Annonces ducales

[quote]
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]
[i]De nous Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:



Le conseil ducal suite à un vote majoritaire a adopté la réforme judiciaire. Cette dernière est une réécriture intégrale de la Charte de l'organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné.


Le Conseil Ducal a décidé par la même de renforcer la Procure et d'en adjoindre des Préfets qui auront pour charge des missions de justice de proximité : médiation, suivi des plaintes, conseil juridique auprès des maires entre autres .

Les personnes souhaitant postuler à la fonction de Préfet du Lyonnais-Dauphiné peuvent d'ores et déjà envoyer leur candidature, avec lettre de motivation, par courrier au procureur Titi [IG: Titi04] ou au juge Yrh Grialaltro [IG: Yrh]


La nouvelle version de la Charte de l'organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné ci-dessous remplace dés publication l ' ancienne version  .


[/b]


[quote][color=darkred][size=24][b]Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné [/b][/size][/color]

[color=darkblue][size=18][b]Titre 1 : De la compétence des autorités judiciaires [/b][/size][/color]

[u]Article 1.a :[/u]
L’organe de droit commun compétent pour juger les infractions en premier ressort est le tribunal du Lyonnais-Dauphiné, représenté par le Juge. Il est compétent pour juger toutes les infractions. Son siège est fixé en la ville de Lyon.
La Cour d'Appel du Royaume est seule compétente pour connaître des appels formés à l'encontre des jugements rendus par le tribunal du Lyonnais-Dauphiné. Le Juge s'attache à respecter la Charte de bonne justice.

[u]Article 1.b[/u]
Par exception, certains tribunaux spéciaux peuvent rendre des décisions de justice. Ces dernières doivent être validées par le Juge en cas de condamnation à des peines pécuniaires ou privatives de liberté. Le Juge dispose du droit de vérifier leur conformité à la Charte des Juges et aux lois. S’il considère que la peine prononcée est illégale, il peut refuser de la valider. Par contre, le Juge ne dispose d’aucun contrôle en matière d’opportunité sur les peines et sur leur quantum tant que celui-ci est conforme au droit.

[u]Article 1.c [/u]
A tout moment, si l'accusé reconnait les faits qui lui sont reprochés dans cadre d'un délit mineur de type escroquerie, les parties peuvent s'entendre sur un accord amiable. Si cet accord intervient en cours de procès, le Juge doit le prendre en considération et alléger la peine en conséquence.

[u]Article 1.d [/u].
Le tribunal du Lyonnais-Dauphiné est compétent pour juger toute personne qui a commis une infraction en Lyonnais-Dauphiné, qu’elle soit ou non ressortissante des terres lyonnaises-dauphinoises. Il a également compétence pour juger des personnes se trouvant sur le sol lyonnais-dauphinois et ayant commis une infraction sur une terre avec laquelle un traité de coopération judiciaire a été adopté.
Cependant, le Duc en exercice n'est pas justiciable du tribunal du Lyonnais-Dauphiné, déclaré en ce cas incompétent au profit de la Haute Cour de Justice.

[u]Article 1.e[/u]
Toute exception d’incompétence doit être soulevée lors de la première défense de l’accusé, ou lors du témoignage de la victime. S’il s’avère que le tribunal du Lyonnais-Dauphiné est incompétent matériellement ou territorialement pour connaître de l’affaire, le Juge doit prononcer la relaxe et inviter les parties à s’adresser devant un autre tribunal. Le Juge statue souverainement sur sa propre compétence, mais il n’est pas contraint de le faire d’office.
[/quote]

[quote][size=18][b][color=darkblue]Titre 2 : Du statut des magistrats[/color][/b][/size]


[u]o Article 2.a : Dispositions générales[/u]
La justice lyonnaise-dauphinoise est une institution ducale et indépendante.
Sa gestion est à charge du Procureur et du juge, représentants du Duc par délégation.

[u]o Article 2.b : Des compétences et fonctions[/u]
-Le Juge statue en son âme et conscience sur le sort des prévenus.
-Le Procureur est le seul compétent pour gérer les plaintes et introduire les procès.

[u]o Article 2.c : De la conduite des magistrats[/u]
Les magistrats peuvent être démis de leurs fonctions par le Duc si ce dernier relève une faute ou une insuffisance dans leurs fonctions. Si la gravité de cette faute ou insuffisance l'exige ils pourront en outre être soumis comme le prévoit l'article III.3.d.i du Coutumier, au vote du Conseil Ducal afin de voir leur immunité levée pour répondre de leurs actes.

[u]o Article 2.d : Du remplacement des magistrats[/u]
- En cas d'absence temporaire, les magistrats peuvent demander à être remplacés provisoirement, un autre Conseiller Ducal sera alors désigné par le Duc.

- En cas de suspicion légitime de conflit d’intérêt, une partie au procès peut demander à ce qu'un magistrat soit écarté d’une affaire. Cette suspicion doit être étayée par des éléments sérieux. En cas d’une telle demande, le Duc nomme un remplaçant parmi les membres du Conseil Ducal pour la dite affaire uniquement.

- Lorsqu'un des magistrats est impliqué dans une procédure de la Haute Cour de Justice, il doit sans délai demander à être remplacé par un autre membre du Conseil, et ceci pour toute affaire en cours. Il sera réintégré dans ses fonctions si à l’issue de la procédure, aucune condamnation n’est prononcée à son encontre.

[u]o Article 2.e : Du cumul de fonctions[/u]
Les fonctions de magistrat sont par nature incompatibles entre elles.
La charge de procureur et la charge de juge ne peuvent pas être cumulables avec celle de maire , celle de juge ou procureur d’une juridiction d’exception, ainsi qu'avec celle de l'exercice d'avocat sans toutefois remettre en cause l'appartenance au barreau du Lyonnais-Dauphiné. [/quote]



[quote][color=darkblue][size=18][b]Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice et des Préfets[/b][/size][/color]

[u]Chapitre 3.a : Généralités [/u]

[i]o Article 3.a.i : [/i]
Le Juge et le Procureur, peuvent nommer des personnels de justice afin de les assister dans certaines de leurs taches. Ces nominations seront validées par le Duc sur des critères de compétences et de connaissances des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné. Il s'agit à la fois d'auxiliaires de justice près le Tribunal du Lyonnais-Dauphiné ainsi que des Préfets qui assurent des missions de justice de proximité.

[i]o Article 3.a.ii :[/i]
Il existe trois charges différentes et non cumulables entre elles et avec celle de Magistrat pour ces personnels :
-Le Procureur Adjoint,
-Le Greffier,
-Les Préfets.

[i]o Article 3.a.iii :
[/i]Les personnels de justice doivent être Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

[i]o Article 3.a.iv :[/i]
A leur prise de fonction les personnels de justice se doivent de prêter serment d'intégrité et de confidentialité sur le Livre des Vertus

[i]o Article 3.a.v[/i] :
Les personnels de justice sont tenus au secret professionnel et à un devoir de réserve.
En cas d'éventuels conflits d’intérêts rencontrés dans les tâches qui leur sont confiées, le personnel de justice doit en avertir immédiatement son référent afin que celui-ci puisse l'effectuer lui-même.

[i]o Article 3.a.vi[/i] :
Le Procureur-Adjoint et le Greffier pourront avoir un rôle consultatif auprès de la justice ducale dauphinoise si le Juge, le Procureur ou le Duc le leur demande.

[i]o Article 3.a.vii[/i] :
Ces fonctions sont effectuées à titre entièrement gracieux et ne peuvent donner lieu à aucune rétribution.

[i]o Article 3.a.viii[/i] :
Le personnel de justice peut être révoqué à tout moment par le Juge ou le Procureur, avec accord préalable du Duc. Le personnel de justice peut de même, avec un préavis de 4 jours, donner sa démission au magistrat qui le dirige.


[u]Chapitre 3.b : Du Procureur-Adjoint[/u]

[i]o Article 3.b.i :[/i]
Le Procureur-Adjoint est placé sous l'autorité directe du Procureur.

[i]o Article 3.b.ii :[/i]
Le Procureur-Adjoint a pour tâche de suppléer le Procureur dans sa mission. Il prépare les actes d’accusation, les réquisitoires et assure des médiations lorsque le Procureur le lui demande. Il est également chargé de la formation des personnes voulant intégrer des fonctions judiciaires.


[u]Chapitre 3.c : Du Greffier[/u]

[i]o Article 3.c.i :
[/i]Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge.

[i]o Article 3.c.ii : [/i]
Le Greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice. Il gère également la mise à jour des casiers judiciaires.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du Juge, de présenter des témoignages devant la cour.

[u]Chapitre 3.d : Des Préfets[/u]

[i]o Article 3.d.i :[/i]
Les Préfets sont placés sous l'autorité directe du Procureur.

[i]o Article 3.d.ii :[/i]
Les Préfets sont nommés pour un secteur géographique ou une ville. Ils sont en collaboration directe avec les membres du Guet, les Maires et le Procureur.

[i]o Article 3.d.iii :[/i]
Les Préfets ont pour mission de rappeler les lois et les procédures judiciaires au sein des villes du Duché du Lyonnais-Dauphiné dont ils ont la charge. Leur rôle est donc celui de la prévention et du dialogue en lien avec les activités des postes de Guet de leur secteur. Ils conseillent et assistent les Maires dans l'établissement et le suivi des décrets municipaux et dans la gestion des infractions commises au sein du village.

Lorsqu'ils sont informés ou confrontés à une infraction, les Préfets doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse. Pour ce faire ils peuvent demander le soutien des Maistres de Guet de leur secteur. Selon les infractions, les Préfets pourront directement transmettre le dossier au Tribunal ou bien entamer une médiation.

[i]o Article 3.d.iv :[/i]
Toute victime supposée d'un délit pourra demander l'assistance du Préfet de son secteur pour entamer les démarches auprès du Tribunal ou solliciter une médiation.

[i]o Article 3.d.v :[/i]
En fonction du délit et/ou en étroite collaboration avec les Maires, le Préfet entamera une médiation qui s'étendra sur deux jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.

Un contrevenant aura donc 48 heures pour trouver une solution au problème lié à l'infraction qu'il a commise. Si cela s'avère nécessaire, une relance peut être envoyée et ainsi donner 24 heures supplémentaires pour que la situation soit réglée rapidement. Une fois ces délais dépassés ou une fois que le Préfet considère que la médiation est un échec, il enverra au contrevenant son courrier de dépôt de plainte.

En cas de récidive, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente.

[i]o Article 3.d.vi[/i]

Les Préfets ont pour tâche la vérification, sur leur secteur, de l'application de chaque peine prononcée par le Juge du Lyonnais-Dauphiné.
[/quote]

[quote][color=darkblue][size=18][b]Titre 4 : Du statut du Bâtonnier et des Avocats[/b][/size][/color]

[u]Chapitre 4.a : Du statut du Bâtonnier et des Avocats :[/u]

[i]o Article 4.a.i :[/i]
Les statuts du Bâtonnier et des Avocats sont définis dans la charte des Statuts du Barreau du Lyonnais-Dauphiné.

[i]o Article 4.a.ii :[/i]
Le Bâtonnier et par extension les Avocats ont droit de séance au sein du tribunal du Lyonnais-Dauphiné en tant que membres de la défense, tel que défini dans les Statuts du Barreau du Lyonnais-Dauphiné.

[i]o Article 4.a.iii :[/i]
Le Bâtonnier tiendra ses fonctions au Barreau du Lyonnais-Dauphiné. Cependant ses services pourront être requis à l'Office ducal de justice à la demande expresse du Duc.
[/quote]





[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.



