VI // Escroquerie - Clerilia [A classer]

Sujet: VI // Escroquerie - Clerilia [A classer] Mar 18 Nov 2014 - 16:07

Citation :

Accusé:Clerilia
Victime: Mairie de Vienne
Officier en charge: Titi, Prévôt

La fiche:

Les faits:

La loi:

Citation :: V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 9.25 écus
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 9,05 écus
Miche de pain : 6.2 écus
Morceau de viande : 17.8 écus
Pain d'argile : 4.30 écus
Peaux : 15.30 écus
Pelote de laine : 11.70 écus
Poisson : 18.5 écus
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 11.80 écus
Sac de farine : 14.3 écus
Sac de maïs : 3.10 écus
Stère de bois : 4.20 écus

Preuves:

Citation :: 18/11/1462 15:50 : Vous avez acheté à Clerilia 1 légume pour 9,75 écus.

Médiation :

Citation :: Dame Clerilia,

La mairie de Vienne vous a acheté un fruit pour un montant de 9,75 écus hors le prix maximal autorisé est de 9,25 écus. Voici la preuve de ce que j'avance :

18/11/1462 15:50 : Vous avez acheté à Clerilia 1 légume pour 9,75 écus.

Je vous propose donc de contacter le maire Jackouille afin de lui racheter ce fruit et vous demande de bien vouloir retirer les autres marchandises que vous pourriez avoir en vente afin de les remettre à un prix autorisé.

Ce courrier constitue une médiation afin de vous éviter un procès vous avez donc 48h pour régulariser la situation sans quoi je transmettrai l'ensemble du dossier au procureur afin qu'il lance les poursuites judiciaire à votre encontre.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 18/11/1462.

Citation :: Dame Clerilia,

J'ai entamé avec vous une médiation. Vous avez à ce titre déjà reçu une missive, cependant elle comporte une erreur. J'ai mentionné l'achat de fruit alors qu'il s'agit bien d'achat de légume comme la preuve que j'ai fourni l'indique. Je vous rappelle que le prix maximal d'un légume est de 9,05 écus.
Je vous invite de nouveau à bien vouloir régulariser votre situation.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié, le 18/11/1462.

Citation :: Expéditeur : Clerilia
Date d'envoi : 19/11/1462 - 10:28:02
Titre : Re: Médiation
Bonjour messire Titi04

Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir accepter mes excuses quant à cette escroquerie !
J'ai remboursé le dit légume vendu à messire Jackouille et j'ai retiré mes biens en vente sur le marché.
passez une bonne journée
Clérilia.

Citation :: Bonjour,

Je vous remercie d'avoir donné suite à ma missive. La grille de prix a changé je suppose que vous ne l'aviez pas remarqué.
Je ne doute pas de votre bonne foi mais je me dois de vous demander de me fournir la preuve du remboursement.

Je vous souhaite également une bonne journée.
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié, le 19/11/1462.

Citation :: Expéditeur : Clerilia
Date d'envoi : 19/11/1462 - 16:49:47
Titre : Re: Re: Re: Médiation
Messire,
Effectivement je n'avais pas vu les changement de prix.
Concernant le remboursement du bien vendu je me suis arrangé avec messire le bourgmestre par un don en mairie.
En voici la preuve :
19/11/1462 11:04 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
19/11/1462 10:27 : Félicitations ! Vous avez débloqué le trophée I'm a R.O.B.O.T.
19/11/1462 10:15 : Vous avez donné 10 écu(s) à la ville de Vienne.
19/11/1462 09:47 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
19/11/1462 04:06 : Vous avez produit 5 demi-quintaux de carcasses de cochon.
18/11/1462 15:50 : Vous avez vendu à Jackouille 1 légume pour 9,75 écus.
Bonne continuation et prenez soin de vous !
Clérilia

Citation :: Merci bien, je vais donc clore le dossier.

Je vous souhaite également une bonne continuation.

Amicalement,
Titi.

Dépôt de plainte :