LY/CJ (Poitou)/Lara/ TAOP (Brigandage) - Hakker, Kike [COUPABLE] - ARCHIVE

Titre: Hakker et Kike - TAOP - 8/1/1458


Faits : Brigandage


Butin :2 écus et 2 miches de pain

lieu de l'agression : Noeud juste à l'ouest de Lyon


Fiche de l'accusé :





Preuves :




Courriers :

Citation :

Expéditeur : Sofialys
Date d'envoi : 2010-01-07 06:35:10

bonjour,

06-01-2010 04:12 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Hakker et de Kike .

je n'ai plus rien et me voici en prison alors que je n'ai pas eu le choix.

07-01-2010 04:35 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
07-01-2010 04:26 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

je porte plainte contre ces deux bandits!!!

sofialys

Citation :

Expéditeur : Sofialys
Date d'envoi : 2010-01-07 09:51:28

bonjour voici les informations demandés :

http://yfrog.com/5jraketlyonsofiaj

je n'ai pas fait mon inventaire mais j'avais sur moi 2 écus et 2 miches de pain.

cordialement

sofialys

Citation :

En ce jour du *********** 1458,

Nous, Lara Marqueyssac-Ravel, Procureur Adjointe du Lyonnais-Dauphiné, de part le traité de coopération judiciaire nous liant au comté de **************, demandons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeau à l’encontre de Messire Hakker

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 6 janvier 1458 dame Sofialys sur le lieu dit de Sainte-Foy entre Lyon et Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 2 écus, ainsi que deux pains, comme en atteste le depot de plainte de la victime. En sus de cela, la victime, détroussée de ses derniers écus, a du passer la nuit en prison conformément à la loi contre le vagabondage, ce fait accablant encore davantage le moral déjà bas de dame Sofialys.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

[https://2img.net/r/ihimizer/img37/3228/preuveb.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

En ce jour du ************* 1458,

Nous, Lara Marqueyssac-Ravel, Procureur adjointe du Lyonnais-Dauphiné, de part le traité de coopération judiciaire nous liant au comté de **************, demandons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeau à l’encontre de Messire Kike.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que vous avez en la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 6 janvier 1458 dame Sofialys sur le lieu dit de Sainte-Foy entre Lyon et Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 2 écus, ainsi que deux pains, comme en atteste le depot de plainte de la victime. En sus de cela, la victime, détroussée de ses derniers écus, a du passer la nuit en prison conformément à la loi contre le vagabondage, ce fait accablant encore davantage le moral déjà bas de dame Sofialys.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img37/3228/preuveb.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Depuis le 6 janvier, ils auront eu le temps de filer... Il faudrait que les dossiers pour brigandages arrivent le jour même ici... Croisons les doigts, parce qu'une CJ est toujours pénible...

Merci bien. Donc ça à ajouter, le reste du traité n'est pas important, il explique comment faire dans ce genre de cas. Là il faut juste que l'accusé sache que les provinces sont liées et que ce sont les lois du LD qui s'appliquent ou alors on envoie à l'adresse comme pour les avocats, ils auront le traité en entier... Tenshi ? Ton avis ?

Citation :

Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et du Comté du Périgord et de l'Angoumois,

A tous ceux qui verront cette présente lettre,

Dans leur sagesse, les sires Dugesglin, Comte du Périgord et de l'Angoumois, et Marcko, Gouverneur du grand Lyonnais-Dauphiné, conscient et de Raison selon l'esprit d'Aristote, mette, ici et présentement, exprimer leur volonté respective d'établir ce traité de coopération judiciaire liant les peuples du Périgord et Angoumois et du Lyonnais-Dauphiné.

La Justice étant la première fonction des différents conseils, ce traité apportera souci au mécréant qui oserait se soustraire à la Justice des signataires.
Les différents conseils signataires, en tant que représentant respectifs de leur Duché/Comté renouvellent leurs voeux d'amitié et de respects réciproques.

Article I:
1. En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales ni à la Justice du Duché/Comté.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.

Lara, concernant les cj ce n'est pas très utile à mon avis de reporter le texte des traités , il suffit d'invoquer la coopération judiciaire , en cas vraiment très très exceptionnel (puisque généralement c'est plutôt un long silence) d'une demande d'explication de l'accusé il est toujours temps d'en faire détail dans le réquisitoire mais le fonctionnement des coopérations judiciaires est bien connu de tous ces habitués des tribunaux :)

En revanche, je vous conseille de regarder les affaires jugées pour la procédure

(par ex:
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/affaires-jugees-f25/va-isa-brigandage-alyah-cj-provence-archive-t19186.htm

l'important étant qu'il y figure:

-la liste des avocats du barreau
-le lieu et l'inventaire des biens volés
-la référence à la loi évidemment
-le témoignagne du plaignant

Par contre en cas de complicité il est préférable de faire deux accusations distinctes puisqu'ils font l'objet de deux procés séparés et suffit qu'ils se séparent, par expérience , c'est compliqué ensuite.

Aprés libre à vous de le tourner comme vous le voulez

Ben c'est ce que j'ai fait...

