Nouvelle Charte Amirauté

Yrh et son obcession des chartes, le retour.

Celle-ci, il y avait travaillé depuis un moment. Depuis mi-Mars en fait. Vu que les discussions reprenaient à l'amirauté, il se dit que c'était enfin le moment de relancer les travaux de révision de la charte

Alors... c'est un projet, issu des nombreuses réflexions entamées ici. Il vaut ce qu'il vaut, mais je vous le livre en l'état.

L'idée de cette réforme est de clarifier les processus de décision et simplifier la charte en certains endroits. J'ai tenté d'intégrer aussi la réflexion récente sur les taxes et pavillons. A débattre évidemment, comme tous les points...

Tout un bas, j'ai mis un rappel des articles du Coutumiers qui traitent des crimes et délits de piraterie, etc...

Si on s'en sent le courage, y'a qq trucs à re-travailler peut-être. Tout du moins, des coquilles à corriger. Enfin, on verra après... la Charte la charte la charte la charte !!!

Merciiii pour vos avis et commentaires !

Citation :: Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

Titre 1 - De la définition et des attributions de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires :
• à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ;
• aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux ;
• aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports ;
• à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales ;
• à l'entretien des ports et des bateaux.

Elle dispose de bureaux au sein du Castel de Lyon afin d'assurer, notamment, la liaison avec le Conseil Ducal.

Les ports de Vienne, Valence et Lyon sont propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Titre 2 - De la hiérarchie et des statuts des membres de l'Amirauté

Article 2.1 - De l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné et de ses adjoints

L'Amiral du Lyonnais-Dauphiné dirige l'Amirauté. Il est sous autorité du Duc et devra prêter serment de fidélité et de loyauté à ce dernier. En outre, il devra assurer pour le compte du Duché les relations avec l'Amirauté royale.

L’Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil Ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route. Il a sous sa responsabilité l'Académie du Sextant, lieu d'échange de savoirs sur la navigation et sise au Castel de Lyon.

Si l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné souhaite quitter le Duché, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal.

La démission de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné doit d’être acceptée par le Duc et n'est effective qu’après la désignation d’un nouvel Amiral. Le Conseil Ducal, par vote à la majorité absolue, peut décider de démettre l'Amiral de ses fonctions, si celui-ci ne remplit pas ses fonctions correctement.

L'Amiral du Lyonnais-Dauphiné peut nommer et révoquer des adjoints avec l'accord du Duc.

Article 2.2 - Des chefs de ports

Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Ils sont nommés par ce dernier en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination. Après chaque nouvelle nomination, le Conseillers aux Mines devra effectuer les changements de Chefs de ports In Gratebus.

Les Chefs de Port sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un Chef de Port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via l'Amiral, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le Chef de Port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour désertion.

Article 2.3 - De la flotte du Lyonnais-Dauphiné

La flotte du Lyonnais-Dauphiné comporte les bateaux propriété du Duché ainsi que les bateaux sous contrat avec le Duché, notamment à des fins de défense.

Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés par l’Amiral Du Lyonnais-Dauphiné, le Duc ayant droit de véto sur les nominations. Ils sont placés sous les ordres directs de l’Amiral du lyonnais-Dauphiné.

Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réservent que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois. Les Capitaines peuvent confier la conduite du navire aux Matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc…)

Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché, ceci passant par le respect des règles imposées par les comtés/duchés dans lesquels se rendent ces bateaux. Aucune attaque ne peut être tolérées sans l’ordre de l’Amiral ou du Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Les corsaires sont des capitaines de bateaux de guerre qui organisent et effectuent des frappes préventives sur les bateaux classés pirates ou ayant porté atteinte aux intérêts du Lyonnais Dauphiné. Les corsaires n'interviennent que sur demande expresse de l'Amiral ou du Duc du Lyonnais-Dauphiné.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs, les capitaines de bateaux ducaux - tout comme les corsaires - peuvent être démis de leur fonction par l'Amiral, et poursuivi en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier (abus de pouvoir, désertion, incurie)

Article 2.4 - Des navires battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les navires battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne sont pas directement rattachés à l'Amirauté mais ont pour autant un accès privilégié à cette dernière. Le Pavillon leur confère certains avantages en matière de taxes portuaires et d'accès aux quais des Ports du Lyonnais-Dauphiné.

Les navires propriété d'un Lyonnais-Dauphinois ayant été construit dans un Port du Lyonnais-Dauphiné peuvent obtenir le pavillon du Lyonnais-Dauphiné sur simple demande.

Dans le cas de navires propriété d'un Lyonnais-dauphinois ayant été construit à l'étranger et ne pouvant être construit en Lyonnais-Dauphiné, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande auprès de l'Amiral. Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres.

Les navires propriété du Duché ou des Villes du Lyonnais-Dauphiné ont automatiquement le pavillon du Lyonnais-Dauphiné. Le pavillon est perdu si le bateau est cédé à un particulier. En ce cas, le particulier pourra toujours faire une demande d'attribution à l'Amiral. Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres.

