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 Impôts pour Juin/Juillet

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Êtes-vous d'accord pour que l'imposition de ce mandat soit de 18,92 écus par possession, selon le budget établi par notre bailli ?
Oui
Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Vote_lcap78%Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Vote_rcap
 78% [ 7 ]
Non
Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Vote_lcap22%Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Vote_rcap
 22% [ 2 ]
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 0% [ 0 ]
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AuteurMessage
Arta

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeLun 8 Juin 2015 - 20:55

Vous m'écoutez pas quand je parle en fait ....

J'ai fait un calcul pour les artisans avec deux champs, une échoppe et une taverne vous avez qu'a suivre la conversation ...

Mais j'avais pas pris en compte que c'était avant réduction de la mairie c'est tout.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeLun 8 Juin 2015 - 20:56

Si on écoute mais je crois que l'on n'avait pas suivi la suite de ton calcul.
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Arta

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeLun 8 Juin 2015 - 21:07

Beh y'a rien de plus a comprendre, je pensais que c'était 18 écus par possession et ça me semblait un poil excessif.
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Titi04

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeLun 8 Juin 2015 - 21:13

Bah c'est 18 écus par possessions. Après c'est aux maires de voir s'ils arrivent à amortir une partie ou non.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeLun 8 Juin 2015 - 21:14

Oui, oui, mais j'ai cru que tu avais changé de chiffres entre temps. Bref.
Maintenant nous nous sommes compris.
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Yrh
Archevêque
Yrh


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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeLun 8 Juin 2015 - 21:29

Ah oui mais la taverne ça douille... et ça...
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeLun 8 Juin 2015 - 21:32

Non mais il ne parlait pas de taverne, mais de la somme des impôts pour une villageois avec deux champs et une échoppe.
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Yrh
Archevêque
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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeLun 8 Juin 2015 - 21:34

Embarassed (désolé ^^ je suis à la masse ce soir)
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Arta

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeLun 8 Juin 2015 - 21:54

Dans mon calcul j'ai rajouté ma taverne pour montré que si je payais 18 écus par champ j'allais payer bien cher !
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dastan69

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeLun 8 Juin 2015 - 22:44

A voté
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Bebert

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeMar 9 Juin 2015 - 15:16

A voté
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Celestin Finamor

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeMar 9 Juin 2015 - 20:28

A voté...et donc validé les besoins pour la marechaussée
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeMar 9 Juin 2015 - 21:39

Adopté !

Merci à notre PP de préparer l'annonce, il serait bon que nous puissions la sortir ce soir. Merci !
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeMer 10 Juin 2015 - 3:01

Bebert, j'ai tout compilé,  y a plus qu'à mettre en forme, et verifier le dernier article cité (Yrh a dit que c'est bon donc c'est bon !)

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de
11732 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :
Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 29 Mars jusqu'au 27 Mai.

- Budget Guet : 20 936 écus écus
- Frais d'embauche pour les PE : 1750 écus
- Achat de céréales pour les animaux :  19 296 écus
- Budget Prestige :  12 600 écus
- Salaire du RMI : 365, 654 écus

Total des dépenses : 54 947, 654  écus

- Ventes de bétail :  23230 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 4104, 6 écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : 2350  écus
- Production minière: 13 531, 105  écus


Total des revenus : 43 215, 705 écus

Soit une différence de 11 731, 949 écus, arrondie à 11 732 écus.

Nombre total de possessions :  620

Soit un montant de 18, 92  écus par possession

Montant nécessaire d'imposition : 11 732 écus

Voici les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante:

Citation :
Nombre de possession par ville :

Valence : 85 possessions = 1608, 2 écus
Montélimar : 65 possessions = 1229, 8 écus
Vienne : 101 possessions = 1910, 92 écus
Embrun : 70 possessions = 1324, 4 écus
Dié : 78 possessions = 1475, 76 écus
Briançon : 99 possessions = 1873, 08 écus
Lyon : 122 possessions = 2308, 24 écus

Soit un total de 11730, 4 écus


Qu'il soit également su que, conformément à l'article VII.2.c de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- Au moins le quart de la somme demandée doit être versé avant le dix-huitième jour après le résultat des élections ducales, soit le 13 Juin.
- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci, soit le 27 Juin.
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci, soit le [ u]5 Juillet.[/u]
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat, soit le 19 Juillet.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas les versements pourra être poursuivi pour incurie.