En même temps, les avocats du barreau Lyonnais ne serviront pas à grand chose pour le procès qui aura lieu...Vu qu'ils n'y auront pas accès, mais j'ai mis l'adresse quand même.

Deux actes différents

Les raisons de la plainte, la preuve...

C'est vrai qu'en règle générale, on n'a pas besoin de citer les traités. Moi, je cite simplement la date de ratification dans l'acte. Jamais eu de contestation. Par contre, les avocats du LD sont utiles Lara, parce que même si il n'ont pas accès IG, les faits ayant eu lieu sur nos terres, se sont les avocats de notre barreau qui ont la compétence pour représenter éventuellement les prévenus. C'est tout simplement le Proc (ou son adjointe dans ce cas là ) qui transmet la ou les plaidoiries.

ça n'empêche que si tu te retrouves avec face à toi un avocat chiant et que le juge de la province requise fait un peu de zèle c'est le foutoir Lui tire la langue
Enfin j'ai dû avoir droit à un sacré cas ce jour là faut dire...
Moi je veux bien transmettre, mais dans ce cas là, ils ont intérêt à ne pas trainer, parce qu'après les deux jours ouvrables, j'envoie la suite, donc si l'avocat ne m'a pas contactée pour me dire qu'il plaidait d'ici là ben...J'espère qu'ils ont un barreau là bas aussi et qu'ils en donnent l'adresse en même temps...

Bon je suppose que c'est à moi d'écrire au proc du Périgord ? Déjà trouver qui c'est...

Copie du courrier envoyé à messire Plantajeunet, avec actes d'accusation à la suite.

Citation :

Bonjour messire le procureur,


Je me présente, Lara Marqueyssac-Ravel, procureur adjointe du Lyonnais Dauphiné. Il se trouve que nos services de renseignement nous ont permis de localiser deux brigands ayant sévi chez nous sur votre territoire.

Étant donné qu'il existe un traité de coopération judiciaire entre nos deux provinces, je vous envoie donc les actes d'accusation, un concernant messire Hakker, l'autre pour Kike.

En vous remerciant par avance,

Lara Marqueyssac-Ravel
Proc adjointe du LD

Tu m'a pris de vitesse lui tire la langue en retour, mais oui, je comptais bien sur le fait que transmette directement. Ton dossier donc ta CJ bon courage...

vous allez dire que je suis casse pieds mais tant pis, :)

je n'avais pas fait attention avant mais il vaut mieux éviter de mettre ceci sous cité dans les Cj , si il est sur un autre territoire, on ne peut imposer en tant que mandant à ce qu'il y reste.
C'est outrepasser nos droits envers l'autre duché

Citation :

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. ]Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet

Edit: J'allais oublier, il faut également pour tout ce qui est TAOP, trahison, poster l'acte d'accusation au barreau des avocats, cela leur permet de pousser un peu les accusés pour leur proposer leurs services.
(En l'occurence, dans ce cas il vaut mieux attendre la confirmation du lancement du procés vu que ces mes sieurs se proménent)

Heureusement que je suis une femme, je n'aurais pas aimé que vous me cassiez...autre chose...

Pour celui là, c'est trop tard, il a été envoyé.

J'attends réponse du procureur du Périgord afin de savoir s'il a bien été lancé et j'irais chez les avocats.

Citation :

Expéditeur : Plantajeunet de Saint Prieux la Lande
Date d'envoi : 2010-01-23 23:01:50
Procureur adjoint bonsoir
J'ai pri bonne note de votre demande de coopération judiciare afin de permettre à notre cours d'eclaircir cette affaire je vous invite au chateau de périgeux dans le burau de la coopération judiciaire
Ainsi vous pouures m'expliquer plus en détail,
Sachez par contre que notre Juge est un magnaque du RP(les screen il ne les prend pas en compte )
je vous attend impatiament
Plantajeunet procureur du PA

http://chateauperigueux.actifforum.com/forum.htm
inscrivez vous au chateau et faite le moi savoir afin que je puisse vous intégrer au groupe merci

Heureusement que j'ai relancé pour avoir une réponse...On dirait qu'il va falloir faire à ma façon...

Comme vu à l'instant avec Lara par mésange...

Dernier village où ce personnage a été recensé: Marmande [Duché de Guyenne], hier à 5h35.

Les deux larrons sont en Guyenne... Je crois que tu as gagné le droit de t'adresser à la Guyenne Lara

Ils semblent se diriger vers la Gascogne, si le procès n'est pas lancé ce jour d'hui, il y a fort à craindre qu'ils passent la frontière entre Bazas et Labrit ce soir.

ça vous étonne si je vous dit que je n'ai pas eu de réponse et qu'ils sont en gascogne ? Vais retenter... On verra

On fait des paris sur la prochaine étape ? Le Béarn ! Là bas je serais sûre de les avoir, je ne connais pas personnellement la proc, mais très bien son époux. Donc si elle bouge pas j'irais raler chez lui

Ils ont très bien compris visiblement que nous ne pouvions rien contre eux en Gascogne, ils se sont établis à Labrit. Ils seront dès lors à surveiller de près, espérant qu'ils aient la bonne idée de repartir sur les routes avant la fin du délai de prescription.