Toute condamnation pour Trahison ou Haute Trahison par une Cour de justice du Propriétaire du navire entraîne la perte du pavillon. Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol Lyonnais-Dauphinois. En cas de délits commis par ces derniers, l'Amirauté pourra proposer la suspension du pavillon qui devra être avalisée par le Conseil Ducal.

Titre 3 - Du fonctionnement de l'Amirauté

Article 3.1 - Des accostages et du droit de séjour

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus. Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai.

Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.
Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours, incluant le jour d'arrivée, sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue, qui est validée ou non par l'Amiral.

Les demandes d’amarrage se font dans la salle publique prévue à cet effet soit par le Capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.

Article 3.2 - Des taxes portuaires

La taxe portuaire est définie comme suit :
- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
- Navires battant Pavillon Lyonnais-Dauphinois = 1 écu/jour

Les navires de la Flotte du Lyonnais-Dauphiné ainsi que les navires et corsaires royaux sont exonérés de taxes.

Les navires battant Pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance, par tranche de 6 mois mais pourront se voir rembourser leur taxe portuaire pour tout service rendu au Duché, de la manière suivante :
- Mandat de maire, de Conseiller ducal ou service armé = 1 écu remboursé par jour de mandat
- Voyage personnel = 1 écu remboursé par jour de voyage
- Voyage effectué pour le compte du Duché = 5 écus de taxes remboursés par jour de voyage effectué

La taxe pourra être annulée ou diminuée sur demande motivée auprès de l'Amiral et après accord du Duc. Tout non paiement de la taxe portuaire est passible de poursuites conformément au Livre V du Coutumier.

Article 3.3 - De la sécurité des Ports

Tout délit de piraterie ou accostage non autorisé est sanctionné conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.

Article 3.4 - De la construction navale et des grands travaux

3.4.1/ Des grands travaux

Seul le Conseil Ducal peut ordonner des travaux d'amélioration d'un port, par un vote à la majorité de ses membres. Une fois la décision prise et le budget établit, le suivi des travaux est assuré par l'Amiral et le Chef de port concerné en étroite collaboration avec le pôle économique du Conseil Ducal.

3.4.2/ De la construction des navires

Pour toute construction d'un navire, il sera demandé au futur propriétaire de faire une demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.

Le taux de la taxe pour les étrangers s'élève à 20 %. Le taux de la taxe pour les Lyonnais-Dauphinois est de 5%, bénéficiant d'un tarif réduit. Toutefois, dans les deux cas, les tarifs de construction sont moins importants, lorsque le futur propriétaire du bateau fournit une partie ou la totalité des matières premières nécessaires à la construction.

3.4.3/ De l'entretien des navires

En supplément du coût de réparation, un forfait de réparation par tranche de points devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné selon la grille en vigueur :
De 1 à 3 points : 6 écus
De 4 à 7 points : 15 écus
De 8 à 12 points : 30 écus
De 13 à 20 points : 50 écus
Au delà de 20 points : 100 écus

Pour rappel et pour comprendre les différents renvois au Coutumier :

Coutumier Livre IV:

Coutumier - Livre V:

pour moi ca va
juste comme on en as deja parler

Citation :: par tranche de 6 mois mais pourront se voir rembourser leur taxe portuaire pour tout service rendu au Duché, de la manière suivante :

je vois ca plus sur un an que sur 6 mois
plus facile a gerer surtout qu'au final ca serra moi qui vais gerer ca

et comme deja montrer un fichier tout simple suffirait

Nouvelle Charte Amirauté 684648imgtesttaxe

Citation :: Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

Titre 1 - De la définition et des attributions de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires :
• à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ;
• aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux ;
• aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports ;
• à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales ;
• à l'entretien des ports et des bateaux.

Elle dispose de bureaux au sein du Castel de Lyon afin d'assurer, notamment, la liaison avec le Conseil Ducal.

Les ports de Vienne, Valence et Lyon sont propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Titre 2 - De la hiérarchie et des statuts des membres de l'Amirauté

Article 2.1 - De l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné et de ses adjoints

L'Amiral du Lyonnais-Dauphiné dirige l'Amirauté. Il est sous autorité du Duc et devra prêter serment de fidélité et de loyauté à ce dernier. En outre, il devra assurer pour le compte du Duché les relations avec l'Amirauté royale.

L’Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil Ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route. Il a sous sa responsabilité l'Académie du Sextant, lieu d'échange de savoirs sur la navigation et sise au Castel de Lyon.

Si l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné souhaite quitter le Duché, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal.

La démission de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné doit d’être acceptée par le Duc et n'est effective qu’après la désignation d’un nouvel Amiral. Le Conseil Ducal, par vote à la majorité absolue, peut décider de démettre l'Amiral de ses fonctions, si celui-ci ne remplit pas ses fonctions correctement.

