DI // TAOP - Yacouba // Coupable =>forum 2

Affaire un peu compliquée qui m'a valu un crachat en plein visage mais intéressante. Je la lance quand Elkar m'aura fourni son témoignage.

Citation :

* Titi avait eu affaire à une certaine Baba en taverne, cette personne était soit disant dioise depuis toujours. Plusieurs choses n'étaient pas cohérentes. Suite à son départ de la taverne le Procureur avait envoyé la garde chercher cette personne pour l'amener jusqu'au tribunal.*

En ce jour du 6 juillet 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de Dame Yacouba.

Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

* Titi s'approcha de l'accusée et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.

Nous avons ici un cas particulier. Cette personne qui prêtant se faire appeler Baba est soit disant une Dioise de longue date. Hors elle n'a jamais figuré sur les registres municipaux. Sir Demons, actuel Maire,  qui était présent à ce moment là en taverne lorsqu'elle s'est présentée ainsi pourra le confirmer, c'est pourquoi je fais appel à lui. Cette personne est arrivée à Die cette nuit, et vient de Montélimar. Sir Narcimore pourra le confirmer puisqu'il a fait le même voyage. D'après les mouvements de cette nuit la personne se rapprochant le plus de Baba est bien Yaccouba. Cette dénommée Yaccouba était enregistrée ce matin à Valence comme par hasard l'est maintenant à Die. Sir Demons pourra également le confirmer. Je n'ai d'ailleurs pas lancé de procès à son encontre au début car étant installée à Valence elle n'était pas concernée par l’État de Siège déclaré hier dans l'annonce "Décret exceptionnel ~ Etat de siège" que je vous remets.

* Titi alla donner un copie au Juge. (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88682313#88682313) *

Cependant Yucouba est arrivée à Valence le XXX comme le certifie le témoignage de Sir Elkar actuel Prévôt. Je vous le lis :

""

Nous pouvons déjà constater qu'il y a des incohérences entre ce que la personne ici présente à affirmé et la réalité. Je pense donc que cette personne ne s'est installée à Valence qu'au moment la prise de Valence se couvrant ainsi en cas d’État de Siège. Mais ne soyons pas dupes il s'agit là d'une manipulation grotesque pour échapper à la Justice. C'est une installation qui n'en est pas une. Juste un morceau d'écriture dans un registre. D'abord Valence, puis maintenant Die et dans les jours à venir ça sera où, Montelimar ? La Savoie.
Autre élément important et à ne pas négliger comme l'indique Sir Elkar cette personne à suivi les Fatums depuis leur entrée en Lyonnais-Dauphiné.

Nous ne pouvons pas considérer cette personne comme Lyonnais-Dauphinoise même si sur les document elle a réussi à y figurer c'est pourquoi je l'accuse de ne pas avoir respecté l’État de Siège en étant encore dans le Duché alors qu'elle était, d'après les rapports de douane, hier à Montélimar et est aujourd'hui à Die.
En vertu de l'annonce ducale daté du 5 juillet et que j'ai mentionné tout à l'heure Dame Yacouba est donc en infraction. Je lui demande donc de répondre de cette infraction de la cour en vous poursuivant pour Trouble à l'Ordre Public.

La parole est à la défense et à Sir Narcimore et Sir Demons.

Lancé !

Citation :

* Titi avait eu affaire à une certaine Baba en taverne, cette personne était soit disant dioise depuis toujours. Plusieurs choses n'étaient pas cohérentes. Suite à son départ de la taverne le Procureur avait envoyé la garde chercher cette personne pour l'amener jusqu'au tribunal.*

En ce jour du 6 juillet 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de Dame Yacouba.

Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

* Titi s'approcha de l'accusée et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.

Nous avons ici un cas particulier. Cette personne qui prêtant se faire appeler Baba est soit disant une Dioise de longue date. Hors elle n'a jamais figuré sur les registres municipaux. Sir Demons, actuel Maire, qui était présent à ce moment là en taverne lorsqu'elle s'est présentée ainsi pourra le confirmer, c'est pourquoi je fais appel à lui. Cette personne est arrivée à Die cette nuit, et vient de Montélimar. Sir Narcimore pourra le confirmer puisqu'il a fait le même voyage. Toujours d'après les mouvements de cette nuit la personne se rapprochant le plus de Baba est bien Yaccouba. Cette dénommée Yaccouba était enregistrée ce matin à Valence comme par hasard l'est maintenant à Die. Sir Demons pourra également le confirmer. Je n'ai d'ailleurs pas lancé de procès à son encontre au début car étant installée à Valence elle n'était pas concernée par l’État de Siège déclaré hier dans l'annonce "Décret exceptionnel ~ Etat de siège" que je vous remets.

