De la limitation du nombre de pavillon

Sujet: Re: De la limitation du nombre de pavillon Lun 17 Mar 2014 - 22:51

Six ca semble un bon compromis

Sujet: Re: De la limitation du nombre de pavillon Mar 18 Mar 2014 - 8:03

Citation :: le pierrelatte et le valentia et l'hirondelle des mer n'ont pas de pavillon

Ce sont des bateaux construits en LD par des Dauphinois résidents donc ils ont bien automatiquement le pavillon Dauphinois, sauf celui de Sam qui le perd par son déménagement, je comprends plus là scratch

Sujet: Re: De la limitation du nombre de pavillon Mar 18 Mar 2014 - 9:52

La charte n'oblige pas la résidence pour le pavillon.
légalement celui de sam l'a toujours.
Taz dit qu'ils n'ont pas le pavillon parce que ses bateaux la ne l'on pas demandé et que rien ne les obligd a oeuvrer pour le duché, ils n'ont pas le meme statut que les pavillonés.

Sujet: Re: De la limitation du nombre de pavillon Mar 18 Mar 2014 - 13:04

alors oui c'est cela

mais j'aimerais savoir ou il est ecrit que pavillon donner l'est a vie

je suis desolé un pavillon est un avantage contre service ou pas mais le duché est quand meme maitre en sont territoire et a le droit de retiré ce qu'il donne

pour le cas de sam

alors si l'ont veu a l'heure actuel oui il a encor le pavillon car depuis pres de 8 mois nous somme plusieurs a dire qu'il fautchanger la phrase de l'exoneration des proprietaite dauphinois

ce pavillon est pour les dauphinois ayant construit leurs navire ici

d ailleurs il est prevu de la changer cette phrase en ajoutant , je sais plus exactement ce qu'il avait été dit , bateau construit et residence en ld

donc du moment ou la charte sera modifié il perdra son "pavillon"

ca parrait logique puisque cette exoneration a été crèé pour les dauphinois et pas n'importe qui qui viens faire construire chez nous

et donc pour revenir au sujet je pense un maximum de 6

Sujet: Re: De la limitation du nombre de pavillon Sam 22 Mar 2014 - 2:10

Pour le nombre 6 également, bateaux construits en LD compris( mais si jamais, une personne veut construire un bateau ici, et que le nombre maximum de 6 pavillons est déjà atteint ?

Sujet: Re: De la limitation du nombre de pavillon Sam 22 Mar 2014 - 2:25

A part, mettre à l'étude le pavillon même pour un bateau construit ici, je vois pas comment ne pas dépasser le maximum fixé. Bien que là, on choisirait ce nombre, sans compter les places supplémentaires qu'on aurait, après travaux.

Sujet: Re: De la limitation du nombre de pavillon Sam 22 Mar 2014 - 5:24

les pavillon actuelement

hamabi
etoile de marseille
baccardenia

"bateau de ken"

maintenant si l'ont compte les bateau construit en ld avec un habitant du duché ont arrive a 5

le pierrelatte

et si l'ont compte les bateau construit ici avec des etranger (pour moi sam est devenu etranger puisque plus sa demeure principale en ld ) a 6

l'hirondelle des mer

mon avis ne change pas et c'est pour cela aussi que j'ai dit a coté que ce qui etait mis en vote n'etait pas bon

dans le sens ou les bateaux construit en ld avec des proprietaire dauphinois est la condition d'une exoneration de taxes et non pas d'un pavillon

le texes comme il a été ecrit fait que n'importe qui ayant le pavillon peu laisser sont bateau et demenager sans jamais a avoir a payer de taxes

ce qui pour moi n'est absolument pas normal

pour ce qui est du cas de sam comme deja dit plusieurs fois non seulement il n'as pas de pavillon il a juste eu une autorisation de construire sont navire par le cd
ce qui induit une exoneration de taxe puisqu'il habitait en ld

tout comme mon foncet

pour moi il n'ont pas a etre compter comme pavillon

donc pour moi il n'y a que 4 pavillon a l'heure actuel avec uniquement 3 place prise puisque le bateau de ken n'existe pas encore

peut etre 5 si la derniere demande faite aboutit si elle est presenté un jour

Sujet: Re: De la limitation du nombre de pavillon Sam 22 Mar 2014 - 9:57

Pour moi c'est l' article 3.2.c et 3.2.d qu' il faut changer pour ca, pas le 4. je vois ca apres...Ensuite si je ne vais pas assez vite pour tout le monde on peut éventuellement me donner des coups de bâtons.

Sujet: Re: De la limitation du nombre de pavillon Sam 22 Mar 2014 - 16:10

6 ça me parait bien moi aussi

Sujet: Re: De la limitation du nombre de pavillon Sam 22 Mar 2014 - 16:13

Svetlna a écrit:: Pour le nombre 6 également, bateaux construits en LD compris( mais si jamais, une personne veut construire un bateau ici, et que le nombre maximum de 6 pavillons est déjà atteint ?