L'Amiral du Lyonnais-Dauphiné peut nommer et révoquer des adjoints avec l'accord du Duc.

Article 2.2 - Des chefs de ports

Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Ils sont nommés par ce dernier en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination. Après chaque nouvelle nomination, le Conseillers aux Mines devra effectuer les changements de Chefs de ports In Gratebus.

Les Chefs de Port sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un Chef de Port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via l'Amiral, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le Chef de Port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour désertion.

Article 2.3 - De la flotte du Lyonnais-Dauphiné

La flotte du Lyonnais-Dauphiné comporte les bateaux propriété du Duché ainsi que les bateaux sous contrat avec le Duché, notamment à des fins de défense.

Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés par l’Amiral Du Lyonnais-Dauphiné, le Duc ayant droit de véto sur les nominations. Ils sont placés sous les ordres directs de l’Amiral du lyonnais-Dauphiné.

Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réservent que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois. Les Capitaines peuvent confier la conduite du navire aux Matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc…)

Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché, ceci passant par le respect des règles imposées par les comtés/duchés dans lesquels se rendent ces bateaux. Aucune attaque ne peut être tolérées sans l’ordre de l’Amiral ou du Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Les corsaires sont des capitaines de bateaux de guerre qui organisent et effectuent des frappes préventives sur les bateaux classés pirates ou ayant porté atteinte aux intérêts du Lyonnais Dauphiné. Les corsaires n'interviennent que sur demande expresse de l'Amiral ou du Duc du Lyonnais-Dauphiné.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs, les capitaines de bateaux ducaux - tout comme les corsaires - peuvent être démis de leur fonction par l'Amiral, et poursuivi en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier (abus de pouvoir, désertion, incurie)

Article 2.4 - Des navires battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les navires battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne sont pas directement rattachés à l'Amirauté mais ont pour autant un accès privilégié à cette dernière. Le Pavillon leur confère certains avantages en matière de taxes portuaires et d'accès aux quais des Ports du Lyonnais-Dauphiné.

Les navires propriété d'un Lyonnais-Dauphinois ayant été construit dans un Port du Lyonnais-Dauphiné peuvent obtenir le pavillon du Lyonnais-Dauphiné sur simple demande.

Dans le cas de navires propriété d'un Lyonnais-dauphinois ayant été construit à l'étranger et ne pouvant être construit en Lyonnais-Dauphiné, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande auprès de l'Amiral. Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres.

Les navires propriété du Duché ou des Villes du Lyonnais-Dauphiné ont automatiquement le pavillon du Lyonnais-Dauphiné. Le pavillon est perdu si le bateau est cédé à un particulier. En ce cas, le particulier pourra toujours faire une demande d'attribution à l'Amiral. Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres.

Toute condamnation pour Trahison ou Haute Trahison par une Cour de justice du Propriétaire du navire entraîne la perte du pavillon. Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol Lyonnais-Dauphinois. En cas de délits commis par ces derniers, l'Amirauté pourra proposer la suspension du pavillon qui devra être avalisée par le Conseil Ducal.

Titre 3 - Du fonctionnement de l'Amirauté

Article 3.1 - Des accostages et du droit de séjour

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus. Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai.

Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage. => Je n'ai pas trop saisi cette phrase, il manque un morceau, non ?
Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours, incluant le jour d'arrivée, sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue, qui est validée ou non par l'Amiral.

Les demandes d’amarrage se font dans la salle publique prévue à cet effet soit par le Capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.

Article 3.2 - Des taxes portuaires

La taxe portuaire est définie comme suit :
- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
- Navires battant Pavillon Lyonnais-Dauphinois = 1 écu/jour

Les navires de la Flotte du Lyonnais-Dauphiné ainsi que les navires et corsaires royaux sont exonérés de taxes.

Les navires battant Pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance, par tranche de 6 mois mais pourront se voir rembourser leur taxe portuaire pour tout service rendu au Duché, de la manière suivante :
- Mandat de maire, de Conseiller ducal ou service armé = 1 écu remboursé par jour de mandat
- Voyage personnel = 1 écu remboursé par jour de voyage
- Voyage effectué pour le compte du Duché = 5 écus de taxes remboursés par jour de voyage effectué

La taxe pourra être annulée ou diminuée sur demande motivée auprès de l'Amiral et après accord du Duc. Tout non paiement de la taxe portuaire est passible de poursuites conformément au Livre V du Coutumier.

Article 3.3 - De la sécurité des Ports

Tout délit de piraterie ou accostage non autorisé est sanctionné conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.

Article 3.4 - De la construction navale et des grands travaux

3.4.1/ Des grands travaux

Seul le Conseil Ducal peut ordonner des travaux d'amélioration d'un port, par un vote à la majorité de ses membres. Une fois la décision prise et le budget établit, le suivi des travaux est assuré par l'Amiral et le Chef de port concerné en étroite collaboration avec le pôle économique du Conseil Ducal.=> On ne peut pas rajouter que si un chef de port le décide seul il peut s'exposer à des sanctions conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier ?