* Titi alla donner un copie au Juge. (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88682313#88682313) *

Cependant Yucouba est arrivée à Valence le 30 juin comme le certifie le témoignage de Sir Elkar actuel Prévôt. Je vous le lis :

"Vous aimeriez donc les déplacements de Yacouba ?

Elle est arrivé à Dié, le 29 juin au matin dans une Lance menée par une certaine Desirade et comprenant Crixus59, Schecter, Crakity, Twuart, Yzar, Yacouba, Piercy
çi joint les rapports correspondant, de la douane et du guet.

Le lendemain, nous la retrouvont avec les mêmes à Valence ou ils resteront groupé jusqu'à leur départ pour montélimar, dans la nuit du 3 juillet ou avec un effectif légèrement différent la lance toujours menée par la même personne est composée de Crixus59, Schecter, Tinaille, Twuart, Yacouba, Piercy, Yzar

Ils y resteront jusqu'au 5 puis le 6 juillet, nous les retrouvons ...

A Dié de nouveau avec ces effectifs

Lance de Desirade, Crixus59, Twuart, Yacouba, Piercy, Tinaille, Yzar.

Voilà, je pense pouvoir montrer qu'elle a toujours été avec eux, jour après jour, sur place lors des deux prises de mairie d'ailleurs."

Nous pouvons déjà constater qu'il y a des incohérences entre ce que la personne ici présente à affirmé et la réalité. Je pense donc que celle-çi ne s'est installée à Valence qu'au moment la prise de Valence se couvrant ainsi en cas d’État de Siège. Mais ne soyons pas dupes il s'agit là d'une manipulation grotesque pour échapper à la Justice. C'est une installation qui n'en est pas une. Juste un morceau d'écriture dans un registre. D'abord Valence, puis maintenant Die et dans les jours à venir ça sera où, Montelimar ? La Savoie.
Autre élément important et à ne pas négliger comme l'indique Sir Elkar cette personne à suivi les Fatums depuis leur entrée en Lyonnais-Dauphiné.

Nous ne pouvons pas considérer cette personne comme Lyonnais-Dauphinoise même si sur les document elle a réussi à y figurer c'est pourquoi je l'accuse de ne pas avoir respecté l’État de Siège en étant encore dans le Duché alors qu'elle était, d'après les rapports de douane, hier à Montélimar et est aujourd'hui à Die.
En vertu de l'annonce ducale daté du 5 juillet et que j'ai mentionné tout à l'heure Dame Yacouba est donc en infraction. Je lui demande donc de répondre de cette infraction de la cour en vous poursuivant pour Trouble à l'Ordre Public.

La parole est à la défense et à Sir Narcimore et Sir Demons.

L'accusation a appelé Demons à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Rentrant silencieusement Demons donna son témoignage lorsqu'on lui demanda :*

Je confirme que j'ai vu une certaine Baba ou Coucou, l'un ou l'autre comme elle se nommait, dans la taverne municipale Dié. C'était la première fois que je rencontrai cette personne qui se disait pourtant de Dié. Habitant Dié depuis 10 ans et était actuellement maire de Dié, je pense pouvoir dire avec certitude que cette personne n'est pas de Dié.
Quand à sa morphologie, femme ou homme je ne sais pas, je ne suis pas allé vérifier.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Narcimore à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Narci arriva pour témoigner*

M'dame le juge, m'sieur le procureu.

Je ne peux dire le nom exacte de l'individu ici présent. Baba, yaga, Yacouba, bouba ou je ne sais quoi d'autre. Cette personne faisait bien partie d'un groupe préent à Montélimar et qui a pris la direction de Dié en même temps que moi lorsque je suivais un groupe d'indvidus louche suite à la prise de la mairie. Je ne sais si cette personne habite Valence, Dié ou une autre ville du duché mais pour ma part étant dan ce duché depuis un bon moment je ne l'ai jamais croisée. Après je n'ai pas croisé tous le habitants du duché mais voilà ce que je peux dire sur cette personne.

*Narci s'installa pour écouter la suite*

Réquisitoire et petite lettre.