Notes : Pour le calcul de la production minière, compte tenu des changements importants de rendements, nous avons jugé bon de nous y prendre ainsi s :  le salaire des mineurs, la création monétaire, les excédents pierre & fer sont une moyenne des deux derniers mandats, soit du 31 Janvier au 27 Mai 1463.

(scel, signature, date)


Dernière édition par Svetlna le Mer 10 Juin 2015 - 3:19, édité 3 fois
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Yrh
Archevêque
Yrh


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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeMer 10 Juin 2015 - 3:16

Yrh use de télépathie divine
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Bebert

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeMer 10 Juin 2015 - 13:05

Voilà, c'est prêt, merci beaucoup Svetlna!


Citation :
Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Annonc11

** Les impôts s'imposent **



   De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
   A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,

   Salutations et Paix,




Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 11732 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.


Citation :
Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 29 Mars jusqu'au 27 Mai.

- Budget Guet : 20 936 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 1750 écus
- Achat de céréales pour les animaux :  19 296 écus
- Budget Prestige :  12 600 écus
- Salaire du RMI : 365,654 écus

Total des dépenses : 54 947,654 écus

- Ventes de bétail :  23230 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 4104,6 écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : 2350 écus
- Production minière: 13 531,105 écus


Total des revenus : 43 215,705 écus

Soit une différence de 11 731,949 écus, arrondie à 11 732 écus.

Nombre total de possessions :  620

Soit un montant de 18,92 écus par possession

Montant nécessaire d'imposition : 11 732 écus


Voici les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante:


Citation :
Nombre de possession par ville :

Valence : 85 possessions = 1608,2 écus
Montélimar : 65 possessions = 1229,8 écus
Vienne : 101 possessions = 1910,92 écus
Embrun : 70 possessions = 1324,4 écus
Dié : 78 possessions = 1475,76 écus
Briançon : 99 possessions = 1873,08 écus
Lyon : 122 possessions = 2308,24 écus

Soit un total de 11730,4 écus



Qu'il soit également su que, conformément à l'article VII.2.c de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- Au moins le quart de la somme demandée doit être versé avant le dix-huitième jour après le résultat des élections ducales, soit le 13 Juin.
- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci, soit le 27 Juin.
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci, soit le 5 Juillet.
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat, soit le 19 Juillet.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas les versements pourra être poursuivi pour incurie.



Notes : Pour le calcul de la production minière, compte tenu des changements importants de rendements, nous avons jugé bon de nous y prendre ainsi s :  le salaire des mineurs, la création monétaire, les excédents pierre & fer sont une moyenne des deux derniers mandats, soit du 31 Janvier au 27 Mai 1463.



Rédigé à Lyon, le 10ème jour du mois de Juin de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.




Code:
[quote][center][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/center]

[center][size=20][b][color=indigo]** [u]Les impôts s'imposent[/u] **[/color][/b][/size][/center]



    [i][b][size=24][color=indigo]D[/color][/size][/b]e Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
    A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

    Salutations et Paix,[/i]



Qu'il soit su que le [b][color=indigo]Conseil Ducal[/color][/b] a adopté la levée d'un [b][color=indigo]impôt[/color][/b] d'un montant de [b][color=indigo]11732[/color][/b] [i]écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la [b][color=indigo]majorité absolue[/color][/b] des conseillers ducaux.

[/i]
[quote][i]Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 29 Mars jusqu'au 27 Mai.[/i]

- Budget Guet : [b][color=indigo]20 936[/color] [/b] écus
- Frais d'embauche pour les PE : [b][color=indigo]1750[/color][/b] écus
- Achat de céréales pour les animaux :  [b][color=indigo]19 296[/color][/b] écus
- Budget Prestige :  [b][color=indigo]12 600[/color][/b] écus
- Salaire du RMI : [b][color=indigo]365,654[/color][/b] écus

Total des dépenses : [b][color=indigo]54 947,654[/color] [/b] écus

- Ventes de bétail :  [b][color=indigo]23230[/color][/b] écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : [b][color=indigo]4104,6[/color][/b] écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : [b][color=indigo]2350[/color] [/b] écus
- Production minière: [b][color=indigo]13 531,105[/color] [/b] écus


Total des revenus : [b][color=indigo]43 215,705[/color][/b] écus

Soit une différence de [b][color=indigo]11 731,949[/color][/b] écus, arrondie à [b] [color=indigo]11 732[/color][/b] écus.