[img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]

[/quote]

[quote]
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]
[i]De nous Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:

Le conseil ducal suite à un vote majoritaire a adopté la réforme du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné. Qu'en conséquence les textes promulgués aujourd'hui remplacent et abrogent de fait les textes suivants :


[/b]
[quote][size=24][color=darkred][b]Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné[/b][/color][/size]
[list]
[*]Préambule (contenu général)
[*]Livre I : Charte des Compagnies d'Ordonnance (fonctionnement global)
[*]Livre II : Charte des Gens d'Armes (droits et devoirs des gens d'armes)
[*]Livre III : Ordonnance de l'Ost (fonctionnement interne de l'Ost)
[*]Livre IV : Ordonnance de la Prévôté (fonctionnement interne de la Prévôté)
[*]Livre V : Code de procédure de la Cour Martiale
[/list]
[/quote]
[b]



Ce premier acte ouvre le début officiel de la réforme des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, elle devrait s'étendre sur une durée de 4 semaines environ,  durant cette période Les corps de l'Ost et de la Prévôté perdureront dans leur forme actuelle . Au delà de cette période, Ost et Prévôté seront dissous au bénéfice d'une nouvelle structure : Le Guet.

Le nouveau texte du Corpus des Compagnie d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné se divise désormais en deux livres, dont voici le premier des deux livres ci dessous .


[/b]

[quote][color=darkred][b][size=24]Livre I : Charte des Compagnies d'Ordonnance[/size][/b][/color]

[color=darkblue][size=18][b]I.1 : Définition[/b][/size][/color]

[u]I.1.a : Définition[/u]
Les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné représentent les forces armées officielles du duché du Lyonnais-Dauphiné. Elles réunissent toutes les forces placées sous la suzeraineté et l'autorité du Duc du Lyonnais-Dauphiné.

[u]I.1.b : Missions[/u]
Les Compagnies d'Ordonnance sont mandatées par le Duc du Lyonnais-Dauphiné pour assurer la défense du territoire ducal du Lyonnais-Dauphiné et de ses institutions ; le maintien de l'ordre civil ; le respect de la sécurité des personnes et des biens sur le territoire ducal ; et toute autre mission jugée utile par le Duc, sur le territoire ducal ou en dehors, en fonction des règles établies par la suite.

[u]I.1.c : Contrôle par le Conseil Ducal[/u]
Les Conseillers Ducaux ont accès aux différentes instances des Compagnies d'Ordonnance en tant qu’observateurs mais sans droit d’intervention dans les débats, hors les Conseillers ayant autorité sur les Compagnies.

[u]I.1.d : Engagements hors des frontières ducales[/u]
Un engagement militaire en-dehors du Duché ne pourra être déclenché sans l'approbation du Conseil Ducal à la majorité des votants, la décision du Duc emportant la majorité en cas d'égalité des voix.

[u]I.1.e : Exécution des Traités[/u]
Dans le cas de l'exécution des clauses de défense d’un Traité signé entre le Duché du Lyonnais-Dauphiné et une autre province, le Duc a pour seule obligation d’informer le Conseil Ducal.

[color=darkblue][size=18][b]I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné[/b][/size][/color]

Le Duc du Lyonnais-Dauphiné a toute autorité sur les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné. Il délègue cette autorité au Capitaine, au Connétable et au Prévôt sans ordre de prééminence. Chacun de ces Conseillers exerce son autorité de manière prévalente dans le domaine propre à sa fonction. Chacun d'entre eux peut cependant, dans l’intérêt de la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, intervenir dans un domaine dont il n’est pas le responsable direct.

Le conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné coordonne la stratégie globale défensive et offensive du Lyonnais-Dauphiné, veille au bon fonctionnement de chacune des institutions faisant partie intégrante des Compagnies d'Ordonnance et assure la communication et le partage d'informations entre l'ensemble des Compagnies d'Ordonnance.
Ce conseil se réunit à l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal et regroupe autour du Duc les officiers généraux (Capitaine, Prévôt, Connétables) et les officiers supérieurs des compagnies d'ordonnances du Lyonnais-Dauphiné (Major des Compagnies Nobiliaires et Conseillers Militaires).

Les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné sont composée de forces permanentes et d'autres temporaires :
Le Guet regroupe les forces régulières permanentes du Lyonnais-Dauphiné. Il est chargé de la défense de l'ensemble du Duché à l'intérieur des villes, sur les remparts et sur les routes et chemins. Il est également chargé de la capacité offensive du Duché. Son organisation est définie dans le livre II du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les Compagnies Nobiliaires sont les forces regroupés autour des feudataires du Lyonnais-Dauphiné. Elles sont chargées de renforcer temporairement les défenses des cités du Duché lorsque cela s'avère nécessaire. Leur organisation est définie dans l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné. Lorsqu'ils sont mobilisées pour le Duché, les membres des Compagnies Nobiliaires sont soumis aux mêmes droits et devoirs que ceux précisés dans la section II.3 du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.[/quote]



[b]


[size=12]Qu'on se le dise ! [/size][/b]


Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.




[img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]

[/quote]

[quote]
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]
[i]De nous Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:

Le conseil ducal suite à un vote majoritaire a adopté la réforme du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné. Qu'en conséquence les textes promulgués aujourd'hui remplacent et abrogent de fait les textes suivants :


[/b]
[quote][size=24][color=darkred][b]Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné[/b][/color][/size]
[list]
[*]Préambule (contenu général)
[*]Livre I : Charte des Compagnies d'Ordonnance (fonctionnement global)
[*]Livre II : Charte des Gens d'Armes (droits et devoirs des gens d'armes)
[*]Livre III : Ordonnance de l'Ost (fonctionnement interne de l'Ost)
[*]Livre IV : Ordonnance de la Prévôté (fonctionnement interne de la Prévôté)
[*]Livre V : Code de procédure de la Cour Martiale
[/list]
[/quote]
[b]



Ce premier acte ouvre le début officiel de la réforme des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, elle devrait s'étendre sur une durée de 4 semaines environ,  durant cette période Les corps de l'Ost et de la Prévôté perdureront dans leur forme actuelle . Au delà de cette période, Ost et Prévôté seront dissous au bénéfice d'une nouvelle structure : Le Guet.

Le nouveau texte du Corpus des Compagnie d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné se divise désormais en deux livres, dont voici le second ci-dessous
[/b]

[quote][size=24][color=darkred][b]Livre II : Ordonnance  de Fonctionnement du Guet du Lyonnais-Dauphiné[/b][/color][/size]
[size=18][b][color=darkblue]II.1 : Définition[/color][/b][/size]
Le Guet regroupe les forces régulières du Lyonnais-Dauphiné, il est chargé de la défense de l'ensemble du Duché à l'intérieur des villes, sur les remparts et sur les routes et chemins. Il est également chargé de la capacité offensive du Duché. Il est séparé en trois domaines d'influence sous les ordres respectifs du Capitaine, du Prévôt et du Connétable : le domaine extérieur, le domaine intérieur et le domaine de soutien.


[size=18][b][color=darkblue]II.2 : Engagement [/color][/b][/size]
[u]II.2.a : Critères d’Admissibilité[/u]
L’engagement dans les Compagnies d'Ordonnance est ouvert à tout Lyonnais-Dauphinois n’ayant jamais été condamné par la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ou d'une Province liée par un traité de coopération judiciaire et n'étant pas affilié à un groupe, organisation ou ordre hostile au Duché ou à ses alliés. Dans le cas de l'existence d'un casier judiciaire, il sera laissé à la libre appréciation de la hiérarchie d'accepter la candidature de la recrue.
Tout manquement révélé après admission est passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison, selon la gravité des faits.

[u]II.2.b : Admission[/u]
La formation initiale sera sanctionnée par un examen final autorisant ou non le candidat à intégrer les rangs des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné sur décision de la hiérarchie.

Avant son entrée dans son unité, la recrue prête serment au Duché du Lyonnais-Dauphiné et au Duc selon les termes suivants :
[i]"Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec loyauté et honneur. Je jure de consacrer toutes mes forces à défendre son peuple et ses terres, au prix de ma vie s'il le faut. Je promets fidélité à mes camarades, respect et obéissance à mes supérieurs, et dévouement et abnégation à mes subordonnés et tous mes concitoyens. Qu'Aristote m’en soit témoin et m'aide dans cette tâche."[/i]

[u]II.2.c : Cumul de postes[/u]
Le membre des Compagnies d'Ordonnance peut cumuler ce poste avec d'autres fonctions au sein des institutions municipales, ducales ou autres, exception faite des cas ci-dessous. Néanmoins, aucun cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions, ni n'entraîner d'interférence avec la hiérarchie normale des Compagnies d'Ordonnance. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal ou la hiérarchie de la personne effectuant le cumul pourra demander à celle-ci de démissionner de l'une de ses charges ou de se mettre en réserve des Compagnies d'Ordonnance.

Afin d'éviter interférences et problèmes hiérarchiques, il n'est point autorisé pour un membre du Guet de cumuler un engagement auprès d'un groupe non reconnu par les autorités du Duché. L'appartenance à un groupe officiel, tel qu'un Ordre Royal, l'Ost Royal, la Grande Prévôté de France, un Ordre Militaire Religieux, ou tout groupe reconnu par les autorités ducales, sera soumise à autorisation par le Conseil des Compagnies d'Ordonnance.

[size=18][b][color=darkblue]II.3 : Droits et devoirs des membres du Guet[/color][/b][/size]
[u]II.3.a : Devoir d’assiduité[/u]
Le membre du Guet assure une présence quotidienne et est à tout moment mobilisable pour toute activité ou mission ordonnée par ses supérieurs.

[u]II.3.b : Devoir d’obéissance[/u]
Le membre du Guet obéit à tout ordre provenant d'un supérieur hiérarchique.

[u]II.3.c : Devoir de secret[/u]
Le membre du Guet garde le secret le plus absolu sur les structures, effectifs et opérations présentes et à venir des Compagnies d’Ordonnance.

[u]II.3.d : Devoir d’honneur[/u]
Le membre du Guet s'acquitte de ses missions avec honneur et abnégation, en l'absence de toute préoccupation sinon la sécurité de ses camarades et de ses concitoyens, et l'honneur du Lyonnais-Dauphiné.

[u]II.3.e : Devoir d’information[/u]
Le membre du Guet doit rapporter toute information utile au service à sa hiérarchie, qui est alors chargée de la transmettre aux autorités compétentes.

[u]II.3.f : Droit de proposition[/u]
Tout supérieur sollicité par un membre du Guet doit lui répondre au mieux. Il n’a toutefois aucune obligation de donner satisfaction s'il ne l'estime pas compatible avec la bonne marche du service.

[u]II.3.g : Droit de solde[/u]
Les membres du Guet ont droit à une solde pour leur service. Le montant de la solde est calculé en fonction du nombre de jours de service effectués. Par principe, la solde est payée en écus à raison de 18 écus par journée de service.

Exceptionnellement et sur accord de sa hiérarchie directe et du Connétable, un membre du Guet pourra demander à toucher sa solde sous forme de marchandises ou de remboursement de cours suivis pour des études militaires, politique ou de navigation.

L'attribution de gratifications exceptionnelles en fonction des services rendus peut également être décidée par le Conseil des Compagnies d'Ordonnance.

[u]II.3.h : Droit de congé[/u]
Tout membre du Guet peut demander auprès de son supérieur hiérarchique d’être ponctuellement dégagé de sa charge de service pour raison personnelles, mais a le devoir d’avertir au plus tôt de son indisposition.  

En dehors d'une opération en cours, tout membre du Guet peut démissionner par simple information écrite à son supérieur hiérarchique. Cependant, ce dernier doit s’assurer que le service qu’il rendait pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un successeur, et que le membre des Compagnies d'Ordonnance démissionnaire se plie aux obligations prévues.

Toute autre absence du service est une infraction à l’article II.3.a de la présente Charte.

[u]II.3.i : Droit d’équipement[/u]
Tout membre du Guet exécutant une mission a le droit à un équipement, adapté en fonction de son rang et de ses fonctions.

[u]II.3.j : Droit de saisine du Conseil des Compagnies d'Ordonnance[/u]
En cas de doute sur la fiabilité d'un ordre risquant de porter gravement et manifestement atteinte aux institutions du Duché du Lyonnais-Dauphiné, tout membre du Guet peut et doit saisir directement le Conseil des Compagnies d'Ordonnance par le biais d’un de ses membres quel qu’il soit, et différer l'exécution de cet ordre jusqu'à sa confirmation par un membre dudit Conseil des Compagnies d'Ordonnance ou du Conseil Ducal.

