Les prêts municipaux

Sujet: Les prêts municipaux Lun 20 Oct 2014 - 20:01

Citation :: Contrat entre la Mairie et Messire Thyol.

Ce contrat est mis en place pour effectuer un prêt à Messire Thyol pour l'acquisition d'un champs.
Afin de l'aider à acquérir son champ plus rapidement, la mairie met à sa disposition la somme de 400 écus.

L'emprunteur est tenu de rendre l'intégralité de cette somme dans les 45 jours suivant la réception des écus que la mairie met à sa disposition. Dépassé cette période la mairie se donne le droit de prélevé une taxe s'élevant à 2% de la somme totale par jour dépassé.
L'emprunteur ne devra pas dépasser les 90 jours pour effectuer la totalité du remboursement. Passé ce délai, la mairie sera en droit de faire appel à la justice et de mettre en procès l'emprunteur pour Escroquerie.

Attestation sur l'honneur de l'Emprunteur :

Moi, Messire Thyol, prend connaissance ce jour, des conditions d'emprunt que la mairie a fixé. Je m'engage donc à rendre la totalité de la somme empruntée dans un délai de 45 jours sous peine d'être surtaxé voire d'être trainé en justice.

Fait à Valence,
Le 20 Août 1462

Signature du Maire :

Signature de l'Emprunteur : Thyol Manteaudebrume

Citation :: Bonsoir

Vous avez contracté un prêt de 400 écus auprès de la mairie le 20 Août 1462.
Les clauses du contrat vous engageaient à rembourser la totalité de votre emprunt dans les 45 jours.
Le délai est donc dépassé de 15 jours.

Or, vu que vous avez vendu votre champ récemment, vous êtes actuellement en mesure d'en effectuer le remboursement.
Je vous fais grâce des frais d'usure attenant au dépassement de délai et vous mets en vente dès à présent et ceci pendant 2 jours, 1 maïs à 403 écus que vous devrez acheter pour solder votre dette.

Passé cette date, sans achat de votre part, je me verrai contrainte d'en appeler à la justice.

Merci de votre compréhension

Le maire
Isabeau de Hauterives

Sujet: Re: Les prêts municipaux Mer 22 Oct 2014 - 17:35

Le sieur Tyol a quitté la ville ce matin.
J'ai donc déposé plainte auprès du procureur

Et voila ! c'est à cause de gens comme cela que les mairies en viennent à ne plus faire de prêts

Sujet: Re: Les prêts municipaux Sam 25 Oct 2014 - 15:55

(pardon pour l'expression: mais quel salaud)

Citation :: Niveau : III
Points de réputation : 21
Argent : 288,43 écus
Thyol est MORT

Il a préféré partir et aller mourir à Dié en gardant l'argent, perdu à jamais, plutôt que de rembourser la mairie

Sujet: Re: Les prêts municipaux Sam 25 Oct 2014 - 18:37

Encore un cadavre au tribunal.

Sujet: Re: Les prêts municipaux Sam 25 Oct 2014 - 18:41

Tant qu'il est pas décomposé, on peut attendre, un miracle! sait t'on jamais...si il revient à la vie et à la raison

Sujet: Re: Les prêts municipaux Jeu 13 Nov 2014 - 20:00

Citation :: Bonjour Isa,

Messire Thyol n'a pas accepté formellement mais n'a pas non plus refusé la médiation en cours de procès.
Il était au Languedoc la semaine dernière et devait dans un premier temps rentrer à Valence pour faire un don à la mairie d'environ 200 écus, somme qu'il dit posséder.
On me dit qu'il est à Valence ce qui est, je l'espère, un pas de plus vers le dénouement de cette affaire.
Tiens moi au courant si Valence reçoit un don de sa part.

Le procureur,
Ericx

Sujet: Re: Les prêts municipaux Jeu 13 Nov 2014 - 20:28

justement il a commencé à rembourser. Cela mettra le temps que cela mettra mais au moins il fait un effort

Citation :: 3/11/1462 13:09 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence.