Nombre total de possessions :  [b][color=indigo]620[/color][/b]

[b]Soit un montant de [color=indigo]18,92[/color] écus par possession[/b]

Montant nécessaire d'imposition : [b][color=indigo]11 732[/color][/b] écus [/quote]
[i]

[i]Voici les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante:
[/i]
[/i]
[quote][i]Nombre de possession par ville : [/i]

Valence : [b]85[/b] possessions = [b][color=indigo]1608,2[/color][/b] écus
Montélimar : [b]65[/b] possessions = [b][color=indigo]1229,8[/color][/b] écus
Vienne : [b]101[/b] possessions = [b][color=indigo]1910,92[/color][/b] écus
Embrun : [b]70[/b] possessions = [b][color=indigo]1324,4[/color][/b] écus
Dié : [b]78[/b] possessions = [b][color=indigo]1475,76[/color][/b] écus
Briançon : [b]99[/b] possessions = [b][color=indigo]1873,08[/color][/b] écus
Lyon : [b]122[/b] possessions = [b][color=indigo]2308,24[/color][/b] écus

Soit un total de [b] [color=indigo]11730,4[/color][/b] écus
[/quote]
[i]


[i]Qu'il soit également su que, conformément à [b][color=indigo]l'article VII.2.c[/color][/b] de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :[/i]

- Au moins le [b][color=indigo]quart[/color][/b] de la somme demandée doit être versé avant le [b][color=indigo]dix-huitième jour[/color][/b] après le résultat des élections ducales, soit le [u][color=indigo][b]13 Juin[/b][/color][/u].
- Au moins la [b][color=indigo]moitié[/color][/b] de la somme demandée doit être versée avant le [b][color=indigo]trente deuxième jour[/color][/b] après celui-ci, soit le [u][b][color=indigo]27 Juin[/color][/b][/u].
- Au moins les [b][color=indigo]trois quarts[/color][/b] de la somme demandée doivent être versés avant le [b][color=indigo]quarante sixième jour[/color][/b] après celui-ci, soit le [u][b][color=indigo]5 Juillet[/color][/b][/u].
- La [b][color=indigo]totalité[/color][/b] de la somme demandée doit être versée avant le [b][color=indigo]soixantième jour[/color][/b] après ledit résultat, soit le [u][b][color=indigo]19 Juillet[/color][/b][/u].

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la [b][color=indigo]fraude fiscale[/color][/b], et que chacun doit [color=indigo][b]s'acquitter de ses taxes[/b][/color], sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à [color=indigo][b]l'article III.4.b[/b][/color] du Coutumier, tout maire n'effectuant pas les versements pourra être [b][color=indigo]poursuivi[/color][/b] pour [b][color=indigo]incurie[/color][/b].



[u]Notes :[/u] Pour le calcul de la production minière, compte tenu des changements importants de rendements, nous avons jugé bon de nous y prendre ainsi s :  le salaire des mineurs, la création monétaire, les excédents pierre & fer sont une moyenne des deux derniers mandats, soit du 31 Janvier au 27 Mai 1463.



Rédigé à Lyon, le 10ème jour du mois de Juin de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[/quote]
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeMer 10 Juin 2015 - 15:22

Merci à tous ! C'est bon pour afficher, pile dans les temps !


Citation :
Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Annonc11

** Les impôts s'imposent **



   De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
   A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,

   Salutations et Paix,




Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 11732 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.


Citation :
Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 29 Mars jusqu'au 27 Mai.

- Budget Guet : 20 936 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 1750 écus
- Achat de céréales pour les animaux :  19 296 écus
- Budget Prestige :  12 600 écus
- Salaire du RMI : 365,654 écus

Total des dépenses : 54 947,654 écus

- Ventes de bétail :  23230 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 4104,6 écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : 2350 écus
- Production minière: 13 531,105 écus


Total des revenus : 43 215,705 écus

Soit une différence de 11 731,949 écus, arrondie à 11 732 écus.

