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 Cumul Conseiller/Maire

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Lanfeust86
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Svetlna
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Svetlna

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MessageSujet: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeVen 4 Avr 2014 - 22:26

Conformément à nos lois, il faut une ptite autorisation de cumul, même si c'est que pour deux jours, pour Nyna. Wink 
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helsinki

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeVen 4 Avr 2014 - 23:15

Il serait temps de recueillir vos avis, et de mettre au vote.


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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeSam 5 Avr 2014 - 0:12

Je me suis posée la question aussi. Il reste 3 jours pleins avant la fin des élections à Embrun.
Pour ma part, je trouve bien le "non cumul" afin de permettre à plus d'habitants de s'investir. Il est assez souvent arrivé par le passé que des mandats se chevauchent un peu, en général le conseiller ducal restait sans poste le temps de se libérer de la mairie. Pour ma part ça ne me dérange pas. Maintenant je n'ai pas de position tranchée et peut-être que les arguments apportés peuvent me faire changer d'avis.



Edit:

Je ne suis pas sûre d'avoir compris…euh… c'est une discussion ou juste le fait que je sois en fraude Confused 
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helsinki

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeSam 5 Avr 2014 - 1:32

Il faut simplement que tu obtiennes l'autorisation de cumul durant ces trois jours.
D'autres par le passé ont cumulé et quelquefois pendant de plus longues périodes.
je suis en faveur de ce cumul pendant deux jours.
C'est pourquoi j'ai mis au vote...
tu n'es pas en fraude mais officiellement il faut avoir l'autorisation.



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Lanfeust86

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeSam 5 Avr 2014 - 11:44

Techniquement en fraude si le conseil refuse.
Mais bon on l'a bien autorisé pour moi je vois pourquoi on le ferait pas pour vous.
J'ai voté.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeDim 6 Avr 2014 - 0:54

J'ai voulu faire la Juge qui prend à coeur sa fonction, cependant, je passe pour une grosse grosse grosse gourde là. J'ai cherché rapidement ( enfin, deux fois quand même), et je ne parviens pas à mettre la main sur l'article pour le déposer ici, et pourtant, je suis persuadée, qu'on ne l'a pas viré quand même. J'ai l'impression de perdre là tête là.  Embarassed 
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Lulue

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeDim 6 Avr 2014 - 0:56

Svet au piloris avec des coups de fouets à la clef et pis c'est tout.  8) 
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeDim 6 Avr 2014 - 0:59

Va quand même pas abandonner !

Je l'aiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii :


Citation :
III.6.a : Cumul de charges

Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille est autorisé. Néanmoins, le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, celui-ci s'expose à une poursuite pour trouble à l'ordre public.

Grand sourire à Lucie.

La prochaine fois les fouets  Embarassed  8) 
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Lulue

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeDim 6 Avr 2014 - 1:02

Prend un air angélique et sourit

Oh j'essayais juste de vous motiver à retrouver l'article. On dirait que ça a été efficace  Twisted Evil 
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LedZeppelin
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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeDim 6 Avr 2014 - 1:35

Led prend note de l'efficacité de la méthode et leur sourit.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeDim 6 Avr 2014 - 20:10

Rhan mais Lucie, vous savez très bien que la douceur marche tout autant avec moi !!

Sourit, amusée.

D'ailleurs cet article est un peu bizarre, enfin sa tournure, vous trouvez pas ?
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Lulue

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeDim 6 Avr 2014 - 20:19

Norf ! Vous voulez renouveler le baiser, c'est ça ?
J'vous rapporterais à nouveau des friandises à l'occasion si vous êtes sage... ça marche comme douceur ça nan?


Ronchonne avant de sourire en coin

Disons qu'il dit en 3 phrases ce qui pourrait peut-être se dire en 2. Mais il ne me choque pas. Sauf si dans votre esprit, c'était qu'un cumul de mandat maire/conseiller avec ou sans portefeuille, n'était pas possible?
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeMar 8 Avr 2014 - 17:58

Sourit, puis se gratte la tête.

En fait moi de cet article, j'ai beau le relire, je comprends ça :
Cumul conseiller sans portefeuille autorisé, d'accord.
Mais c'est flou pour conseiller ducal avec une fonction du coup non ?
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Soleil

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeMar 8 Avr 2014 - 18:15

Oui j'avais relevé la même chose, c'est assez ambiguë.
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeMar 8 Avr 2014 - 19:21

Et hop… fini la fraude, j'suis en vacances…. euh… nan? Pffff….
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Lulue

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeMar 8 Avr 2014 - 19:54

Pour moi par défaut, un maire conseiller ducal avec portefeuille n'est pas autorisé, quand j'lis cet article. Peut-être faudrait-il ajouter dans ce cas, qu'une dérogation est possible si le conseil vote pour qu'il puisse en avoir un, à la majorité ou à l'unanimité. Ca enlèvera l’ambiguïté.
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helsinki

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeMar 8 Avr 2014 - 22:37

alors modifions l'article si il peut être mal interprété.
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Nestor.

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeMer 9 Avr 2014 - 10:34

Cet article notifie que le cumul conseiller sans portefeuille/maire est autorisé donc que celui de conseiller en poste/maire ne l'es pas, c'est pour cela qu'on a voté pour le cumul de la PP/maire d'Embrun, si Nynaève avait été sans portefeuille nous n'aurions même pas eut besoin de vote, il aurait juste suffit qu'elle ne se représente pas à la mairie.
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeMer 9 Avr 2014 - 11:52

Je lis la même chose oui.
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Lulue

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeMer 9 Avr 2014 - 19:14

Nyna ne s'est pas représentée Nestor. Elle a juste fini son mandat  Wink 
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Nestor.

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeMer 9 Avr 2014 - 19:28

C'est exactement ce que j'ai dit.
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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeMer 9 Avr 2014 - 19:29

J'lai pas du tout compris comme ça. Autant pour moi.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeMer 9 Avr 2014 - 20:14

Merci Nestor, là je comprends mieux. ça me parait clair.


Blonde !
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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeMer 9 Avr 2014 - 21:04

annonce sur l'autorisation à faire !
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitimeMer 9 Avr 2014 - 21:22

Sauf que je ne suis plus maire, ça va pas être terrible de poster ça maintenant si? Sinon je fais…
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MessageSujet: Re: Cumul Conseiller/Maire   Cumul Conseiller/Maire Icon_minitime

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