[u]II.3.k : Immunité pénale[/u]
Les membres du Guet bénéficient d'une immunité pénale civile pour leurs actions effectuées dans l’exécution des ordres reçus de leur hiérarchie, pour autant que l'alinéa précédent n’ait eu à s’appliquer.

[u]II.3.l : Sanctions[/u]
Tout manquement d'un membre du Guet aux règles du Corpus des Compagnies d'Ordonnance peut se voir sanctionné à la discrétion de ses supérieurs. Dans le cas où une sanction est contestée, celle-ci sera examinée en unique et dernier recours par le Conseil des Compagnies d'Ordonnance. Les faits relevant des chefs d'inculpations de "trahison" et "haute-trahison" seront également poursuivis devant les cours civiles.

[size=18][b][color=darkblue]II.4 : Organisation hiérarchique[/color][/b][/size]
[u]II.4.a : Duc[/u]
Le Duc du Lyonnais-Dauphiné est l'autorité suprême de l'ensemble des Compagnies d'Ordonnance, donc du Guet. Il délègue cette autorité au Capitaine, au Connétable et au Prévôt à qui il confie la gestion des différents domaines de la sécurité du Duché et de la gestion du Guet.

[u]II.4.b : Officiers Généraux[/u]
Les officiers généraux sont le Capitaine, le Connétable et le Prévôt. Chacun d'eux exerce son autorité de manière prévalente dans le domaine qui est propre à sa fonction. Chacun d'entre eux peut cependant, dans l’intérêt de la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, intervenir ponctuellement dans un domaine dont il n’est pas le responsable direct.

Le Capitaine a pour charge le domaine extérieur "hors des murs". Ses prérogatives sont la sécurité des routes et chemins, la gestion des armées ducales, la gestion des forces envoyées hors des frontières ducales et le renseignement.
Le Prévôt a pour charge le domaine intérieur "dans les murs". Ses prérogatives sont la sécurité des villes et villages et le maintien de l'ordre public et des lois ducales dans l'ensemble des villes du Duché.
Le Capitaine et le Prévôt ont la charge conjointe du domaine "sur les murs", c'est à dire de la collaboration quotidienne nécessaire pour assurer une bonne défense des villes contre les menaces extérieures.
Le Connétable a pour charge l'ensemble des fonctions de soutien. Ses prérogatives sont le recrutement, l'instruction, le ravitaillement et l'équipement de l'ensemble du Guet.

[u]II.4.c : Conseil des Compagnies d'Ordonnances[/u]
Le conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné coordonne la stratégie globale du Lyonnais-Dauphiné, veille au bon fonctionnement du Guet et des Compagnies Nobiliaires, et assure la communication et le partage d'informations entre ces institutions.
Ce conseil se réunit à l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal et regroupe autour du Duc les officiers généraux (Capitaine, Prévôt, Connétable) et les officiers supérieurs des compagnies d'ordonnances du Lyonnais-Dauphiné (Major des Compagnies Nobiliaires et Conseillers Militaires).

[u]II.4.d : Conseillers militaires[/u]
Les conseillers militaires sont des membres du Guet ayant une longue expérience du combat, de la direction de troupes, de la stratégie et/ou des institutions de défense ducales. Ils sont placés sous les ordres directs des officiers généraux, nommés et révoqués par ces derniers, pour les assister et les conseiller dans l'ensemble des domaines concernant les Compagnies d'Ordonnances : stratégie, tactique, gestion, ...
Ils peuvent et doivent suivre les débats du Conseil des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal.
Les conseillers militaires sont considérés comme ayant un rang équivalent à celui d'officier supérieur mais sont détachés de la hiérarchie des Compagnies d'Ordonnances. Ils n'ont pas de prérogatives de commandement, mais peuvent ponctuellement se voir déléguer une partie des pouvoirs du Capitaine, du Connétable ou du Prévôt et recevoir des charges particulières (remplacement d'officier, commandement d'armée ou de mission, ...).

[u]II.4.e : Conseil du Guet[/u]
Le Conseil du Guet gère tous les aspects opérationnels, organisationnels et tactiques du Guet.
Il coordonne l'ensemble des actions des différents postes de guet afin de respecter les décisions du Conseil des Compagnies d'Ordonnance.
Il optimise l'action des troupes à l'échelle tactique pour accomplir l'ensemble des missions du Guet et peut prendre l'initiative de lancer de nouvelles missions de maintien de l'ordre public, de défense, d'escorte ou de patrouille.
Il sert de lieu d'échange entre les officiers de tout le Guet pour partager leurs expériences, se transmettre des informations de toute nature, discuter de leurs difficultés ou mettre au point des projets impliquant une partie ou la totalité du Guet.
Ce conseil se réunit dans une salle des locaux du Guet et regroupe les officiers généraux, les conseillers militaires et les officiers du guet (Maistres de postes et de corps annexes). Les officiers en second des garnisons et corps annexes peuvent également assister aux réunions du Conseil du Guet mais sans y avoir droit de parole.

[u]II.4.f : Postes de Guet[/u]
Chaque ville du Duché abrite un poste de guet, composé des membres du Guet habitant la dite ville. Leur nombre est laissé à la libre appréciation de la hiérarchie.
Les postes de guet assurent la sécurité de leur ville et de ses institutions en défendant le pouvoir en place et en veillant au maintien de l'ordre public. Ils veillent également à la sécurité des routes environnantes en assurant patrouilles et escortes, et à la sécurité du Duché et de ses institutions en obéissant à toute mobilisation, déplacement ou engagement ordonné par le Conseil des Compagnies d'Ordonnance.

Au sein de chaque poste de guet, les soldats sont organisés suivant la hiérarchie suivante, de grade le plus élevé au plus bas :
[list=1]
[*][b]Maistre de guet[/b]
Chaque poste de guet est sous l'autorité et la responsabilité d'un unique maistre de guet, nommé et révoqué conjointement par le Capitaine et le Prévôt.
Le maistre de guet a rang d'officier et a autorité sur tous les membres de son poste de guet. Il est également responsable de leur coordination, de leur disponibilité, de leur discipline et de leur entraînement. Il est le lien entre le conseil du Guet et le reste des membres du Guet, mais aussi avec les autres acteurs de la sécurité de sa ville (Maire, Compagnies Nobiliaires).
Il peut décider des promotions de ses hommes, d'une mise en alerte de sa garnison, remplacer les absents et nommer des remplaçants.
Il peut et doit siéger au Conseil de Guet.
Il doit, lui-même ou en déléguant l'une de ces tâches à l'un de ses lieutenants :
- transmettre quotidiennement les ordres provenant du conseil du Guet et veiller à leur application.
- reporter tous les jours les rapports de missions, de défense et de douane au conseil du Guet.
- organiser les tâches quotidiennes de sa garnison : gardes de maréchaux et défense des murs, surveillance des marchés et tavernes, patrouilles, ...
- communiquer le plus vite possible au Procureur ou au Maire les infractions au coutumier constatées par les membres du poste de Guet et les preuves obtenues.
- recenser chaque semaine les membres de son poste de Guet présents, reporter ces effectifs au conseil du Guet et demander les accès et radiations des nouvelles recrues et des partants.
- alerter le Maire de sa ville en cas de danger.
- connaître les textes et règlements du Guet et des Compagnies d'Ordonnance ainsi que les arrêtés municipaux de sa ville et se tenir informé de leurs mises à jour.

[*][b]Lieutenants[/b]
Un à deux lieutenants sont désignés par le maistre de guet parmi les hommes d'armes pour le seconder dans la gestion, l'organisation, l'animation et l'entrainement du poste de guet et le remplacer en cas d'absence.
Ils ont rang d'officier en second et peuvent assister aux réunions du Conseil du Guet, mais pas y prendre la parole. Ils disposent de l'autorité du maistre de guet lorsqu'ils transmettent les ordres du Conseil du Guet.
Ils ont autorité sur les membres du Guet de grades inférieurs et peuvent donc leur donner des ordres et/ou imposer des corvées à ceux coupables de fautes mineures. Ils doivent s'occuper de la discipline, relayer les réclamations et plaintes de leurs subordonnés, veiller à l'application des ordres et remplir les tâches administratives données par le Maistre de Guet.
Ils doivent connaître les textes et règlements concernant le Guet et les Compagnies d'Ordonnance, se tenir informés de leurs mises à jour et veiller à ce que les autres membres du poste de Guet le soient.
Ils doivent savoir organiser et mener un groupe aussi bien dans les murs que hors les murs.
[*][b]Hommes d'armes[/b]
Les hommes d'armes représentent le gros des membres du Guet.
Au sein des hommes d'armes, les plus expérimentés sont considérés comme ayant prééminence sur les novices : ils peuvent leur donner des directives simples, voire quelques ordres mineurs, mais pas plus.
Ils peuvent suivant leur expérience mener un groupe lors d'une mission.
Ils doivent continuer à se former à toutes les missions du Guet et à s'entraîner avec leurs aînés.
Ils doivent poursuivre leur participation aux missions afin d'acquérir de l'expérience.
[*][b]Recrues[/b]
Les recrues sont les membres du Guet encore en cours de formation à l'Académie ou récemment affectés à un poste de Guet. Elles conservent ce grade jusqu'à ce que leur maistre de Guet considère qu'elles ont fait suffisamment leurs preuves pour devenir hommes d'armes.
Au sein des recrues, les plus expérimentés sont considérés devant accompagner et aider les plus novices.
Ils doivent se former à toutes les missions du Guet.
Ils doivent participer aux missions afin d'acquérir de l'expérience.
[/list]


[size=18][b][color=darkblue]II.5 : Les corps annexes[/color][/b][/size]
[u]II.5.a Définition[/u]
Les corps annexes représentent l'ensemble des fonctions nécessaires à la bonne marche du Guet mais n'étant pas en lien direct avec l'activité de défense proprement dite : recrutement, instruction, ravitaillement et équipement, renseignements ... Les membres de ces corps demeurent intégrés au sein de la hiérarchie normale et soumis aux droits et devoir de leur grade, mais peuvent se voir attribuer un rang différent dans l'exercice de leurs fonctions.
Le corps annexe des renseignements relève du domaine du Capitaine. Celui-ci en est responsable et fournit au Conseil des Compagnies d'Ordonnance toutes les informations utiles provenant de ce service.
Tous les autres corps annexes relèvent du domaine du Connétable. Il relève également de la responsabilité de ce dernier de s'assurer auprès du Capitaine et du Prévôt que les actions des corps annexes sont en cohérences avec les attentes et les besoins du service.

[u]II.5.b : Recrutement[/u]
[i]o II.5.b.i : Maistre Recruteur[/i]
Le maistre recruteur est nommé et révoqué par le Connétable. Il a le rang d'officier dans l'exercice de ses fonctions et par conséquent il est membre de droit du Conseil du Guet.
Il coordonne les actions de recrutement entreprises dans le Duché. Il élabore des stratégies (permanentes ou ponctuelles) de recrutement avec l'aide des recruteurs et soumet les idées au Conseil du Guet pour approbation de celui-ci avant de lancer les opérations.
Il veille à l'implication des recruteurs dans leur tâche en lien avec les maistres de guet de chaque poste de guet.
Il nomme les recruteurs et veille à leur implication dans leur tâche.

[i]o II.5.b.ii : Recruteurs[/i]
Les recruteurs sont nommés et révoqués par le maistre recruteur. Ils ont un rang de sous-officier dans l'exercice de leurs fonctions.
Ils ont la charge de trouver de nouvelles recrues pour remplir les postes de guet, d'organiser les différentes actions de recrutement (permanentes ou ponctuelles), de faire participer les soldats à celles-ci et de s'assurer de la qualité des recrues potentielles.