3.4.2/ De la construction des navires

Pour toute construction d'un navire, il sera demandé au futur propriétaire de faire une demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.

Le taux de la taxe pour les étrangers s'élève à 20 %. Le taux de la taxe pour les Lyonnais-Dauphinois est de 5%, bénéficiant d'un tarif réduit. Toutefois, dans les deux cas, les tarifs de construction sont moins importants, lorsque le futur propriétaire du bateau fournit une partie ou la totalité des matières premières nécessaires à la construction.
=> J'aurais plutôt écrit ceci :
La taxe sur la construction s'élève à 20% du montant total à régler au Duché par le futur propriétaire du bateau. Elle sera réduite à 5% pour les Lyonnais-Dauphinois.
Le reste me semble superflu... On va forcément déduire les matériaux s'ils les fournissent.

3.4.3/ De l'entretien des navires

En supplément du coût de réparation, un forfait de réparation par tranche de points devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné selon la grille en vigueur :
De 1 à 3 points : 6 écus
De 4 à 7 points : 15 écus
De 8 à 12 points : 30 écus
De 13 à 20 points : 50 écus
Au delà de 20 points : 100 écus

Voici mes observations sur la charte.
Par contre, pour les suivis des remboursements des taxes, je pense qu'il va falloir qu'une seule personne s'en occupe, l'Amiral donc, et qu'il dise exactement à chaque bailli qui rembourser à qui, parce que sinon, ça risque d'être le bazar rapidement.
De plus, vous envisagiez de les faire payer comment les capitaines ? par don au Duché ?
Un an à l'avance, c'est beaucoup quand même... Non ?

moi je part du principe que

payer les taxes a l'avance deja ca oblige a ce que la personne se bouge pour se la faire rembourser

1 an ca fait moins de 400 ecus

quand on sait que le plus petit bateau fait plus de 1000 ecus que navigué coute de l'argent obligatoirement

je trouve pas ca enorme non

pour cela

Citation :: Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.

non c'est juste que normalement quand un bateau accoste il est censé prevenir qu'il s'en va mais cela n'est jamais fait en realité

pour les construction le debut de la phrase est assez clair
seul le conseil ducal peu l'autorisé

apres oui il peu y avoir un truc sur les sanction encourue

Du coup on garde quand même la partie où il doit dire qu'il s'en va alors qu'il ne le fait pas ?

sur les sanctions, y'a une partie "chefs de ports"
vaut mieux rester là

si le chef de port fait n'imp', tous sujets confondus, il peut être poursuivi selon le Livre IV du Coutumier
par ailleurs, normalement, on a mm pas besoin de le marquer dans la charte hein

tout membre d'une institution ducale qui fait n'imp' peut être poursuivi pour abus de pouvoir

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

C'est à mon tour de faire quelques remarques.

Citation :: Article 2.2 - Des chefs de ports

Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Ils sont nommés par ce dernier en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination. Après chaque nouvelle nomination, le Conseillers aux Mines devra effectuer les changements de Chefs de ports In Gratebus.

Les Chefs de Port sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un Chef de Port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via l'Amiral, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le Chef de Port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour désertion.

Est-ce vraiment pertinent de garantir le poste pour une absence de moins de 30 jours ? Pour le non respect des consignes je ne mentionnerai pas le chef d'inculpation mais simplement l'article de loi. Ca simplifiera le boulot si la loi évolue comme c'est fait pour l'article 2.3.

Pour l'article "Article 2.3 - De la flotte du Lyonnais-Dauphiné" il est dit, je cite :

Citation :: Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réservent que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois.

Contraindre le capitanat à un Lyonnais-Dauphinois d'accord mais d'avoir la même contrainte pour tout l'équipage me semble trop restrictif d'autant plus qu'on a régulièrement des coups de mains venant de l'extérieur pour le commerce, la défense. Pourquoi s'en priver ici ?

Toujours sur le même article, une remarque importante et cruciale !

Citation :: Les corsaires sont des capitaines de bateaux de guerre qui organisent et effectuent des frappes préventives sur les bateaux classés pirates ou ayant porté atteinte aux intérêts du Lyonnais-Dauphiné.

Je plaisante il manque un tiret.

Article 2.4, je cite :

Citation :: Les navires propriété d'un Lyonnais-Dauphinois ayant été construit dans un Port du Lyonnais-Dauphiné peuvent obtenir le pavillon du Lyonnais-Dauphiné sur simple demande.

Il y a un peu beaucoup de fois "Lyonnais-Dauphinois". Je vous propose : "
Les navires propriété d'un Lyonnais-Dauphinois ayant été construits dans un port du Duché peuvent obtenir le pavillon du Lyonnais-Dauphiné sur simple demande."

