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 Election Valence

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Yrh
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Arwel

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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeVen 5 Déc 2014 - 20:42

Il me semble que mon avis est clair... Vous n'êtes pas d'accord avec moi, certes, cependant, ce n'est pas en répétant en boucle les mêmes choses que vous arriverez à me convaincre : je sais lire.


Il ne s'agirait pas de faire un procès pour le déclarer inéligible, mais parce qu'il viole notre loi, c'est pas plus compliqué que cela...
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Titi04

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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeVen 5 Déc 2014 - 20:44

Ah bah c'est là que je ne comprends pas. En quoi il viole les lois ?
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeVen 5 Déc 2014 - 20:50

Citation :
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice dans les 3 mois précédant le jour de l'élection.
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Titi04

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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeVen 5 Déc 2014 - 20:53

Désolé petit moment d'absence dans mes propos d'où mon oubli. Du coup on fait quoi ? Thib ?
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Yrh
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeSam 6 Déc 2014 - 3:15

Les lois royales stipulent que l'inéligibilité découlant d'une condamnation judiciaire doit être prononcée formellement dans le verdict.

C'est limpide.

Pour la suite, faîtes ce que vous voulez, j'ai donné mon avis plus que de raison.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeSam 6 Déc 2014 - 16:07

Un texte de lois se lit dans son intégralité et non par petits morceaux, ça évite les problèmes d'interprétation.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeDim 7 Déc 2014 - 20:21

Bon, personnellement j'aurais tendance à lire le texte comme toi Yrh.
Cependant je trouve qu'il est écrit de façon très maladroite et qu'il peut parfaitement être perçu comme se contestant lui même...Et donc sujet à interprétation.

Donc je vais te demander d'embêter le Grand Chancelier une fois encore pour trancher la question.
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeDim 7 Déc 2014 - 21:20

Qui te dit que je ne l'ai pas déjà fait ? Razz
J'attends son retour en fait
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 12:55

Bonjour. Je vous mets le retour du Grand Chancelier que j'ai mobilisé sur la question.

Citation :
De nous, Grégoire de Cassel d'Ailhaud, Chancelier de France.
A vous, Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné.


    Salutations,La question a déjà été soumise à la Chambre législative dont l'avis fut rendu le 12 octobre de cette année. Je vous joins une copie à la présente.Pour revenir au cas que vous mentionnez, il convient donc de distinguer les critères légaux d'éligibilité, définis par le législateur, et les peines d'éligibilité, définies à l'appréciation du juge. En particulier, l'article 2.3 de l'Ordonnance de Montargis vise uniquement les peines judiciaires, et non les critères légaux d'éligibilité. Hors, l'article III.1.a.i définit un critère légal d'éligibilité.En cela, l'article présenté est donc conforme au droit royal. La question de l'utilisation d'une condamnation judiciaire dans les critères d'éligibilité est toujours ouverte et d'actualité, cependant.Cordialement.

Election Valence - Page 2 830850chancelierg

Citation :
Faict le 12 octobre de l’an de grasce 1462. Parlement de Paris.

A vous, Alucard Belmont, Duc de Normandie.
A vous, Anya Giffard de Puycharic, Porte-Parole de Normandie.

A tous présents et advenir, salut.


    La Chambre législative a été saisie par le conseil normand par le biais de son Porte-Parole pour répondre à une question de droit relative à la compatibilité entre une Loi royale et une Loi provinciale. La Loi provinciale visée est le codex normand en son opus IV relatif aux élections, plus particulièrement l’article IV-1 qui conditionne l’éligibilité d’un candidat disposant d’un casier judiciaire à l’appréciation du Duc de Normandie et de son conseil. En vertu de l’ordonnance de Montargis, il apparaît que les limitations de temps (article 2.1) et de chefs d’accusation (article 2.2) visent uniquement les peines d’inéligibilités et non les critères légaux d’éligibilité (article 1.1). Nous rappelons d’ailleurs qu’une peine d'inéligibilité doit être prononcée par un juge et ne peut être définie automatiquement au travers d’une loi (article 2.3). L’article IV-1 du codex normand définit le cas particulier d'un critère légal d’éligibilité, lui-même préalablement défini en l'article II-5, et est donc conforme au droit royal. Nous notons cependant que cette question à soulever des discussions sur la logique d’utiliser une condamnation judiciaire dans un critère légale d'éligibilité et qu’elles se poursuivront.