Citation :

* C'était sans doute l'une des affaires Fatums les plus intéressantes, il avait pas mal réfléchit sur le dossier et passa à son réquisitoire. *

Considérant que l'accusée ne s'est pas défendue je retiens ceci comme aveu notamment au niveau de son identité. Je me permets donc d'affirmer que nous avons bel et bien affaire à Yacouba,
Considérant les témoignages de Sirs Narcimore et Demons,
Vu l'article III.3.b relatif à l'État de siège ainsi que l'annonce le déclarant en l'amendant nommée Décret exceptionnel ~ Etat de siège,
Considérant que l'accusé voyageait dans un groupe qui n'a pas respecté l'état de siège et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine, je retiens ce voyage en groupe comme circonstance aggravante,
Considérant qu'aucun élément montre que l'accusé a causé de tords,
Considérant que l'accusée a joué avec les dates d'installations afin d'échapper à la Justice et qu'elle ne peut être considérée comme Lyonnaise-Dauphinoise,

Je vous demande votre honneur de condamner l'accusée pour trouble à l'ordre public et lui donner une amende de 20 écus. 10 pour le nom respect de l'état de siège et 10 écus pour la circonstance aggravante. Ainsi que de la bannir du Lyonnais-Dauphiné avant que celle-ci s'installe d'avantage même si je doute que ce soit dans ses intentions, je vous demande donc de lui demander d'aller s'installer en dehors du Lyonnais-Dauphiné.

Que Justice soit rendue !

* Il se rassit pour assister à la suite. *

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que j'ai effectué mon réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché. Voici une copie des minutes de ce que j'ai requis.

Citation :

Considérant que l'accusée ne s'est pas défendue je retiens ceci comme aveu notamment au niveau de son identité. Je me permets donc d'affirmer que nous avons bel et bien affaire à Yacouba,
Considérant les témoignages de Sirs Narcimore et Demons,
Vu l'article III.3.b relatif à l'État de siège ainsi que l'annonce le déclarant en l'amendant nommée Décret exceptionnel ~ Etat de siège,
Considérant que l'accusé voyageait dans un groupe qui n'a pas respecté l'état de siège et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine, je retiens ce voyage en groupe comme circonstance aggravante,
Considérant qu'aucun élément montre que l'accusé a causé de tords,
Considérant que l'accusée a joué avec les dates d'installations afin d'échapper à la Justice et qu'elle ne peut être considérée comme Lyonnaise-Dauphinoise,

Je vous demande votre honneur de condamner l'accusée pour trouble à l'ordre public et lui donner une amende de 20 écus. 10 pour le nom respect de l'état de siège et 10 écus pour la circonstance aggravante. Ainsi que de la bannir du Lyonnais-Dauphiné avant que celle-ci s'installe d'avantage même si je doute que ce soit dans ses intentions, je vous demande donc de lui demander d'aller s'installer en dehors du Lyonnais-Dauphiné.

Que Justice soit rendue !

Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Dame Temperance, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 14/07/1463.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Tempé prépare son verdict et note :

Citation :

absent des registres des douanes ce 20 juillet

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

En ce vingtième jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Yacouba au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Il est reproché à l’accusée de s’être trouvé sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné en période d'état de siège exceptionnel ; la loi relative aux états de siège III.3.b.i précise en effet : « obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit (...) Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public. ».

L’accusée n’a pas daigné se présenter devant la cour pour se défendre et les rapports douaniers de ce jour attestent de son absence du territoire lyonnais-dauphinois à ce jour. Elle aurait passé les frontières avec peu de sous en poche.


Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vus l'article III.3.b.i de notre Coutumier relatif à l'état de siège,

Considérant l'absence de témoignages à décharge,
Considérant l’absence de l’accusée à son propre procès comme un sain souci de se mettre vite en règle avec l’état de siège en quittant le duché,

Attendu néanmoins que l'infraction des lois dauphinoises est caractérisée dans des circonstances qui aggravent les faits,
Attendu le réquisitoire de la procure,

Déclare Yacouba coupable des faits de trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés, à savoir sa présence sur le territoire dauphinois en période d'état de siège sans sauf-conduit, en bande organisée. La condamne à 10 écus d’amende.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

J'aurais voulu y sanctionner plus que les autres mais vu son dénuement... Sentiment de frustration.

Moue désolée.

Un moment de faiblesse de ma part, t'être...

[Elle n'avait quasiment rien IG donc je pouvais difficilement monter haut, et je me voyais pas faire un jour de prison pour juste de l'insolence, alors qu'elle est de niveau vagabond (et que les procès d'état de siège c'était avant tout pour faire "pression" pour qu'ils partent).]

Pasque tu crois vraiment que les condamnés al z'écoutent nos verdicts... Pessimisme du soir, bonsoir.