Cet article est un peu complexe et on pourrait peut-être le simplifier. Il y a pour moi une incohérence dans cette partie :

Citation :: Les navires propriété du Duché ou des Villes du Lyonnais-Dauphiné ont automatiquement le pavillon du Lyonnais-Dauphiné. Le pavillon est perdu si le bateau est cédé à un particulier. En ce cas, le particulier pourra toujours faire une demande d'attribution à l'Amiral. Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres.

Si le nouveau propriétaire est Lyonnais-Dauphinois et sachant qu'un Lyonnais-Dauphinois peut avoir le pavillon sur simple demande je ne vois pas pourquoi nous passerions par un vote.

Je remplacerai donc par ceci :

Citation :: Les navires propriété du Duché ou des Villes du Lyonnais-Dauphiné ont automatiquement le pavillon du Lyonnais-Dauphiné. Le pavillon est perdu si le bateau est cédé à un particulier n'ayant pas le statut Lyonnais-Dauphinois. En ce cas, le particulier pourra toujours faire une demande d'attribution à l'Amiral. Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres.

Chipotage sur l'article 3.1. "Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus. Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai." Des eaux Lyonnaises-Dauphinoises et non dauphinoises.

Pour tous les votes mentionnés j'indiquerai simplement que ça doit ce faire en accord avec l'article "Procédures de vote au conseil ducal".

Pour les votes, à mon sens, pas besoin de rappeler l'article de loi détaillant la procédure. Ca alourdirait le texte, déjà bien lourd. Le fait d'appliquer cet article est intrinsèque à tous les votes que le Conseil ducal fait.

Pour les coquilles, merci. J'avais pas tout vu... et certaines sont issues de la précédente charte dont j'ai fait quelques copiés collés

Citation :: Est-ce vraiment pertinent de garantir le poste pour une absence de moins de 30 jours ?

Outre le fait que ça rajoute 3 lignes à la charte, je trouve pas ça très choquant pour ma part... une absence, ça sous entend absence justifiée je suppose. Chef de port, c'est un peu comme maire, on peut pas bouger de la ville comme ça. Il faut faire des rapports de vigie chaque jour. Je pense que cet article est là pour dire qu'on peut palier/tolérer jusqu'à 30 jours d'absence pour convenance personnelle, sans pour autant rouvrir le poste à candidature, etc...

Enfin, Taz complètera surement. J'ai repiqué de l'ancienne charte, pour le coup

Citation :: Pour le non respect des consignes je ne mentionnerai pas le chef d'inculpation mais simplement l'article de loi. Ca simplifiera le boulot si la loi évolue comme c'est fait pour l'article 2.3.

Très juste ! ça m'avait échappé... en plus j'ai déjà dit mon opposition à ce genre de clauses. on pourra faire un renvoi au Livre IV du Coutumier, commen dans les autres paragraphes.

Citation :: Pour l'article "Article 2.3 - De la flotte du Lyonnais-Dauphiné" il est dit, je cite :

Citation :
Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réservent que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois.

Contraindre le capitanat à un Lyonnais-Dauphinois d'accord mais d'avoir la même contrainte pour tout l'équipage me semble trop restrictif d'autant plus qu'on a régulièrement des coups de mains venant de l'extérieur pour le commerce, la défense. Pourquoi s'en priver ici ?

Pas faux. On peut assouplir en effet...

Sur la modif du 2.4, suis pas entièrement d'accord... il suffit pas d'être Lyonnais-Dauphinois pour obtenir un Pavillon. Il faut aussi avoir construit son bateau en LD. Là c'est un bâteau qui est acheté...

Du coup, en relisant, je me rends compte qu'on n'a pas entièrement terminé de creuser cette question des Pavillons. Je n'ai rien mis sur les accès réservés aux quais des navires battant pavillon du LD...et il semblait que son acquisition automatique, y compris pour les Lyonnais-Dauphinois ayant construit en LD, faisait encore débat ici Embarassed

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Pour les votes je me suis mal exprimé dans le texte on dit qu'on doit voter à la majorité et blablabla. Quand je parlais de mentionner l'article sur les procédures de vote c'était en remplacement pas en complémente.

Pour un navire vendu par la mairie ou par le Duché il y a de fortes chances pour qu'il sorte de nos chantiers alors bon ... Et même s'il n'a pas été construit chez-nous je pense qu'on peut maintenir un pavillon qui a déjà été donné.

pour cela

Citation :: Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

oui il faut le laisser

par ce que cela a été mis en place pour des chefs de port qui s'en allait genre en armée pour 3 semaine un mois pour defendre leurs duché
mais n'avait pas du tout envie de quitter leur poste

dans ce cas si on leur met un remplacant a leur retour on leurs dit quoi ?

