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| | Annonces du Conseil Ducal |  |
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| Auteur | Message |
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Invité
Invité
 |  Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal  Lun 17 Nov 2014 - 11:51 | |
| - Citation :
De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su et entendu que:
Suite à des raisons personnelles, l'actuel Commissaires au commerce Eleanne a demandé à se faire remplacer, ne pouvant plus servir son poste correctement.
En conséquence, le conseil ducal a décidé de la remplacer par Tristan MacDonald (Ig:Lightwarrior) qui devient donc le nouveau Commissaire au commerce. Sa fonction de Commissaire aux Mines est maintenant occupée par Vanessfag.
Eleanne devient donc conseillère sans portefeuille
Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.
- Citation :
De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su et entendu que:
la mine d'argile fermera ses portes ce dimanche soir, le seizième jour de novembre de l'an 1462.
En conséquence, la mine de Fer entre Vienne et Lyon ouvre à nouveau ses portes.
Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.
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|  | | Invité
Invité
| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Lun 24 Nov 2014 - 11:46 | |
| - Citation :
De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville d'Embrun, de Valence et de Vienne
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal a voté suite à la demande des bourgmestres des villes suscitées, l'application des décrets suivants :
- Citation :
- Décret municipal sur le Bois :
Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :
1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bûcheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.
2) Une fois le contrat rempli, le bûcheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite dans le respect de la grille fixée par le duché.
3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bûcheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.
4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.20 écus et en deçà. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservés à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.
Fait à Embrun, le 18 novembre 1462,
Meya.
- Citation :
- Décret municipal réglementant l'achat de bois sur le marché de Vienne :
Afin d'empêcher des personnes peu scrupuleuses de piller le marché, empêchant ainsi les autres viennois de travailler, la municipalité décrète que :
Article 1
Les stères de bois sur le marché sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Vienne.
Article 2
Sauf autorisation du maire, les stères de bois achetées ne devront en aucun cas dépasser le nombre de six par jour.
Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.
Fait à Vienne, Le 18 Novembre de l ' an 1462
- Citation :
- Décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Vienne :
Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,35 écus et moins sur le marché de Vienne sont strictement réservés à la mairie.
Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.
Fait à Vienne, Le 18 Novembre de l ' an 1462
- Citation :
- Décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Valence :
Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,50 écus et moins sur le marché de Valence sont strictement réservés à la mairie.
Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.
Fait à Valence, le 18 Novembre 1462 par Isabeau de Hauterives
- Citation :
- Décret municipal réglementant l'achat de bois sur le marché de Valence :
En raison de la pénurie de bois, qu'il soit su de tous que sauf autorisation du maire, l'achat de bois est réservé aux habitants de Valence et est limité aux besoins nécessaires à une journée de travail pour les boulangers, charpentiers et les forgerons. L'achat de bois est interdit aux autres corps de métier, aux éleveurs, aux agriculteurs et aux vagabonds.
Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.
Fait à Valence, le 18 Novembre 1462 par Isabeau de Hauterives
Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et quatrième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.
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| | | | Invité
Invité
| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mar 25 Nov 2014 - 8:16 | |
| - Citation :
De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal a voté à la majorité la modification de l'article Article II.1.c : Contrôle des législations municipales du coutumier qui sera désormais :
- Citation :
- Article II.1.c : Contrôle des législations municipales
Les maires peuvent, en concertation avec le conseil municipal, édicter des arrêtés décrets municipaux dans leur cité (décisions uniquement administratives).
Pour être valides, ces documents doivent être affichés publiquement dans la ville concernée, depuis au moins un jour. Pour tout décret relevant de l'économie : le maire doit obtenir, obligatoirement, l'aval du conseil ducal.
Sauf en cas de demande de reconduction du maire en poste, la validité de tout décret ne pourra excéder trois mois
Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et cinquième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.
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| | | | Svetlna
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Jeu 27 Nov 2014 - 0:15 | |
| - Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité, les modifications de l'article 7 extrait de la Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.
Voici les passages supprimés et/ou modifiés mis clairement en rouge :
- Citation :
- Article 7 : Construction et entretien des bateaux.
7.1 Construction d'un bateau
Pour toute construction d'un navire, il vous sera demandé de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.
7.2. Des taxes sur construction
Le taux de la taxe pour les étrangers s'élève à 20 %. Le taux de la taxe pour les Lyonnais-Dauphinois est de 5%, bénéficiant d'un tarif réduit. Toutefois, dans les deux cas, les tarifs de construction sont moins importants, lorsque le futur propriétaire du bateau fournit une partie ou la totalité des matières premières nécessaires à la construction.
7.3 L'entretien des bateaux
En supplément du coût de réparation, le forfait pour chaque point de réparation à effectuer, sera de 30 écus à verser au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Et voici le texte final, avec les modifications mises en bleu :
- Citation :
- 7.1 Construction d'un bateau
Pour toute construction d'un navire, il vous sera demandé de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.
7.2. Des taxes sur construction
Le taux de la taxe pour les étrangers s'élève à 20 %. Le taux de la taxe pour les Lyonnais-Dauphinois est de 5%, bénéficiant d'un tarif réduit. Toutefois, dans les deux cas, les tarifs de construction sont moins importants, lorsque le futur propriétaire du bateau fournit une partie ou la totalité des matières premières nécessaires à la construction.
7.3 L'entretien des bateaux
En supplément du coût de réparation, un forfait de réparation par tranche de points devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné selon la grille en vigueur :
De 1 à 3 points : 6 écus
De 4 à 7 points : 15 écus
De 8 à 12 points : 30 écus
De 13 à 20 points : 50 écus
Au delà de 20 points : 100 écus
Rédigé à Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois de Novembre, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.
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| | | | jackouille
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Jeu 4 Déc 2014 - 23:58 | |
| - Citation :
De nous Titi [Ig: Titi04], Procureur du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su et entendu que:
Qu'afin de compléter les effectifs du pôle judiciaire du Lyonnais-Dauphiné, Messire Ericx d'Armagnac, Seigneur d'Antonaves a été nommé Procureur-adjoint.
Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour du mois de Décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Titi, Procureur du Lyonnais Dauphiné.
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| | | | jackouille
Nombre de messages : 7327
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 21/01/2012
| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Lun 8 Déc 2014 - 11:28 | |
| - Citation :
De Nous, Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
Salutations et Paix,
Qu’il soit su que le résultat des dernières élections ducales a été constaté tel que suit :
- Citation :
- Répartition des suffrages exprimés :
1. "Groupe d'Union pour les Interêts Lyonnais-Dauphinois" (GUILD) : 100%
La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :
1 : Thiberian (GUILD)
2 : Arwel (GUILD)
3 : Dedelagratte (GUILD)
4 : Nynaeve87 (GUILD)
5 : Raithuge_authieux (GUILD)
6 : Yrh (GUILD)
7 : Jackouille (GUILD)
8 : Titi04 (GUILD)
9 : Anastasie91 (GUILD)
10 : Meya (GUILD)
11 : May_baccard_gardacan (GUILD)
12 : Ledzeppelin (GUILD)
L’ensemble des conseillers s'est prononcé afin de choisir parmi eux le régnant et c'est Thiberian Baccard qui a été désignée, à la majorité absolue des voix:
- Citation :
- Les membres du Conseil du Duché se sont exprimés. Ils se sont mis d'accord pour reconnaitre Thiberian Baccard comme Duc.
