BLA/***/TAOP - Brigandage - Shawie - CJ Poitou [Coupable, à archiver]

Citation :

   Expéditeur : Cyphus
   Date d'envoi : 01/08/1461 - 17:52:19
   Titre : Coopération judiciaire

   Bonjour cher confrère,
Deux brigands présumés sont présents sur votre territoire.
En accord avec notre traité de coopération judiciaire je vous confie mes actes d'accusation.
Vous pouvez bien sûr les modifier pour les rendre conformes aux procédures du Lyonnais Dauphiné.
Je vous invite à prendre contact avec les victimes pour recevoir leurs témoignages.
Tenez-moi au courant de l'avancée du procès s'il vous plait.
Bien cordialement,
SG Cyphus Garion
Procureur du Poitou

***

Citation :

Nous Notre Grandeur Cyphus Garion, Procureur du Poitou, le 1er août 1461 sous le règne du comte Xavix, demandons à la justice lyonnaise et dauphinoise d'arrêter et juger ladite Shawie, résidant à St Claude en St Empire Romain Germanique pour trouble à l'ordre public.

Dame Shawie est accusée d'avoir brigandé en groupe dame Minoushka le 10 décembre 1460, Tiiobiloute le 11 décembre 1460, Leenn et Orielle le 14 décembre 1460 sur la route (poitevine) située entre Saintes et Blaye.
Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17275-brigandageasuncio-shawie-et-valentina-en-cavale
L'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
II-4-a Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

Au cours de ce procès:
L'accusation sera représentée par les plaignants Minoushka, Tiiobiloute, Leenn et Orielle.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le parquet du Lyonnais Dauphiné sera représenté par le Procureur Matom .
Le jugement sera rendu par le juge poitevin Psy et le Juge du Lyonnais Dauphiné Dameisabeau.

Accusée, vous disposez du droit à un avocat.
[Lien du barreau du Lyonnais Dauphiné]

La parole est à la défense.

Courriers envoyés aux victimes le 3 aout :

Citation :

Bonjour, je me présente à vous, Matom, procureur du Lyonnais-Dauphiné.  Mon collègue Cyphus, procureur du Poitou m'a transmis l'affaire Shawie et Valentina., qui vous a brigander le 11 décembre.
J'aurais besoin de vostre témoignage dans cette affaire.

Bonne journée.

Matom
Procureur du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Bonjour, je me présente à vous, Matom, procureur du Lyonnais-Dauphiné.  Mon collègue Cyphus, procureur du Poitou m'a transmis l'affaire Shawie et Valentina., qui vous a brigander le 14 décembre.
J'aurais besoin de vostre témoignage dans cette affaire.

Bonne journée.

Matom
Procureur du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Non mais vous etes sérieux ??

Un truc que j'aurai peut être y a 1 an ?

J'ai bien compris que vous vouliez me foutre en geôle pas tous les moyens.

Alors la encore c'est la parole contre une autre donc je suppose que les supposés victimes vont venir témoigner pour quand même apporter des preuves par ce que la en l'occurrence, il n'y a rien.

C'est beaucoup trop facile de faire suivre un dossier dans tout le royaume sans que personne n'apporte preuves, témoignages sans rien de concret.

Donc j'attends les vicitmes.

Citation :

Expéditeur : Leenn
Date d'envoi : 04/08/1461 - 18:23:57
Titre : Re: Procureur du LD

Le Bonjour a vous Procureur.

Cette histoire de brigandage je l'ai presque oublié car sans suite m'avait il semblé.
Vu qu'aucune nouvelle ne m'avait été transmise, j'ai décidé de faire une croix sur cette affaire, et j'ai continué ma vie.
Aussi je suis désolée de vous dire que les détails de cette attaque se sont effacées de ma mémoire.
Les seuls restes qu'il peut y avoir sont les courriers échangés avec le Procureur Poitevin de l'époque (dont j'avoue ne plus me souvenir du nom également...).

Vous me voyez ennuyée de ne pouvoir vous apporter mon aide,

Très respectueusement,
Leenn de Kermabon

Citation :

Expéditeur : Cyphus
Date d'envoi : 10/08/1461 - 01:01:06
Titre : Re: Procès Valentina & Centaure & Shawie
Bonsoir,
Je vous remercie, et vous confierai rapidement mes réquisitoires.
Bien cordialement,
SG Cyphus Garion

Réquisitoire pour Shawie.