"qui va a la chasse perd sa place ?"

pour les matelot

bon deja il faut relativisé hein

tu as deux cas

soit marchand et la les matelot c'est quasi pour tout les bateau , en tout cas tout les bateaux en ld

1 cap 1 matelot qui generalement a le mandat

du coup filer un mandat a un etranger je trouve ca moyen

l'autre cas un bateau de guerre , la plus de matelot celui de thib 5 personne le miens 8 personne

et crois moi que si tu viens a devoir les utlisé je preffererait avoir des dauphinois que des etrangers

pour les pavillon il n'y a pas de debat je suis desolé et si modification pour les taxes encore moins

le pavillon a la base c'est

le gars qui construit son bateau ici
on va dire mon foncet

forcement que j'ai un quai sans delai maxi d'accostage vu que j'habite ici vais pas aller le garer en provence

les taxes bha c'etait exoneration mai ca on en discute pour le faire autrement

donc en gros le pavillon a une chose essentiel c'est l'accostage sans durée de temps et je vois pas comment vous pouvez faire autrement

maintenant un bateau qui as le pavillon vendu ou donner a un dauphinois qui habite aussi ici
bha c'est la meme chose
le pavillon est donner au bateau pas au capitaine

toujours pour le pierrelatte , ayant acquis le triton j'ai donner le pierrelatte a ma femme qui habite aussi a vienne

en quoi il est pertinent de dire bateau vendu donc plus de pavillon ? elle habite en ld et n'as donc pas de delai precis quand elle accoste

ca c'est pour les avantage

mais faut pas oublier ausi queles pavillon sont censé

faire de la place dans le port si besoins en cas d'urgence
faire des voyage pour le compte du duché si demander

et c'est la que le duché dans un sens n'est pas clair

c'est quasi toujours les meme qui se bouge et les autres sont tranquil sans que jamais on ne dise rien ou remette en compte leurs exoneration

c'est une des raison qui fait qu'il vaut mieux demander 1 an de taxes en avance et de les rembourser au meritant
que d'exonerer en attedant la bonne actions des ventouse

tiens j'ai reffait fichier pour suivit des taxes si on en viens la

j'ai mis quelques exemples que j'effacerai si on se met a l'utilisé

https://docs.google.com/spreadsheets/d/12jKxeO6BccQmjtyI-CE0AO0DQ6262llICO-5IOtXHa0/edit#gid=0

Je me suis emmêlé les pinceaux tout seul sur les Pavillons. Mea culpa. C'est sur les constructions de nouveaux foncets qu'il y a débat... pardon, je suis un peu fatigué ces jours ci.

Sur le descriptif des avantages, c'est noté Taz. J'avais un peu élagué la partie sur les accostages, il faut que je rajoute un mot sur le délais infini accordé aux navires battant pavillon du LD. Sur le Pavillon... tu as raison, c'est au navire et pas au propriétaire qu'il est accordé. Ceci dit, on a déjà des dispositions pour se prémunir d'abus éventuels s'il y a revente à un brigand ou je ne sais quoi...

ce n'est marqué nul part faudrait le rajouter mais un peu partout quand un bateau a un pavillon ou un anneau
peu importe comme on l'appel

le capitaine doit signaler qu'il vend son bateau et a qui et le duché a un droit de veto suivant la personne

pour un foncet c'est pas tres grave en soit

mais si je venait a vendre le triton meme a un dauphinois etant un bateau qui peu faire de gros degat ca deviens de suite autre chose

en gros seul le foncet n'as pas de canon hormis si le capitaine a fini toutes ses etudes ou il detiens un canon de poche

et le pavillon ne peu etre attribuer qu'a un dauphinois

par exemple sam qui etait devenu franc comtois n'avait plus de pavillon il l'as recuperer en habitant a nouveau en ld

Un canon de poche ? pale

Un canon qui ne fait pas de gros dégâts quoi.

Pour le reste, je suis d'accord avec les remarques de l'Amiral, et les correctifs de Titi sur les coquilles.

Je compile et intègre les différentes corrections dans la soirée puis ferais une nouvelle proposition de texte.

Super, merci, je voulais le faire, donc ça me va bien que tu le fasses !

En fait, j'ai pas trop trouvé le temps de le faire finalement... je peux m'y remettre ce soir, mais si tu voulais t'y coller, je t'en prie...

Euh... Ben... Le temps c'est la même problématique pour moi aussi...

Et voici... avec un peu de retard...
Les ajouts en rouge, comme on a toujours fait.

J'ai essayé de tenir en compte des remarques de tout le monde, il y a peut-être des oublis... c'est à vous !

Citation :: Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

Titre 1 - De la définition et des attributions de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires :
• à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ;
• aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux ;
• aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports ;
• à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales ;
• à l'entretien des ports et des bateaux.

Elle dispose de bureaux au sein du Castel de Lyon afin d'assurer, notamment, la liaison avec le Conseil Ducal.

Les ports de Vienne, Valence et Lyon sont propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Titre 2 - De la hiérarchie et des statuts des membres de l'Amirauté

Article 2.1 - De l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné et de ses adjoints

L'Amiral du Lyonnais-Dauphiné dirige l'Amirauté. Il est sous autorité du Duc et devra prêter serment de fidélité et de loyauté à ce dernier. En outre, il devra assurer pour le compte du Duché les relations avec l'Amirauté royale.

