Impôts pour février/mars

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[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]


A tous les Lyonnais-Dauphinois, 
A tous ceux qui liront ou ouïront.
 

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 7 980 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.
[/i]

[quote][i]Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 2 décembre au jusqu'au 31 janvier.

- Budget Guêt : [b]9 703[/b] écus
- Frais d'embauche pour les PE : [b]1 110 [/b] écus
- Achat de céréales pour les animaux : [b] 26 608[/b] écus
- Budget Prestige :  [b]7 500[/b] écus
- Salaires miniers : [b]83 762,68[/b] écus
- Salaires du RMI : [b]439,83[/b] écus

Total des dépenses : [b]129 123,51[/b] écus

- Ventes de bétail :  [b]27 120[/b] écus
- Création monétaire : [b]86 505,44 [/b] écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : [b]4 065,31 [/b]écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : [b]3 450[/b] écus

Total des revenus : [b] 121 140,75[/b] écus


Soit une différence de 7 982,76 écus, arrondie à [b]7 980 [/b]écus.

Nombre total de possessions : [b] 663 [/b]

[b]Soit un montant de 12,03 écus par possession[/b]

Montant nécessaire d'imposition : [b] 7 980[/b] écus[/i][/quote]


[i]Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :
[/i]
[quote][i]Nombre de possession par ville :

Valence : [b] 95 [/b] possessions = [b]1 142,85 [/b] écus
Montélimar : [b] 79 [/b] possessions = [b]950,37[/b] écus
Vienne : [b] 95 [/b] possessions = [b]1 142,85 [/b] écus
Embrun : [b] 95 [/b] possessions = [b]1 142,85 [/b] écus
Dié : [b] 62 [/b] possessions = [b]745,86[/b] écus
Briançon : [b] 110 [/b] possessions = [b]1 323,30[/b] écus
Lyon : [b] 127 [/b] possessions = [b]1 527,81[/b] écus

Soit un total de [b]7 975,89 écus [/b][/i]


[i]Qu'il soit également su que, conformément à l'article VII.2.c du code fiscal, la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, dix-huit jours après l'élection du Duc soit le [u]15 Février[/u], pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente deux jours après l'élection du Duc soit le [u]1er Mars[/u], d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante six jours après l'élection du Duc soit le [u]15 Mars[/u], le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le [u]29 Mars[/u], pour le solde dû.
[/i]
[/quote]

[i]Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.



Qu'on se le dise !
[/i]


Rédigé à Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois, par Eléanna Guerrero, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.




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