Nombre total de possessions :  620

Soit un montant de 18,92 écus par possession

Montant nécessaire d'imposition : 11 732 écus


Voici les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante:


Citation :
Nombre de possession par ville :

Valence : 85 possessions = 1608,2 écus
Montélimar : 65 possessions = 1229,8 écus
Vienne : 101 possessions = 1910,92 écus
Embrun : 70 possessions = 1324,4 écus
Dié : 78 possessions = 1475,76 écus
Briançon : 99 possessions = 1873,08 écus
Lyon : 122 possessions = 2308,24 écus

Soit un total de 11730,4 écus



Qu'il soit également su que, conformément à l'article VII.2.c de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- Au moins le quart de la somme demandée doit être versé avant le dix-huitième jour après le résultat des élections ducales, soit le 13 Juin.
- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci, soit le 27 Juin.
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci, soit le 5 Juillet.
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat, soit le 19 Juillet.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas les versements pourra être poursuivi pour incurie.



Notes : Pour le calcul de la production minière, compte tenu des changements importants de rendements, nous avons jugé bon de nous y prendre ainsi s :  le salaire des mineurs, la création monétaire, les excédents pierre & fer sont une moyenne des deux derniers mandats, soit du 31 Janvier au 27 Mai 1463.



Rédigé à Lyon, le 10ème jour du mois de Juin de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Signat11

Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Sceauld2



Code:
[quote][center][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/center]

[center][size=20][b][color=indigo]** [u]Les impôts s'imposent[/u] **[/color][/b][/size][/center]



    [i][b][size=24][color=indigo]D[/color][/size][/b]e Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
    A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

    Salutations et Paix,[/i]



Qu'il soit su que le [b][color=indigo]Conseil Ducal[/color][/b] a adopté la levée d'un [b][color=indigo]impôt[/color][/b] d'un montant de [b][color=indigo]11732[/color][/b] [i]écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la [b][color=indigo]majorité absolue[/color][/b] des conseillers ducaux.

[/i]
[quote][i]Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 29 Mars jusqu'au 27 Mai.[/i]

- Budget Guet : [b][color=indigo]20 936[/color] [/b] écus
- Frais d'embauche pour les PE : [b][color=indigo]1750[/color][/b] écus
- Achat de céréales pour les animaux :  [b][color=indigo]19 296[/color][/b] écus
- Budget Prestige :  [b][color=indigo]12 600[/color][/b] écus
- Salaire du RMI : [b][color=indigo]365,654[/color][/b] écus

Total des dépenses : [b][color=indigo]54 947,654[/color] [/b] écus

- Ventes de bétail :  [b][color=indigo]23230[/color][/b] écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : [b][color=indigo]4104,6[/color][/b] écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : [b][color=indigo]2350[/color] [/b] écus
- Production minière: [b][color=indigo]13 531,105[/color] [/b] écus


Total des revenus : [b][color=indigo]43 215,705[/color][/b] écus

Soit une différence de [b][color=indigo]11 731,949[/color][/b] écus, arrondie à [b] [color=indigo]11 732[/color][/b] écus.

Nombre total de possessions :  [b][color=indigo]620[/color][/b]

[b]Soit un montant de [color=indigo]18,92[/color] écus par possession[/b]

Montant nécessaire d'imposition : [b][color=indigo]11 732[/color][/b] écus [/quote]
[i]

[i]Voici les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante:
[/i]
[/i]
[quote][i]Nombre de possession par ville : [/i]

Valence : [b]85[/b] possessions = [b][color=indigo]1608,2[/color][/b] écus
Montélimar : [b]65[/b] possessions = [b][color=indigo]1229,8[/color][/b] écus
Vienne : [b]101[/b] possessions = [b][color=indigo]1910,92[/color][/b] écus
Embrun : [b]70[/b] possessions = [b][color=indigo]1324,4[/color][/b] écus
Dié : [b]78[/b] possessions = [b][color=indigo]1475,76[/color][/b] écus
Briançon : [b]99[/b] possessions = [b][color=indigo]1873,08[/color][/b] écus
Lyon : [b]122[/b] possessions = [b][color=indigo]2308,24[/color][/b] écus