Voici les avis des différents conseillers :
Thiberian : Thiberian
Arwel : Thiberian
Dedelagratte : Thiberian
Nynaeve87 : Thiberian
Raithuge_authieux : Thiberian
Yrh : Thiberian
Jackouille : Thiberian
Titi04 : Thiberian
Anastasie91 : Thiberian
Meya : Thiberian
May_baccard_gardacan : Thiberian
Ledzeppelin : Thiberian
De ce fait, le Conseil légitimement élu par les Lyonnais-Dauphinois se compose comme suit :
- Citation :
Duc : Thiberian Baccard , Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur de Pusignan et du Bois d'Oingt. (Thiberian)
Premier Conseiller : Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil. (Nynaeve87)
Pôle économique :
Bailli : Arwel Chanvigny-Dagincourt ,Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly ,de Meyzieu et de Brignais , Dame de Brunsel. (Arwel)
Commissaire au Commerce : Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil. (Nynaeve87 )
Commissaire aux Mines :Raithuge Authieux, Vicomte de Maubec, Seigneur de Chaponnay, de la Vallouise et de Saint Laurent d'Agny(Raithuge_Authieux)
Pôle sécurité :
Prévôt des Maréchaux : Anastasie (Anastasie91)
Connétable : May Baccard Gardacan (Maycka.baccard)
Capitaine : Ledzeppelin de Villareal, Comtesse de Saint-Rémy, Dame de Bully et de Mondragon (Ledzeppelin)
Pôle justice :
Juge : Yrh Grialaltro (Yrh)
Procureur :Titi (Titi04)
Conseillers «sans poste» :
Conseiller : Meya. (Meya)
Conseiller : Diboan Dagincourt, Duc de Clérieux, Baron de Lentilly , de Meyzieu et de Brignais , Seigneur de Brunsel (Dedelagratte)
Pôle Communication :
Porte Parole : Jackouille Cypher (jackouille)
Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
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| | | | jackouille
Nombre de messages : 7327
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 21/01/2012
| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Lun 8 Déc 2014 - 11:50 | |
| - Citation :
De Nous, Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
Salutations et Paix,
OYEZ, OYEZ,
Veuillez trouver les bilans de fin de mandats du conseil précédent le conseil de sa Grâce Tazpike Gardenia , qu ' il soit su avant lecture que le conseil actuel se détache de toutes responsabilités quant aux actes et paroles du conseil précedent .
Nous commençons par le bilan de votre bailli: Svetlna Pelevinne
- Citation :
- A tout ceux qui me liront,
Je commencerai ce bilan en remerciant énormément tous les fonctionnaires qui aident quotidiennement le Duché en fournissant leur Points d'Etat. Je remercie également tous les maires avec qui j'ai eu le plaisir de travailler ces six derniers mois. Mais également, Sa Grace Tazspike pour sa confiance, et les différents conseillers.
Comme vous avez pu le constater, le prestige est passé de 2 étoiles à 4 étoiles et demi. Certains diront que ledit prestige fut mal géré, je ne vois personnellement pas en quoi. Nous avons eu beaucoup de chance, et le budget est respecté. Finie donc la folle course aux PE, et les bureaux fermés aux mauvais moments.
Bref....Je vous propose, sans plus attendre, la lecture de mon bilan qui résume les recettes et dépenses de ce mandat :
Citation :
Recettes et Dépenses du 30 Septembre au 27 Novembre 1462.
- Prévôté : 7 560 écus => 6412 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 3200 écus => 2048 écus
- Achats de céréales pour les animaux : 19 204 écus => 26 608, 38 écus
- Budget Prestige : 9500 écus => 9014, 2 écus
- Budget Ost : 6800 écus=> 1896, 6 écus
- Salaire du RMI : 333, 6 écus => 345, 62 écus
- Achat de pierre : 2800 écus => 2800 écus
- Agrandissement du Port de Vienne : 5175 écus
- Achat de fruits, poisson, blé au Languedoc : 4185 écus
- Aide financière aux villes forestières : 1400 écus
Total des dépenses prévues : 140 166, 06 écus.
Total des dépenses à ce jour : 59 884, 8 écus.
- Ventes de bétail : 25 500 écus => 29 300 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 4912 écus => 4 466, 52 écus
- Frais électorales (municipales et ducales) : 3600 écus => 2450 écus
- Production minière : 21 595, 84 écus
Total des revenus prévus : 128 383, 33 écus.
Total des revenus à ce jour: 57 812, 36 écus.
Soit une différence de 11 782, 73 écus arrondie à 11 800 écus.
Total des impôts perçu jusqu'au 27/11 : 11 354, 28 écus
Notes : Valeur de la pierre: 13 écus
Valeur du fer : 18 écus
Valeur de l'argile : 3, 20 écus
Valeur du blé : 12, 65, puis 12, 40, puis 11, 80 écus.
Valeur du maïs : 3, 10 écus.
Et n'oubliez pas de vous rendre fréquemment à la mine, pour une économie saine, et des impôts toujours moins importants !
Merci de m'avoir lu.
Svetlna. P.
Bailli du Lyonnais-Dauphiné.
Duchesse de Riverie, Dame de Risoul.
Puis le bilan de votre prévôt puis conseiller sans portefeuille: Vanesfagg Gardenia
- Citation :
- Aux Lyonnais-Dauphinois,
Je serais brèves. Cela faisait longtemps que je n'avais pas mis les pieds au conseil dont je gardais de mauvais souvenir. Cependant ces deux mois se sont passés plutôt bien. En effet, l'ambiance avec les conseillers était plus agréable que d'habitude. Nous n'étions pas toujours d'accord, ce qui est normal, mais chacun à fait part de son avis.
En ce qui me concerne, j'ai commencé ce mandat en étant Prévôt mais j'ai rapidement dû passer la main par manque de temps. D'ailleurs je ne le regrette pas car l'unique lieu ou les rapports étaient conflictuel était l'office de sécurité. J'ajouterais pour les deux personnes concernés que se n'est pas en agissant de la sorte qu'elles vont motiver les gens à s'investir. Sinon, en tant que conseillère sans poste j'ai essayé d'intervenir partout ou j'en était capable, faisant l'impasse sur certain sujet comme la réforme des COLD par manque de temps et la diplomatie par manque de connaissance.
Enfin je ne vous ferais pas de résumé de ce qui a été entreprit durant ces deux mois les autres conseillers ont fait ça très bien dans leur bilan. En revanche je tiens à féliciter Yrh et Titi, qui, pour leur premier mandat se sont réellement investi et on fait de l'excellent travail. Je félicite également les autres conseillers mais eux nous savions déjà qu'ils faisaient du bon travail.
Vanesfagg Gardenia Baronne de Pierrelatte
Maintenant le bilan de votre commissaire aux mines : lightwarrior
- Citation :
- Chers Lyonnais-Dauphinois,
Ainsi s'achève le deuxième mandat consécutif en tant que Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.
Ce mandat aura eu la particularité que j'aurai porté plusieurs chapeaux. En effet, pendant plusieurs jours, environ 10 au total, j'aurai été aussi Prévôt des Maréchaux pour palier l'absence du Prévôt officiel. J'aurai ici fait une simple gestion courante des affaires.
Ensuite, pour les 15 derniers jours de mandat, j'aurai cumulé mon poste avec celui de Commissaire au Commerce. Rôle que je ne connaissais pas personnellement mais dans lequel je me suis beaucoup investi, entre autre avec la négociation d'un contrat commercial avec le Comté voisin du Languedoc. En tant que Commissaire au Commerce, mon constat est que nous manquons cruellement de blé. Or, sans blé, pas d'animaux… Et cela poserait beaucoup de problèmes pour l'économie ducale très fragile. Bléiculteurs, si vous m'entendez ou me lisez
Pour les mines d'abord, nous avons continué à exploiter épisodiquement la mine d'argile pour utiliser les pains d'argile pour le prestige mais aussi pour en distribuer aux sculpteurs lyonnais-dauphinois. Ce qui nous a occasionné une perte importante perte de production de fer. Nos stocks ne sont plus très élevés et nous avons dû revenir sur une proposition d'exportation de cette matière vers le Languedoc.
La production de pierre est toujours excellente ! J'en suis ravi ! Mes félicitations vont aux montagnards !
La production d'or a été très difficile pendant les trois quarts du mandat. Un réveil des Valentinois et des Viennois a été effectué ! Continuez et persévérez ! On ne répète que trop peu que plus il y a d'or produit, moins le Duché ne réclamera des impôts !
Par contre, la production de fer est trop, trop, trop -et je n'en dis même pas assez de trop- insuffisante. Nous sommes historiquement un Duché qui exporte du fer et importe de la pierre. Nous avons failli connaître l'inverse. Je vous avouerai que c'est très déroutant. Que faire ? Exporter cette pierre ? Le Duc, pas prudence, a voulu ne pas exporter cette pierre, la tendance pouvant très vite se réinverser.
Le bilan minier n'est pas si satisfaisant du fait d'une trop mauvaise production de fer et de ce fait, une perte de cette denrée plus importante lors de l'ouverture de la mine d'argile qu'avec la compensation de production de fer les autres jours.
