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 BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable

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bounette

bounette


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MessageSujet: BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable   BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable Icon_minitimeDim 12 Avr 2015 - 0:36

Le 12 avril 1463

Accusé : Labaronne
Victime : Jacquelyn
Témoins : Jacquelyn, Flavie
Officier en charge :

La fiche de l'accusé :


Citation :
Informations sur Labaronne

Créé(e) le 31 Mars 2007

Labaronne fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 11 Avril 2015

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Comté de Béarn

Village : Orthez

Appartement : Poitiers (Comté du Poitou)

Niveau : V

Points de réputation : 234

Argent : 109,86 écus

Labaronne est meunier.

Labaronne ne cultive ni n'élève rien.

Ses filleuls : Cromdentdur - Ronce
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Labaronne

Ahlatete
Point annulé
Mahaud
Romu2b
Medso.


Les faits :


Citation :
Lors de la prise de la Mairie de briançon, une honnête villageoise (jaquelyn) a pris l'offre de milice... et l'armée renarde en ville l'a rouée de coups. Elle a porté connaissance de sa situation à Flavie.


La loi :


Citation :
IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.


Les preuves :


Citation :
Jacquelyn
Date d'envoi : 27/03/1463 - 04:49:59
Titre : événement de milice

Événements récents :
27/03/1463 04:08 : Auron vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Roedric vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Tigrane vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Kalloum vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Florian53 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Moumoutt vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Labaronne vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.


La médiation :


Citation :
Aucune


Plainte éventuelle :


Citation :
Courrier de jacquelyn - autosaisine de la Procure.


Acte d'accusation :


Citation :
En ce jour du 12 avril 1463,

Nous, Bounette de Marcieu [IG: bounette] Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance d'Amilly [IG: Temperance] à l’encontre de Dame Labaronne

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée de Trouble à l'ordre public pour avoir estoquer et laissé pour morte dame Jacquelyn dans la nuit du 26 au 27 mars 1463, alors qu'elle était sur les remparts de la ville de Briançon. En voici la preuve rapportée par dame Jacquelyn qui par chance à survécu malgré les multiples blessures que vous lui avez infligé avec vos comparses.

En voici la preuve rapportée par dame Jacquelyn :

Jacquelyn
Date d'envoi : 27/03/1463 - 04:49:59
Titre : événement de milice

Événements récents :
27/03/1463 04:08 : Auron vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Roedric vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Tigrane vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Kalloum vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Florian53 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Moumoutt vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Labaronne vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

Or, nous vous rappelons la loi :

******
IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.  

o VI.2.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

******

Vous avez par ailleurs commis ce délit en groupe, comme le montre le témoignage de dame Jacquelyn. Ce qui peut être considéré comme une circonstance aggravante.

L'objet de ce procès est donc de répondre de ces accusations et de vos actes en vertu des lois précitées.

Nous appellerons comme témoins Jacquelyn. Nous nous réservons la possibilité d'appeler un autre villageois de Briançon si besoin.

La parole est à la défense.


Dernière édition par bounette le Lun 11 Mai 2015 - 23:23, édité 2 fois
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Temperance

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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable   BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable Icon_minitimeMar 14 Avr 2015 - 22:34

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Labaronne s'approcha de la barre*

Bonjour, je suis étonnée d'être là, j'avoue ne pas bien comprendre. J'ai fait du mal à quelqu'un ? Cela ne se peut ... vous même m'en apportez la preuve ! Regardez votre document d'un peu plus près, et voyez l'évidence ! La dame était déjà morte à mon passage !! Vous m'accusez donc d'avoir zigouillé une morte. Je veux bien être excommuniée, mais pas être condamnée par le tribunal des mortels.

Je demande donc la relaxe pure et simple avec dommages et intérêts !

J'ai dit ...

*Labaronne retourna s'asseoir*
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Titi04

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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable   BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable Icon_minitimeJeu 23 Avr 2015 - 14:46

Citation :
Courrier de relance à la victime à faire.
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bounette

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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable   BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable Icon_minitimeJeu 23 Avr 2015 - 22:20

c'est pas noté ici mais c'est fait et j'ai eut la réponse hie donc pour tout ce qui la concerne c'est pareil


Citation :
Expéditeur : Jacquelyn
Date d'envoi : 22/04/1463 - 04:51:10
Titre : tribunal
Procureur,

Est-ce que la procédure peut attendre quelque jours? J'ai peu de temps libre en ce moment avec les moines.


(HRP: extrêmement chargé jusqu'à jeudi soir/vendredi matin. Le IRL prime sur le RP malheureusement. Donc faites traîner encore 2 jours s'il vous plait :) Et il ne faut pas hésiter à envoyer un nouveau message d'ici vendredi!)

J.N.
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bounette

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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable   BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable Icon_minitimeSam 25 Avr 2015 - 20:06

L'accusation a appelé Jacquelyn à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*La jeune femme vint prendre la barre afin de remettre son témoignage.*

Le 27 mars de cette année, la mairie de Briançon était assiégé par des brigands et gens de mauvaises compagnies. Les villageois me conseillèrent de me révolter afin de ne pas risquer d'engager le combat contre les hordes armées nous attaquant.

Mais j'ai décidé de braver les ennemis. Ce fut stupide de ma part; mais j'espérais pouvoir profiter du couvert de la nuit pour infiltrer leurs rangs, voir entendre des conversations importantes.