Soit un total de [b] [color=indigo]11730,4[/color][/b] écus
[/quote]
[i]


[i]Qu'il soit également su que, conformément à [b][color=indigo]l'article VII.2.c[/color][/b] de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :[/i]

- Au moins le [b][color=indigo]quart[/color][/b] de la somme demandée doit être versé avant le [b][color=indigo]dix-huitième jour[/color][/b] après le résultat des élections ducales, soit le [u][color=indigo][b]13 Juin[/b][/color][/u].
- Au moins la [b][color=indigo]moitié[/color][/b] de la somme demandée doit être versée avant le [b][color=indigo]trente deuxième jour[/color][/b] après celui-ci, soit le [u][b][color=indigo]27 Juin[/color][/b][/u].
- Au moins les [b][color=indigo]trois quarts[/color][/b] de la somme demandée doivent être versés avant le [b][color=indigo]quarante sixième jour[/color][/b] après celui-ci, soit le [u][b][color=indigo]5 Juillet[/color][/b][/u].
- La [b][color=indigo]totalité[/color][/b] de la somme demandée doit être versée avant le [b][color=indigo]soixantième jour[/color][/b] après ledit résultat, soit le [u][b][color=indigo]19 Juillet[/color][/b][/u].

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la [b][color=indigo]fraude fiscale[/color][/b], et que chacun doit [color=indigo][b]s'acquitter de ses taxes[/b][/color], sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à [color=indigo][b]l'article III.4.b[/b][/color] du Coutumier, tout maire n'effectuant pas les versements pourra être [b][color=indigo]poursuivi[/color][/b] pour [b][color=indigo]incurie[/color][/b].



[u]Notes :[/u] Pour le calcul de la production minière, compte tenu des changements importants de rendements, nous avons jugé bon de nous y prendre ainsi s :  le salaire des mineurs, la création monétaire, les excédents pierre & fer sont une moyenne des deux derniers mandats, soit du 31 Janvier au 27 Mai 1463.



Rédigé à Lyon, le 10ème jour du mois de Juin de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]


[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=856&u=17018009][img]http://i56.servimg.com/u/f56/17/01/80/09/signat11.png[/img][/url]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

[/quote]
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Bebert

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeMer 10 Juin 2015 - 15:57

Publié! thumleft
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeMer 10 Juin 2015 - 16:27

Merci ! flower
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeMer 10 Juin 2015 - 18:28

Merci Bebert !
En légature aussi, c'est annoncé aux maires. Wink
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeDim 5 Juil 2015 - 21:20

Citation :
I love you Suivi des impôts Juin / Juillet 1463 I love you


Montant restant des impôts : 249, 52 écus
Montélimar : 65 possessions => 1229,80  écus

Premier quart =  307,45  écus :  Premier quart entièrement réglé
Deuxième quart = 307,45 écus :  Deuxième quart entièrement versé
Troisième quart =  307,45 écus :  Troisième quart entièrement versé

Quatrième quart = 307,45  écus :  Reste à verser : 249,52 (Avant le 19 Juillet)

+ 1, 03 ( Reliquat des précédents impôts) + 150 écus (don du 11/06) + 150 écus ( don du 12/06) + 150 écus ( don du 18/06) + 150 écus ( don du 25/06) + 180 écus (Exonération des taxes tavernes) + 150 écus ( don du 1/07) + 150 écus ( don du 2/07) -100 écus (Mandat numéro '1552241') - 0, 15 deniers (Mandat numéro '1559167')

Montant restant des impôts : 0 écus
Embrun :  70 possessions => 1324,40 écus

Premier quart =  331,10 écus :  Premier quart entièrement versé.
Deuxième quart = 331,10  écus :  Second quart entièrement versé.

Troisième quart = 331,10  écus :  Troisième quart entièrement versé.
Quatrième quart =  331,10 écus :  Quatrième quart entièrement versé.