Pour les Grands Travaux, les travaux dans le port de Vienne sont toujours en cours. Nous sommes dans l'avant dernière phase qui sera finie par mon successeur. Peut être et je l'espère et l'y encourage, à passer à l'étape suivante. Les travaux en tout cas, avancent bien. Cependant, nous avons dû réduire le nombre d'offres d'ouvriers par jour, en passant de 6 offres à 4. En effet, il y a plus d'offres en ce moment à Vienne qu'il n'y a de personnes pour prendre les offres d'emplois dans le port, les champs, les élevages. Nous ne voulions pas pénalisé les producteurs Viennois de main d’œuvre au profit de nos travaux. C'est pour cela que nous avons réduit le nombre d'offres.
Sinon, pour le rôle du Conseiller ducal, j'ai essayé d'être un maximum présent sur chacun des sujets. Je pense avoir réussi mon rôle de Conseiller et d'avoir pu apporter mon avis sur les sujets liés à la défense et à la justice particulièrement qui ont été des pôles de travail très importants pour le Conseil. Je ne compte pas la partie économique puisqu'il était évident que j'y sois présent, actif et réactif.
C'est maintenant le moment de conclure par des remerciements.
Je remercierai Dastan et Jackouille en tant que Chef de port de Vienne pour gérer les travaux directement sur Vienne.
Ensuite, il y a Sa Grasce Samuel Rossal qui a navigué jusqu'à Uzès pour aller chercher la commande effectuée auprès du Comté du Languedoc. A l'heure où j'écris, il doit quitter le port d'Uzès pour revenir en Lyonnais-Dauphiné. Sans son navire et lui, il nous aurait fallu 6 personnes pour aller à Uzès. Autant vous dire que je ne savais pas où les trouver.
Et enfin, Sa Grasce Svetlna, Bailli, avec qui j'ai travaillé en partenariat autant en tant que Commissaire aux Mines que Commissaire au Commerce. Il est très agréable de travailler avec elle.
Le mot de la fin sera que dès que je suis remplacé, le potentiel futur Duc étant au courant, je compte lâcher le commandement de l'armée Abricotine, armée dont je suis le commandant depuis le 10 Février 1462. Soit depuis maintenant plus 9 mois et demi. Le temps d'avoir un remplaçant, je ne serai pas très loin des 10 mois. C'était agréable mais souvent ennuyeux je dois l'avouer. Puisqu'il n'y avait pas beaucoup d'activités et de castagnes.
Qu'Aristote vous garde ! Quant à moi, je vais prendre quelque semaines de repos en me promenant sur les routes du Royaume, voir ce qui se passe un peu ailleurs et souffler un peu.
Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Seigneur de Montchenu,
Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.
Suivi du bilan de votre prévôt : Titi04
- Citation :
- A toutes les personnes qui me liront,
Il s'agissait de mon premier poste au sein d'un Conseil Ducal, j'ai tout d'abord commencé mes activités au sein de ce Conseil sans portefeuille. J'ai ensuite pris la suite de Dame Vanesfagg en tant Prévôt.
Après m'être perdu à de nombreuses reprises dans les longs couloirs du Castel j'ai réussi à prendre mes marques grâce à la précieuse aide de plusieurs personnes. J'ai ainsi pu me mettre en ordre de marche afin d'assurer au mieux la défense des villes du Duché tout en travaillant sur des dossiers judiciaires.
En ce qui concerne la partie sécurité, il y a eu un renouvellement d'effectif dans certains villages notamment à Briançon où nous pouvons faire tourner les gardes entre plusieurs personnes.
Nous manquons, à contrario, de monde à plusieurs endroits, notamment à Vienne. En effet seulement une civile assure les gardes en ce moment.
A Dié, Lyon et Valence c'est un peu mieux puisque nous avons plusieurs civils et/ou militaires pour les gardes.
Pour Montelimar seul Narcimore assure les gardes depuis un long moment, je vous invite à venir le soulager de quelques soirées par semaine.
Quant à Embrun il n'y a aucun soucis particulier.
Au niveau de la réforme des COLD nous avons continué d'avancer le travail mené depuis de longues années. J'espère qu'elle pourra être mise en place par le prochain conseil.
Cette réforme n'étant pas complète sur la partie judiciaire nous avons travaillé sur une réforme de la Justice, qui est bien avancée. Nous laissons au prochain Conseil le soin de la voter et la mettre en place en parallèle de celle des COLD.
Quant à mon bilan personnel, je dirai que tout ce travail au sein du Conseil Ducal a été très enrichissant. Dans mon rôle de Prévôt j'ai clairement préféré la partie judiciaire, le lien avec les victimes et/ou les accusé-e-s dont certains m'ont donné du fil à retordre. C'est donc vers un travail plus axé sur la Justice que j'aimerai me tourner à l'avenir.
Je terminerai en remerciant toutes personnes avec qui j'ai pu travailler, qui m'ont beaucoup apporté et qui ont su guider mes premiers pas au sein d'un Conseil. Je remercie le travail accompli par les différents agents de la Prévôté, civils, Maréchaux, Sergent et Lieutenants. Je remercie Bounette pour son aide à la prise en main de mes fonctions de Prévôt.
Je remercie tout particulièrement Svetlna pour son soutien, Tristan (IG : Lightwarrior) pour avoir pu me remplacer quand j'en ai eu besoin, Yrh pour le travail que nous avons pu faire ensemble. Je remercie bien évidement, le Duc pour la confiance qu'il m'a accordée, pour les conseils qu'il m'a donné. Et je remercie l'ensemble du Conseil pour ces deux mois passés ensemble à travailler.
Bien à vous,
Titi, Prévôt.
Puis le bilan de votre Juge: Yrh Grialaltro
- Citation :
- Chers Lyonnais-Dauphinois,
C'était pour moi le tout premier mandat ducal et j'ai eu l'honneur d'occuper la charge de Juge durant ces deux mois. Ce fut une responsabilité passionnante et prenante. J'ai passé beaucoup de temps à décortiquer les lois, les jurisprudences et faire du ménage dans les vieilles affaires qui n'avaient pas bénéficié d'un grand suivi sur le précédent mandat. Je suis satisfait d'avoir vu les durée des audiences se réduire considérablement et atteindre une moyenne de 3 semaines même si les efforts doivent être poursuivis pour garantir une plus grande rapidité des procédures judiciaires.
A titre indicatif, quelques chiffres :
- 22 procès ouverts durant le mandat dont 6 en coopération judiciaire
- 12 verdicts rendus en Lyonnais-Dauphiné dont 3 pour le compte de provinces liées par un traité de coopération judiciaire
- 12 affaires en cours d'instruction dont 3 dans des tribunaux de provinces liées par un traité de coopération judiciaire
Je ne vois pas trop l'intérêt de commenter les chiffres des procès puis qu'à mon sens, on ne juge pas la qualité du travail de la Justice au nombre d'affaire instruites. Je peux seulement vous affirmer que nous avons relancé l'ensemble de la machine judiciaire qui semblait s'être quasi éteinte cet été. Je remercie en ce sens la patience et le professionnalisme du Prévôt et du Procureur qui ont permis la mise en place de nombreuses médiations et le traitement de dossiers parfois épineux. Je sais que j'occupe une fonction ingrate et que mes décisions peuvent avoir des répercussions importantes sur la vie des prévenus. J'ai d'ailleurs passé beaucoup de temps à répondre aux questions des prévenus lorsqu'ils m'interpellaient une fois les verdicts rendus.
J'ai travaillé ces deux mois durant avec d'autres sur une réforme judiciaire qui, je l'espère, verra le jour dans le prochain mandat aux côtés de la réforme des COLD. Il s'agit de capter au sein de l'institution judiciaire les missions de médiation dévolues à la prévôté aujourd'hui. La Justice ne saurait se limiter au procès, elle comprend tout le travail de médiation et de dialogue en amont ainsi que le travail de pédagogie et d'application des peines en aval. A l'inverse d'une Justice froide et rigide je crois à la force pédagogique de la loi. C'est à ce titre que, tant que je serai au Tribunal, je veillerai à ce que la médiation et le dialogue tiennent une place importante dans notre institution, c'est aussi pour cela que tant que je serai au Conseil Ducal, je serai exigeant quant à la bonne rédaction des nouvelles propositions de loi.