Je fus sévèrement blessé par plusieurs malfaiteurs lors de la nuit, ayant été prit de plein fouet par l'attaque armée des brigands. Heureusement pour moi, la grâce divine veillait sur moi et je suis toujours en vie. Par contre, mes assaillants me pensaient morte, ce qui me permit d'écouter leurs conversations, identifier leurs noms et graver dans ma mémoire certains de leurs visages. La fraîcheur de la nuit me berça doucement dans un sommeil profond et la grâce de Dieu me toucha. Durant quelques jours, des braves villageois me firent des soins et reprendre des forces. Dès que je fus en mesure de bien parler, à cause d'une vilaine enflure au visage, je fis envoyer une lettre au curé et conseiller Yrh. Grâce aux descriptions et aux noms, la justice de notre belle province fut en mesure de retrouver et de traîner sur les bancs de ce tribunal plusieurs malfaiteurs.

*Elle regarda le banc de l'accusé.*

Moi, Jacquelyn, déclare reconnaître Labaronne en tant que personne de mauvaise compagnie ayant attaqué la mairie de Briançon et m'ayant agressé avec violence. Que justice soit faite et que le Très Haut veille sur cette âme de pêcheur.
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bounette

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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable   BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable Icon_minitimeSam 25 Avr 2015 - 20:07

L'accusation a appelé Flavie à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Flavie venait une nouvelle fois à la barre. Elle se remettait juste de son propre procès.
Bonjour Procureur, je viens vous exposer les faits tels que je les ai dûment consignés ce soir là.

Nous venions tout juste de reprendre la mairie des griffes des renards et j'étais toutes les nuits à patrouiller en ville avec les villageois volontaires. Nous n'avons jamais relâché notre surveillance.

Tout le monde s'était passé le mot pour ne pas prendre d'offres de miliciens et de continuer à nous révolter pour essayer de massacrer leur armée illégale toujours en nos murs. Seule Jacquelyn, pensant que la mairie était revenue en nos mains a pris l'uniforme et... Elle a été laissée pour morte sur le champ de bataille qu'est devenu notre village.

Dès les premiers assauts, voyant qu'elle était seule face à une horde de sauvages dépenaillés et violents, elle a, à mon avis, fait semblant d'être morte et s'est roulée en boule sous l'avalanche de coups. Aristote l'a protégée, considérant sans doute qu'elle devenait en cela une véritable martyr. Le duché lui a ensuite fournit de quoi se refaire une santé, car elle a subi de gros dommages physiques vu l'acharnement des goupils enragés. En tant que maire, j'ai eu accès à tous les rapports.

Après quelques jours de somnolence profonde qui nous a fait craindre le pire, elle a formellement identifié la personne qui se tient là et qui ne mérite à mon sens aucune bienveillance.

Elle se rassoit.
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bounette

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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable   BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable Icon_minitimeSam 2 Mai 2015 - 0:51

Citation :
Ma pauvre dame , vous semblez désoler de n'avoir pas réussi à achever cette malheureuse .
Puisque vous détaillez mon  document , il prouve bien que vous avez commis cet acte en même temps vos  compères .
Je laisse au juge de décider de votre sort mais comme dommages et intérêts pour ma part je vous offrirai bien quelques jours en pension complète dans nostre prison

 Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

   Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article o VI.2.d.i relatif aux Circonstances atténuantes et aggravantes pour infraction commise en groupe .

   Attendu que Dame Labaronne a grièvement blesser dame Jacquelyn

   Selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

   Nous,Bounette de Marcieu [IG: bounette], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons à Temperance d'Amilly [IG: Temperance] le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

   Aussi, Réclamerons-nous la peine maximale


   Que justice soit rendue!
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Temperance

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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable   BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable Icon_minitimeLun 15 Juin 2015 - 23:17

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Temperance

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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable   BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable Icon_minitimeMar 16 Juin 2015 - 21:28

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*Le juge était lassée des Renards. Tant de personnes contre une seule fidèle Briançonnaise... Elle avait sans doute mérité une citation à l'ordre de saint Georges.*

En ce seizième jour de juin de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Labaronne au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Labaronne, levez-vous.
Vous êtes accusée de trouble à l'ordre public. Il vous est reproché des faits de violence sur la citoyenne Jacquelyn le vingt-six mars mil quatre cent soixante et trois, telle que définie par l'article IV.4.a du Coutumier du duché : « Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public ».

Vous avez commis cet acte en groupe, ce qui constitue une circonstance aggravante, au regard de l'article VI.2.d.i du Coutumier du duché : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

La victime a fait état des nombreuses blessures qui ont affecté sa santé. Le Très Haut a accepté son désir de revenir sur Terre, ce qui n'ôte rien au traumatisme physique et moral des faits. Le déroulement des faits tel que présenté à la cour n'est qu'indicatif ; aucune médecine ne permet de dire quand survint la mort ou quand survint la grâce divine, puisque la victime était seule contre tous. Néanmoins, le médecin de l'université de Lyon ayant observé la victime au lendemain de l'assaut est formel sur la violence des coups portés, comme le prouve le document produit par la procure.

*Elle marqua une pause, puis clama :*


Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vus l'article IV.4.a de notre Coutumier relatif à la violence et l'article VI.2.d.i relatif aux circonstances atténuantes et aggravantes,

Considérant les témoignages à charge et à décharge,
Considérant le réquisitoire de la procure demandant la prise en compte de l'article VI.2.d de notre Coutumier relatif aux circonstances particulières modulant la peine,

Attendu que l'accusée s'est borné à tourner en dérision les faits et la victime,
Attendu que l'accusée a commis ses actes en groupe,
Attendu que des témoins dont la cour n'a pas de raison de mettre en doute la sincérité ont reconnu l'accusé et confirmé les faits incriminés,

Déclare Labaronne coupable des faits de trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés ;
La condamne à deux jours de prison.

Au sens de l'article III.1.a.i du Coutumier, ce verdict implique l'inéligibilité de la condamnée sur le territoire dauphinois pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quinze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable   BR // TAOP (violence) // Labaronne // Coupable Icon_minitime

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