Sujet: Re: De la limitation du nombre de pavillon Sam 22 Mar 2014 - 17:46

c'est pour cela qu'il faut pas compter les bateau construit qui de toutes façon doivent avoire l'aval du cd pour construire

et donc le cd prendra la decision suivant le nombre d eplace qu'il y a restante

Sujet: Re: De la limitation du nombre de pavillon Sam 22 Mar 2014 - 19:29

Je pense aussi, donc toujours pour 6 pavillons au maximum, sans compter les bateaux, qui l'ont eu automatiquement.

Sujet: Re: De la limitation du nombre de pavillon Sam 22 Mar 2014 - 21:37

Donc 6 + 2, ça fait 8 bateaux qui prennent de la place à quai.

Franchement pas compter les bateaux construits en LD, je trovue ça idiot, il prenne autant de place que les bateaux avec pavillon et même si c'est pas écrit, légalement ils ont les même avantages, sauf que pour les bateaux construits en LD, le conseil n'a pas le droit de changer d'avis, ce que je trouve abusé.

Si quelqu'un à construit son bateau ici et un jour formente une révolte, ben rien légalement ne l'empêche de garder son bateau.
Bref, pour moi tous les bateaux devraient faire une demande de pavillon, la construction et le séjour à quai sont deux choses totalement différentes, car je vous rappelle qu'on fait payer les constructions de bateau dans nos ports, donc interdire à quelqu'un de construire son bateau ici pour ne pas avoir à lui accorder des droits contre lesquels on ne pourra rien, c'est pas malin, ça nous fait perdre de potentiels revenus.

Sujet: Re: De la limitation du nombre de pavillon Sam 22 Mar 2014 - 21:57

dis moi plume si 4 lyonnais veulent un bateau tu leurs fait construire ?

par ce que la actuelement tu les range dans la cours de ton chateau le port est pleins

apres moi avoir 4 bateaux lyonnais a quai 4 a vienne 4 a valence ca me derange pas mais fini les bateau qui vienne faire du commerce

la charte le dit bien il me semble

le maximum de bateau par ville est de 3

enfin il est dit qu'un quai doit etre libre pour les accostage de voyageur

si ont se base la dessus cela monte a 9 bateaux tout confondu donc 6 pavillon et deux construit ont est encor dessous

Sujet: Re: De la limitation du nombre de pavillon Sam 22 Mar 2014 - 22:37

Sauf que 9 bateaux, c'est pas 6, moi je trouve que 9 c'est énorme et je compte tous les bateaux qui peuvent rester à quai ad vitam eternam quel que soit leur "statut" actuel et si on les prend tous, on atteins le quota de 6 là.

Pour ça aussi que j'insiste sur le fait qu'il faut compter les bateaux construits ici, parce que sur quel critère on empêcherait un Lyonnais-Dauphinois de construire son bateau ici? S'il construit son bateau, on enlève le pavillon à quelqu'un qui a pas construit son bateau en LD?
Oui, je me pose beaucoup de questions, mais je pense qu'elles sont justifiées.

Sans parler du fait que rien ne m'empêche de dire que le bateau d'Elea est bateau municipal Lyonnais et de lui donner ainsi le même statut qu'un bateau construit en LD.
Enfin, voilà, juste des failles que je relève.

Sujet: Re: De la limitation du nombre de pavillon Sam 22 Mar 2014 - 22:44

sur quel critere ?

le me qu'il y a toujours eu

ca serrait pas le premier a ce que le duché lui dise non

a plus de place a plus de place c'est toutcomme c'est le duché qui autorise les constructions le probleme ne peu pas se posé

soit il est construit et a donc sa place soit il y a plus de place et ben le duché refuse la construction

mais c'est pareil

rien n'est fait dans les norme posé par la charte

la lyon est boucher par ce que un bateau est la depuis des plombe et qu'il ne devrait plus y etre

les accsotage normalement c'est pour 3 jours pas plus

sauf accord de l'amiral

et la plus part du temps les gens accoste pour ""un certain temps " le plus longtempspossible" ect ect

jamais aucune sanction ne sont prise pour ces bateau qui campe

il y en as un a lyon et un autre a valence actuelement

si les 3 jours etait appliqué il y aurrait plus de turn over dans les place a quai

c'est sur que si tu as deux bateau dauphinois plus deux etranger qui reste deux mois ca pose probleme

Sujet: Re: De la limitation du nombre de pavillon Mer 26 Mar 2014 - 16:39

je trouve que ça dérange pas les bateaux qui restent plus longtemps seulement, et seulement si, ils demandent l'autorisation de prolonger leur séjour, et que l'accord leur ait bien été donné ( ça fait toujours quelques écus en plus pour le duché )

Pour en revenir au sujet, cette histoire de pavillon est un vrai casse tête... Comme dit Plume si une personne veut un bateau sans pour autant avoir le pavillon, d'accord, mais si cette personne vit en Lyonnais-Dauphiné, je crois pas qu'un bateau sans pavillon soit intéressant pour elle.

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