Sujet: Re: Les prêts municipaux Ven 14 Nov 2014 - 18:40

2ème versement

Citation :: 14/11/1462 17:57 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence.

Sujet: Re: Les prêts municipaux Dim 16 Nov 2014 - 13:35

3ème versement

Citation :: 16/11/1462 01:11 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence.

Sujet: Re: Les prêts municipaux Lun 17 Nov 2014 - 10:20

4ème versement

Citation :: 17/11/1462 06:39 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence.

Soit 200 écus/400 écus remboursés

Sujet: Re: Les prêts municipaux Mar 18 Nov 2014 - 20:14

Ah ben c'est très bien çà.
Thyol a dit au tribunal qu'il mettra un peu de temps à rassembler les 200 écus restants mais nous a promis qu'il restera à Valence le temps d'amasser ce qu'il doit.
Je le crois sincère.

Sujet: Re: Les prêts municipaux Mer 26 Nov 2014 - 8:55

Il a l'air de tenir parole

Citation :: 24/11/1462 16:00 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence

Reste 150 écus à rembourser.
As tu des nouvelles à ce sujet Isa ?
Comme je suis procureur adjoint, je peux transmettre au tribunal directement.

j'ai déjà transmis au procureur et Thyol est parti en voyage mais je pense qu'il reviendra

Ah ok, les infos ont du se croiser alors.
Affaire à suivre...

On en est où enfaite de cette histoire ? Il a fini de payer les 150 écus ou pas ?

Je m'étais renseignée pour le reste dû auprès du pole justice qui suivait l'affaire, il s'avère qu'il était en retraite à Tonnerre et puis en retranchement où il est toujours. Je crains donc que ce soit perdu, mais bon, on a tout de même récupéré une partie.

Ah oui je m'en souviens de cette affaire.
Je vais le surveiller de temps en temps et lui rappeler ses engagements moraux.

Contrat entre la Mairie et Messire Gontrann.

Ce contrat est mis en place pour effectuer un prêt à Messire Gontrann pour l'acquisition d'un champs de maïs.
Afin de l'aider à acquérir son champ plus rapidement, la mairie met à sa disposition la somme de 500 écus.

L'emprunteur est tenu de rendre l'intégralité de cette somme dans les 60 jours suivant la réception des écus que la mairie met à sa disposition. Dépassé cette période la mairie se donne le droit de prélevé une taxe s'élevant à 2% de la somme totale par jour dépassé.
L'emprunteur ne devra pas dépasser les 90 jours pour effectuer la totalité du remboursement. Passé ce délai, la mairie sera en droit de faire appel à la justice et de mettre en procès l'emprunteur pour Escroquerie.

Attestation sur l'honneur de l'Emprunteur :

Moi, Messire Gontrann, prend connaissance ce jour, des conditions d'emprunt que la mairie a fixé. Je m'engage donc à rendre la totalité de la somme empruntée dans un délai de 60 jours sous peine d'être surtaxé voire d'être trainé en justice.

Fait à Valence,
Le 16 Juin 1463

Signature du Maire :

Ericx

Signature de l'Emprunteur :

Gontrann

Citation :: 16/06/1463 22:27 : Vous avez puisé dans les coffres de la ville de Valence pour donner 500 écu(s) à Gontrann. On paie ses dettes de taverne avec l'argent public mmh ?

Gontrann a déjà remboursé 250 écus via un pain surtaxé.
Il est prêt pour rembourser les 250 écus restants.

Le prochain maire pourra lui mettre ce pain ?

Citation :: 1463-08-07 09:30:09 : Vous avez vendu 1 miche de pain pour 256,00 écus à Gontrann.

Le prêt est remboursé, et il devait partir alors il a fait don de ses dernières économies (Problèmes HRP, il doit arrêter le jeu)

» [Registre] Prêts
» Prêts à rembourser
» prêts et contrats aux habitants
» Mandats pour les Prêts/Dons
» Prêts / Mandats concernant les ventes aux enchères