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 VA//TAOP/Brigandage-Maltuz (transmis)

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AuteurMessage
Constance..

Constance..


Nombre de messages : 553
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 23/08/2013

VA//TAOP/Brigandage-Maltuz (transmis) Empty
MessageSujet: VA//TAOP/Brigandage-Maltuz (transmis)   VA//TAOP/Brigandage-Maltuz (transmis) Icon_minitimeVen 3 Jan 2014 - 20:29

Date: le 1er janvier 1462
Accusé: Maltuz
Victime: Matom, Laly, Zol75
Officier en charge: Constance..

La fiche:

Citation :
VA//TAOP/Brigandage-Maltuz (transmis) Fiche_11

Les faits:

Dans la nuit du 31 décembre 1460 au 1er janvier 1461, l'accusé a agressé et volé les victimes dénommées ci-dessus .


Preuves du délit :

http://www.casimages.com/img.php?i=14010107320244791.png

La loi

Citation :
IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

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