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Citation :

En ce jour du 6 juillet 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de Dame Alyan.

Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

* Titi s'approcha de l'accusée et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.

Vous êtes accusée de ne pas avoir respecté l’État de Siège en étant encore dans le Duché alors que vous étiez, d'après les rapports de douane, hier à Montélimar et que vous êtes désormais à Valence.
En vertu de l'annonce ducale daté du 5 juillet formulant un décret exceptionnel nommé "Décret exceptionnel ~ Etat de siège" vous êtes en infraction. Je vous demande donc de répondre de cette infraction de la cour en vous poursuivant pour Trouble à l'Ordre Public. Voici l'annonce en question.

* Il alla donner un exemplaire au Juge et un autre à l'accusée (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88682313#88682313) *

La parole est à la défense et à Dame Somica qui pourra confirmer avoir vu l'accusée à Montélimar hier et à Dame Isabeau pour Valence.

L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Votre honneur sieur procureur

Pour ce procés ci, je confirme également l'arrivée le 6Juillet de cette personne dans la lance en provenance de Montélimar comme signalé par nos services de douane.

Il semblerait qu'elle aussi se soit "trompée" de sens. Il serait peut être utile à mon avis que ces gens investissent dans une boussole.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Hop là réquisitoire !*

L'accusé ne s'étant pas défendu je considère ceci comme un aveu,
Considérant le témoignage de Dame Isabeau,
Vu l'article III.3.b relatif à l'État de siège ainsi que l'annonce le déclarant en l'amendant nommée Décret exceptionnel ~ Etat de siège,
Considérant que l'accusé voyageait dans un groupe qui n'a pas respecté l'état de siège et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine, je retiens ce voyage en groupe comme circonstance aggravante,
Considérant qu'aucun élément montre que l'accusé a causé de tords,
Je vous demande votre honneur de condamner l'accusé pour trouble à l'ordre public et lui donner une amende de 20 écus. 10 pour le nom respect de l'état de siège et 10 écus pour la circonstance aggravante.

Que Justice soit rendue !

* Il se rassit pour assister à la suite. *

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que j'ai effectué mon réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché. Voici une copie des minutes de ce que j'ai requis.

Citation :

L'accusé ne s'étant pas défendu je considère ceci comme un aveu,
Considérant le témoignage de Dame Isabeau,
Vu l'article III.3.b relatif à l'État de siège ainsi que l'annonce le déclarant en l'amendant nommée Décret exceptionnel ~ Etat de siège,
Considérant que l'accusé voyageait dans un groupe qui n'a pas respecté l'état de siège et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine, je retiens ce voyage en groupe comme circonstance aggravante,
Considérant qu'aucun élément montre que l'accusé a causé de tords,
Je vous demande votre honneur de condamner l'accusé pour trouble à l'ordre public et lui donner une amende de 20 écus. 10 pour le nom respect de l'état de siège et 10 écus pour la circonstance aggravante.

Que Justice soit rendue !

Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Dame Temperance, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 14/07/1463.

Citation :

From Alyan Datum on 15 Julij 1463
Subject Procès
Expires on 02 Avgust 2015

Le bonjour Dame,

Le procureur m'informe ce jour des charges retenues contre moi et je vous avoue ne pas bien comprendre.
D'abord, comme c'est la première fois que je suis en procès, je ne savais pas ce que je devais faire...

J'ai effectivement traversé votre Duché pour rentrer chez moi. J'habite à Bourges et je m'étais déplacé jusqu'en Confédération Helvétique à la recherche de ma cousine qui a disparu dans cette région... je ne l'ai pas trouvé malheureusement... Bref, je rentrais chez moi profitant d'un groupe de voyageurs pour ne pas cheminer seule.

J'avais bien vu le décret donnant l'état de siège, mais le délai a bien été respecté puisque j'ai quitté votre duché dans les 3 jours comme demandé...