[u]II.5.c : Instruction[/u]
[i]o II.5.c.i : Définition[/i]
L'Académie est chargée de l'accueil, de la formation et de l'examen initial des recrues. Des sessions de cours de remise à niveau ou d'apprentissage dans divers domaines peuvent y être effectués à destination des membres du Guet qui le souhaitent ou se le voient ordonné par leur hiérarchie.
Tous les deux mois, le Capitaine et le Prévôt doivent conjointement déterminer ou reconduire un cahier des charges des tâches requises pour être admis dans le Guet. Celles-ci seront enseignées et évaluées au sein de l'Académie.

[i]o II.5.c.ii : Maistre instructeur[/i]
Le maistre instructeur est nommé et révoqué par le Connétable. Il a le rang d'officier dans l'exercice de ses fonctions et par conséquent il est membre de droit du Conseil du Guet.
Il coordonne les actions de l'Académie. Il supervise les enseignements qui y sont réalisés par les instructeurs et soumet ses projets et idées de formations au Conseil du Guet. Il veille au respect du cahier des charges déterminé par le Capitaine et le Prévôt.
Il nomme les instructeurs et veille à leur implication dans leur tâche.

[i]o II.5.c.iii : Instructeurs[/i]
Les instructeurs sont nommés et révoqués par le maistre instructeur.
Ils ont un rang de sous-officier dans l'exercice de leurs fonctions.
Ils ont la charge de former les recrues pour leur apprendre à devenir membres du Guet, par la théorie et la pratique.

[u]II.5.d : Ravitaillement et équipement[/u]
[i]o II.5.d.i :  Maistre Régisseur[/i]  
Le maistre régisseur est nommé et révoqué par le Connétable. Il a le rang d'officier dans l'exercice de ses fonctions et par conséquent il est membre de droit du Conseil du Guet.
Il est responsable de la vérification des comptes, de l'anticipation dans la gestion des stocks et des commandes, du versement des soldes, du ravitaillement des armées et de l'équipement. Sur demande, il doit fournir au Connétable toutes les informations requises à l’exercice de sa charge.
Il coordonne l'intendance et l'arsenal du Guet, et soumet les projets et idées concernant ceux-ci au Conseil du Guet.
Il supervise l'attribution et le bon entretien de l'équipement et la formation des membres du Guet à celui-ci.
Il veille à l'implication des régisseurs dans leur tâche en lien avec les maistres de guet de chaque poste de guet.
Il nomme, en concertation avec les maistres de guet, des régisseurs dans tous les postes de guet.

[i]o II.5.d.ii : Régisseurs[/i]
Les régisseurs sont nommés et révoqués par le maistre régisseur. Ils ont un rang de sous-officier dans l'exercice de leurs fonctions.
Ils assurent la distribution de la solde, du ravitaillement ainsi que la tenue des comptes de leur poste de guet.
Ils assurent la répartition, la distribution et le recensement de l'équipement à leurs camarades, ainsi que la formation et l'entrainement de ceux-ci à son maniement et à son entretien.
Ils peuvent désigner des aides-régisseurs en concertation avec le maistre de guet de leur poste pour les seconder et assurer la pérennité du poste.

[u]II.5.f : Renseignements [/u]
[i]o II.5.f.i : Définition[/i]
Les Douanes sont chargées de la collecte d'informations sur les mouvements en Lyonnais Dauphiné, les menaces pesant sur celui-ci et les organisations brigandes.

[i]o II.5.f.ii : Maistre douanier[/i]
Le Maistre douanier est nommé et révoqué par le Capitaine sur avis du Conseil des COLD. Il a le rang d'officier dans l'exercice de ses fonctions et par conséquent il est membre de droit du Conseil du Guet.
Il est chargé de la collecte des rapports de douane effectués quotidiennement par les membres du Guet affectés à cette tâche, de la localisation des suspects potentiels, de dresser la liste des arrivées et départs dans chaque ville et d'établir des rapports quotidiens sur la situation du Duché. Il est également en charge de la collecte de renseignements provenant de l'extérieur sur les organisations brigandes et les menaces possibles sur le Duché.
Il nomme les douaniers, veille à leur implication dans leur tâche et coordonne leurs efforts.

[i]o II.5.f.iii : Douaniers[/i]
Les douaniers sont nommés et révoqués par le maistre douanier.  
Ils collectent pour celui-ci toutes les informations utiles à l'exercice de sa tâche : recensement de population, événements notables, arrivées et départs connus. Ils peuvent également assister le maistre douanier dans l'établissement des synthèses et des rapports de situation.

[i]o II.5.f.iv : Liste des suspects[/i]
Une liste des personnes coupables ou suspectées d'actes criminels en Lyonnais-Dauphiné ou dans d'autres provinces est gérée par les douanes et le Conseil des Compagnies d'Ordonnance, sous la responsabilité du Capitaine.
Tout ajout d'un nom dans la liste doit être associé à une date d'inclusion et à un motif précis également indiqué. Tout ajout, suppression ou modification de la liste doit être explicitement indiqué au Conseil des Compagnies d'Ordonnance.
Tout Lyonnais-Dauphinois présent sur la liste en sera retiré après une période de 6 mois sans nouveau motif d'ajout dans la liste.
Tout étranger au Lyonnais-Dauphiné présent sur la liste en sera retiré après une période d'un an sans nouveau motif d'ajout dans la liste.

[u]II.5.g : Bibliothèque[/u]
La bibliothèque du Guet est sous la responsabilité du Conseil du Guet. Celui-ci peut, s'il l'estime nécessaire, nommer en son sein un archiviste afin de s'en occuper plus particulièrement.
La bibliothèque a pour mission la collecte et l’entretien de tous les textes ayant référence aux Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphinois, à l’art de la guerre ou du combat, ainsi qu’à l’histoire militaire du Duché.
Elle est ouverte à tous, et ne peut en conséquence contenir de documents concernant les membres et opérations ayant eut lieu moins de six mois auparavant, actuelles ou à venir du Guet.

[size=18][b][color=darkblue]II.6 : Des Armées [/color][/b][/size]
[u]II.6.a : Armées du Guet[/u]
Les armées constituées dans le cadre du Guet sont par définition considérées comme autorisées par le Conseil Ducal. Elles sont constituées sur ordre du Duc après avis du Conseil des Compagnies d'Ordonnance.

[u]II.6.b : Chefs d'armées[/u]
Les chefs d'armées sont nommés par le Duc sur avis du Conseil des Compagnies d'Ordonnance. Durant toute la durée d'existence d'une armée, son chef est considéré comme membre des Compagnies d'Ordonnance, est placé sous les ordres directs du Capitaine ou du Duc.
Ils peuvent demander à quitter leur poste et à détruire leur armée en en informant le Duc et le Capitaine, et en poursuivant leur mission le temps de la nomination d'un successeur.
Ils peuvent donner des ordres à l'ensemble des membres de leur armée.
Ils peuvent et doivent veiller à la bonne marche du campement dédié à leur armée, au bon ravitaillement et à la bonne santé des membres de leur armée.
Ils doivent consulter quotidiennement les ordres de mouvement, d'intégration ou de départ, de listage d'amis et d'ennemis concernant leur armée.
Ils doivent veiller quotidiennement à la transmission au Conseil des Compagnies d'Ordonnance des événements, mémoires et visions des membres de leur armée.
Ils demeurent soumis aux obligations de secret propres aux membres des Compagnies d'Ordonnance, y compris une fois leur mission terminée.


[size=18][b][color=darkblue]II.7 : Des Récompenses [/color][/b][/size]
[u]II.7.a : Citation au Mérite[/u]
La citation au Mérite se fait par proposition des Maistres (de poste ou de corps annexes) aux Officiers Généraux et peut récompenser les services méritoires rendus à l'un des postes ou des corps annexes du Guet.

[u]II.7.b : Citation à l'Ordre du Guet[/u]
La citation à l'ordre du Guet se fait sur proposition du supérieur hiérarchique du soldat aux Officiers Généraux et peut récompenser les services méritoires rendus au Guet.

[u]II.7.c : Citation à l'Honneur du Lyonnais-Dauphiné[/u]
La Citation à l'Honneur du Lyonnais-Dauphiné se fait sur proposition au Conseil des Compagnies d'Ordonnance et peut récompenser les services méritoires pour la défense du Lyonnais-Dauphiné de toute personne, indistinctement de son appartenance à une institution ou de sa province d'origine.

[u]II.7.d : Ordre de Saint-Georges[/u]
L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :
[quote]- Être dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Être de bonne vie et moeurs.
-Être de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:

Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Être parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
- Être parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.[/quote]
[/quote]


[b]


[size=12]Qu'on se le dise ! [/size][/b]


Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.




[img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]

[/quote]

[quote]
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]
[i]De nous Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:

La mine d'argile sera fermée dès demain le Mardi 13 Janvier et en contrepartie la mine de Fer entre Vienne et Lyon sera elle rouverte .



[/b]
[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


Fait au Castel de Pierre-Scize, le Douzième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]

[/quote]

[quote]
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]
[i]De nous Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Valence
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:

Suite à la démission du chef de Port de Valence , messire Makitoch , le conseil ducal le remercie chaleureusement pour le travail accompli.

En conséquence le conseil ducal lance ce jour un appel à candidature pour ce poste , les dossiers devront étre adressés au Commissaire aux Mines , Messire Raithuge_authieux , Vicomte de Maubec, Seigneur de Chaponnay , de la Vallouise et de Saint Laurent d'Agny , pour rappel vous trouverez les spécifications du poste ci dessous.


[/b]
[quote]2.3 Chefs de Port

Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination.
Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir[/quote]



[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]

[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le Douzième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.
Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]



[img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]

[/quote]

[quote]
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]
[i]De nous Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:


Le conseil ducal suite à un vote majoritaire a adopté une nouvelle version de la charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers , ci dessous le texte actuel

[/b]


[quote][color=darkred][b][size=24]Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers[/size][/b][/color]


[color=darkblue][b][size=18]I. L'Intendant au commerce[/size][/b][/color]

L'Intendant au commerce est nommé par le Commissaire au commerce, après assentiment du Bailli, du Commissaire aux mines et du Duc, qui pourra le révoquer à la suite d'un vote au Conseil ducal recueillant la moitié des suffrages exprimés. Il agira sous la tutelle du Commissaire au Commerce.

L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer:
[list]
[*] Le suivi des échéances des contrats commerciaux;
[*]La vérification des stocks nécessaires aux commandes;
[*]Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois;
[*]À la demande du Commissaire au commerce, une assistance pour la recherche de contrats.
[/list]

[color=darkblue][b][size=18]II. Les Conseillers financiers[/size][/b][/color]

Dans le cas où la situation financière ducale deviendrait particulièrement préoccupante, le Duc, après consultation du Commissaire au commerce, du Bailli et du Commissaire aux mines peut proposer au Conseil ducal la nomination de Conseillers financiers temporaires.

Ces Conseillers financiers, au nombre maximal de trois, devront être des personnes reconnues dans le duché pour leurs compétences et leur expérience en ce qui concerne les finances et l'économie ducale.

Après l'explication et la justification au Conseil ducal de la nécessité d'inclusion d'un ou de plusieurs Conseillers financiers, le Duc soumettra au vote le nom des personnes qu'il souhaite voir agir à ce titre.

Le Conseil ducal doit approuver par un vote à la majorité chaque individu pour qu'il soit nommé Conseiller financier. En cas d'égalité, le vote du Duc comptera double.

Le Duc, le Commissaire au commerce, le Bailli et le Commissaire aux mines pourront décider de la révocation d'un Conseiller financier. Si après 14 jours un Conseiller financier n'a toujours pas été remercié de ses services par le Duc ainsi que par le Commissaire au commerce, le Bailli et le Commissaire aux mines les Conseillers ducaux pourront porter au vote la décision relative à sa révocation. La révocation d'un Conseiller financier par vote du Conseil ducal se décidera à la suite d'un vote favorable recueillant les deux tiers des suffrages exprimés. Advenant un rejet de la révocation, une autre période de 14 jours devra s'écouler avant la tenue d'un nouveau vote.


[color=darkblue][b][size=18]III. Serment de confidentialité[/size][/b][/color]

L'Intendant au commerce et les Conseillers financiers doivent prêter serment de confidentialité. Si l'un d'eux vient à le briser, il pourra être poursuivi pour Haute trahison.