En matière de législation justement, outre la correction de quelques petites coquilles, je me suis attaché à vérifier le respect de l'ordonnance royale de publication des lois, traité quelques oublis d'intégration de modifications mineures dans le Coutumier, alerté sur la validité des décrets municipaux. Cela ne s'est pas fait sans tensions, nous n'étions pas en règle en de nombreux points et je peux maintenant assurer que nous avons régularisé ce qui devait l'être.
Dans le cadre de la mise eu œuvre de coopérations judiciaires j'ai pu faire état de difficultés d'application des traités que – pour certains – nous avions signé il y a près de 9 ans. Cela m'a amené à produire une analyse juridique de l'ensemble de nos traités de coopération judiciaire et de préconiser une politique de révision de ces derniers. Cela n'a pu être mené à son terme durant ce mandat car la diplomatie se gère sur un temps long – je remercie en ce sens la patience de notre Chancelier malgré mes relances incessantes – mais je fais le vœux que ça puisse aboutir dans le mandat suivant.
Dans le cadre des sollicitations par la Cour d'Appel j'ai pu bénéficier d'échanges enrichissants. Il est intéressant d'étudier les législations des autres provinces et le respect de leur application par les magistrats. Cela permet de prendre du recul sur nos propres textes.
Outre les travaux du pôle Justice, je me suis intéressé aux débats économiques ou à ceux relatifs à la sécurité, non sans accrocs parfois. J'ai passé beaucoup de temps dans les textes de la réforme des COLD et compte continuer à m'y investir fortement. Je suis aussi particulièrement fier de voir le prestige de notre province remonter malgré des débats parfois vifs au sein du Conseil Ducal sur la stratégie à suivre en la matière.
Je vais conclure sur les éléments d'ambiance de ce Conseil Ducal, j'ai trouvé que nous avons toujours travaillé dans de bonnes conditions et malgré quelques prises de tête sur des sujets sans trop d'importance au fond, nous avons su avancer. Je tiens à remercier le Duc pour la confiance dont il a fait preuve à mon égard – malgré ma toute jeunesse au Conseil Ducal – le remercier pour m'avoir guidé sur mes premières semaines au Castel. Beaucoup de travaux en suspend et à poursuivre sur le prochain mandat, c'est à ce titre que j'ai souhaité poursuivre mon investissement. Je souhaite plein de bonnes choses aux Conseillers sortant et j'ai hâte de remettre la main à la pâte pour les deux prochains mois.
Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Lyon, Maison de Roanne – Palais Ducal de Justice, le 27 novembre 1462
Viens le bilan de votre connétable :Jackouille Cypher
- Citation :
- A vous toutes et tous habitants de notre duché ,
Ce conseil se termine et il est temps d ' en tirer le bilan , l ' ambiance au sein de ce conseil fut bonne majoritairement , quelques désaccord certes mais qui n ' ont en rien sanctionnés le travail effectués .
De nombreux sujets ont été abordés , d ' autres continués et je peux dire que les divers membres du conseil ainsi que tout ceux qui ont des accès à diverses salles ont contribué à l ' avancée de projets , la sécurité de notre duché et surtout le bien étre de chaque habitants et voyageurs de notre duché .
Certains projets sont longs et demande réfflexion pour une bonne mise en place , Rome ne sait pas construit en un jour , notre duché va vers un renouveau mais il faut laisser le temps au temps pour cela , précipiter des choses ne ferait que de voir surgir des erreurs oubliés au fur et à mesure , certes cela peut paraitre difficile à entendre mais une chaumiére avec de mauvaises fondations ne peut résister dans le temps il en est de méme pour notre duché .
Pour mon bilan personnel , je le dirais mitigé par moment je me suis senti isolé au sein de l ' ost et eu souvent l ' impression que Grenoble est plus composé de murs que d ' autres choses , des demandes restant sans réponse durant de long moment , il faut savoir payer ces militaires certes mais quand je proposes un nouveau vélin pour tenir à jour les jds le 13 octobre et qu ' à ce jour je n ' ais personne qui ais dit mot et bien cela ne me motives guére , je ne suis point la non plu pour faire le travail de l ' intendant , des fourriers donc je penses qu ' il doit étre du devoir du soldat d ' aussi suivre ces jds mais surtout de répondre à une simple question , si pas d ' effort d ' un coté pourquoi moi devrais je en faire et faire comme avec ma fille de 3 ans , Kahlan , vous tenir par la main et vous surveiller en permanence , j ' espére qu' une prise de conscience sera prise dans chaque garnison car peu de monde à répondu à mes doléance , certes je sais que la situation est complexe mais moi aussi j ' ai d ' autres choses à penser et faire que de devoir attendre une réponse qui ne viendras pas .
Sur ces mots , je vous souhaite à toutes et tous joie et bonheur et surtout que le Tout Puissant vous préserve ,
Jackouille ,
Connétable sous ce mandat ducal .
Celui de votre Capitaine : Diboan Dagincourt
- Citation :
- Aux Lyonnais-Dauphinois,
Un nouveau mandat s'achève, bridé lors du mandat dernier par la situation de régence du fait de la grotesque lubie de feu Jean III de pas reconnaitre Sa Grasce Arwel Duchesse, il y avait enormément de choses à faire. Ce mandat-ci, c'est non plus en tant que Régent mais en tant que Capitaine que je me suis mis au service du Duché. Une situation parfois difficile vu l'ampleur de la tâche.
Je me suis donc occupé de placer uen défense chaque soir qu'Aristote fait et je tiens sur ce point à remercier notre Maistre Douanière, Anastasie et La Major Arwel pour avoir constemment été présente pour assurer le remplacement des officiers généraux pour la mise n place de la défense. Je remerci également Jackouille et Titi les officiers généraux.
Je rajoute d'autres remerciement à nos commandants d'armée, Lightwarrior et Ledzeppelin.
D'un autre côté il y avait la mise en place de la Reforme des COLD, cet espèce de serpent de mer qui n'en finit pas de se mettre en place, mais cette fois-ci promis, elle a beaucoup avancé et je suis persuadé que sa mise en place sera prochaine puisque tout semble être bien en place. J'ai coordonné du mieux possible les débats et je continuerai à être présent pour elle en tant que Conseiller Militaire.
En tant que Chancelier, il y a également eu quelques échanges au sujets de coopération judiciaire, et daounière. Nous avons eu des echanges avec la Provence, la Savoie, le Limousin et les Milanais pour tenter d'être le plus efficace possible quand il s'agit de poursuivre les brigands, notons la constance de la présence du Juge Yrh à ce sujet.
J'ai enfin mis mon nez, dans l'économie ducale, j'ai eu l'occasion d'exprimer mon avis sur tout ces sujets avec la passion qui m'anime et qui a pu déplaire à certains. J'assume tout ce quej'ai dit et je persévèrerai ce mandat-ci.
J'ose espérer que mes prises de position sur des sujets comme les fêtes prestigieuses et les prix ducaux auront permis à certains d'y voir plus clair. Je n'ai pas été toujours entendus mais au moins j'aurai donné mon avis.
Mon pigeonnier étant ouvert pour toutes questions ou discussions je vous laisse l'opportunité de m'en adresser au besoin.
Diboan Dagincourt,
Capitaine du LD
En avant dernier celui de votre Porte Parole et Premier Conseiller : Raithuge Authieux
- Citation :
- Chères Dauphinoises, chers Dauphinois,
Voila que s'achève mon dixième mandat ducal, celui-ci en tant que Porte parole et premier conseiller de sa Grâce. J'aimerais dire que j'ai pris un certain plaisir à travailler avec le noyau dur de ce conseil, ceux qui étaient actifs au quotidien et avec qui je me suis très bien entendu, chose que j'ai rarement vu dans un conseil mais il faut avouer que celui-ci était plutot bien au niveau de l'entente, c'est agréable.
