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helsinki
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Lanfeust86
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Eléanna
Svetlna
11 participants

Pour ou contre l'autorisation de Cumul pour le conseiller ducal Lanfeust de Troy ?
Pour
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 91% [ 10 ]
Contre
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 0% [ 0 ]
Sans avis ( justifier)
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 9% [ 1 ]
Total des votes : 11
 
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AuteurMessage
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
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Localisation IG : Au Paradis, pardi !
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MessageSujet: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 23:12

Mis au vote, et a voté.
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Eléanna

Eléanna


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Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

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MessageSujet: Re: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 23:13

+ 1
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bounette

bounette


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Date d'inscription : 19/02/2008

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MessageSujet: Re: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 23:15

a voté
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Lanfeust86

Lanfeust86


Nombre de messages : 2994
Localisation IG : Clermont en BA
Date d'inscription : 30/11/2011

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MessageSujet: Re: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 23:20

A voté sans avis étant concerné.
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Marsaly

Marsaly


Nombre de messages : 5654
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 18/02/2009

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MessageSujet: Re: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 23:32

A voté
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Heloise.Victoire

Heloise.Victoire


Nombre de messages : 452
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 03/07/2013

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MessageSujet: Re: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 23:54

A voté
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helsinki

helsinki


Nombre de messages : 10884
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 12/09/2007

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MessageSujet: Re: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 23:58

A voté.
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Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 35
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/07/2007

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MessageSujet: Re: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitimeMar 8 Oct 2013 - 0:50

A voté.
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Tork

Tork


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Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 21/09/2013

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MessageSujet: Re: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitimeMar 8 Oct 2013 - 1:53

je suis le 8 sur 11 à dire oui, c'est validé
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Elisa de Malemort

Elisa de Malemort


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Localisation IG : Valence, Lyonnais et Dauphiné
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MessageSujet: Re: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitimeMar 8 Oct 2013 - 6:49

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gaelle

gaelle


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Date d'inscription : 21/04/2010

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MessageSujet: Re: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitimeMar 8 Oct 2013 - 21:41

A voté
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Svetlna

Svetlna


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Localisation IG : Au Paradis, pardi !
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MessageSujet: Re: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitimeMer 9 Oct 2013 - 12:51

Merci à tous pour vos votes, c'est bon, autorisation accordée à Lanfeust !

Elisa, tu nous fais une petite annonce pour cela s'il te plait ?
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Elisa de Malemort

Elisa de Malemort


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Localisation IG : Valence, Lyonnais et Dauphiné
Date d'inscription : 03/01/2013

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MessageSujet: Re: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitimeMer 9 Oct 2013 - 21:12

Citation :








                Vote pour autorisation de cumul 130412104529100939









                      ANNONCE DUCALE






    De Nous, Svetlna, Dict la Discrète, Regente du Lyonnais & Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Salutations.


    Attendu qu'un conseiller ducal ne peut cumuler son poste a celui de maire sauf autorisation suivant le coutumier du Lyonnais & Dauphine a savoir :

    Citation :
    III.6.a : Cumul de charges

    Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille est autorisé. Néanmoins, le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, celui-ci s'expose à une poursuite pour trouble à l'ordre public.
    Attendu que onze conseillers ducaux sur douze ont vote pour l'autorisation du cumul de maire et procureur pour Lanfeust de Troy.
    10 se sont prononcés favorable.
    L'intéressé s'etant prononcé sans avis.

    Ainsi par la présente nous autorisation le cumul de poste pour Lanfeust de Troy le temps de la fin de son mandat de maire.


Qu'il en soit ainsi, et heureusement !


     [Sceau]


Rédigé le neuvième jour du mois d'octobre de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Svetlna, Regente du Lyonnais & Dauphiné.

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Svetlna

Svetlna


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MessageSujet: Re: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitimeMer 9 Oct 2013 - 22:47

Citation :
Vote pour autorisation de cumul 130412104529100939
ANNONCE DUCALE

    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Salutations.


Attendu qu'un conseiller ducal ne peut cumuler son poste à celui de maire sauf autorisation suivant le coutumier du Lyonnais-Dauphiné à savoir :

Citation :
III.6.a : Cumul de charges

Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille est autorisé. Néanmoins, le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, celui-ci s'expose à une poursuite pour trouble à l'ordre public.
Attendu que, onze conseillers ducaux sur douze ont voté pour l'autorisation du cumul de maire et procureur pour Lanfeust de Troy.
Dix se sont prononcés favorable.
L'intéressé s'étant prononcé sans avis.

Ainsi par la présente, est autorisé le cumul de poste pour Lanfeust de Troy le temps de la fin de son mandat de maire.


Qu'il en soit ainsi, et heureusement !


Rédigé à Pierre-Scize, le neuvième jour du mois d'octobre de l'an de grasce MCDLXI.


Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
J'ai un peu bidouillé Embarassed vu qu'on peut pas encore sceller. si ça te va, tu peux annoncer quand tu veux, merci Elisa !
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Elisa de Malemort

Elisa de Malemort


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MessageSujet: Re: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitimeJeu 10 Oct 2013 - 6:44

Je pensais que tu scellerais avec ton sceau personnel. Mais ça pour ainsi en attendant la reconnaissance.

elle sourit et part afficher
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitimeJeu 10 Oct 2013 - 13:54

Merci Elisa !

J'ai toujours pas fait la demande d'un jeu de scel Embarassed 
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Elisa de Malemort

Elisa de Malemort


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MessageSujet: Re: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitimeJeu 10 Oct 2013 - 22:22

mais de rien. On fera comme ça jusqu'à ta reconnaissance.
J'ai verrouillé. On peut archiver les 2 sujets.
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MessageSujet: Re: Vote pour autorisation de cumul   Vote pour autorisation de cumul Icon_minitime

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