Titi04
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 |  Sujet: Fatums préparation.  Dim 5 Juil 2015 - 22:04 | |
| Acte d'accusation type. - Citation :
- En ce jour du 6 juillet 1463,
Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de XXX.
Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.
* Titi s'approcha de l'accusé et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.
Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté l’État de Siège en étant encore dans le Duché alors que vous étiez, d'après les rapports de douane, hier à Montélimar, ville frontalière. OU
Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté l’État de Siège en étant encore dans le Duché alors que vous étiez, d'après les rapports de douane, hier à Valence et ( vous y êtes toujours ou Die ou Vienne)
En vertu de l'annonce ducale daté du 5 juillet formulant un décret exceptionnel nommé "Décret exceptionnel ~ Etat de siège" vous êtes en infraction. Je vous demande donc de répondre de cette infraction de la cour en vous poursuivant pour Trouble à l'Ordre Public. Voici l'annonce en question.
* Il alla donner un exemplaire au Juge et un autre à l'accusé (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88682313#88682313) *
La parole est à la défense et aux témoins qui confirmeront les éléments que j'ai indiqué.
Dernière édition par Titi04 le Lun 6 Juil 2015 - 11:57, édité 1 fois | |
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Titi04
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| | Sujet: Re: Fatums préparation. Lun 6 Juil 2015 - 11:49 | |
| - Citation :
- Dié :
Good_iche. viens de Montel
Desirade viens de Montel
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Garatoi viens de Montel => habite à Vienne
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Yacouba viens de Montel => habite Valence mais procès qui va être lancé. - Citation :
- Montel :
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Ysendar était à Montel => [HRP : "est mort" sur la fiche]
Tugaluso était à Montel => de Valence aucun doute possible
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Victoire1 était à Montel => courrier envoyé pour excuse car en prison
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Dernière édition par Titi04 le Lun 6 Juil 2015 - 21:21, édité 2 fois | |
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Titi04
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| | Sujet: Re: Fatums préparation. Lun 6 Juil 2015 - 21:09 | |
| Dans la masse j'ai fait quelques petites erreurs. Courrier envoyé à Sextant à Victoire1car ils étaient en prison et j'avais oublié. - Citation :
- Bonsoir,
J'ai par erreur lancé un procès contre vous puisque étant en prison hier vous ne pouviez prendre la route je vous prie de bien vouloir accepter mes excuses. Toutefois, je vous rappelle que vous devez quitter le territoire et ceci dès ce soir en vous dirigeant vers la frontière la plus proche sans quoi vous serez poursuivis.
Bien cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 06/07/1463. | |
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