MON*Révolte**Korighan - Mmmax - Belinda24 // CJ Berry // Sans suite

En ce jour du 27ème jour du mois d'aoust 1462,

Nous, Huna, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ledzeppelin à l’encontre de Korighan.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Montélimar, dans la nuit du 14 au 15 aoust 1462, en voici la preuve, l'une de nos miliciennes vous ayant reconnue, elle nous a laissé son rapport :

15/05/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Korighan parmi les assaillants.

Hors selon l'article IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Considérant qu’en vertu de ce texte, tout porte à croire que vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

En ce jour du 27ème jour du mois d'aoust 1462,

Nous, Huna, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ledzeppelin à l’encontre de Mmmax.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Montélimar, dans la nuit du 14 au 15 aoust 1462, en voici la preuve, l'un de nos miliciens vous ayant reconnu, il nous a laissé son rapport :

15/05/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Mmmax parmi les assaillants.

Hors selon l'article IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Considérant qu’en vertu de ce texte, tout porte à croire que vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Nom du procureur : jackouille
Nom du juge : Tully / Dame Isabeau
Date du verdict : 12/06/1461
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar

L'accusé a été reconnu coupable de Trahison.
Le prévenu a été condamné à une amende d'un montant de 220 écus ainsi qu'à une peine d'emprisonnement de 6 jours.

En ce jour du 27ème jour du mois d'aoust 1462,

Nous, Huna, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ledzeppelin à l’encontre de Belinda24.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Montélimar, dans la nuit du 14 au 15 aoust 1462, en voici la preuve, l'un de nos miliciens vous ayant reconnu, il nous a laissé son rapport :

Akula a écrit:
15/05/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Belinda24 parmi les assaillants.

Hors selon l'article IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Nous apportons également la précision suivante : il s'agit d'une récidive, puisque le 12 juin de l'an de Grasce 1461 vous avez été condamnée pour trahison également.

Considérant qu’en vertu de ce texte, tout porte à croire que vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.