Nous avons pu avancer sur pas mal de sujets, il en reste bien évidemment encore à faire, à terminer voir à initier... Je dois dire que la dette royale qui se réduit, le port de Vienne qui continue ainsi que les quelques réformes au niveau de la justice sont de bonnes choses et qu'elles sont le fruit du travail de nombreuses personnes dans ce conseil, en dehors du conseil et précédent à ce conseil, et qu'il faut remercier toutes les personnes travaillant sur ces sujets, et je profite de ce bilan pour le faire.
Pour ma part, j'a essayé d'etre le plus reactif possible, de rédiger et poster les annonces le plus promptement possible et faire en sorte que les duaphinois soient avertis en temps et en heure, tout comme j'ai essayé de conseiller de la meilleure façon qui soit..; En espérant que cela a suffit à sa grace, je le remercie pour la confiance accordée durant ce conseil.
Qu'Aristote et Sainte Boulasse veillent sur vous,
Raithuge Authieux, dict le Grognon,
Vicomte de Maubec, Seigneur de Chaponnay, de la Vallouise et de Saint Laurent d'Agny
Faict à Pierre-Scize, le 25 novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Pour terminer celui de votre Duc : Tazpike Gardenia
- Citation :
- Voilà, la fin approche
Ce mandat en tant que duc fut le premier pour moi, un temps intimidé par la fonction j’ai réussis je pense à prendre une main le poste qui était désormais le miens avec l’aide de quasi tous les conseillers qui en avait déjà l’expérience
Dans un premier temps et je dirais durant la quasi-totalité du mandat je me suis refusé de donner des ordres continuel sur tout ce qui devait être fait laissant ainsi à chaque pole travailler dans leur secteur, ce qui ne veux pas dire que je ne supervisais pas chaque secteur
Mais je pense qu’un duc voulant tout décider tout gérer seul donnant des ordres continuellement n’est pas une bonne solution ou alors pourquoi prendre des conseillers quand on veut tout faire par soit même
Pour ma part moi qui voyant depuis des années les bilans des diffèrent conseil ou quasi tous les bilans annonçais l’ambiance exécrable qui y régnait
J’avais à cœur qu’à la fin de ce conseil le bilan de tous les conseillers montre qu’il est possible que malgré les débats houleux qu’il peut y avoir les bonnes ambiances facteur d’un travail efficace soit le maitre mot
Un des travaux du duc est de s’occuper de la gestion des fêtes ducales qui en découle le niveau de prestige
Avec un départ à niveaux des plus bas nous avions décidé de le remonter à niveaux de 3 à 4 étoiles maximum
Mais seulement voilà avec il faut le reconnaitre un peu de chance , dont la trouvaille du testament d’Aristote nous avons très vite pris 1 Etoile de plus coupler a diffèrent facteur , le niveaux de noblesse du duché ( noblesse payante) ainsi que vous , le peuple ducal, qui de par vos réponse favorable aux diffèrent sondage émis par le duché ( sondage envoyer part tranche de 12 jours a un certain nombre d’habitants, les réponse ayant une incidence sur le prestige et positif ou négatif) avez su dans un sens approuver la politique ducal puisque qu’as chaque nouveau sondage les malus obtenu auparavant était remplacer par des bonus qui dans un sens pouvait prouver la satisfaction des habitants du duché c’est ainsi que en dépensant moins d’Ecus que les diffèrent conseil précédant nous nous somme retrouver ce dernier jours à plus de 5 étoiles
Le prestige obtenue se trouve codifié par un état général exprimé dans une certaine bible que beaucoup peuvent connaitre (celle de mc groar) en rouge à ma prise de fonction, en vert désormais
Je vais ainsi vous citer ce qui est dit
- Citation :
- Le prestige est calculé avec deux chiffres après la virgule entre 0,00 et 5,50 (cette précision n'est visibles que par les comtes et ducs en exercice). Il est rendu public sous forme d'étoiles à la sénéchaussée du village (dont le nombre correspond à la partie entière du prestige) :
Comté admirable: ***** Connu dans toute l'Europe comme un lieu de puissance et de prospérité. On ne prononce son nom qu'avec admiration ou crainte. Les habitant de cette province sont extrêmement fiers d'eux-mêmes et savent que tout leur est possible
Comté glorieux: **** Fier et puissant. Il étend son influence sur ses voisins, possède une économie florissante et le montre.
Comté valeureux: *** L'économie est saine, l'administration bien gérée, les rues propres. Les gens sentent bon.
Comté valeureux: ** Bien géré mais sans excès. A parfois un peu de mal en fin de semaine, mais se débrouille.
Comté en difficulté: * Son économie tire la langue - il évite donc d'avoir trop de prétentions. L'administration a parfois du mal à suivre.
Ça craint à mort: 0 Le terme de "Comté" ou de "Duché" est employé un peu abusivement car il ne s'agit que d'un assemblage de pauvres villages qui se méprisent mutuellement. Personne ne gère rien et renvoie la responsabilité vers d'autres.
Pour l’économie de grosse reforme ont été faite surtout au niveaux de la grille des prix , alors oui certain peuvent grogner mais cette grille voté quasi a l’unanimité a été faite afin de rattraper les changement fait il y a quelque mois ou certaine ville avait été totalement avantagé en augmentant outrageusement le prix de leurs denrées naturel sous prétexte de faire accroitre la production
Preuve en a été faite que non seulement cela n’avait rien accroit mais en plus rendait des plus difficile d’acquisition au jeunes arrivant enrichissant encore une fois les plus aisé
Pour ce qui est des autres denrées notamment sur les céréales calcule a l’appui avec des salaires des plus conséquent (21 Ecus pour blé et mais avec max de caractère et 17 pour les légumes) tous la production font le même bénéfice journalier qui tourne aux alentours de 3 Ecus par jours
J’assume totalement la baisse des prix et le blocage par le haut des matières de première nécessité comme le pain et la viande permettant de pouvoir enfin se nourrir prix décent et ce même si certaines personnes se plaigne de ne plus pouvoir s’enrichir sur la fin des autres pour leur petite convenance personnel
Pour la sécurité du duché il n’y a eu aucun réel problème mise à part la reprise de deux mairie du faite de la démission des maires qui était élu et une petite inquiétude du coté de nos montagne qui a dans un sens été bonne du faite ou j’ai pu me rendre dans toutes les villes du duché afin de discuter avec le peuple dauphinois
Je remercie toutes les personnes qui sont en charge de la sécurité pour la défense organisé tout au long de ce mandat , beaucoup connaissent les poste tel que capitaine ,prévôt connétable qui sont les poste dédié a la défense au sein du conseil mais je pense qu’il ne faut pas oublier non plus nos soldat et agent de la prévôté ainsi que le major des compagnie nobiliaire et le Maistre douanier qui sont eux tout aussi important si ce n’est les plus important dans les rouage de la défense ducal
Merci donc à eux tous
La justice j’ai été très heureux de travailler avec celui qui était le petit jeune du conseil ,celui qui n’avait jamais connu le moindre mandat ducal ou même de maire
Personne aurait peut penser que ce dernier se vouerai corps et âmes travaillant d’arrache pieds, relisant tous les textes partout où il passait et dénichant les moindres anomalies
Je suis très content d’avoir donné ça change a notre juge actuel qui je n’en doute pas et la preuve qu’il faut savoir faire confiance au petit jeune qui cherche à s’investir apportant quelques fois de superbe surprise
Lors de ce bilan je voulais remercier tous les conseillers qui ont bien voulu me suivent dans cette aventure et tout particulièrement
Mon bailli, svetlna qui ma beaucoup aider sur la gestion du prestige et bien d’autre chose aussi
Mon porte-parole, a qui a peine la demande d’annonce faite, ce dernier me la présentait à faire sceller
Le conseiller au commerce de début de mandat eleane avec qui j’ai su beaucoup discuter afin de me tenir au courant de ce que pensait des maire ,regrettant le faite qu’elle n’ait pu continuer sur la fin de mandat pour des raisons qui lui était propre
Le commissaire au mines et grand travaux personne sur qui je pouvais compter à tout moment quand des remplacements devait être opérer ce dernier se portant toujours volontaire
Le prévôt ayant pris en cours de route le poste alors qu’il était destiné à ne pas en avoir au sein de ce conseil étant pour la première fois confronter à ce poste s’en est plutôt très bien sortis
Et tous les autres conseillers chacun à leur manière étant présent pour donner leurs avis votant chaque décision dans des délai plus que rapide au vu de ce que j’avais vécu dans d’autre conseil ou certain vote prenait plus d’une semaine quasi tous les votes de ce conseil était terminé en moins de 4 à 5 jours des fois bien plus tôt
Pour finir je dirais que moi qui avais juré ne plus jamais mettre les pieds au conseil ducal et surtout ne jamais être duc, au final, j’ai apprécié travailler avec toute cette équipe et dans un sens cela m’aurait presque réconcilié avec les instances ducales
Et qui sait peut-être un jour me donnera l’envie de recommencer l’aventure pour le plaisir des uns ou le malheur des autres
Quoi qu’il en soit je repars satisfait du travail accomplis vers ce à quoi je suis le plus attaché après ma famille cela étant la navigation et la gestion naval sans un petit brin de nostalgie pour le poste que j’ai occupé ses deux mois durant
Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
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| | | | jackouille
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Jeu 11 Déc 2014 - 10:01 | |
| - Citation :
- De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal grâce à l'application de l'article III.6.a du coutumier et suite à un vote majoritaire, a autorisé Jackouille, actuellement conseil ducal à se présenter faute de candidat à la mairie de Vienne .