[quote]Moi, [nom de la personne], résidant à [lieu de résidence], m'engage à ne divulguer aucune information relevant de mes fonctions et jure de servir le duché du Lyonnais-Dauphiné avec Fidélité, Loyauté et Honneur. Je promets respect et obéissance à mes supérieurs.

Jamais je n'abuserai de la confiance qui m’est accordée ni ne détournerai les informations auxquelles j'ai accès, ni les utiliserai à toutes autres fins que celles définies dans la charte. Je m'engage à suivre scrupuleusement les statuts qui me régissent afin d’assurer la prospérité du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuites pour Haute Trahison comme prévu dans le coutumier du Lyonnais-Dauphiné.

Fait à [ville de résidence] le [date d'engagement]
[signature][/quote]
[/quote]


[b]Et voici la nouvelle version :[/b]

[quote][color=darkred][b][size=24]Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers[/size][/b][/color]


[color=darkblue][b][size=18]I. L'Intendant au commerce[/size][/b][/color]

L'Intendant au commerce est nommé et révoqué , après validation du Duc, par le Commissaire au commerce et agit sous la tutelle de ce dernier.

Son rôle est de seconder les Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer :
[list]
[*] Le suivi des échéances des contrats commerciaux ;
[*]La vérification des stocks nécessaires aux commandes ;
[*]Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois ;
[*]À la demande du Commissaire au commerce, une assistance pour la recherche de contrats.
[/list]

[color=darkblue][b][size=18]II. Les Conseillers financiers[/size][/b][/color]


Lors d'une crise économique, le Duc peut proposer au Conseil Ducal la nomination de Conseillers financiers temporaires.

Ces Conseillers financiers, au nombre maximal de trois, doivent être des personnes reconnues dans le duché pour leurs compétences et leur expérience dans le domaine des finances et de l'économie ducale.

Après l'explication et la justification au Conseil ducal de la nécessité d'inclusion d'un ou de plusieurs Conseillers financiers, le Duc soumet au vote le nom des personnes qu'il souhaite voir agir à ce titre.

Le Conseil ducal doit approuver par un vote à la majorité chaque individu pour qu'il soit nommé Conseiller financier. En cas d'égalité, le vote du Duc compte double.

Lorsque la crise économique ayant justifié la nomination de Conseillers financiers prend fin, la fonction de Conseiller financier se termine [u]de facto[/u], sans besoin d'un vote.

[color=darkblue][b][size=18]III. Serment de confidentialité[/size][/b][/color]

L'Intendant au commerce et les Conseillers financiers doivent prêter serment de confidentialité. Si l'un d'eux vient à le briser, il  peut être poursuivi pour Haute trahison.

[quote]Moi, [nom de la personne], résidant à [lieu de résidence], m'engage à ne divulguer aucune information relevant de mes fonctions et jure de servir le duché du Lyonnais-Dauphiné avec Fidélité, Loyauté et Honneur. Je promets respect et obéissance à mes supérieurs.

Je m'engage à ne pas abuser de la confiance qui m'est accordée, à ne pas détourner les informations auxquelles j'aurai accès, à suivre les Statuts qui régissent ma fonction sous peine de poursuites pour Haute Trahison comme prévu dans le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné.

Fait à [ville de résidence] le [date d'engagement]
[signature][/quote]
[/quote]

[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]

Fait au Castel de Pierre-Scize, le Treizième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.[/quote]

[quote]
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]
[i]De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:

Le conseil ducal suite à un vote favorable au deux tiers comme prévu en notre coutumier a retenue la candidature d'Axel d'Irissarri, Baronne de Varces, de Voiron et Dame d'Alix, au poste de recteur ducal .

Dés parution de cette annonce , elle finira son intérim et prendra fonction officielle .

Nous lui souhaitons le meilleur dans cette responsabilité .


[size=12]Qu'on se le dise ! [/size][/b]

[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]




[img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]

[/quote]

[quote][center][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/center]

Aux habitantes, et habitants de la ville de Lyon,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

[b]Qu'il soit su et entendu que:

La révolte pour la reprise de la Mairie de Lyon  s'étant déroulée dans la nuit du dix-neuvième au vingtième jour de janvier a été autorisée par le Conseil Ducal, afin d'empêcher toute personne malveillante de s'introduire dans la Mairie.
Cette décision a été prise suite à la démission de Messire Elion , alors bourgmestre de la ville, ayant abandonné sa fonction sans avoir préalablement prévenu le Conseil Ducal. Une enquête a alors été demandé pour expliquer cet abandon de poste.

Nous remercions infiniment Argael,Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de la Tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, Seigneur de Gavre,Seigneur de Vinderhoute  d'avoir accepté de sécuriser la ville de Lyon de cette manière, et lui souhaitons bon courage[/b] .

Fait au Castel de Pierre-Scize, le Vingt et unième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-trois.

Qu'on se le dise !



[img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]

[/quote]

[quote]
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]
[i]De nous Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Lyon
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:

Suite à la démission du chef de Port de Lyon, messire Dartagnan, le conseil ducal le remercie chaleureusement pour le travail accompli.

En conséquence le conseil ducal lance ce jour un appel à candidature pour ce poste, les dossiers devront être adressés au Commissaire aux Mines , Messire Raithuge Authieux, Vicomte de Maubec, Seigneur de Chaponnay, de la Vallouise et de Saint Laurent d'Agny, pour rappel vous trouverez les spécifications du poste ci dessous.


[/b]
[quote]2.3 Chefs de Port

Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination.
Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir[/quote]



[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]

[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.
Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]




[img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]

[/quote]

[quote][list][list][list][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/list][/list][/list]

[b][color=blue][size=16]** COMPOSITION DU NOUVEAU CONSEIL DUCAL **[/size][/color][/b]

[size=14]De Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salutations et Paix,[/size]


Dans le cadre des élections Ducales, les Lyonnais-Dauphinois ont été amenés à exprimer leur choix entre deux listes.

[b]Les résultats officiels sont les suivants :[/b]

[quote]Répartition des suffrages exprimés :

1. "Gouverner = Observer + Negocier + Ecouter + Servir" (Gones) : 52%
2. "GUILD" (guild) : 48%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Lightwarrior (Gones)
2 : Eleanna (Gones)
3 : Yrh (Gones)
4 : Bounette (Gones)
5 : Oiselier (Gones)
6 : Dastan69 (Gones)
7 : Jackouille (guild)
8 : Anastasie91 (guild)
9 : Nynaeve87 (guild)
10 : Arwel (guild)
11 : Dedelagratte (guild)
12 : Thiberian (guild) [/quote]


[b]Après concertation et votation, l’ensemble des conseillers s'est prononcé afin de choisir parmi eux le régnant :[/b] 

[quote]Lightwarrior : Lightwarrior
Eleanna : Lightwarrior
Yrh : Lightwarrior
Bounette : Lightwarrior
Oiselier : Lightwarrior
Dastan69 : Lightwarrior
Jackouille : Lightwarrior
Anastasie91 : Jackouille
Nynaeve87 : Lightwarrior
Arwel : Abstention
Dedelagratte : Abstention
Thiberian : Lightwarrior[/quote]

[b]Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu a été nommé à la tête du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

De ce fait, le Conseil légitimement élu par les Lyonnais-Dauphinois se compose comme suit :[/b]


[u]Duc[/u] : [b]Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu[/b] [i](Lightwarrior) [/i]

[u]Premier Conseiller[/u] : [b]Jackouille Cypher, Seigneur de Chuzelles[/b] [i](Jackouille) [/i]


[b][color=#0000ff]Pôle économique :[/color][/b]

[u]Bailli[/u] : [b]Eleanna Guerrero, Vicomtesse de Roussillon en Dauphiné, Dame de Creyssint, de Sainte Foy l'Argentière et d'Aveize.[/b] [i](Eleanna)[/i]

[u]Commissaire au Commerce[/u] : [b]Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil.[/b] [i](Nynaeve87 )[/i]

[u]Commissaire aux Mines[/u] : [b]Jackouille Cypher, Seigneur de Chuzelles.[/b] [i](Jackouille)[/i]



[b][color=#0000ff]Pôle Sécurité :[/color][/b]

[u]Prévôt des Maréchaux :[/u] [b]Anastasie, Dame de Montgenèvre.[/b] [i](Anastasie91)[/i]

[u]Connétable[/u] : [b]Diboan Dagincourt, Duc de Clérieux, Baron de Lentilly , de Meyzieu et de Brignais , Seigneur de Brunsel.[/b] [i](Dedelagratte) [/i]

[u]Capitaine[/u] : [b]Arwel Chanvigny-Dagincourt ,Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly ,de Meyzieu et de Brignais , Dame de Brunsel.[/b] [i](Arwel)[/i]



[b][color=#0000ff]Pôle Justice :[/color][/b]

[u]Juge[/u] : [b]Yrh Grialaltro.[/b] [i](Yrh)[/i]

[u]Procureur[/u] : [b]Bounette, Baronne de Marcieu.[/b] [i](Bounette)[/i]



[b][color=#0000ff]Pôle communication :[/color][/b]

[u]Porte Parole[/u] : [b]Dastan de Noldor, Seigneur de chateauneuf de Galaure.[/b] (Dastan69)


[b][color=#0000ff]Conseillers «sans porte-feuille»[/color][/b]

[u]Conseiller[/u] : [b]Thiberian Baccard , Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur du Bois d'Oingt.[/b] [i](Thiberian)[/i]
[u]Conseiller[/u] : [b]Monseigneur Oiselier[/b] [i](Oiselier)[/i]



Qu'il en soit ainsi !


Rédigé à Lyon, le 3ème jour du mois de Février de l'An de Grâce 1463, par Dastan de Noldor, Seigneur de Chateauneuf de Galaure, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

[url=http://www.servimg.com/view/11825234/642][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat10.gif[/img][/url]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][list][list][list][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/list][/list][/list]


    [b][color=blue][size=16]** DERNIÈRE PHASE DU PORT DE VIENNE  **[/size][/color][/b]


    [size=14]De Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais Dauphiné,
    A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

    Salutations et Paix,[/size]


    [b]Que le troisième jour du mois de février de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois, la 6ème et dernière phase du port de Vienne a été achevée.

    Nous tenons à remercier particulièrement au nom de tout le Lyonnais-Dauphiné qui vous ait reconnaissant Messire Jackouille, Seigneur de Chuzelles, chef de port de Vienne, ainsi que tous les chef de Port et Commissaires aux Mines et Grands Travaux qui se sont succédés pour leur implication dans la construction de cette infrastructure, ainsi que l'ensemble des maçons et ouvriers qui y ont participé.

    Notre Duché se dote ainsi d'un atout qui contribuera à rendre ses ports plus attractifs ![/b]


    Qu'il en soit ainsi !

    Rédigé à Lyon, le 5ème jour du mois de Février de l'An de Grâce 1463, par Dastan de Noldor, Seigneur de Chateauneuf de Galaure, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

    Signé et Scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.
[url=http://www.servimg.com/view/11825234/642][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat10.gif[/img][/url]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

[/quote]

[quote][list][list][list][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/list][/list][/list]

[color=#0033ff][b][size=16]*** ÉLECTIONS MUNICIPALES ***[/size][/b][/color]


[size=14]De Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salutations et Paix,[/size]

[b]Le Conseil Ducal tient à féliciter l'ensemble des maires récemment élus et leur souhaitant un excellent mandat, aux côtés de leurs équipes de conseillers et de leurs villageois, à savoir : [/b]

Messire [b]Huguesducomtat[/b], [b]Maire de Vienne[/b] élu le 25 janvier 1463

Messire [b]Tork Guerrero[/b], dict l'Insaisissable, Vicomte de Roussillon en Dauphiné, Seigneur d'Aveize, de Creyssint et de Sainte Foy l'Argentière‏ , [b]Maire de Lyon[/b] élu le 26 janvier 1463

Messire [b]Elkar[/b], [b]Maire de Briançon[/b] élu le 27 janvier 1463

Messire [b]Narcimore, Seigneur de Sathonay[/b], [b]Maire de Montélimar[/b] élu le 29 janvier 1463


Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le 5ème jour du mois de Février de l'An de Grâce 1463, par Dastan de Noldor, Seigneur de Chateauneuf de Galaure, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.