+ 0, 6 écus (Reliquat des précédents impôts) + 150 écus (don du 12/06) + 100 écus (don du 13/06) + 150 écus ( don du 15/06) + 150 écus ( don du 17/06) + 100 écus ( don du 22/06) +  180 écus (Exonération des taxes tavernes) + 150 écus ( don du 26/06) + 100 écus ( don du 27/07) + 100 écus ( don du 29/06) + 150 écus (don du 2/07)

+ 6, 2 écus


Montant restant des impôts : 1159, 495 écus
Vienne : 101 possessions =>  1910,92

Premier quart =  477,73  écus :  Premier quart entièrement versé
Deuxième quart = 477,73  écus :  Reste à verser : 204, 035 écus (Avant le 27 Juin)
Troisième quart = 477,73 écus :  Reste à verser : 477,73 écus (Avant le 5 Juillet)
Quatrième quart =  477,73 écus :  Reste à verser : 477,73 écus (Avant le 19 Juillet)

+ 28, 475 écus ( Reliquat des précédents impôts)+ 80, 5 écus ( Mandat numéro '1552225') + 119, 5 écus (Mandat numéro '1554277') + 40, 75 écus (Mandat numéro '1556820') + 180 écus (Exonération des taxes tavernes) + 250 écus ( dons du 28 et 29/07) + 12, 2 écus ( Mandat numéro '1559097') + 40 écus (Mandat numéro '1560904')

Montant restant des impôts :  467, 32 écus
Briançon: 99 possessions =>  1873,08  écus

Premier quart =  468,27 écus :  Premier quart entièrement versé
Deuxième quart = 468,27 écus : Second quart entièrement versé
Troisième quart =  468,27 écus : Troisième quart entièrement versé

Quatrième quart = 468,27 écus : Reste à verser : 467, 32 écus (Avant le 19 Juillet)

+ 30 écus ( Surplus mandat) + 600 écus ( dons du 11 Juin au 14 Juin) + 54, 75 écus ( Surplus mandat) + 150 écus ( don du 21/06) + 133, 70 écus ( Surplus mandat) + 180 écus (Exonération des taxes tavernes)+ 207, 25 écus ( Mandat numéro '1561298') + 50 écus (Mandat numéro '1562469')

Montant restant des impôts : 0  écu
Dié : 78 possessions =>  1475,76 écus

Premier quart =  368,14 écus :  Premier quart entièrement versé
Deuxième quart = 368,14  écus :  Second quart entièrement versé
Troisième quart =  368,14 écus :  Troisième quart entièrement versé
Quatrième quart =  368,14 écus :  Quatrième quart entièrement versé


+ 172, 1 écus (Reliquat des précédents impôts) + 150 écus ( don du 11/06) + 150 écus ( don du 12/06) + 150 écus ( don du 13/06) + 150 écus (don du 25/06) + 150 écus ( don du 26/06) +  20, 05 écus (Mandat numéro '1552733') + 33 écus ( Mandat numéro '1554602') + 1, 75 écus ( Mandat numéro '1556946' ) + 180 écus (Exonération des taxes tavernes) + 150 écus ( don du 29/06) + 150 écus ( don du 1/07) + 56.65 écus ( Mandat numéro '1559155')

+ 40, 99 écus

Montant restant des impôts : 265, 16 écus
Lyon : 122 possessions =>  2308,24 écus

Premier quart =  577,06  écus :  Premier quart entièrement payé.
Deuxième quart = 577,06 écus :  Second quart entièrement payé.
Troisième quart = 577,06  écus :  Troisième quart entièrement payé.

Quatrième quart = 577,06 écus : Reste à verser : 265, 16 écus (Avant le 19 Juillet)

+ 0, 08 écus (Reliquat des précédents impôts) + 150 écus ( don du 12/06) + 150 écus ( don du 13/06) + 150 écus ( don du 14/06) + 128 écus ( don du 15/06) + 150 écus ( don du 24/06) + 150 écus ( don du 25/06) + 150 écus ( don du 26/06) + 128 écus ( don du 27/06) + 150 écus ( don du 28/06) + 150 écus (don du 29/06) + 150 écus ( don du 30/06) + 128 écus ( don du 1er Juillet) + 180 écus (Exonération des taxes tavernes) - 123 écus ( Mandat numéro '1556793') + 252 écus ( remboursement des 15 pierres taillées)