Pour rappel, voici l'article concernée:
- Citation :
III.6.a : Cumul de charges
La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.
- Citation :
De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Vienne
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su et entendu que:
l'avancement du chantier naval de notre belle cité de Vienne la Belle vient d'achever la phase de renforcement des structures .
Par la même occasion, le conseil ducal annoncé que la suite des travaux démarrera dans la continuité, et c'est maintenant la mise en conformité qui va avoir lieu soit la derniére phase avant l'accomplissement des travaux. Cette phase nécessitera l'embauche de 150 ouvriers.
Pour rapper, voici l'historique ce qui a été fait et de ce qu'il reste à faire:
- Travaux Terminés a écrit:
- Port de niveau 3 (chantier naval)
A ce stade, le port sera capable d'accueillir 7 bateaux et disposera de trois chantiers de construction (bateaux de commerce).
La construction sera longue et s’exercera de la façon suivante :
- Aménagement : 400 ouvriers
- Maçonnerie : 100 maçons, 100 pierres
- Zones de constructions : 100 forgerons, 200 fer
- Charpente : 100 charpentiers, 200 bois
- Maçonnerie extérieure : 100 maçons, 100 pierres
- Renforcement des structures : Ressource : 200 ouvriers
- Reste à faire a écrit:
- Mise en conformité : Ressource : 150 ouvriers
Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné.
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| | | | jackouille
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Ven 12 Déc 2014 - 13:18 | |
| - Citation :
De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal suite à un vote majoritaire a décidé de révoquer le recteur de l ' université , Monseigneur Xitnes .
Comme spécifié en notre coutumier , les deux tiers des voix sont indispensables pour prendre décision le résultat des votes "pour ou contre la révocation" des douze conseillers a donné :
- Citation :
- Pour : 10
Contre : 0
Ne se prononce pas : 2
De ce fait le conseil ducal lance dés ce jour un appel à la candidature pour le poste de recteur de notre université , les demandes devront étre adressé à messire Jackouille , Porte Parole ducal .
Pour rappel du poste et des conditions de postulation et nomination :
- Citation :
- Le Recteur, nommé et révoqué par le duc avec aval des 2/3 de son conseil, valide les cours et valide le planning des cours sur un mois, organisé conjointement avec le Vice-Reteur.
L'activité du Recteur est non lucrative et n'a qu'un seul intérêt, celui des étudiants.
Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.
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| | | | jackouille
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| | | | | jackouille
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mar 16 Déc 2014 - 1:02 | |
| - Citation :
De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal aprés un vote majoritaire des conseillers ducaux a décidé de révoquer Messire Tork Guerrero , Vicomte de Roussillon-en-Dauphiné , Seigneur d'Aveize de son poste d ' Intendant au commerce .
De ce fait le conseil ducal lance dés ce jour un appel à la candidature pour le poste d ' Intendant au commerce , les demandes devront étre adressé à Monseigneur Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil. .
Pour rappel du poste et des conditions de postulation et nomination :
- Citation :
- L'Intendant au commerce est nommé par le Commissaire au commerce, après assentiment du Bailli, du Commissaire aux mines et du Duc, qui pourra le révoquer à la suite d'un vote au Conseil ducal recueillant la moitié des suffrages exprimés. Il agira sous la tutelle du Commissaire au Commerce.
L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.
L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer:
Le suivi des échéances des contrats commerciaux;
La vérification des stocks nécessaires aux commandes;
Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois;
À la demande du Commissaire au commerce, une assistance pour la recherche de contrats.
Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.
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| | | | jackouille
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mar 16 Déc 2014 - 23:29 | |
| - Citation :
De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal par respect de nos loi et de l ' article VII.1.b de son coutumier à décidé de reconduire la somme de 11800 écus d'imposition pour ce mandat ducal suite à une trop longue attente pour divulguer ses calculs d'impositions .
Qu'ensuite et pour réguler sa différence de calcul avec la dites somme le conseil ducal va revoir les sommes dues par chaque ville ducale en compensant à part égale de possessions chacune d'elles .
- Citation :
- VII.1.b : De la définition du budget.
En début de mandat, et avant le douzième jour après l’élection du Duc, les conseillers du pôle économique définissent les recettes et les dépenses pour les deux mois à venir.
Le mode de calcul des recettes et dépenses se base sur une somme fixe incompressible ou sur une moyenne des mois précédents pour :
- Dépenses : Prévôté, ost, repas ducaux, prestige, frais de corruption, salaires des fonctionnaires, céréales utilisés pour la production du bétail, salaires miniers, salaires du RMI, déficit de minerai.
- Recettes : vente de bétail, création monétaire, taxes sur les tavernes et ports, élections municipales, élections ducales, excédent de minerai.
L’ajout d’autres recettes et dépenses est à la discrétion du régnant du Lyonnais-Dauphiné.
Le non respect du délai de définition du budget entraîne la reconduction automatique du budget précédent.
Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :
- Citation :
- Nombre de possession par ville :
Valence : 128 possessions = 2214.4 écus
Montélimar : 95 possessions = 1643.5 écus
Vienne : 92 possessions = 1591.16 écus
Embrun : 80 possessions = 1384 écus
Dié : 51 possessions = 882.3 écus
Briançon : 128 possessions = 2214.4 écus
Lyon : 108 possessions =1868.4 écus
Soit un total de 11 798.16 écus
Qu'il soit également su que, conformément à l'article VII.2.c du code fiscal, la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :
- un premier versement, dix-huit jours après l'élection du Duc soit le 17 Decembre , pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente deux jours après l'élection du Duc soit le 31 Decembre , d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante six jours après l'élection du Duc soit le 14 Janvier, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 28 Janvier , pour le solde dû.
Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.
Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.
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| | | | jackouille
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| | | | | jackouille
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mer 17 Déc 2014 - 20:07 | |
| - Citation :
De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal ce jour décrètes l'état de siège sur tout notre duché, de ce fait l'article III.3.b.i entre en vigueur dés parution .
- Citation :
- III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des Maréchaux.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt, de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.
Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.
*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :
- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.
Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.
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| | | | jackouille
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Dim 28 Déc 2014 - 11:10 | |
| - Citation :
De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal ce jour a voté la suppression de l'article III.5.e du Coutumier traitant de l'abus de pouvoir en raison de l'existence d'un doublon dans nos lois, à savoir l'article IV.1.b.v.
Ainsi donc l'article figurant en rouge se voit supprimé et le second article est conservé :
- Citation :
- III.5.e : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.
- Citation :
- o IV.1.b.v : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires...) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.
Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt_huitième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.
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| | | | jackouille
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Dim 28 Déc 2014 - 11:13 | |
| - Citation :
 ANNONCE DUCALE
Aux habitantes, et habitants de la ville de Lyon,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Lyon menée par Argael Devirieux, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de la Tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute s'étant déroulée dans la nuit du vingt-troisième jour de décembre au vingt-quatrième jour de décembre a été autorisée par le Conseil Ducal, suite à l'abandon de sa mairie par le maire légitimement élu, Opalka.