Citation :

« Dame Shawie, vous êtes ici jugée par les lois poitevines, et la Loi poitevine ne connaît aucune prescription. Tout crime, toute infraction se paye tôt ou tard, même si vous espériez fuir notre justice.
Vous estimez les éléments à charge trop faibles. Pourtant, quatre personnes s’accordent à vous accuser (Minoushka, Tiiobiloute, Leenn et Orielle), et un témoin supplémentaire, Syd, a confirmé vous avoir reconnue brigander dame Minoushka. Ces cinq témoignages, tous compilés dans le dossier qui vous est consacré (http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17275-brigandage-asuncio-cavale-shawie-et-valentina-ld) forment un faisceau de présomptions qui ne permet pas de mettre en doute votre culpabilité.
La peine jurisprudentielle standard pour ce genre de délit est en Poitou de 4 jours de prison et 1 mois de bannissement, ainsi que le remboursement du butin. Vous avez réitéré deux fois les mêmes faits par la suite et je requiers donc en correspondance avec la jurisprudence poitevine une peine majorée de deux fois 50%.
Cependant, les victimes n’ayant pas prouvé la hauteur du butin dérobé, et devant la difficulté de le faire à présent, je ne requiers à votre encontre que 8 jours de prison, et 2 mois de bannissement du Poitou. Sachez désormais qu’en Poitou tout se paye. Même tard.
Au nom du Poitou je remercie le Lyonnais-Dauphiné pour avoir permis qu’après des mois de cavale, la justice puisse enfin s’exprimer.
Dame Shawie, vous avez une dernière fois la parole, et je vous rappelle que vous disposez du droit à inviter deux témoins.»

note : [Attention : les peines proposées pour Valentina et Shawie sont supérieures au maximum autorisé par la CdJ pour des lvl2. Le juge ne pourra pas me prendre au mot et devra trouver une circonstance atténuante pour respecter la CdJ. L’age des faits par exemple…]

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense à compter du 11 août
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Citation :

Shawie est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge va rendre son verdict

j'écris au proc du Poitou, pour qu'il demande à leur juge le verdict pour cette affaire ? 

Citation :

Bonsoir Votre Grandeur, veuillez me pardonner pour le délai de réponse.
Nous attendons à présent vos jugements, pourriez-vous transmettre à votre juge, je vous prie ? 

Respectueusement,
Svetlna.

Ci-joints, les minutes des trois procès :

Procès  Centaure :
2/08/1461 - procès opposant Centaure au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Centaure est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation

Nous Notre Grandeur Cyphus Garion, Procureur du Poitou, le 1er août 1461 sous le règne du comte Xavix, demandons à la justice du Lyonnais Dauphiné d'arrêter et juger ledit Centaure, résidant à Bourganeuf en Limousin pour trouble à l'ordre public.

Sieur Centaure est accusé d'avoir brigandé les dames Charlotte83120lol et Isolda la nuit du 1er au 2 avril 1461 et le sieur Shooteur la nuit du 5 au 6 avril entre Niort et Poitiers en terres poitevines.
Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17616-brigandage-centaure
L'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
«II-4-a Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.»
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

Au cours de ce procès:
L'accusation sera représentée par les plaignantes Charlotte83120lol et Isolda.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le parquet du Lyonnais Dauphiné sera représenté par le Procureur Matom .
Le jugement sera rendu par le juge poitevin Psy et le Juge du Lyonnais Dauphiné Dameisabeau.

Accusé, vous disposez du droit à un avocat.
[Lien du barreau du Lyonnais Dauphiné]

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

« Sieur Centaure, vous êtes accusé d’avoir commis deux actes de brigandage en Poitou.
La peine jurisprudentielle standard pour ce genre de délit est en Poitou de 4 jours de prison et 1 mois de bannissement, ainsi que le remboursement du butin. Vous avez réitéré une fois ces mêmes faits par la suite et je requiers donc en correspondance avec la jurisprudence poitevine une peine majorée de 50%.
Puisque vous ne souhaitez pas vous défendre, ce qui est votre droit, j'estime que vous acceptez la peine usuelle et je la requiers.

Cependant, les victimes n’ayant pas prouvé la hauteur du butin dérobé, et devant la difficulté de le faire à présent, je ne requiers à votre encontre que 6 jours de prison, et 1 mois et demi de bannissement du Poitou. 
Au nom du Poitou je remercie le Lyonnais-Dauphiné pour avoir permis qu’après des mois de cavale, la justice puisse enfin s’exprimer.
Sieur Centaure, vous avez une dernière fois la parole, et je vous rappelle que vous disposez du droit à inviter deux témoins.»
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Shooteur à la barre

__________________________

Procès Shawie :

2/08/1461 - procès opposant Shawie au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Shawie est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation

Nous Notre Grandeur Cyphus Garion, Procureur du Poitou, le 1er août 1461 sous le règne du comte Xavix, demandons à la justice lyonnaise et dauphinoise d'arrêter et juger ladite Shawie, résidant à St Claude en St Empire Romain Germanique pour trouble à l'ordre public.