Là je suis chez moi, j'ai retrouvé ma maison et ma ville.
Je n'ai pas grand chose à vous dire si ce n'est que je ne comprends pas.
Je n'ai rien fait de mal, ni commis le moindre crime, j'ai juste traversé votre Duché, en moins de 3 jours comme le voulait votre décret
Si vous me mettez une amende, je la paierai bien sûr, mais ce serait vraiment une injustice

Bien à vous

Alyan

PS : si vous voyez ma cousine, pourriez vous m'en informer ? elle est toute petite, même pas 1.50 m, toujours vétue d'une pèlerine marron et a des yeux bleu marine comme la mer... elle est très gentille mais complètement tête en l'air et je m'inquiète beaucoup pour elle... je la cherche depuis de longs mois. Des gens de passage m'avaient dit l'avoir vu en Suisse c'est pour ça que j'ai fait le voyage. Mais ce n'était pas elle. Ou alors elle était plus là... la retrouver est bien plus important pour moi qu'une amende même si je n'ai jamais commis la moindre infraction

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Tempé prépare son verdict et note :

Citation :

absent des registres des douanes ce 20 juillet

L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre honneur sieur procureur

Pour ce procés ci, je confirme également l'arrivée le 6Juillet de cette personne dans la lance en provenance de Montélimar comme signalé par nos services de douane.

Il semblerait qu'elle aussi se soit "trompée" de sens. Il serait peut être utile à mon avis que ces gens investissent dans une boussole.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

En ce vingtième jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Alyan au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Il est reproché à l’accusée de s’être trouvé sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné en période d'état de siège exceptionnel ; la loi relative aux états de siège III.3.b.i précise en effet : « obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit (...) Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public. ».

L’accusée ne s’est pas présentée devant la cour au jour d’ouverture du procès.
Elle a par suite du réquisitoire du procureur fait parvenir ce courrier à la cour :
« Le bonjour Dame,

Le procureur m'informe ce jour des charges retenues contre moi et je vous avoue ne pas bien comprendre.
D'abord, comme c'est la première fois que je suis en procès, je ne savais pas ce que je devais faire...

J'ai effectivement traversé votre Duché pour rentrer chez moi. J'habite à Bourges et je m'étais déplacé jusqu'en Confédération Helvétique à la recherche de ma cousine qui a disparu dans cette région... je ne l'ai pas trouvé malheureusement... Bref, je rentrais chez moi profitant d'un groupe de voyageurs pour ne pas cheminer seule.

J'avais bien vu le décret donnant l'état de siège, mais le délai a bien été respecté puisque j'ai quitté votre duché dans les 3 jours comme demandé...

Là je suis chez moi, j'ai retrouvé ma maison et ma ville.
Je n'ai pas grand chose à vous dire si ce n'est que je ne comprends pas.
Je n'ai rien fait de mal, ni commis le moindre crime, j'ai juste traversé votre Duché, en moins de 3 jours comme le voulait votre décret
Si vous me mettez une amende, je la paierai bien sûr, mais ce serait vraiment une injustice

Bien à vous

Alyan

PS : si vous voyez ma cousine, pourriez vous m'en informer ? elle est toute petite, même pas 1.50 m, toujours vétue d'une pèlerine marron et a des yeux bleu marine comme la mer... elle est très gentille mais complètement tête en l'air et je m'inquiète beaucoup pour elle... je la cherche depuis de longs mois. Des gens de passage m'avaient dit l'avoir vu en Suisse c'est pour ça que j'ai fait le voyage. Mais ce n'était pas elle. Ou alors elle était plus là... la retrouver est bien plus important pour moi qu'une amende même si je n'ai jamais commis la moindre infraction »

La cour regrette de devoir dire qu’aucune personne ne répondant au signalement de la cousine de l’accusée n’a été vue récemment en Lyonnais-Dauphiné.

Les rapports douaniers de ce jour attestent de l’absence de l’accusée du territoire lyonnais-dauphinois à ce jour. Elle aurait passé les frontières avec presque aucun sou en poche.

*Tempérance reprit sa respiration :*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article III.3.b.i de notre Coutumier relatif à l'état de siège,

Considérant la bonne volonté de l’accusée et les explications détaillées de toutes les circonstances : raisons de sa présence dans le duché, raisons de sa présence au sein d’un groupe par ailleurs connu pour ses méfaits,
Considérant le témoignage à charge, contradictoire sur la trajectoire suivie par l’accusée,
Considérant le relevé des douanes et la condition financière présumée de l’accusé,

Attendu néanmoins que l'infraction des lois dauphinoises est caractérisée dans des circonstances qui aggravent les faits,
Attendu le réquisitoire de la procure,

Déclare Alyan coupable des faits de trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés, à savoir sa présence sur le territoire dauphinois en période d'état de siège sans sauf-conduit. La condamne à 6 écus d’amende.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.

