VA//Escroquerie - Stylus [A CLASSER]

La fiche:

Citation :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Stylus

Les faits:

Stylus vend au-dessus du prix


Preuves du délit :
28/01/1462 16:10 : Vous avez acheté à Stylus 1 peau pour 17,10 écus.
28/01/1462 16:10 : Vous avez acheté à Stylus 1 pelote de laine pour 14,60 écus.

La loi

Citation :

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 10.00 écus (sauf pour Die, Lyon et Montélimar)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 10.00 écus
Peaux : 15.50 écus
Pelote de laine : 11.80 écus
Poisson : 18.10 écus (Sauf pour Valence et Vienne)
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 12,40 écus
Sac de maïs : 3,30 écus
Stère de bois : 4,40 écus (Sauf pour Briançon et Embrun)

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Constance d'Orsenac, Sergent de la Prévôté. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais je viens de constater une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de peaux à 17,10 écus à moi-même, et de pelotes de laine à 14,60 écus à moi-même également.

En effet, le prix maximum autorisé pour ces objets est de 15,50 écus pour la peau et de 11,80 écus pour la laine.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter les objets vendus trop chers et de les remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Constance d'Orsenac, Sergent de la Prévôté.

Réponse de Stylus :

Citation :

Expéditeur : Stylus
Date d'envoi : 29/01/1462 - 23:23:57
Titre : Re: Vente plus haut que la grille

Bonsoir Dame Constance d'Orsenac,

J'ai bien prit note de votre missive, et je vous informe que j'y réponds par la positive en retirant immédiatement mes peaux et laines du marché de notre ville.

J'attends de revoir les marchandises pour les racheter.

Bonne soirée à vous.

J'attends qu'il me rachète la peau et la pelote de laine avant de passer cela en clôturer.
Je lui ai renvoyé un message lui demandant de faire attention et le prévenant que la prochaine fois ce serait Procès direct.

C'est bon, il a m'a racheté la peau et la pelote de laine. A classer

Citation :

31/01/1462 01:30 : Vous avez vendu à Stylus 1 peau pour 17,10 écus.
31/01/1462 01:30 : Vous avez vendu à Stylus 1 pelote de laine pour 14,60 écus.