Dame Shawie est accusée d'avoir brigandé en groupe dame Minoushka le 10 décembre 1460, Tiiobiloute le 11 décembre 1460, Leenn et Orielle le 14 décembre 1460 sur la route (poitevine) située entre Saintes et Blaye.
Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17275-brigandageasuncio-shawie-et-valentina-en-cavale
L'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
II-4-a Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

Au cours de ce procès:
L'accusation sera représentée par les plaignants Minoushka, Tiiobiloute, Leenn et Orielle.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le parquet du Lyonnais Dauphiné sera représenté par le Procureur Matom .
Le jugement sera rendu par le juge poitevin Psy et le Juge du Lyonnais Dauphiné Dameisabeau.

Accusée, vous disposez du droit à un avocat.
[Lien du barreau du Lyonnais Dauphiné]

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Non mais vous etes sérieux ??

Un truc que j'aurai peut être y a 1 an ? 

J'ai bien compris que vous vouliez me foutre en geôle pas tous les moyens.

Alors la encore c'est la parole contre une autre donc je suppose que les supposés victimes vont venir témoigner pour quand même apporter des preuves par ce que la en l'occurrence, il n'y a rien.

C'est beaucoup trop facile de faire suivre un dossier dans tout le royaume sans que personne n'apporte preuves, témoignages sans rien de concret.

Donc j'attends les vicitmes.

Réquisitoire de l'accusation

« Dame Shawie, vous êtes ici jugée par les lois poitevines, et la Loi poitevine ne connaît aucune prescription. Tout crime, toute infraction se paye tôt ou tard, même si vous espériez fuir notre justice.
Vous estimez les éléments à charge trop faibles. Pourtant, quatre personnes s’accordent à vous accuser (Minoushka, Tiiobiloute, Leenn et Orielle), et un témoin supplémentaire, Syd, a confirmé vous avoir reconnue brigander dame Minoushka. Ces cinq témoignages, tous compilés dans le dossier qui vous est consacré (http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17275-brigandage-asuncio-cavale-shawie-et-valentina-ld) forment un faisceau de présomptions qui ne permet pas de mettre en doute votre culpabilité.
La peine jurisprudentielle standard pour ce genre de délit est en Poitou de 4 jours de prison et 1 mois de bannissement, ainsi que le remboursement du butin. Vous avez réitéré deux fois les mêmes faits par la suite et je requiers donc en correspondance avec la jurisprudence poitevine une peine majorée de deux fois 50%.
Cependant, les victimes n’ayant pas prouvé la hauteur du butin dérobé, et devant la difficulté de le faire à présent, je ne requiers à votre encontre que 8 jours de prison, et 2 mois de bannissement du Poitou. Sachez désormais qu’en Poitou tout se paye. Même tard.
Au nom du Poitou je remercie le Lyonnais-Dauphiné pour avoir permis qu’après des mois de cavale, la justice puisse enfin s’exprimer.
Dame Shawie, vous avez une dernière fois la parole, et je vous rappelle que vous disposez du droit à inviter deux témoins.»

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

_______________________

Procès Valentina :

2/08/1461 - procès opposant Valentina. au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Valentina. est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Acte d'accusation

Nous Notre Grandeur Cyphus Garion, Procureur du Poitou, le 1er août 1461 sous le règne du comte Xavix, demandons à la justice lyonnaise et dauphinoise d'arrêter et juger ladite Valentina., résidant à Angers en Anjou pour trouble à l'ordre public.

Dame Valentina. est accusée d'avoir brigandé en groupe dame Minoushka le 10 décembre 1460, Tiiobiloute le 11 décembre 1460, Leenn et Orielle le 14 décembre 1460 sur la route (poitevine) située entre Saintes et Blaye.
Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17275-brigandageasuncio-shawie-et-valentina-en-cavale
L'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
II-4-a Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

Au cours de ce procès:
L'accusation sera représentée par les plaignants Minoushka, Tiiobiloute, Leenn et Orielle.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le parquet du Lyonnais Dauphiné sera représenté par le Procureur Matom .
Le jugement sera rendu par le juge poitevin Psy et le Juge du Lyonnais Dauphiné Dameisabeau.

Accusée, vous disposez du droit à un avocat.
[Lien du barreau du Lyonnais Dauphiné]


Première plaidoirie de la défense

* Et une fois de plus la petite rousse se présenta. *

Re-bonjour votre honneur et procureur.

