une ville, les conseilles municipaux qui auraient voulu se présenter à la mairie ne le pouvaient pas car ils étaient conseillers ducaux. Je l'ai déjà vécu plusieurs fois. Et une personne s'est déjà sentie obligée de prendre la suite au lieu d'y aller avec grande envie. Je ne pense pas que ce soit une bonne solution aussi.
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeSam 29 Juin 2013 - 12:37

La liberté de se présenter de tout le LD est volontaire, elle nous a permit de sauver plusieurs fois Valence de la misère en y envoyant des gens ayant été maire d'autres villes pour l'administrer quand personne ne s'y présentait.
C'est donc une excellente chose que les frontières municipales n'arrêtent pas les candidatures d'autres habitants du LD.

Car de toutes façons si un gars d'une autre ville se présente contre un maire soutenu par le conseil municipal ou contre un maire vétéran comme Taz ou Nef à Vienne, Adrienne, Plume ou Phelim à Lyon, Sam à Embrun, Ninoua à Briançon, Marsa à Dié, Narcimore à Montélimar...Faut pas rêver il ne sera pas élu !
Donc arrêtez de vouloir mettre des gardes fous là où il n'y en a pas besoin et comprenez que cette loi est volontairement malléable pour permettre au duché de trouver le maximum de solutions pour qu'en aucun cas une ville ne puisse être laissée à l'abandon.
Que ce soit Plume, Nopus ou Arwel...Tous trois ont déjà été maires élus dans d'autres villes que la leur et cela toujours sur demande du conseil car la ville n'avait pas de candidat ou alors un candidat très suspect et qu'il fallait le contrer.

Certes cette loi peut être utilisée à des fins de contrôle politique par des gens mal intentionnés mais ça ne s'est jamais produit et tant qu'un conseil ducal est constitué de plusieurs partis qui se surveillent mutuellement ça n'arrivera jamais.

Quant aux cumuls c'est très simple, le cumul à été autorisé avec le poste de simple conseiller ducal uniquement car trop d'abus pourraient naitre avec un cumul maire/bailli ou maire/CaC, le maire pourrait parfaitement privilégier inconsciemment sa mairie...Déjà que pour un CaC c'est difficile d'être parfaitement équitable, Phelim à encore râlé parce que Lanfeust à acheté beaucoup de pain à Embrun et pas à Lyon...
Alors avec un bailli ou un cac qui cumulent avec une mairie imaginez les dommages que pourraient faire inconsciemment cette personne ? Si en plus elle est malveillante c'est encore pire.

Après c'est vrai qu'en dehors de ces deux postes, je ne vois pas vraiment l’intérêt d'interdire le cumul.
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeSam 29 Juin 2013 - 13:05

Thib, je débat, je me pose des questions. Si je suis au conseil c'est pour poser des questions et en débattre, pour faire avancer les choses, pour en comprendre d'autres, pour avoir des avis différents ou divergents.
Je vois bien que de toute manière, désormais c'est encré le fait que tout le monde puisse se présenter partout.
Mais j'aime tes derniers mots. Le garde fou pour le non cumul Bailli-CaC est tout à fait normal, mais comme tu l'a dit, pour le reste...


Je souhaite donc changer l'article de loi suivant :
Citation :
III.6.a : Cumul de charges
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille est autorisé. Néanmoins, le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, celui-ci s'expose à une poursuite pour trouble à l'ordre public.

A la place :
Citation :
III.6.a : Cumul de charges
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sauf Commissaire au Commerce et Bailli est autorisé. Si cette condition n'était pas respectée, celui-ci s'expose à une poursuite pour trouble à l'ordre public.

J'ai retirer "Néanmoins, le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal." puisque c'est encore une restriction et elle n'a plus rien à faire ici dans le changement de loi.

Si personne ne trouve rien à redire, pouvons nous passer au vote ?
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MessageSujet: Re: Inéligible, ah bon ?   Inéligible, ah bon ? Icon_minitimeSam 29 Juin 2013 - 13:11

Ben pour tout te dire, j'étais également là quand on a revu cette loi...J'étais jeune conseiller ceci dit.
Quand je la lis au final je me demande s'ils n'ont pas eu la flemme de chercher une formulation simple pour une interdiction de cumul si sélective et surtout s'ils n'ont pas eu la flemme de bien étudier tous les postes du conseil pour voir lesquels pourraient entraîner des abus avec le poste de maire en cumul...

Faut pas croire on la ramène beaucoup avec "c'était mieux avant" mais bon avant y'avait des flemmards comme aujourd'hui et les gens faisaient des erreurs humaines comme aujourd'hui.
J'ai entendu plusieurs fois un avertissement pour le cumul maire/capitaine mais pour avoir 6 mandats de capitaine à mon actif je ne vois absolument pas où serait l'abus...Le Capitaine est sans doute le poste le moins utile In Gratibus car la seule chose que permet son bureau est d'attribuer les agréments ou de les retirer.

Alors à moins qu'un maire ne veuille faire entrer une armée brigande dans ces mures et lui attribuer notre agrément je ne vois pas le danger, surtout qu'avec notre prestige il n'y a pas non plus un bonus très impressionnant à gagner dans la manœuvre.

En revanche c'est impossible de cumuler maire/procureur ou maire/juge car en cas de non respect d'un décret municipal, le maire est automatiquement Parti.
En outre il peut aussi instruire des dossiers il me semble, c'est donc incompatible.
Sauf si on cesse de reconnaître la Cour d'Appel, ce qui me conviendrait tout autant
*se marre*
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