L’Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil Ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route. Il a sous sa responsabilité l'Académie du Sextant, lieu d'échange de savoirs sur la navigation et sise au Castel de Lyon.

Si l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné souhaite quitter le Duché, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal.

La démission de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné doit d’être acceptée par le Duc et n'est effective qu’après la désignation d’un nouvel Amiral. Le Conseil Ducal, par vote à la majorité absolue, peut décider de démettre l'Amiral de ses fonctions, si celui-ci ne remplit pas ses fonctions correctement.

L'Amiral du Lyonnais-Dauphiné peut nommer et révoquer des adjoints avec l'accord du Duc.

Article 2.2 - Des chefs de ports

Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Ils sont nommés par ce dernier en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination. Après chaque nouvelle nomination, le Conseillers aux Mines devra effectuer les changements de Chefs de ports In Gratebus.

Les Chefs de Port sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un Chef de Port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via l'Amiral, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le Chef de Port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

~~Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour désertion.~~

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir durant l'exercice de leur charge, les Chefs de Ports pourront être démis de leur fonction par l'Amiral, et poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier

Article 2.3 - De la flotte du Lyonnais-Dauphiné

La flotte du Lyonnais-Dauphiné comporte les bateaux propriété du Duché ainsi que les bateaux sous contrat avec le Duché, notamment à des fins de défense.

Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés par l’Amiral Du Lyonnais-Dauphiné, le Duc ayant droit de véto sur les nominations. Ils sont placés sous les ordres directs de l’Amiral du lyonnais-Dauphiné.

Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réserve que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois, sauf dérogation délivrée par l'Amiral. Les Capitaines peuvent confier la conduite du navire aux Matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc…)

Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché, ceci passant par le respect des règles imposées par les comtés/duchés dans lesquels se rendent ces bateaux. Aucune attaque ne peut être tolérées sans l’ordre de l’Amiral ou du Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Les corsaires sont des capitaines de bateaux de guerre qui organisent et effectuent des frappes préventives sur les bateaux classés pirates ou ayant porté atteinte aux intérêts du Lyonnais-Dauphiné. Les corsaires n'interviennent que sur demande expresse de l'Amiral ou du Duc du Lyonnais-Dauphiné.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir pendant l'exercice de leur charge, les capitaines de bateaux ducaux - tout comme les corsaires - pourront être démis de leur fonction par l'Amiral, et poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier ~~(abus de pouvoir, désertion, incurie)~~

Article 2.4 - Des navires battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les navires battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne sont pas directement rattachés à l'Amirauté mais ont pour autant un accès privilégié à cette dernière. Le Pavillon leur confère certains avantages en matière de taxes portuaires et leur permet d'avoir une place réservée dans les quais des Ports du Lyonnais-Dauphiné. Ils peuvent être sollicités par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Les navires propriété d'un Lyonnais-Dauphinois ayant été construits dans un Port du Lyonnais-Dauphiné peuvent obtenir le pavillon du Lyonnais-Dauphiné sur simple demande.

Dans le cas de navires propriété d'un Lyonnais-dauphinois ayant été construit à l'étranger et ne pouvant être construit en Lyonnais-Dauphiné, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande auprès de l'Amiral. Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres.

Les navires propriété du Duché ou des Villes du Lyonnais-Dauphiné ont automatiquement le pavillon du Lyonnais-Dauphiné. Le pavillon est perdu si le bateau est cédé à un particulier. En ce cas, le particulier pourra toujours faire une demande d'attribution à l'Amiral. Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres.

Toute condamnation pour Trahison ou Haute Trahison par une Cour de justice du Propriétaire du navire entraîne la perte du pavillon. Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol Lyonnais-Dauphinois. En cas de délits commis par ces derniers, l'Amirauté pourra proposer la suspension du pavillon qui devra être avalisée par le Conseil Ducal.

Titre 3 - Du fonctionnement de l'Amirauté

Article 3.1 - Des accostages et du droit de séjour

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus. Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux territoriales Lyonnaises-Dauphinoises sans délai.

Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.
Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours, incluant le jour d'arrivée, sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue, qui est validée ou non par l'Amiral. De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis.

Les navires battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ont une place réservée sur les quais des Ports du Lyonnais-Dauphiné. Si la place laissée traditionnellement vacante pour l’accueil des navires étrangers ne peut être libérée, et pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navires en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie), l'Amiral peut, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon lyonnais dauphinois. Le capitaine du bateau battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné peut alors recevoir du Duché une prime de remerciement dont le montant est laissé à la discrétion du conseil ducal en place.

Les demandes d’amarrage se font dans la salle publique prévue à cet effet soit par le Capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.

