LY/**/ Escroquerie - Anjia [Médiation réussi]

Sujet: LY/**/ Escroquerie - Anjia [Médiation réussi] Lun 3 Nov 2014 - 15:24

Citation :

Accusé:Anjia
Victime: Duché
Officier en charge: Titi, Prévôt

La fiche:

Les faits:

La loi:

Citation :: o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

Preuves:

Citation :: Anjia : 20,00 écus (+26,40 écus de pénalité) avant le 1462-07-03
Anjia : 20,00 écus (+25,00 écus de pénalité) avant le 1462-07-10
Anjia : 20,00 écus (+23,60 écus de pénalité) avant le 1462-07-17

Médiation :

Citation :: Dame Anjia,

Il semblerait que vous ayez des impayés sur les taxes d'une taverne, je suis convaincu qu'il s'agit d'un oubli. Je reconnais que nous vous contactons avec un peu de retard mais je vous prie de bien vouloir régulariser votre situation. Voici ce que vous devez au Duché :

Anjia : 20,00 écus (+26,40 écus de pénalité) avant le 1462-07-03
Anjia : 20,00 écus (+25,00 écus de pénalité) avant le 1462-07-10
Anjia : 20,00 écus (+23,60 écus de pénalité) avant le 1462-07-17

Le Conseil Ducal est prêt à annulé le montant des pénalités si vous vous engagez à régler les montants initiaux des taxes, c'est-à-dire 60 écus que vous pouvez régler par don au Duché. A la réception du don nous annulerons vos impayés.
Ce courrier constitue une médiation afin de vous éviter un procès vous avez donc 48h pour régulariser la situation sans quoi je transmettrai l'ensemble du dossier au procureur afin qu'il lance les poursuites judiciaire à votre encontre.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 03/11/1462.

Citation :: Expéditeur : Anjia
Date d'envoi : 03/11/1462 - 18:40:20
Titre : Re: Taxes taverne

Bonjour

J'avais bien créé une taverne.. J'avais bien payé la taxe demandée mais j'ai arrêté ce commerce très rapidement. Je ne me souviens plus combien de temps ma taverne était ouverte.
Alors je ne comprends pas pourquoi vous me demander à nouveau des taxes pour une taverne qui n'a duré que quelques jours. Et surtout je ne comprends pas pourquoi vous venez réclamer des dettes plus de 4 mois après.....
Donc désolée mais je ne vois pas pourquoi je paierai pour quelque chose qui n'existe plus et pour laquelle j'ai déjà payé. J'ai toujours payé mes impôts alors c'est une erreur.
Ce n'est pas question d'argent mais de principe. Je donne mon argent à qui le mérite et à qui se doit.
Alors, étant donné que, pour ma part j'avais payé mes dettes je n'avancerai pas d'argent sans preuve.

Comprenez que au bout de 4 mois bien passés, je me questionne sur ce rebondissement...
Je ne mérite pas de procès n'ayant rien fait de mal. Si la ville a besoin d'argent je veux bien faire un don mais pas donné de l'argent de cette manière.

Cordialement

Anjia Civelli

Citation :: Bonsoir,

Tout d'abord je vous remercie pour votre réponse. J'ai pleinement conscience que ça remonte à un petit moment et que la démarche qui est la mienne aurait due avoir lieu plus tôt mais il est de mon devoir d'entamer cette médiation avec vous.

Je n'ai pas la prétention de remettre votre bonne foi en doute cependant les tavernes sont imposées chaque semaine et peut-être que vous avez payé les taxes relevant de la première. Les preuves je vous les ai donné dans mon précédant courrier, il s'agit d'éléments qui son actuellement présent dans les registres du bailli. Si vous aviez réglé les lignes correspondantes auraient été automatiquement détruites.

Je me permets donc de réitérer ma demande précédente qui est de bien vouloir régler les 60 écus de taxes non payées.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 03/11/1462.

Citation :: Expéditeur : Anjia
Date d'envoi : 03/11/1462 - 20:04:46
Titre : Re: Re: Re: Taxes taverne

Si vous le dites... je vais payer. Mais où dois-je effectuer ce paiement??

Je ne remets pas en cause votre travail. Sachez-le.

Anjia Civelli

Citation :: Je vous remercie pour votre compréhension.

En ce qui concerne le paiement je suppose que c'est comme les impôts. (HRP: Titi n'as jamais eu de taverne) Sinon vous pouvez faire un don au Duché du montant demandé et nous annulerons les pénalités et les taxes.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 03/11/1462