[url=http://www.servimg.com/view/11825234/642][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat10.gif[/img][/url]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][list][list][list][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/list][/list][/list]


[b][color=blue][size=16]** BILAN DE FIN DE MANDAT DU CONSEIL DUCAL **[/size]
sous sa Grâce Thiberian Baccard, Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur du Bois d'Oingt, Duc du Lyonnais-Dauphiné[/color][/b]
.


[b]Le mot du Duc, Thiberian Baccard , Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur du Bois d'Oingt,  :[/b]

[quote][b]A tous ceux qui liront,[/b]

Un nouveau mandat qui se termine et dans l'ensemble, ce fut deux mois des plus productifs à mon sens.
Bien que le mandat ait commencé en douceur avec peu de mesures sortant de la gestion courante durant les premiers jours, une fois le rythme de croisière installé le travail nécessaire à été fait sans flemmardise.

Bien sur, les fins d'années étant ce qu'elles sont, la notre à apporté son lot d'absence et de difficultés, si même les grand offices royaux ferment leurs portent durant les fêtes ce n'est pas pour rien vous vous en doutez bien. Mais malgré ça j'ai pu compter sur une équipe de conseillers actifs et même si j'ai été présent chaque jour sans faillir, et bien la plupart des conseillers n'ont rien à envier à cette assiduité.
Je remercierais quand même plus particulièrement les plus acharnés  le bailli Arwel Chanvigny-Dagincourt, le commissaire au commerce Nynaève de Gaudemar, le juge Yrh Grialaltro, le procureur Titi, le capitaine Ledzeppelin de Villareal et le prévôt Anastasie pour leur présence absolument sans failles et parfois jusqu'à des heures extrêmement tardives, le tout dans l’intérêt de ce duché, dans votre intérêt.

Une fois le rythme pris, nous nous sommes attaqués aux problèmes qui, selon nous, nuisaient au duché que nous avons promis de servir, c'est ainsi que nous avons voté la révocation de l'ancien recteur Xitnès et que nous avons nommé Axel d'Irissarri au dit poste en s'appuyant sur son expérience en la matière et ses compétences afin que notre université retrouve un semblant de santé pouvant la mener peu à peu vers la guérison...A présent c'est à vous étudiants et érudits de revenir prendre et dispenser des cours, car rien n'est possible sans vous sachez le.

Très rapidement cependant, le duché s'est retrouvé infesté de divers groupuscules brigands et nous avons été très rapidement contraint de décréter l'état de siège, ce qui pour beaucoup a pu se révéler très pénible. Sachez que nous sommes navrés de parfois devoir en arriver à de telles extrémités mais la sécurité de ce duché, de nos villes, de vous et de vos familles est pour nous une priorité absolue et pour nous en assurer il n'existe pas de trop grands sacrifices.
Fort heureusement une semaine de fermeture des frontières suffit à disperser la menace et notre justice très rapide fit le reste sans faiblir, par une présence et une réactivité sans failles.
Si cet état de siège fut un succès rapide ce fut grâce au travail du Capitaine, du Prévôt, du Major et bien sur comme je l'ai dis, de notre équipe de juristes et je les remercies donc tous pour ce travail impeccable, j'aime quand ce duché est en sécurité et je me sens en sécurité quand ces personnes y veillent. En outre je remercie également les vassaux du Lyonnais-Dauphiné qui, même pour ceux se trouvant hors de nos frontières, n'ont pas hésité à proposer leur aide pour nous aider à contrecarrer cette menace.
Et des remerciement tous particuliers également à Sa Seigneurie Argael Devirieux à qui nous en avons beaucoup trop demandé et qui a à chaque fois que nous en avons eu besoin reprit la mairie de Lyon pour s'en occuper jusqu'aux élections suivantes. Il me semble que ce point devait être énoncé publiquement par le régnant.

Si ce mandat fut le théâtre de troubles, il fut aussi le théâtre des réformes, car ce n'est pas moins de trois réformes qui ont vu le jour durant ces deux mois.
Tout d'abord une réforme économique puisque nous avons supprimé la grille des prix maximaux pour mettre ainsi fin à une coutume démodée que nous étions parmi les seuls de France à perpétuer, la liberté de gestion de leur marché est ainsi rendue aux maires qui peuvent ainsi les régir par des décrets basé sur l'unicité de leur ville, selon sa population, selon ses coutumes et selon ses ressources. J'espère grandement que cette liberté fonctionnera et que le commerce reprendra vie grâce à elle dans notre beau duché.

Ensuite deux réformes qui sont liées, la réforme des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné et la réforme de l’Organisation Judiciaire.
La première consiste à fermer les portes de l'Ost et de la Prévôté pour ouvrir celles du Guet, une structure unique et nouvelle, uniquement basée sur la sécurité et la défense de nos terres ainsi que de vous, son peuple.
La seconde consiste à récupérer les attributions juridiques autrefois prêtées à la prévôté pour les réunir au sein du bureau du procureur, ce sont donc à présent des officiers civils, les préfets, qui seront chargés de relever les infractions, de proposer des médiations et bien sur de témoigner lors des procès.

Le but était d'offrir au maximum de gens le choix de ce qu'ils voulaient faire, ainsi les membres de la prévôté qui aimaient les attributions juridiques sans apprécier le côté militaire pourrait être simplement préfets.
Les membres qui aimaient tout ce qu'ils faisaient pourront cumuler leur fonction de préfet et de soldat du Guet sans problème, ce qui leur apportera autant de satisfactions ce que qu'ils faisaient jusque là.
Et enfin les membres qui n'aimaient pas les attributions juridiques et préféraient simplement les gardes pourront se contenter du Guet et abandonner ce qui leur déplaisait.

Il ne s'agit pas non plus d'une simple fusion, la totalité de la chaîne hiérarchique à changé ainsi que les attribution de chaque officier général, c'est donc au Prévôt que reviendra la charge de la défense des villes tandis que le Capitaine se verra commander la douane, les armées et toutes les éventuelles missions qui conduiraient des hommes à l’extérieur de nos villes.
Le connétable ne verra pas sa charge modifiée tant que cela car il s'occupera toujours de toutes les attributions logistiques liées aux forces armées comme l'instruction, le recrutement, l'armement, le ravitaillement et bien sur la solde.

La solde également se voit modifiée car elle sera désormais versée en écus à hauteur de 18 écus, le métier de soldat qui n'étais pas des plus rentable devient donc à présent très lucratif et je ne peux que vous encourager à y songer.
En pouvant défendre à l'heure que vous voulez, vous pouvez minez et vous occuper à gagner de l'argent toute la journée sans le moindre problème...Et si vous défendez à minuit et bien vous serez payé 18 écus pour 4 heures de défense, soit 4,5 écus de l'heure.
Soldat deviendrait il un métier très rentable ? Clairement la réponse est oui, réfléchissez y.

Cette réforme est le fruit de plus de deux ans de travail, de recherches et de malaxages de cervelets, les gens y ayant participé durant deux ans sont si nombreux qu'il m'est impossible de tous les nommer mais je dois des remerciements tout particuliers au conseiller militaire Walan de Meyrieux pour son travail admirable durant ces deux années.
Ayant été moi même l'un des premier défendeurs de cette réforme aux côtés des conseillers militaire Walan de Meyrieux et Diboan Dagincourt, je considères comme un véritable privilège et une chance incroyable d'avoir été le Duc qui aura permis la réalisation de cet objectif qui, il y a deux ans, me paraissait si lointain et flou.
La simplification de ce texte a pour but d'optimiser l'efficacité de notre défense mais également de permettre aux jeunes soldats d'avoir la chance que nous même avons eu il y a bien des années, la chance de créer leur armée, la chance de montrer ce dont ils sont capable dans une structure où tout est à faire, la chance de sortir de l'ombre des anciens et de tracer leur destin. Nous espérons de tout notre cœur voir ainsi l’émergence de nouveaux grands soldats comme ce duché en vit tant naître jadis, nul autre que vous n'est maître de votre destin.

En dehors de ces réformes, le conseil a surtout corrigé de petites coquilles dans le coutumier, perçu la fin du remboursement de la dette royale qui se trouve à présent totalement soldée, malgré de petits impôts nous avons pu faire entrer de l'argent.
En ce qui concerne le prestige, nous avons maintenant celui ci au dessus de quatre étoiles pour compenser le manque actuel de fonctionnaires, je conseillerais à mon successeur de s'en tenir à cette même stratégie.

Que dire d'autres. Ah oui l'ambiance !
L'ambiance fut très détendue le premier mois et beaucoup moins le second, sans doutes les conseillers avaient ils trop engraissé durant les fêtes et un peu d'exercice est toujours bon pour éliminer, et comment dire non à une saine bagarre n'est ce pas ?
L'ambiance fut ce qu'elle fut, peut être pénible pour de nouveaux conseillers qui n'ont pas encore fait leurs armes mais dans l'ensemble je trouve que ce conseil fut plutôt calme surtout lorsque je prend en compte les caractères hors normes que y étaient réunis.
Le Lyonnais-Dauphiné est une terre sur laquelle vit un peuple fier, un peuple qui se bat pour ses convictions et chaque membre du conseil est également un membre de ce peuple...Peut être se battaient ils parfois, mais ils se battaient pour leurs idées, ils se battaient pour ce qu'ils pensaient le mieux pour vous. N'importe lequel d'entre vous s'il le souhaitait pourrait faire ce qu'ils ont fait, tout n'est qu'une question de volonté.
Donc dans l'ensemble, je suis très satisfait du travail abattu par mes conseillers, peu importe leur caractère, peu importe la passion avec laquelle ils pouvaient bien débattre.

Le conseil n'est pas un endroit merveilleux, le conseil n'est pas forcement toujours un endroit agréable...Mais c'est un endroit où la voix de chacun compte, où chacun peut se faire entendre et peut essayer de faire changer, de faire bouger les choses.
Alors levez vous, pensez par vous même, ayez vos propres idées sur tout sans vous laisser corrompre par des doctrines toutes faites, rejoignez des partis, fondez en de nouveaux...Donnez à ce duché ce qu'il mérite, une diversité d'idées, une bataille d’idéaux.

L'avenir de ce duché appartient à son peuple, dans son ensemble et pas uniquement à l'élite vieillissante constituée de vieux grognards dans mon genre.

[b]Sainct Georges et Dalphiné ![/b]


[i]Faict à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante trois.

Thiberian Baccard,
Régent du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://img4.hostingpics.net/pics/242222signaturecomplte22.png[/img][/quote]

[b][color=#0000ff][size=16]* Pôle économique :[/size][/color][/b]

[b]Bilan du Commissaire au Commerce, Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil. :[/b]

[quote]
 Nous en sommes aujourd’hui au rapport de fin de mandat et c’est assez étonnée, que je me retourne sur les deux mois écoulés. En effet le temps m’est apparu comme fort court.

 L’âge sans doute et le confort dans lequel nous avons pu travailler.
Je n’ai pas rencontré dans ma mission de difficultés particulières et nous avons pu mettre en place avec l’aide de chacun la libéralisation des marchés, donnant à nos maires par la même, une plus grande liberté de gestion. Il est difficile encore d’établir un vrai bilan mais les retours sont somme toute plutôt positifs.

L’équipe économie a marché de concert dans une même dynamique et je remercie Arwel et Raithuge pour la confiance et la bonne ambiance dans laquelle nous avons travaillé.
Notre grenier s’est enrichi, je ne déplore qu’un manque de fruit qui par deux fois m’a obligé à me tourner vers le Languedoc afin que les villes n’aient point à pâtir.

Un grand merci donc à tous les maires pour leur engagement sans faille et leur travail assidu.
A vos échelles donc.