* Elle prend connaissance du dossier qu'on lui met entre les mains *

Donc là, si je comprends bien, vous voulez me juger avec les lois poitevines. Pourquoi cette fois, ce n'est pas avec les lois du Dauphiné ? Parce que ce soi-disant brigandage où il n'y a pas de preuve à part un "j'ai été brigandé par Shawie et Valentina et j'ai la flemme de faire la description" a eu lieu il y a plus de 6 mois et que d'après la loi dauphinoise, il y a prescription ? On utilise le droit selon comment il arrange ? Ne voyez pas cela comme une attaque personnelle mais j'aimerais bien comprendre.

* La petite rousse adresse un sourire amical au proc' et au juge. *

Je suis toute disposée à en parler avec vous autour d'un verre. Je suis friande d'apprendre ce que je ne connais pas.
Moi je n'ai pas la flemme de lire l'acte d'accusation, de lire les livres de lois mais là j'avoue ne pas comprendre.

Puis demain je pourrais dire que j'ai été brigandé par Nicolas 1er ou bien par Elisa., que je les ai reconnu et que j'ai réussi à avoir leurs noms, en vous présentant un papier où j'aurais écrit :
11/12/1460 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Nicolas 1er et de Elisa. .
Me croiriez-vous ?

Non vraiment cela n'a pas de sens. Sans compter que vous dites :

"Dame Valentina. est accusée d'avoir brigandé en groupe dame Minoushka le 10 décembre 1460" , or la dame dit qu'elle n'a pas brigandé dans sa lettre.
Bizarre non ?

C'est tout ce que j'avais à dire.

* La petite rousse quitta la salle d'audience

Réquisitoire de l'accusation

« Dame Valentina, vous êtes ici jugée par les lois poitevines, et la Loi poitevine ne connaît aucune prescription. Tout crime, toute infraction se paye tôt ou tard, même si vous espériez fuir notre justice.
Vous estimez les éléments à charge trop faibles. Pourtant, quatre personnes s’accordent à vous accuser (Minoushka, Tiiobiloute, Leenn et Orielle), et un témoin supplémentaire, Syd, a confirmé vous avoir reconnue brigander dame Minoushka. Ces cinq témoignages, tous compilés dans le dossier qui vous est consacré (http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17275-brigandage-asuncio-cavale-shawie-et-valentina-ld) forment un faisceau de présomptions qui ne permet pas de mettre en doute votre culpabilité.
La peine jurisprudentielle standard pour ce genre de délit est en Poitou de 4 jours de prison et 1 mois de bannissement, ainsi que le remboursement du butin. Vous avez réitéré deux fois les mêmes faits par la suite et je requiers donc en correspondance avec la jurisprudence poitevine une peine majorée de deux fois 50%.
Cependant, les victimes n’ayant pas prouvé la hauteur du butin dérobé, et devant la difficulté de le faire à présent, je ne requiers à votre encontre que 8 jours de prison, et 2 mois de bannissement du Poitou. Sachez désormais qu’en Poitou tout se paye. Même tard.
Au nom du Poitou je remercie le Lyonnais-Dauphiné pour avoir permis qu’après des mois de cavale, la justice puisse enfin s’exprimer.
Dame Valentina, vous avez une dernière fois la parole, et je vous rappelle que vous disposez du droit à inviter deux témoins.»

Citation :

Le 1er août 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine dame Shawie pour Trouble à l'Ordre Publique sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse dame Shawie, ressortissante de Saint Claude d'avoir brigandée en groupe dame Minoushka le 10 décembre 1460, Tiiobiloute le 11 décembre 1460, Leenn et Orielle le 14 décembre 1460 sur la route (poitevine) située entre Saintes et Blaye.

Etant donné l'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
II-4-a Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

Ainsi que les déclarations de 5 personnes contre l'accusée, prouvant donc qu'il y a bien eu brigandage et qu'elle a été reconnue parmi les agresseurs.

La peine jurisprudentielle standard pour ce genre de délit est en Poitou de 4 jours de prison et 1 mois de bannissement, ainsi que le remboursement du butin. Les faits ayant été répété plusieurs fois, la jurisprudence poitevine applique une peine majorée de deux fois 50%.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 31 août 1461 dame Shawie coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 6 jours de prison et deux mois de bannissement des Terres Poitevines au vu de sa condition physique (à cause de la CdJ). Le butin dérobé n'ayant pas été prouvé, aucune amende ne sera demandée par le Tribunal.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante