une nouvelle charte de l'amirauté

bon voila j'ai feuilleté les textes du ld de la bourgogne ,du languedoc est egalement du coté royale

et j'en ai fait une qui remplacerait les deux textes existants pour le ld en remerciant le conseiller militaire dedelagratte et la sonseillere ducal eleana a qui j'ai presenter mon travail et qui ont donner leur avis sur certaine chose voir modifier d'autre

pour ce qui en ressort selon moi

c'est qu'au final l'amiral du ld devrait avoir un statuts equivalent a au prevot ou capitaine pour ce qui est en rapport avec la navigation donc l'amirauté deviendrait une entité des colds

avec le grand patron qui est le duc et en dessous capitaine , prevot ,majors des cn et amiral

il faudrait egalement reorganisé le lieux dec bureaux des chef de port et l'utilisé pour les discution ou alors changer le noms de ces bureau ici ou quasi toutes les discution sont des discution qui sont des discution ducal et non pas en relation avec l'amirauté


enfin il y a un passage disant que l'acces aux bateaux royaux (corsaire, ou representant officiel de l'amirauté) et sans taxes d'appontage

ceci non pas pour mon cas parsonel mais juste pour ne pas se retrouver un jours comme le bordel monstre qui se trouve coté normandie

ou plusieurs bateaux corsaire du roi ou d'amiraux venu defendre les port normand se retrouve avec l'acces refusé aux port et ou ont leur demande de se separer

je veux juste dire que si un jours les corsaire du roi venait a operer sur le rhone pour une raison qui generalement est toujours la protection generalement

il serrait normal de les laisser accoster sans leurs faire payer des taxes chose qui semble logique pour beaucoup mais au vu de ce qui se passe coté normand c'est pas verifier a chaque fois

la cherte royale parle d'accostage et meme de reparation a prix coutant


enfin bref
voici ce que j'ai fait avec l'aide de mes deux comparses

Citation :

Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné


Article 1 : De la définition de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné et de ses attributions

La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires :
• à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ;
• aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux ;
• aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports ;
• à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales ;
• à l'entretien des ports et des bateaux.


Article 2 : De la Hiérarchie au sein de l’Amirauté du Lyonnais Dauphiné

L’Amirauté est dirigée par l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Les décisions de l’Amirauté sont émises par une chambre décisionnaire constituée du Duc, de l’Amiral, du Prévôt des maréchaux, du Capitaine, et du Commissaire au Commerce pour les contrats commerciaux.
En cas de désaccord, la décision finale reviendra au Duc.

2.1 L'Amiral du Lyonnais-Dauphiné

L’Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil Ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route.

2.2 Chefs de Port

Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de véto sur toute nomination.
Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir

2.3 Capitaines des bateaux ducaux

Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés par l’Amiral Du Lyonnais-Dauphiné en accord avec la Chambre décisionnaire.

Ils sont placés sous les ordres directs de l’Amiral du lyonnais-Dauphiné et peuvent être placés par ce dernier sous l'autorité du Capitaine du Lyonnais-Dauphiné en cas de manœuvre militaire.

Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réservent que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois.

Les Capitaines peuvent confier la conduite du navire aux Matelots. Toutefois, ils restent responsables des évènements qui pourraient avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc…)

Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché, ceci passant par le respect des règles imposées par les comtés/duchés dans lesquels se rendent ces bateaux.
Aucune attaque ne sera tolérées sans l’ordre expresse de l’Amiral ou du Capitaine.

2.4 Des manquements aux devoirs et des sanctions
En cas de manquement de l'un de leurs devoirs, les capitaine ducaux du Lyonnais-Dauphiné peuvent être démis de leur fonction par la Chambre décisionnaire, et poursuivi en justice, pour un chef d’accusation en fonction de la nature du manquement observé

Article 3 : Les ports du Lyonnais Dauphiné

3.1 Le Duché du Lyonnais-Dauphiné compte 3 ports situés dans les villes suivantes :

- Lyon
- Vienne
- Valence

Les ports Lyonnais-Dauphinois doivent pouvoir accueillir au minimum 1 bateau de propriétaire non dauphinois ayant le pavillon ou non, ceci afin de laisser régulièrement un quai libre par le roulement des voyageurs.

3.2 Les navires

La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible. Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord et selon les prix et conditions de vente fixés par le Conseil Ducal.
Le propriétaire peut faire réparer son embarcation au chantier naval moyennant le paiement des réparations au Duché.