Bien à vous
Nynaève de Gaudemar
Cac du Lyonnais-Dauphiné [/quote]


[b]Bilan du Bailli, Arwel Chanvigny-Dagincourt ,Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly ,de Meyzieu et de Brignais , Dame de Brunsel :[/b]

[quote][b]A ceux qui liront ou qui se feront lire,
[/b]
[i]Voici venu le temps du bilan de fin de mandat... Je pourrais vous endormir de chiffres, vous dire combien de mandats ont été rédigés lors de ces deux mois par le pôle économique, cependant, je doute de l'intérêt d'un tel décompte pour vous... Ce qui pourrait vous intéresser par contre, ce serait certainement de savoir que les finances ducales sont saines, que le cheptel se porte bien et que les céréales pour le nourrir sont en quantités correctes... Notre prestige se porte très bien... Fort heureusement, car, malgré mes efforts pour mobiliser les fonctionnaires, que ce soit au Castel de Pierre-Scize ou en gargote ou en halle, seules de rares personnes se sont manifestées pour proposer leurs services... J'enjoins donc les personnes aptes à travailler pour le Duché à se montrer plus assidues à ce propos... 

Du point de vue économique, nous avons voté la libéralisation des marchés. On nous avait prédit une envolée des prix et toutes sortes d'horreurs qui ne se sont heureusement pas produites... Suite à cette libéralisation, les marchés restent équilibrés et les prix stables. Je vous remercie d'avoir joué le jeu, car, c'est vous, qui fixez les prix de vos productions... Lors de ce mandat, les impôts ont largement baissé... Et des pistes d'investissement ont été étudiées qui seront certainement mises en oeuvre lors du mandat suivant... Bref, nous avons tâché d'avoir une vision de l'économie à long terme et non à court terme comme peuvent parfois trop souvent le faire les pôles économiques... J'ai également soutenu la décision de se débarrasser d'un Intendant au Commerce qui n'avait rien fichu depuis des mois, trouvant inutile de laisser une personne inactive avoir accès à toutes nos informations économiques...

Je remercie particulièrement Nyna de Gaudemar, notre CAC, pour le plaisir que j'ai eu à travailler à chaque instant avec elle et pour le soutien qu'elle m'a apporté.

Même si cela a pu déranger, j'ai participé à l'ensemble des discussions ouvertes au Conseil Ducal. En ma qualité de Major des Compagnies Nobiliaires, j'ai bien entendu apporté ma contribution à la défense du Duché et là, je remercie Anastasie, notre Prévôt et Maître-Douanier, avec laquelle il est fort plaisant de construire une défense...

Pour le mandat qui débute, je cède la place de Bailli pour endosser à nouveau l'uniforme de Capitaine, il n'empêche que mon oeil bienveillant saura veiller sur l'économie pleine de santé qu'a laissée le mandat précédent.

Que le Très-Haut veille sur vous et sur notre beau Duché.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante trois.

Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly, de Mézieu et de Brignais, Dame de Brunsel, Major des Compagnies Nobiliaires, ancien Bailli du Ld et actuel Capitaine.

[img]http://gi139.photobucket.com/groups/q306/PY3PJQVZHO/arwel1.png[/img]

[/i][/quote]


[b]Bilan du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, Raithuge Authieux, Vicomte de Maubec, Seigneur de Chaponnay, de la Vallouise et de Saint Laurent d'Agny :[/b]

[quote]Chères et Chers Dauphinois,

Après un double mandat de conseiller ducal et plus particulièrement ces 2 derniers mois en tant que Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux où ma charge de travail s'est surtout concentrée sur le fait de garder l'équilibre et l'autosuffisance dans les mines, faire en sorte que nous produisions autant que nous consommions pour l'entretien, et également, produire des pains d'argile pour le prestige et le maintenir à un niveau plus que satisfaisant... et je pense que cette partie du travail a été correctement rempli.

J'ai également créé un nouveau boulier pour les rapports du CAM et des futurs CAM qui calcule et génère automatiquement les rapports, espérons que ce boulier aidera au mieux notre duché dans son coté opérationnel.

De plus, j'ai également pris de mon temps de conseiller pour participer à tous les débats et aux discussions autre que celle de l'économie, et ai essayé de faire de mon mieux pour aider le duché. J'espère ne pas avoir déçu les dauphinois et m'en vais retourner à plein temps à mon rôle de commandeur de l'OSG.

Je remercie le duc pour sa confiance et également le pôle économie qui a été d'une efficacité redoutable.

Bonne continuation au prochain conseil,
A bientôt,

Raithuge Authieux [/quote]


[b][color=#0000ff][size=16]* Pôle Justice et Sécurité[/size][/color][/b]


[b]Bilan du Juge, Yrh Grialaltro : [/b]

[quote]Chers Lyonnais-Dauphinois,

Voilà un second mandat de Conseiller Ducal et de Juge qui s'achève pour ma part. L'expérience est toujours aussi enrichissante et le mandat ne fut pas de tout repos. J'ai participé à la plupart des discussions du Castel même si cela ne s'est pas fait sans tensions. Sur les dernières semaines, la campagne électorale a semble-t-il échaudé les esprits ou, plutôt, a réveillé une partie de mes collègues qui semblaient avoir passé plus de temps que prévu en de fastueuses fêtes de fin d'années. Mais... je m'égare. Au préalable, donc, je voudrais remercier tous les Conseillers ducaux pour nos débats, nos accords, nos désaccords... mais, au final, le bon travail fourni. Remercier le Duc, aussi, qui m'a fait confiance pour cette charge de Juge. Qui a su respecter l'indépendance de la justice en toutes occasions, même si ce principe ne semble pas toujours avoir été partagé et compris par l'ensemble des Conseillers...

Je tenais ensuite à remercier tout particulièrement Titi, procureur, avec qui nous avons fait un bon binôme.

A titre indicatif, quelques chiffres :
- 26 procès ouverts durant le mandat dont 4 en coopération judiciaire
- 20 verdicts rendus en Lyonnais-Dauphiné et 1 verdict rendu dans le cadre d'une coopération judiciaire
- 15 affaires en cours d'instruction dont 2 dans des tribunaux de provinces liées par un traité de coopération judiciaire et 3 en demande de révision en Cour d'Appel à la demande du Juge du Lyonnais-Dauphiné

Au tribunal, nous avons traité des affaires très diverses voire inédites – forçage de port, état de siège... Nous avons pu, ensemble, nous poser et résoudre de nombreuses questions de droit, progresser dans notre appréciation des textes, conduire à leur terme des médiations... finalement, mettre en pratique une vision de la Justice qui ne se limite pas aux procès mais aussi à tout ce qui l’entoure. Je suis content pour ma part d'avoir pu constater la résolution de plusieurs médiations en cours de procès, d'avoir pu aussi vérifier l'application de plusieurs peines. Nous devrons encore approfondir notre réflexion sur la place que doit tenir les médiations et les accords à l'amiable durant les procédures. Je pense en particulier aux brigandage où l'intérêt des victimes est d'abord de retrouver leurs biens.

J'espère que nos successeurs pourront garder cette ligne conductrice et ainsi pérenniser le travail entreprit. La réforme judiciaire est un outil essentiel pour cela même si, à mon grand regret, nous n'avons pu la déployer dans les temps prévus vu le retard qu'a prit la publication de la réforme des COLD à côté. Cela devra être la priorité du mandat suivant.

Outre la réforme des COLD, la réforme judiciaire... puis la suppression de la grille des prix – qui a eu des répercussions sur plusieurs affaires en cours de traitement au tribunal – nous avons procédé à quelques modifications mineures du Coutumier. J'ai insisté pour qu'on puisse rendre le Coutumier plus accessible en Gargote et pour que les mairies affichent plus clairement les décrets municipaux dans leurs Halles.

J'ai par ailleurs plaidé en Cour d'Appel à plusieurs reprises pour le compte du Duché, en tant que requérant. J'ai en effet du déposer 3 dossiers pour réviser des verdicts prononcés sans notre accord dans le cadre de coopérations judiciaires. L'un d'entre eux est en délibérations, les deux autres attendent d'être acceptés ou non par la procure d'appel. Ces dossiers en appel concernent des verdicts prononcés en Bourgogne. Les 2 derniers (affaire Opalka et Klothar) nous ont donné beaucoup de fil à retordre et a mis en danger nos relations diplomatiques avec la Bourgogne. Fort heureusement, le juge Bourguignon délictueux est actuellement traduit en justice pour Haute Trahison pour les fautes qu'il a commise en violant notre traité de Coopération judiciaire. Enfin, nous renégocions actuellement le traité de coopération judiciaire avec la Provence – je souhaite ardemment que nous puissions aller au bout des discussions.

Je vous remercie pour votre lecture,

[url=http://www.servimg.com/view/17018009/1094][img]http://i38.servimg.com/u/f38/17/01/80/09/yrh_si10.png[/img][/url]

Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné[/quote]

[b]Bilan du Procureur, Titi :[/b]

[quote]A toutes les personnes qui me liront,

Avant toute chose je remercie Thibérian Baccard pour la confiance qu'il m'a accordé en prenant dans son équipe. Je tiens à remercier tout particulièrement Yrh Grialaltro avec lequel j'ai eu grand plaisir à travailler. Je remercie également Dame Anastasie pour ne pas m'avoir cogné dessus alors que je l'ai faite courir partout pour avoir des compléments d'informations sur les dossiers que j'ai eu à traiter.

J'ai effectué mon second mandat ducal à un poste me convenant bien mieux, celui de Procureur. Ce mandat a été très riche, nous avons eu affaire à une diversité de situations des plus instructive allant de simples escroqueries dues à l'ancienne grille des prix à des Coopérations Judiciaires foutues en l'air par un Juge fou (en Bourgogne) en passant par l’État de Siège.
Au niveau des Coopérations Judiciaires, nous avons eu des problèmes avec la Bourgogne à l'issue de leur dernière élection ducale. Pour les habitant-e-s de Dié et de Lyon il s'agissait des procès à l'encontre de Messire Opalka pour désertion et contre Messire Klothar. Le Juge Bourguignon nouvellement nommé n'était autre que le cousin de Messire Klothar, il a donc sauté mon tour pour le relaxer. Dans l'affaire Opalka il a rendu le verdict à la place de notre Juge. Les deux dossiers, soyez rassurés, ont été déposés à la Cour d'Appel.
Avec le Juge, Yrh Grialaltro nous avons renforcé notre envie d'avoir une Justice avant tout pédagogue et non uniquement punitive. La médiation est pour moi un outil essentiel à nos procédures et je n'ai pas hésité a en proposé une seconde dans mes actes d'accusation lorsque ça me semblait pertinent. Les peines alternatives sont également intéressantes dans le sens où elles permettent aux accusés de servir le Duché ou les Mairies. Il semble moins blessant pour les personnes condamnées à devoir travailler à la mine que de prendre une amende qui touche à leurs économies.
Autre aspect, qui selon moi, devrait être creusé, est les procès publics. J'ai d'ailleurs ouvert une discussion a ce sujet pour avoir le droit d'ouvrir un procès public qui n'est pas prévu par la loi mais que j'estime intéressant de mettre en place dans cette affaire. Je laisse soin à mon successeur et au prochain de Conseil de lancer ce procès ou non.
J'ai également une petite suggestion à faire quant à la modification d'une loi sur les procédures judiciaires lors des brigandages. Notre coutumier stipule ceci :

[quote]Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera proposée dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délai de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, toute médiation est proscrite.[/quote]

Dans l'optique d'aider les victimes à récupérer leurs biens et d'avoir une Justice pédagogue, je pense qu'il serait bon de laisser la possibilité à la Procure, même en cas de récidive, de proposer une médiation dans son acte d'accusation.


Je vais maintenant vous dire quelques mots sur mes impressions sur les autres aspects du Conseil. Nous avons commencé avec dynamisme, je pense notamment à un élément de communication qui a été fait assez rapidement : le Guide du Voyageur réalisé par la Bailli mais qui n'est sorti que très tard.
Beaucoup de discussions ont été entamées et j'ai posé des questions pour comprendre comment fonctionnaient d'autres postes clefs du Conseil. Mes questions ont la plupart du temps été prises pour des attaques personnelles alors qu'il n'en était rien et c'est bien dommage. C'est dommage car l'ambiance du Conseil en a pâti et c'est assez écœurant, triste de voir l’ego des certaines personnes et leurs capacités à manipuler les propos à leur avantage.
Enfin bref … Je pense pouvoir encore servir ce Duché et donc être de nouveau candidat éligible à l'avenir.