Nous remercions infiniment Sa Magnificence Argael Devirieux d'avoir accepté de reprendre la mairie de Lyon.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de décembre mille quatre cent soixante deux.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
Signé et scellé par le Duc Thiberian Baccard.
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| | | | jackouille
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| | | | | jackouille
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Dim 28 Déc 2014 - 11:25 | |
| - Citation :
De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal a modifié l'article V.3.c du Coutumier relatif à la grille des prix comme suit :
Ancien version de l'article :
- Citation :
- V.3.c : Du dépassement de la grille des prix
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.
Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 9.25 écus
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 9,05 écus
Miche de pain : 6.2 écus
Morceau de viande : 17.8 écus
Pain d'argile : 4.30 écus
Peaux : 15.30 écus
Pelote de laine : 11.70 écus
Poisson : 18.5 écus
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 11.80 écus
Sac de farine : 14.3 écus
Sac de maïs : 3.10 écus
Stère de bois : 4.20 écus
Nouvelle rédaction de l'article :
- Citation :
- V.3.c : De la grille des prix
En Lyonnais-Dauphiné, les prix pratiqués sur les marchés sont libres sauf indications et limitations introduites par décrets municipaux. Les Lyonnais-Dauphinois sont donc invités à consulter les décrets de chaque ville publiés en Halle.
Toute personne ne respectant pas les prix maximaux fixés par décrets municipaux pourra être poursuivie pour escroquerie.
Qu'en conséquence, les prix sont désormais libres sur les marchés du Lyonnais-Dauphiné, sauf indications contraires notifiées dans les décrets municipaux dûment affichés en Halle. Que pour autant, le marché reste soumis a d'autres lois que nous souhaitons rappeler ici-même :
- Citation :
- V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison.
- Citation :
- V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.
- Citation :
- V.3.b : De la spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considéré comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.
- Citation :
- V.3.d : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.3.d.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré comme « Marchand ambulant », toute personne vendant des produits qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même. Tout marchand ambulant désirant commercer en Lyonnais-Dauphiné est tenu d’obtenir l’autorisation des maires pour toute vente au delà de deux marchandises par jour.
o V.3.d.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d’un accord ou d’un contrat préalable avec la mairie.
o V.3.d.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées:
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités des compagnies d'ordonnance (soldes, médiations, équipements)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)
Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
Le vendeur ou l'acheteur affiche dans sa halle, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera donc: le prix, la quantité et le destinataire.
Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera accusée d'escroquerie.
Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt huitième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.
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| | | | jackouille
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mer 31 Déc 2014 - 1:01 | |
| - Citation :
ANNONCE DUCALE
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su qu'en cette fin d'année, en guise de présent d'étrennes, le Conseil Ducal a voté une réduction des impôts dont le montant total se monte désormais à 7000 écus. Soit une réduction de :
- 899,84 écus pour Valence et pour Briançon,
- 667,85 écus pour Montélimar,
- 646,92 écus pour Vienne,
- 562,40 écus pour Embrun,
- 358,53 écus pour Dié,
- 759,24 écus pour Lyon.
Le montant de l'impôt pour le mandat en cours s'élève donc à :
- 1314.56 écus pour Valence et pour Briançon,
- 975,65 écus pour Montélimar,
- 944,84 écus pour Vienne,
- 821,60 écus pour Embrun,
- 523,77 écus pour Dié,
- 1109,16 écus pour Lyon.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de décembre mille quatre cent soixante deux.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
Signé et scellé par le Duc Thiberian Baccard.
- Citation :
ANNONCE DUCALE
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su qu'à titre exceptionnel, le Conseil Ducal décrète que le présent accordé aux mairies sur le montant des impôts peut être utilisé au bon vouloir du maire en place pour relancer l'économie locale ou pour faire bénéficier la population d'une baisse d'impôts. De ce fait, le maire qui déciderait d'imposer sa population sur la base de l'impôt publié en place publique le dix-septième jour du mois de décembre, ne pourra pas être poursuivi au motif de l'article VII.2.b : Du montant demandé par les maires de notre Coutumier.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du mois de décembre mille quatre cent soixante deux.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
Signé et scellé par le Duc Thiberian Baccard.
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| | | | jackouille
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mer 31 Déc 2014 - 11:31 | |
| - Citation :
De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Salut et Paix !
Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné en collaboration avec le représentant du Comité des fêtes ducales invite cordialement et dès à présent les vassaux et sujets du Lyonnais-Dauphiné mais aussi tous les visiteurs de notre beau duché au grand bal de la nouvelle année organisé à Lyon.
Par ce bal nous espérons rappeler à tous que les fêtes de fin d'années sont une période de liesse et qu'elles doivent plus que jamais nous rappeler à la paix et à l'amour Artistotélicien que nous, Hommes faillibles, n'oublions que trop souvent.
La piste de danse et le buffet, constitué de mets représentant chacune de nos belles villes, n'attendent que vous pour les honorer, peu importe votre statut vous êtes bienvenu, la fin de cette année sera ainsi à marquer sous le signe de l'harmonie.
Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.
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| | | | jackouille
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| | | | | jackouille
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Jeu 8 Jan 2015 - 16:56 | |
| - Citation :
De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su et entendu que:
Que le conseil ducal relance ce jour un appel à la candidature pour le poste de recteur de notre université , les candidatures devront étre adressées à messire Jackouille , Porte Parole ducal et cela avant date du 15 janvier minuit .
Pour rappel du poste et des conditions de postulation et nomination :
- Citation :
- Le Recteur, nommé et révoqué par le duc avec aval des 2/3 de son conseil, valide les cours et valide le planning des cours sur un mois, organisé conjointement avec le Vice-Reteur.
L'activité du Recteur est non lucrative et n'a qu'un seul intérêt, celui des étudiants.
Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.
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| | | | jackouille
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Lun 12 Jan 2015 - 18:29 | |
| - Citation :
De nous Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal suite à un vote majoritaire a adopté la réforme judiciaire. Cette dernière est une réécriture intégrale de la Charte de l'organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné.
Le Conseil Ducal a décidé par la même de renforcer la Procure et d'en adjoindre des Préfets qui auront pour charge des missions de justice de proximité : médiation, suivi des plaintes, conseil juridique auprès des maires entre autres .
Les personnes souhaitant postuler à la fonction de Préfet du Lyonnais-Dauphiné peuvent d'ores et déjà envoyer leur candidature, avec lettre de motivation, par courrier au procureur Titi [IG: Titi04] ou au juge Yrh Grialaltro [IG: Yrh]
La nouvelle version de la Charte de l'organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné ci-dessous remplace dés publication l ' ancienne version .
- Citation :
- Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné
Titre 1 : De la compétence des autorités judiciaires
Article 1.a :
L’organe de droit commun compétent pour juger les infractions en premier ressort est le tribunal du Lyonnais-Dauphiné, représenté par le Juge. Il est compétent pour juger toutes les infractions. Son siège est fixé en la ville de Lyon.
La Cour d'Appel du Royaume est seule compétente pour connaître des appels formés à l'encontre des jugements rendus par le tribunal du Lyonnais-Dauphiné. Le Juge s'attache à respecter la Charte de bonne justice.
Article 1.b
Par exception, certains tribunaux spéciaux peuvent rendre des décisions de justice. Ces dernières doivent être validées par le Juge en cas de condamnation à des peines pécuniaires ou privatives de liberté. Le Juge dispose du droit de vérifier leur conformité à la Charte des Juges et aux lois. S’il considère que la peine prononcée est illégale, il peut refuser de la valider. Par contre, le Juge ne dispose d’aucun contrôle en matière d’opportunité sur les peines et sur leur quantum tant que celui-ci est conforme au droit.
Article 1.c
A tout moment, si l'accusé reconnait les faits qui lui sont reprochés dans cadre d'un délit mineur de type escroquerie, les parties peuvent s'entendre sur un accord amiable. Si cet accord intervient en cours de procès, le Juge doit le prendre en considération et alléger la peine en conséquence.
Article 1.d .
Le tribunal du Lyonnais-Dauphiné est compétent pour juger toute personne qui a commis une infraction en Lyonnais-Dauphiné, qu’elle soit ou non ressortissante des terres lyonnaises-dauphinoises. Il a également compétence pour juger des personnes se trouvant sur le sol lyonnais-dauphinois et ayant commis une infraction sur une terre avec laquelle un traité de coopération judiciaire a été adopté.