Pour la Chambre législative.

Grégoire de Cassel d'Ailhaud,
Chancelier de France.
Election Valence - Page 2 604437chanceliero



Voilà typiquement le genre d'arrêt de la Chambre législative qui me met hors de moi. Car le droit royal entérine une contradiction. Enfin, ce n'est ni la première ni la dernière fois. Ne connaissant pas tous les arrêts par coeur mais me contentant de lire les ordonnances, je me suis fié aux grands principes du droit.

Je maintiens qu'en ayant à ce point des contradictions, on élabore des lois vicieuses. En témoigne, ma nouvelle question au grand chancelier :



Citation :
De nous, Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné.
A vous, Grégoire de Cassel d'Ailhaud, Chancelier de France.

Salutations,

Donc, notre article de loi définissant l'éligibilité est conforme au droit royal. Soit.

Pour autant, il y a comme une contradiction... si le Juge que je suis ne prononce pas de peine d'inéligibilité en complément des peines pour des faits de trahison, haute trahison et brigandage, les condamnés verront quand même leur peine assortie d'une inéligibilité "de fait" découlant de l'application de notre article de loi sur l'éligibilité.

Autrement dit, pourquoi demander aux juges de prononcer formellement l'inéligibilité et insister sur le fait qu'elle n'a rien d'automatique si les articles de loi sur l'éligibilité permettent cette automaticité ?

Bien cordialement,

Yrh, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Valence, le 8 décembre 1462


Il n'empêche que :
- l'article de loi sur l'éligibilité est conforme au droit royal
- nous pouvons faire un rappel à la loi à Paul Aimik (prévôté)

La proximité de la date de l'élection ne change rien.
Je continue de penser, néanmoins, que ce n'est pas une bonne chose car l'élection me semble pliée et qu'à part générer des tensions inutiles... bref. La décision ne me revient pas, in fine.
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 14:25

La loi étant non rétroactive, il n'y a aucune raison à ce que la loi ne soit pas rappelé à cet homme.
Donc Anas, tu peux envoyer ta lettre.

Si tu désires faire changer la loi messire le juge, tu sais quoi faire Wink
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 14:37

Pourquoi j'ai l'impression que vous ne savez pas ce que vous voulez. J'envoie la lettre et après qu'on ne me reproche rien car çà bardera et Thib tu pourra mettre en place la lettre que je t'ai donné

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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 14:41

Le Grand Chancelier à appuyé l'interprétation d'Arwel de la loi Anas.
Ce qui signifie que Yrh et moi avions tord à ce sujet, à présent que nous avons une réponse claire ce qui n'était pas le cas avant et empêchait une décision...Donc ne viens pas me dire que je ne sais pas ce que je veux, si je te demande de le faire c'est que la décision est prise et que je le sais.
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 14:45

La lecture de l'ordonnance royale appelait à de la prudence.
Ce n'est jamais grave de faire preuve de prudence.

Suite au débat interne ici, le Grand Chancelier a apporté des éléments de clarification et infirme mon interprétation de l'ordonnance. C'est comme ça. Cet arrêt de la chambre législative ne me plait pas, mais nous devons l'appliquer. Plus rien ne s'oppose à ce que ce courrier de rappel à la loi soit envoyé.

Pour les prochaines fois et la modification de la loi, je vais y travailler en effet. Vous pouvez compter sur moi
:)


Edit : post croisés
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 14:48

On vous a dit avec Arwel que vous vous plantiez et pourtant vous insistiez pour avoir raison donc je suis désolée si ma remarque ne te plait pas, fallait pas nous "rabaisser" comme vous l'avez fait et vous renseignez avant de parler
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 14:51

Personne n'a rabaissé qui que ce soit, c'est ça un débat Anas...Chacun à son avis et se bat pour !
Le Grand Chancelier était la seule personne en mesure de trancher ce point et il l'a fait, la décision est prise, affaire close.

Si je n'ai pas pris de décision avant qu'on reçoive cet avis, c'est bien parce que je portais une importance à votre opinion et que les arguments d'Arwel me semblaient tout aussi fondés que ceux de Yrh.