Montant restant des impôts : 0 écu
Valence: 85 possessions =>  1608,20 écus

Premier quart =  402,05  écus :  Premier quart entièrement réglé [
Deuxième quart = 402,05  écus :  Second quart entièrement réglé
Troisième quart =  402,05 écus :  Troisième quart entièrement réglé
Quatrième quart = 402,05 écus :  Quatrième quart entièrement réglé


+ 0, 73 écus (Reliquat des impôts) + 671 écus (Mandat numéro '1554255') + 383 écus ( Mandat numéro '1556912') + 1242, 35 écus ( Mandat numéro '1559293') + 180 écus (Exonération des taxes tavernes)

+ 868, 15 écus

Montant total à percevoir: 11 730,40 écus.
Total perçu au 05/ 07 :   10 504, 245 écus.


MaJ le 05/07.

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Eléanna

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeDim 5 Juil 2015 - 22:22

Super. Merci Svet !

On sait pourquoi Vienne a du retard ?
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeJeu 9 Juil 2015 - 22:50

Je crois que Nefertianne avait réalisé un peu tard que c'était trop peu ce qu'elle avait versé Confused Mais ça va le faire ! Tout a bien été expliqué au nouveau maire
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeDim 19 Juil 2015 - 16:55

Citation :

I love you Suivi des impôts Juin / Juillet 1463 I love you


Montant restant des impôts : 99, 52 écus
Montélimar : 65 possessions => 1229,80  écus

Premier quart =  307,45  écus :  Premier quart entièrement réglé
Deuxième quart = 307,45 écus :  Deuxième quart entièrement versé
Troisième quart =  307,45 écus :  Troisième quart entièrement versé

Quatrième quart = 307,45  écus :  Reste à verser : 99, 52 (Avant le 19 Juillet)

+ 1, 03 ( Reliquat des précédents impôts) + 150 écus (don du 11/06) + 150 écus ( don du 12/06) + 150 écus ( don du 18/06) + 150 écus ( don du 25/06) + 180 écus (Exonération des taxes tavernes) + 150 écus ( don du 1/07) + 150 écus ( don du 2/07) -100 écus (Mandat numéro '1552241') - 0, 15 deniers (Mandat numéro '1559167') + 150 écus ( don du 16/07)

Montant restant des impôts : 0 écus
Embrun :  70 possessions => 1324,40 écus

Premier quart =  331,10 écus :  Premier quart entièrement versé.
Deuxième quart = 331,10  écus :  Second quart entièrement versé.
Troisième quart = 331,10  écus :  Troisième quart entièrement versé.
Quatrième quart =  331,10 écus :  Quatrième quart entièrement versé.


+ 0, 6 écus (Reliquat des précédents impôts) + 150 écus (don du 12/06) + 100 écus (don du 13/06) + 150 écus ( don du 15/06) + 150 écus ( don du 17/06) + 100 écus ( don du 22/06) +  180 écus (Exonération des taxes tavernes) + 150 écus ( don du 26/06) + 100 écus ( don du 27/07) + 100 écus ( don du 29/06) + 150 écus (don du 2/07)

+ 6, 2 écus


Montant restant des impôts : 0 écu
Vienne : 101 possessions =>  1910,92

Premier quart =  477,73  écus :  Premier quart entièrement versé
Deuxième quart = 477,73  écus :  Second quart entièrement versé
Troisième quart = 477,73 écus :  Troisième quart entièrement versé
Quatrième quart =  477,73 écus :  Quatrième quart entièrement versé


+ 28, 475 écus ( Reliquat des précédents impôts)+ 80, 5 écus ( Mandat numéro '1552225') + 119, 5 écus (Mandat numéro '1554277') + 40, 75 écus (Mandat numéro '1556820') + 180 écus (Exonération des taxes tavernes) + 250 écus ( dons du 28 et 29/07) + 12, 2 écus ( Mandat numéro '1559097') + 40 écus (Mandat numéro '1560904') + 150 écus ( don du 6/7) + 150 écus ( don du 8/7) + 150 écus ( don du 9/7) + 150 écus ( don du 12/07) + 150 écus ( don du 14/07) + 410 écus ( dons du 17 au 19 Juillet)

+ 0, 505 écus

Montant restant des impôts :  219, 87 écus
Briançon: 99 possessions =>  1873,08  écus