Cependant, le Duc en exercice n'est pas justiciable du tribunal du Lyonnais-Dauphiné, déclaré en ce cas incompétent au profit de la Haute Cour de Justice.
Article 1.e
Toute exception d’incompétence doit être soulevée lors de la première défense de l’accusé, ou lors du témoignage de la victime. S’il s’avère que le tribunal du Lyonnais-Dauphiné est incompétent matériellement ou territorialement pour connaître de l’affaire, le Juge doit prononcer la relaxe et inviter les parties à s’adresser devant un autre tribunal. Le Juge statue souverainement sur sa propre compétence, mais il n’est pas contraint de le faire d’office.
- Citation :
- Titre 2 : Du statut des magistrats
o Article 2.a : Dispositions générales
La justice lyonnaise-dauphinoise est une institution ducale et indépendante.
Sa gestion est à charge du Procureur et du juge, représentants du Duc par délégation.
o Article 2.b : Des compétences et fonctions
-Le Juge statue en son âme et conscience sur le sort des prévenus.
-Le Procureur est le seul compétent pour gérer les plaintes et introduire les procès.
o Article 2.c : De la conduite des magistrats
Les magistrats peuvent être démis de leurs fonctions par le Duc si ce dernier relève une faute ou une insuffisance dans leurs fonctions. Si la gravité de cette faute ou insuffisance l'exige ils pourront en outre être soumis comme le prévoit l'article III.3.d.i du Coutumier, au vote du Conseil Ducal afin de voir leur immunité levée pour répondre de leurs actes.
o Article 2.d : Du remplacement des magistrats
- En cas d'absence temporaire, les magistrats peuvent demander à être remplacés provisoirement, un autre Conseiller Ducal sera alors désigné par le Duc.
- En cas de suspicion légitime de conflit d’intérêt, une partie au procès peut demander à ce qu'un magistrat soit écarté d’une affaire. Cette suspicion doit être étayée par des éléments sérieux. En cas d’une telle demande, le Duc nomme un remplaçant parmi les membres du Conseil Ducal pour la dite affaire uniquement.
- Lorsqu'un des magistrats est impliqué dans une procédure de la Haute Cour de Justice, il doit sans délai demander à être remplacé par un autre membre du Conseil, et ceci pour toute affaire en cours. Il sera réintégré dans ses fonctions si à l’issue de la procédure, aucune condamnation n’est prononcée à son encontre.
o Article 2.e : Du cumul de fonctions
Les fonctions de magistrat sont par nature incompatibles entre elles.
La charge de procureur et la charge de juge ne peuvent pas être cumulables avec celle de maire , celle de juge ou procureur d’une juridiction d’exception, ainsi qu'avec celle de l'exercice d'avocat sans toutefois remettre en cause l'appartenance au barreau du Lyonnais-Dauphiné.
- Citation :
- Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice et des Préfets
Chapitre 3.a : Généralités
o Article 3.a.i :
Le Juge et le Procureur, peuvent nommer des personnels de justice afin de les assister dans certaines de leurs taches. Ces nominations seront validées par le Duc sur des critères de compétences et de connaissances des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné. Il s'agit à la fois d'auxiliaires de justice près le Tribunal du Lyonnais-Dauphiné ainsi que des Préfets qui assurent des missions de justice de proximité.
o Article 3.a.ii :
Il existe trois charges différentes et non cumulables entre elles et avec celle de Magistrat pour ces personnels :
-Le Procureur Adjoint,
-Le Greffier,
-Les Préfets.
o Article 3.a.iii :
Les personnels de justice doivent être Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.
o Article 3.a.iv :
A leur prise de fonction les personnels de justice se doivent de prêter serment d'intégrité et de confidentialité sur le Livre des Vertus
o Article 3.a.v :
Les personnels de justice sont tenus au secret professionnel et à un devoir de réserve.
En cas d'éventuels conflits d’intérêts rencontrés dans les tâches qui leur sont confiées, le personnel de justice doit en avertir immédiatement son référent afin que celui-ci puisse l'effectuer lui-même.
o Article 3.a.vi :
Le Procureur-Adjoint et le Greffier pourront avoir un rôle consultatif auprès de la justice ducale dauphinoise si le Juge, le Procureur ou le Duc le leur demande.
o Article 3.a.vii :
Ces fonctions sont effectuées à titre entièrement gracieux et ne peuvent donner lieu à aucune rétribution.
o Article 3.a.viii :
Le personnel de justice peut être révoqué à tout moment par le Juge ou le Procureur, avec accord préalable du Duc. Le personnel de justice peut de même, avec un préavis de 4 jours, donner sa démission au magistrat qui le dirige.
Chapitre 3.b : Du Procureur-Adjoint
o Article 3.b.i :
Le Procureur-Adjoint est placé sous l'autorité directe du Procureur.
o Article 3.b.ii :
Le Procureur-Adjoint a pour tâche de suppléer le Procureur dans sa mission. Il prépare les actes d’accusation, les réquisitoires et assure des médiations lorsque le Procureur le lui demande. Il est également chargé de la formation des personnes voulant intégrer des fonctions judiciaires.
Chapitre 3.c : Du Greffier
o Article 3.c.i :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge.
o Article 3.c.ii :
Le Greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice. Il gère également la mise à jour des casiers judiciaires.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du Juge, de présenter des témoignages devant la cour.
Chapitre 3.d : Des Préfets
o Article 3.d.i :
Les Préfets sont placés sous l'autorité directe du Procureur.
o Article 3.d.ii :
Les Préfets sont nommés pour un secteur géographique ou une ville. Ils sont en collaboration directe avec les membres du Guet, les Maires et le Procureur.
o Article 3.d.iii :
Les Préfets ont pour mission de rappeler les lois et les procédures judiciaires au sein des villes du Duché du Lyonnais-Dauphiné dont ils ont la charge. Leur rôle est donc celui de la prévention et du dialogue en lien avec les activités des postes de Guet de leur secteur. Ils conseillent et assistent les Maires dans l'établissement et le suivi des décrets municipaux et dans la gestion des infractions commises au sein du village.
Lorsqu'ils sont informés ou confrontés à une infraction, les Préfets doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse. Pour ce faire ils peuvent demander le soutien des Maistres de Guet de leur secteur. Selon les infractions, les Préfets pourront directement transmettre le dossier au Tribunal ou bien entamer une médiation.
o Article 3.d.iv :
Toute victime supposée d'un délit pourra demander l'assistance du Préfet de son secteur pour entamer les démarches auprès du Tribunal ou solliciter une médiation.
o Article 3.d.v :
En fonction du délit et/ou en étroite collaboration avec les Maires, le Préfet entamera une médiation qui s'étendra sur deux jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.
Un contrevenant aura donc 48 heures pour trouver une solution au problème lié à l'infraction qu'il a commise. Si cela s'avère nécessaire, une relance peut être envoyée et ainsi donner 24 heures supplémentaires pour que la situation soit réglée rapidement. Une fois ces délais dépassés ou une fois que le Préfet considère que la médiation est un échec, il enverra au contrevenant son courrier de dépôt de plainte.
En cas de récidive, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente.
o Article 3.d.vi
Les Préfets ont pour tâche la vérification, sur leur secteur, de l'application de chaque peine prononcée par le Juge du Lyonnais-Dauphiné.
- Citation :
- Titre 4 : Du statut du Bâtonnier et des Avocats
Chapitre 4.a : Du statut du Bâtonnier et des Avocats :
o Article 4.a.i :
Les statuts du Bâtonnier et des Avocats sont définis dans la charte des Statuts du Barreau du Lyonnais-Dauphiné.
o Article 4.a.ii :
Le Bâtonnier et par extension les Avocats ont droit de séance au sein du tribunal du Lyonnais-Dauphiné en tant que membres de la défense, tel que défini dans les Statuts du Barreau du Lyonnais-Dauphiné.
o Article 4.a.iii :
Le Bâtonnier tiendra ses fonctions au Barreau du Lyonnais-Dauphiné. Cependant ses services pourront être requis à l'Office ducal de justice à la demande expresse du Duc.
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