Ca serait bien d'arrêter de te sentir rabaissée dès que des gens sont pas d'accord avec toi, sinon ça va être un calvaire pour toi le conseil.
Je dis pas que c'est plaisant, mais pour rappel c'est pour ça que nous avons fait une liste d'union : des avis différents.
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 14:59

Un débat c'est un échange, là vous vouliez juste avoir raison sans écouter les autres, Le mot rabaissé, était peut être un peu fort mais çà n'empêche rien.

Je suis bornée mais vous trois
Regarde Thib, Yrh et Titi Vous n'êtes pas mieux et il vous faut aussi savoir écouté les autres et ne pas rester sur votre point de vu car en effet si çà continue ainsi le conseil va être très dur. Et en effet si cela reste en l'état vous devrez vous passer de moi, je ferai juste le minimum et encore
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 15:01

Je répète.

Thiberian a écrit:
Si je n'ai pas pris de décision avant qu'on reçoive cet avis, c'est bien parce que je portais une importance à votre opinion et que les arguments d'Arwel me semblaient tout aussi fondés que ceux de Yrh.

J'ai peut être été borné dans mon avis, mais je ne l'ai pas imposé et j'ai attendu qu'une réponse valable soit donnée avant de prendre la moindre décision !
Et quand cette réponse à été donnée, j'ai abondé dans votre sens, vous ais donné raison en me donnant tord et j'ai donné mes directives dans votre sens.

Alors maintenant j'aimerais que tu m'expliques en quoi je suis borné, et en quoi toi tu ne l'es pas. J'aimerais que tu appliques tes principes pour toi même aussi s'il te plait, ainsi on fera tous des efforts pour s'entendre.
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 15:22

Anas a écrit:
Je suis bornée

Tatata j'ai dis aussi que j'étais bornée, donc entre borné on est mal barré, mais çà va s'arranger...j'espère Lui sourit comme pour clôturer cette conversation
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 16:21

C'est humain de défendre son point de vue avec conviction. Et ce n'est pas comme si le sujet et l'ordonnance en question étaient pas déjà compliquées à la base.

Mes réponses sont parfois tranchantes mais vos remarques - tout aussi tranchantes par moment - m'ont mis le doute. En toute logique j'ai consulté le grand chancelier - avant que Thib me le demande d'ailleurs - et je publie sa réponse et m'y plie. Pour moi l'affaire est close.


Sourit à tout le monde et retourne au Tribunal où un certain Fridolin l'attend
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 16:23

L'affaire est close pour moi aussi, si j'ai une réponse de Paul je vous la mettrai ici qu'on rigole un peu, mais il faudra surveiller ce qui se passe à Valence malgré tout, enfin je dis çà mais je ne doute pas que se sera fait
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 16:28

Je pense qu'il vous enverra balader - avec les formes - et maintiendra sa candidature. Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 16:30

Je pense aussi que je vais avoir une petite lettre salée mais bon ce n'est pas la première du genre que je recevrai, çà m'amuse plutôt de lire de style de missive.

Et s'il maintient sa candidature on fait quoi ?
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 16:35

La loi dit ceci :

Citation :
Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :

°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.

[...]

En cas de refus d'obtempérer, le contrevenant sera poursuivi pour trahison (mairie) ou haute-trahison (conseil ducal).

L'élection est dans moins de deux jours. Donc s'il est intelligent, il ne répond pas. S'il est idiot, il vous envoie balader et pour moi c'est comme s'il s'agissait d'une médiation râtée. Donc, techniquement, vous pouvez porter plainte derrière.

S'il est élu, c'est encore autre chose. Grâce au courrier on sera en droit d'organiser une révolte pour le renverser ou le pousser à la démission. Mais ça me parait peu probable qu'on en arrive là.
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 16:42

d'accord merci.

Attendons déjà de voir s'il répond ou pas et ce qui se passera dans deux jours, on avisera pour la suite
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Arwel

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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 23:20

Passe par là et ne commente pas mais se dit en elle-même, j'avais raison, nananèreuh ! bounce bounce bounce
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MessageSujet: Re: Election Valence   Election Valence - Page 2 Icon_minitime

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