Citation :

De: Alyan
A: Titi04
Posté le: 21 Juil 2015 14:44
Sujet: Re: Procès Lyonnais-Dauphinois Citer le message
Pardon, je n'avais pas vu que vous avez posté ici...
J'espère que Tempérance a reçu mon pigeon
(désolée, tous mes courriers envoyés affichent une page blanche ???)

Entre temps je viens de recevoir l'avis de ma condamnation à une amende de 6 écus
comment je fais pour la payer ?
(ma grande n'a jamais eu d'amendes, je sais pas du tout comme ça fonctionne !)

A vous lire

Alyan

Citation :

Bonjour,

Du coup je te fais une réponse HRP, ça me parait plus simple. Normalement je t'ai envoyé IG le même courrier qu'ici, je fais toujours les deux. Temperance a bien reçu le courrier de ton pantin et l'a lu dans son verdict.

Pour l'amende elle a déjà du perdre les écus, c'est automatique
Vu que c'est 6 écus tu as peut-être pas fait gaffe.

Je te donne le verdict qui a été rendu, je pense que tu peux faire comme si ça ta pantine en avait connaissance

Citation :

En ce vingtième jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Alyan au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Il est reproché à l’accusée de s’être trouvé sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné en période d'état de siège exceptionnel ; la loi relative aux états de siège III.3.b.i précise en effet : « obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit (...) Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public. ».

L’accusée ne s’est pas présentée devant la cour au jour d’ouverture du procès.
Elle a par suite du réquisitoire du procureur fait parvenir ce courrier à la cour :
« Le bonjour Dame,

Le procureur m'informe ce jour des charges retenues contre moi et je vous avoue ne pas bien comprendre.
D'abord, comme c'est la première fois que je suis en procès, je ne savais pas ce que je devais faire...

J'ai effectivement traversé votre Duché pour rentrer chez moi. J'habite à Bourges et je m'étais déplacé jusqu'en Confédération Helvétique à la recherche de ma cousine qui a disparu dans cette région... je ne l'ai pas trouvé malheureusement... Bref, je rentrais chez moi profitant d'un groupe de voyageurs pour ne pas cheminer seule.

J'avais bien vu le décret donnant l'état de siège, mais le délai a bien été respecté puisque j'ai quitté votre duché dans les 3 jours comme demandé...

Là je suis chez moi, j'ai retrouvé ma maison et ma ville.
Je n'ai pas grand chose à vous dire si ce n'est que je ne comprends pas.
Je n'ai rien fait de mal, ni commis le moindre crime, j'ai juste traversé votre Duché, en moins de 3 jours comme le voulait votre décret
Si vous me mettez une amende, je la paierai bien sûr, mais ce serait vraiment une injustice

Bien à vous

Alyan

PS : si vous voyez ma cousine, pourriez vous m'en informer ? elle est toute petite, même pas 1.50 m, toujours vétue d'une pèlerine marron et a des yeux bleu marine comme la mer... elle est très gentille mais complètement tête en l'air et je m'inquiète beaucoup pour elle... je la cherche depuis de longs mois. Des gens de passage m'avaient dit l'avoir vu en Suisse c'est pour ça que j'ai fait le voyage. Mais ce n'était pas elle. Ou alors elle était plus là... la retrouver est bien plus important pour moi qu'une amende même si je n'ai jamais commis la moindre infraction »

La cour regrette de devoir dire qu’aucune personne ne répondant au signalement de la cousine de l’accusée n’a été vue récemment en Lyonnais-Dauphiné.

Les rapports douaniers de ce jour attestent de l’absence de l’accusée du territoire lyonnais-dauphinois à ce jour. Elle aurait passé les frontières avec presque aucun sou en poche.

*Tempérance reprit sa respiration :*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article III.3.b.i de notre Coutumier relatif à l'état de siège,

Considérant la bonne volonté de l’accusée et les explications détaillées de toutes les circonstances : raisons de sa présence dans le duché, raisons de sa présence au sein d’un groupe par ailleurs connu pour ses méfaits,
Considérant le témoignage à charge, contradictoire sur la trajectoire suivie par l’accusée,
Considérant le relevé des douanes et la condition financière présumée de l’accusé,

Attendu néanmoins que l'infraction des lois dauphinoises est caractérisée dans des circonstances qui aggravent les faits,
Attendu le réquisitoire de la procure,

Déclare Alyan coupable des faits de trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés, à savoir sa présence sur le territoire dauphinois en période d'état de siège sans sauf-conduit. La condamne à 6 écus d’amende.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

En espérant avoir pu t'aider,
Bon jeu,
JD Titi