Premier quart =  468,27 écus :  Premier quart entièrement versé
Deuxième quart = 468,27 écus : Second quart entièrement versé
Troisième quart =  468,27 écus : Troisième quart entièrement versé

Quatrième quart = 468,27 écus : Reste à verser : 219, 87 écus (Avant le 19 Juillet)

+ 30 écus ( Surplus mandat) + 600 écus ( dons du 11 Juin au 14 Juin) + 54, 75 écus ( Surplus mandat) + 150 écus ( don du 21/06) + 133, 70 écus ( Surplus mandat) + 180 écus (Exonération des taxes tavernes)+ 207, 25 écus ( Mandat numéro '1561298') + 50 écus (Mandat numéro '1562469') + 247,45 écus ( Mandat numéro '1565371')

Montant restant des impôts : 0  écu
Dié : 78 possessions =>  1475,76 écus

Premier quart =  368,14 écus :  Premier quart entièrement versé
Deuxième quart = 368,14  écus :  Second quart entièrement versé
Troisième quart =  368,14 écus :  Troisième quart entièrement versé
Quatrième quart =  368,14 écus :  Quatrième quart entièrement versé


+ 172, 1 écus (Reliquat des précédents impôts) + 150 écus ( don du 11/06) + 150 écus ( don du 12/06) + 150 écus ( don du 13/06) + 150 écus (don du 25/06) + 150 écus ( don du 26/06) +  20, 05 écus (Mandat numéro '1552733') + 33 écus ( Mandat numéro '1554602') + 1, 75 écus ( Mandat numéro '1556946' ) + 180 écus (Exonération des taxes tavernes) + 150 écus ( don du 29/06) + 150 écus ( don du 1/07) + 56.65 écus ( Mandat numéro '1559155') + 6, 35 écus (Mandat numéro '1563166') + 109.15 écus (Mandat numéro '1565332')


+ 156, 49 écus


Montant restant des impôts : 0 écus
Lyon : 122 possessions =>  2308,24 écus

Premier quart =  577,06  écus :  Premier quart entièrement payé.
Deuxième quart = 577,06 écus :  Second quart entièrement payé.
Troisième quart = 577,06  écus :  Troisième quart entièrement payé.
Quatrième quart = 577,06 écus : Dernier quart entièrement payé.


+ 0, 08 écus (Reliquat des précédents impôts) + 150 écus ( don du 12/06) + 150 écus ( don du 13/06) + 150 écus ( don du 14/06) + 128 écus ( don du 15/06) + 150 écus ( don du 24/06) + 150 écus ( don du 25/06) + 150 écus ( don du 26/06) + 128 écus ( don du 27/06) + 150 écus ( don du 28/06) + 150 écus (don du 29/06) + 150 écus ( don du 30/06) + 128 écus ( don du 1er Juillet) + 180 écus (Exonération des taxes tavernes) - 123 écus ( Mandat numéro '1556793') + 252 écus ( remboursement des 15 pierres taillées) + 150 écus (don du 6/07) + 116 écus ( don du 7/07)

+ 0, 84 écus

Montant restant des impôts : 0 écu
Valence: 85 possessions =>  1608,20 écus

Premier quart =  402,05  écus :  Premier quart entièrement réglé
Deuxième quart = 402,05  écus :  Second quart entièrement réglé
Troisième quart =  402,05 écus :  Troisième quart entièrement réglé
Quatrième quart = 402,05 écus :  Quatrième quart entièrement réglé


+ 0, 73 écus (Reliquat des impôts) + 671 écus (Mandat numéro '1554255') + 383 écus ( Mandat numéro '1556912') + 1242, 35 écus ( Mandat numéro '1559293') + 180 écus (Exonération des taxes tavernes)

+ 868, 15 écus

Montant total à percevoir: 11 730,40 écus.
Total perçu au 19/ 07 :   12 443, 195 écus.


MaJ le 19/ 07.
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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitimeDim 19 Juil 2015 - 21:46

Valence a déjà payé un paquet d'impôt pour le prochain mandat ! Shocked
Faut qu'il arrête hein Very Happy
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MessageSujet: Re: Impôts pour Juin/Juillet   Impôts pour Juin/Juillet - Page 5 Icon_minitime

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