Article 3.2 - Des taxes portuaires

La taxe portuaire est définie comme suit :
- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
- Navires battant Pavillon Lyonnais-Dauphinois = 1 écu/jour

Les navires de la Flotte du Lyonnais-Dauphiné ainsi que les navires et corsaires royaux sont exonérés de taxes.

Les navires battant Pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance, par tranche de 6 mois mais pourront se voir rembourser leur taxe portuaire pour tout service rendu au Duché, de la manière suivante :
- Mandat de maire, de Conseiller ducal ou service armé = 1 écu remboursé par jour de mandat
- Voyage personnel = 1 écu remboursé par jour de voyage
- Voyage effectué pour le compte du Duché = 5 écus de taxes remboursés par jour de voyage effectué

La taxe pourra être annulée ou diminuée sur demande motivée auprès de l'Amiral et après accord du Duc. Tout non paiement de la taxe portuaire est passible de poursuites conformément au Livre V du Coutumier.

Article 3.3 - De la sécurité des Ports

Tout délit de piraterie ou accostage non autorisé est sanctionné conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.

Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Article 3.4 - De la construction navale et des grands travaux

3.4.1/ Des grands travaux

Seul le Conseil Ducal peut ordonner des travaux d'amélioration d'un port, par un vote à la majorité de ses membres. Une fois la décision prise et le budget établit, le suivi des travaux est assuré par l'Amiral et le Chef de port concerné en étroite collaboration avec le pôle économique du Conseil Ducal.

3.4.2/ De la construction des navires

Pour toute construction d'un navire, il sera demandé au futur propriétaire de faire une demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais-Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.

La taxe sur la construction s'élève à 20% du montant total à régler au Duché par le futur propriétaire du bateau. Elle sera réduite à 5% pour les Lyonnais-Dauphinois.

Le taux de la taxe pour les étrangers s'élève à 20 %. Le taux de la taxe pour les Lyonnais-Dauphinois est de 5%, bénéficiant d'un tarif réduit. Toutefois, dans les deux cas, les tarifs de construction sont moins importants, lorsque le futur propriétaire du bateau fournit une partie ou la totalité des matières premières nécessaires à la construction.

De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai doit être laissé pour permettre l'accostage des navires.

3.4.3/ De l'entretien des navires

En supplément du coût de réparation, un forfait de réparation par tranche de points devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné selon la grille en vigueur :
De 1 à 3 points : 6 écus
De 4 à 7 points : 15 écus
De 8 à 12 points : 30 écus
De 13 à 20 points : 50 écus
Au delà de 20 points : 100 écus

Article 3.5 - Du marché naval

Toute vente de navire en Lyonnais-Dauphiné ou toute vente d'un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne peut se faire sans l'accord préalable de l'Amiral.

Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphiné et non attribué après application des différentes règles d'héritage en vigueur près la Hérauderie de France devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort.

Edit : intégration remarques de Titi
Edit2 : intégration remarque Taz (article 3.5)

Patientait sagement et puis comme personne ne se bousculait... Elle les incita.

Merci Yrh. Des avis ? Des commentaires ?

Amiral, vous en pensez quoi de cette nouvelle version ? Parce que si tout le monde est OK, vu que qui ne dit mot consent, on peut la mettre au vote demain...

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Citation :: Les navires battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ont une place réservée sur les quais des Ports du Lyonnais-Dauphiné. Si la place laissée traditionnellement vacante pour l’accueil des navires étrangers ne peut être libérée, et pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navires en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie), l'Amiral peut, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon lyonnais dauphinois. Le capitaine du bateau battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné peut alors recevoir du Duché une prime de remerciement dont le montant est laissé à la discrétion du conseil ducal en place.

Pour la prime c'est alourdir le texte pour pas grand chose. Autant ajouter ce critère à ceux permettant la réduction des taxes. Ca me parait plus simple. Au passage il manque un tiret entre Lyonnais et Dauphinois.

Citation :: La taxe sur la construction s'élève à 20% du montant total à régler au Duché par le futur propriétaire du bateau. Elle sera réduite à 5% pour les Lyonnais-Dauphinois.
Le reste me semble superflu... On va forcément déduire les matériaux s'ils les fournissent.

Je crois qu'il y a une petite phrase en trop.

Pour la composition de l'équipage je ne suis toujours pas convaincu. On peut ouvrir aux étrangers avec l'aval de l'Amiral. C'est donc du cas par cas et pas une ouverture permanente.

Article 3.4.2, il y manque également un tiret

Je lis tout cela ce soir.

Titi a écrit:: Pour la composition de l'équipage je ne suis toujours pas convaincu. On peut ouvrir aux étrangers avec l'aval de l'Amiral. C'est donc du cas par cas et pas une ouverture permanente.

En fait, ça ne concerne surtout aucun bateau pour le moment... et ça se destine surtout aux bateaux de guerre, propriété du Duché. Je peux toujours rajouter une phrase, hein...

Pour les tirets les phrases en trop, vu. J'ai intégré directement dans le texte du coup. Merci !

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