3.2.a Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort auprès du Capitaine.

3.2.b Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

3.2.c Sont considérés comme navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

3.2.d Dans le cas de navires propriété du Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un port Lyonnais-dauphinois, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande par le Conseil de l'Amirauté et le Conseil Ducal.

3.3 De l’accès aux ports du Lyonnais-Dauphiné

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus.

Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai.
Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.
Tout accostages acceptés le serra pour une durée maximal de 5 jours sauf si cette durée est précisé et validé lors de la demande d’accostage . L’absence de durée dans la demande d’accostage donnera accès si ce dernier est autorisé a une durée maximal de 5 jours incluant le jours d’arrivé

Les demandes d’amarrage se font dans la salle publique prévue à cet effet soit par le Capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.

[ Mettre le lien en caché sous l'écriture de salle]

3.3.a De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis dans la demande d'amarrage validée par le Conseil Ducal.

3.3.b De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai devra être laissé pour permettre l'accostage des navires.

3.3.c En cas de besoin, le capitaine du bateau peut demander une prolongation de stationnement à quai dans un courrier envoyé au plus tard 24h avant l'expiration de l'autorisation de stationnement

3.3.d En cas de besoin, et sur décision motivée, le Conseil pourra demander que la place laissée vacante pour permettre l’accostage soit libérée dans un délai qu'il fixera.

3.3.e Si la place laissée vacante pour l’accueil des navires ne peut être libérée, et pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navires en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie), le Conseil Ducal peut, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon lyonnais dauphinois.

Le capitaine du bateau battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné peut alors recevoir du Duché une prime de remerciement dont le montant est laissé à la discrétion du conseil ducal en place.
Toute demande mensongère constitue une infraction et se voit poursuivi pour Trouble à l'ordre public.

Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire

- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.
Les navires appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les navires non agréés par le duché = 1,5 écus/jour.

Sont exonérés de la taxe :
-Les navires construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les navires marchands sous contrat spécifique avec le duché
-Les navires de l'Amirauté royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.


Article 5 : Sanctions en cas de violation des dispositions du statut

5.1 Le non-paiement de la taxe portuaire est constitutif d’une escroquerie et passible d'une amende de 100 écus par jour d'accostage.

5.2 L’accostage sans autorisation est constitutif d’une attaque sur les eaux du Lyonnais Dauphiné et considéré comme un acte de brigandage.

5.3 Le non respect de la durée maximum d’accostage est constitutif d’un trouble à l’ordre public et passible d’une amende de 25 écus par jour d'accostage supplémentaires.

5.4 Le non respect d'un ordre Ducal de libérer une place afin de permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public et passible d’une amende de 100 écus.
Le refus pour un capitaine de navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné de libérer sa place à quai pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public ainsi que la perte de son pavillon.


Article 6 : De la Piraterie

Tout acte de piraterie est puni tel que défini par les articles IV.1.b.vi, IV.1.c.vi, IV.3.c et IV.3.d du coutumier Lyonnais-Dauphinois et entraîne la perte du Pavillon Lyonnais-Dauphinois.


Article 7 : Révision

Le statut des ports du Lyonnais-Dauphiné suit l’évolution des ports du Lyonnais-Dauphiné et les progrès de la navigation.
Il peut être révisé sur proposition du Conseil Ducal, du Grand Amiral et du conseil de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphinois
Tout projet de modification est soumis au Conseil et voté à la majorité absolue par ses membres.

ce que je veux dire

c'est que actuelement dans le duché a ma connaissance moins de 10 personnes ont deja navigué en tant que capitaine

sur ces 10 seulent 2 personnes sont presente de façon a leur dire tu prend le bateaux dans deux heures et tu vas a cette endroit

et encore ca serrait limite plus qu'une


alors comme c'est une chose qui a peu de chance de changer dans les 6 a 8 mois a venir

meme pour les chefs de ports actuelement


appres c'est un choix soit ont enleve les criteres soit ont acepte apres coup dans le cas d'un changement de mettre en place des personnes qui ne correspondent pas au critere

les modalité de demision elle sont defini......

la demision est effective seulement quand un remplacant est nommé
un peu comme a la prevoté il me semble

non j'ai oublier de le mettre

faudrait rajouter cette phrase et la formuler pour l'amiral

Citation :

Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé.

apres j'ai pas dit que j'etais contre hein juste me pose la question sur

dans ce cas

lors du changement quel serra la priorité le changement de personne pour faire le roulement ou les competences