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 LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ]

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Matom

Matom


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MessageSujet: LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ]   LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ] Icon_minitimeMer 31 Juil 2013 - 1:59

Citation :
En ce jour du 30 Juillet 1461,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeau à l’encontre de Messire Debelzac.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 26 Juillet 1461 un groupe composé de Eleanna, Mordret, Bartholomey, Elkian entre Murat et Polignac.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 200 quintaux de pierres, comme en atteste le dépôt de plainte des victimes.
Circonstances aggravantes, une membre de vostre groupe en a mis une partie en vente sur le marché lyonnais.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Eleanna a écrit:
Cette nuit ne fut pas des meilleures... Nous avons été attaques.
Nous étions 4 et eux 5. Nous nous sommes défendus mais malheureusement ils étaient bien trop forts et ils nous ont tout prit... Plus de pierre...
Cependant nous pouvons peut être espèrera leur barrer le route quelque part. Dis moi ce que tu penses le mieux.

26/07/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Debelzac de Sagouine de Shawie de Silvinho et de Valentina. .
Bartholomey a écrit:
Bonjour,
Cette nuit, nous avons été submergé. Je nous pensais à 5... Or nous n'étions que 4 et et les assauts de nos cinq adversaires furent soudain.
Je n'ai subit aucun dégat, ils n'ont pas même réussis à me désarmer mais ils sont partis vite...
Je vous propose une chose : l'une de nos agresseurs avait un accent du sud, je ne sais pas pour le second; mais les trois suivants eux, avaient l'accent de germanie.
Bartholomey

26/07/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Debelzac de Sagouine de Shawie de Silvinho et de Valentina. .
Adrienne a écrit:
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 3 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Dernière édition par Matom le Dim 4 Aoû 2013 - 2:37, édité 1 fois
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Svetlna

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MessageSujet: Re: LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ]   LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ] Icon_minitimeMer 31 Juil 2013 - 2:39

Procureur, il y a un souci il me semble. Les faits ne se sont même pas déroulés dans notre territoire, non ?
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Matom

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MessageSujet: Re: LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ]   LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ] Icon_minitimeMer 31 Juil 2013 - 2:46

Je l'ai dit au conseil ducal, mais personne n'a fait de remarque, dont nostre juge, donc j'ai retirer la mention "sur le sol lyonnais-dauphinois".

Après ils vendent leur larcin à Lyon, 2 ou 3 d'entre eux ont une habitation dans nostre duché et ils ont brigander des habitants du Lyonnais-Dauphiné.
C'est compliqué et c'est pour cela que je vais voir pour créer une loi par rapport au brigandage de MA suite à cela.

Ça m'embête aussi car je le sens pas mais ça peux passer et les conseillers n'ont rien trouver à redire.
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Matom

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MessageSujet: Re: LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ]   LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ] Icon_minitimeDim 4 Aoû 2013 - 2:37

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Monsieur le procureur,

Vous n'avez aucun témoins à la barre outre un feuillet qui dit que Valentina avait de la pierre... Je ne sais pas quoi vous répondre outre que c'est absurde de me mettre en procés pour de la pierre que je n'avais pas. De plus, vous m'accusé de brigandage mais, ou est la preuve? Comment vous saviez que les pierres de la personne qui m'acconpagné était la votre... il n'y a aucune preuve solide Monsieur le juge... et c'est normal car j'ai rien fait !
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ]   LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ] Icon_minitimeDim 4 Aoû 2013 - 8:09

cela ne s'est pas passé sur notre territoire?J'avais compris que c'était au départ au vu de la revente à Lyon .
Et bien tant pis, ce n'est pas si grave cela vu qu'elle a eu l'affront de revendre cela à Lyon.(pis si on attend après une cj de je sais pas où..)
Par contre, j'aurai insisté sur le fait que ce n'est pas un simple groupe qu'ils ont détroussés, mais des MA mandatés par le duché et que c'est lui le plaignant, mais cela pourra aussi se faire au moment du réquisitoire

Tu devrais voir si Adrienne peut venir témoigner pour l'accusation dans ce sens, étant CAM, elle a et la possibilité de témoigner du mandat fait à ces MA et en plus, c'est elle qui a racheté la pierre, et appeler Eleanna ou autre à la barre.
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Matom

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MessageSujet: Re: LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ]   LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ] Icon_minitimeDim 4 Aoû 2013 - 15:40

De un, pour le lieu, je l'ai dit plusieurs fois au CD, et même ici Isa, il n'y a que Svetlna qui a remarquer...
De deux, oui, il y a une connexion avec Lyon, et si ça va un CA, je vais commencer à monter un dossier "préventif".
De trois je vais justement me baser la dessus pour mon Réquisitoire. Mon réquisitoire est toujours beaucoup plus complet que mon acte d'accusation, car j'ai plus de temps et d'informations.
De quatre j'avais pensé à Adrienne pour Valentina., vu que c'est elle qui a refourgué les pierres. Eleanna est en retraite, pour ça que j'ai appeler Bartholomey Wink
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jackouille

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MessageSujet: Re: LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ]   LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ] Icon_minitimeMer 7 Aoû 2013 - 18:10

Citation :
Et oui effectivement nous avons rien contre vous , mais ou est passé votre esprit de camaderie , la fraternitée , laisseriez vous derriére vous une amie ?

Un homme tel que vous je ne le penses , c ' est pourquoi messire Juge je vous demandes que ce brave et fidéle homme puisse tenir compagnie à dame Valentina. , pas longtemps juste 6 jours et pour la modique somme de 200 écus nous vous offrons toutes les diverses activitées de nos géoles ducales dont la célebre " j ' apprends à reconnaitre les pierres du lyonnais- dauphiné "
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Svetlna

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MessageSujet: Re: LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ]   LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ] Icon_minitimeSam 10 Aoû 2013 - 17:50

Là, aussi peut-être appeler Adrienne pour qu'elle témoigne qu'elle a vu un des accusés vendre la pierre à Lyon ?
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shinji

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MessageSujet: Re: LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ]   LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ] Icon_minitimeJeu 15 Aoû 2013 - 22:01

Jugement ce soir
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shinji

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MessageSujet: Re: LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ]   LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ] Icon_minitimeMer 4 Sep 2013 - 22:14

Citation :
Shinji écouta les débat puis rendi son verdict :

"La mauvaise foi ne vous permettra pas de vous soustraire à la justice. La complicité aux faits de brigandage sont avérés.

Ainsi,

Considérant le codex du Lyonnais Dauphiné et en particulier les textes relatifs au brigandage.

Considérant le réquisitoire du Procureur, de la défense de l'accusé et des témoignages.

Nous Juge du Lyonnais Dauphiné, condamnons le sieur Debelzac à 5 jours de prison ainsi qu'à 200 écus d'amende."

Shinji frappa de son marteau son bureau et dit "affaire suivante".
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Svetlna

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MessageSujet: Re: LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ]   LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ] Icon_minitimeJeu 5 Sep 2013 - 21:01

Jugement prononcé, en attente d'archivage.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ]   LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ] Icon_minitimeMar 17 Sep 2013 - 13:25

Archivé :
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MessageSujet: Re: LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ]   LYO/***/TAOP - Brigandage - Debelzac [Coupable, archivé ] Icon_minitime

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