Si vous avez des questions/remarques quant à mon travail, je me tiens à votre disposition pour y réponse.

Bien à vous,
Titi, Procureur.[/quote]


[b]Bilan du Prévôt, Anastasie Dame de Montgenèvre :[/b]

[quote]Bien le bonjour à toutes et tous.


Je me présente, Anastasie Prévôt et Maître Douanière. Avant de vous donner un résumé du mandat qui vient de s'écouler,
je tiens à remercier certaines personnes. Tel que Helsinki, Géronimo, Nyna, Meya, Brianna, Colchique, et Clapton pour ne citer qu'eux, pour l'aide qu'ils m'ont apporté lors de la tentative d'attaque contre la mairie d'Embrun. Je remercie également le grand Connétable Alix_du_vivier, Gersandre_du_vivier, Francesca.du.vivier, Starving_du_vivier et Strakastre pour toute l'aide qu'ils nous ont apporté pour défendre le Duché. Je remercie aussi Narcimore, Sixteene, Elkar pour leur aide lors de l'Etat de siège.

Maintenant que j'ai fini cette partie, je vais vous parler plus des événements qui se sont passés lors de ce mandat.
Nous avons eu une grosse crise avec plusieurs attaques ou plutôt tentatives par le clan Barrow's, les Terreurs ainsi que les Renards.
Nous avons été, malgré tout, obligé de fermer les frontières de notre Duché ainsi que les ports pour pouvoir gérer cette invasion.
Lors de cet état de siège nous avons eu la mauvaise surprise de voir que le Maire de Lyon a fuit la mairie et ses responsabilités. Nous avons dû reprendre la mairie de force. Du côté de Lyon les choses sont rentrées dans l'ordre avec dans un premier temps le Sieur Argael qui a reprit la mairie, qu'il faut remercier pour son aide, et ensuite par l'élection du Sieur Elion.

L'état de siège s'est plutôt bien passé, si je puis dire, en effet toutes les missives envoyées ont porté leurs fruits puisqu'une grande partie des "étrangers" de notre Duché sont partis. Il y eu quelques réticents, qui ont dû être envoyé devant le tribunal mais très peu au final.Nous avons mené cette crise avec Brio.

Pour la suite du mandat, nous avons bien géré les choses malgré quelques incompréhension de part et d'autres ou des avis différents mais au final notre Duché a toujours eu la défense qu'il fallait pour vous garder en sécurité.

Nous continuerons ainsi à organiser une bonne défense jusqu'à la fin du mandat. Et j'espère que vous vous êtes senti en sécurité grâce à toutes les personnes présentes pour y arriver.

Merci de m'avoir lu
Anastasie.[/quote]



[b]Bilan du Connétable,  May Baccard Gardacan :[/b]

[quote][b]Très chers Dauphinois,

Comme toujours je ferais simple.Voila que les 2 mois s’achèvent, 2 mois pour apprendre les ficelles du métier et tenter d'y laisser ma marque. Malgré tout, je suis ravie d'avoir fait ce mandat et d'avoir travaillé avec tous les conseillers. Malgré les prises de têtes et les engueulades, je garde un bon souvenir de mon passage ici-lieu. Le mandat s'est passé à une vitesse folle.

En résumé de mon passage, j'ai mis les JDS à jour afin que nos soldats soient rémunérés et que le prochain Connétable soit à jour dans son dossier. Le fait que je ne parlais pas beaucoup, j'ai suivi chaque dossier avec une attention particulière. J'ai donné mon opinion partout quand  je pouvais le faire, même si tout était assez nouveau pour moi. J'espère que mon silence n'a pas été perçu comme un manque d’intérêt, mais plutôt un manque de connaissance dans plusieurs domaines.

Finalement, je prends quelques secondes pour dire aux autres conseillers de ne pas abandonner leurs super travail. Félicitation à vous tous pour votre implication! Un grand merci aussi a mon cher cousin le Duc pour sa confiance en moi.

À une prochaine fois j'espère.

Maycka[/b][/quote]


[b]Bilan du Capitaine,  Ledzeppelin de Villareal, Comtesse de Saint-Rémy, Dame de Bully et de Mondragon :[/b]

[quote]Bonjour à tous !

Deux mois assez chargés au niveau sécurité

Le mois de décembre fut  marqué par l'état de siège suite à de très nombreux passages de groupes brigands. La seule attaque finalement eut lieu sur Embrun.  Villageois d'Embrun, de Briançon et de Lyon en particulier je vous remercie au nom des Compagnies d'Ordonnance pour votre réactivité et présence. S'ensuivit une mission qui mena mon armée à Montélimar ou je suis encore avec des soldats et des membres des Compagnies Nobliaires. A Lyon nous avons connu deux défections de Maires à 3 semaines d'intervalle et donc deux reprises de mairie en plus des alertes fréquentes.  Sa Magnificence Argael Devirieux a répondu à mes nombreux appels et a passé des jours bénévolement à notre sécurité et reprenant la charge de la mairie par deux fois après les fuites des deux maires et je l'en remercie affectueusement au nom de tous.

Remerciements aussi aux membres du Conseil des COLD, les conseillers militaires qui furent formidables, la chef douanière, le Major des Compagnies Nobiliaires et mes collègues des autres pôles. Par dessus tout je remercie Thiberian qui fut un Duc qui donna ce qu'un Conseiller a besoin : un espace de travail gérable.

Je me réjouis de ce mandat pour l'avancée de la Réforme. Le texte a enfin été voté et tout est prêt. Je ne verrais pas le lancement du Guet, ni la fermeture de l'ost qui sera un moment difficile pour ceux qui y ont vécu. Je souhaite que mon successeur saura faire le meilleur pour le Guet qui va naître.

Je profite de cet espace pour souhaiter à tout le monde santé, prospérité et la joie. Que Dieu vous garde !
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/403416signaturecapi.png[/img][/quote]


[b][color=#0033ff][size=16]* Pôle Comunication :[/size][/color][/b]


[b]Bilan du Porte Parole chargé de communication, Jackouille Cypher : [/b]

[quote]A vous toutes et tous habitants de notre duché ,

Un nouveau conseil ducal se termines , j ' ai pu y découvrir un nouveau poste , celui de Porte Parole .

Ce rôle que beaucoup croit des plus anodins est en réalité un poste qui demandes pas mal d ' attention et de suivi , et je l ' ais fait avec plaisir .

Pour le conseil en lui même , beaucoup de travaux et autres furent aboutis , des projets prenant peu à peu vie ont aussi été travaillés , pour moi ce mandat je le considères comme actif de la part du conseil , il y a eu des frictions certes mais le travail a été fait .

Je tiens à remercier notre régnant pour sa confiance mais aussi les divers conseillers qui ont su m ' aider dans les moments importants ayant tout au long de ce mandat cumulé mon poste ducal à celui de maire de Vienne entre autres .

Je remercie aussi les annonceurs ducaux même si j ' ai du constater que certains ne sont guère présent ce qui est dommageable .

C ' est sur ces quelques mots que je vous souhaites le meilleur à vous tous et que le Tout Puissant veilles sur vous et vos proches .

Jackouille Cypher .[/quote]

[b][color=#0033ff][size=16]* Conseillers «sans poste» : :[/size][/color][/b]


[b]Bilan de Diboan Dagincourt, Duc de Clérieux, Baron de Lentilly , de Meyzieu et de Brignais , Seigneur de Brunsel :[/b]


[quote][b]A tout ceux qui me liront,

Deux mois de plus au compteur, fort heureusement après une régence puis un mandat de capitaine j'aspirais à un travail moins prenant afin de me concentrer sur la diplomatie. Je n'ai donc pas eu de poste particulier, j'ai néanmoins pu m'attarder sur de nombreux projets, celui de la reforme des cold est le plus passionnant je trouve. Il aura fallu de longs mois pour enfin reusir à faire quelques choses d'intéressants. Il a fallu en outre travailler sur le côté judiciaire pour pouvoir lancer cette reforme dans sa globalité.

Du côté de la chancellerie, j'ai pu accueillir deux ambassadeurs, Leurs Excellences Celestin et Yrh. Ce dernier, Juge, a également été nommé COnseiller diplomatique afin de nous donner son eclairage pour les copérations judiciaires envisagées. Pour le moment deux provinces sont ciblées, Provence et Bourgogne, mais d'autres ne tarderont pas, l'objectif étant de se doter de l'arsenal juridique le plus moderner possible et le plus clair afin d'éviter de nombreux tracas. Il va de soi que je félicite le duc pour sa gestion de la crise avec la Bourgogne qui fort heureusement n'a en rien entamé nos relations diplomatiques et je m'attache avec le Chambellan Bourguignon à ce qu'elles restent aussi bonnes qu'elles ne l'ont toujours été.

J'ai pu également donner mon avis sur la gestion des fêtes et sur d'éventuels investissements ducaux qui pourraient être favorables et bénéfiques pour le Lyonnais-Dauphiné, je félicite le pôle économique composé de Sa Grasce Arwel, la Vicomtese Nynaeve et le Vicomte Raith pour leur gestion économique au poil. Ce mandat ura été fructueux et la situation laissée par le conseil actuelle est excellente et j'ose espérerer que les prochains acteurs économiques ne se contenteront pas d'une gestion minimale au point de corrompre tous les efforts passés comme j'ai pu le voir par le passé.

Certains débats ont pu être viril, mais c'est le propre du débat, la passion des idées, et j'ose espérer qu'elle restera présente. J'ai pu participer à des conseils ducaux vides de débats qui ont été les conseils ducaux les plus vides de l'histoire du LD. Les débats nous concentrent sur les idées, sans cela, le conseil serait un lieux de rigolades sans aucun sens. J'ose espérer que le prochain conseil sera animé, et surtout animé par la passion du duché et non partisane.

Je promets les Lyonnais-Dauphinois que je ferai de mon mieux lors du prochain mandat pour que la situation soit le meilleure possible. Quitte à m'attirer les foudres de certains, je suis rodé, alors profitons en pour que ça serve au Lyonnais-Dauphiné

Avec tout mon dévouement,

Par Saint Georges et Dalphiné!

Diboan Dagincourt[/b][/quote]


[b]Bilan de Meya. :[/b]

[quote][b]Le bonjour à tous,

tout d'abord, je tiens à remercier tous les conseillers ducaux. Malgré des échanges parfois houleux, parfois dans une ambiance tendue, j'ai beaucoup appris sur ce mandat. J'ai en effet eu la chance d'entrer au Conseil Ducal dauphinois pour la première fois. Étant nouvelle embrunaise, ce mandat m'a permis de voir comment fonctionnaient les différentes institutions, de façon souvent bien différentes de celles que je connaissais auparavant. En effet, il a été riche et varié tant sur le plan défensif (fermeture des frontières), qu'économique (marché libre), que juridique (modification de lois).

Étant sans portefeuille, j'ai donc pu profiter de tous les sujets abordés. J'ai fait mon maximum pour donner mon point de vue et mon aide sur de nombreux sujets et je reconnais une certaine absence sur d'autres due à ma méconnaissance de certaines de vos lois et de votre mode de fonctionnement. Sur ces dossiers, mon attention s'est portée sur les échanges des conseillers qui m'auront aidé à mieux comprendre la façon de travailler du Lyonnais-Dauphiné ainsi que ses spécificités.

Sur ces mots, je souhaite bon courage au futur conseil,

Meya[/b]
[/quote]



[b]Rédigé à Lyon, part le conseil ducal, sous le mandat de sa Grâce Thiberian Baccard, Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur du Bois d'Oingt, Duc du Lyonnais-Dauphiné de l'an de grâce mille quatre cent soixante trois.[/b][/quote]

[quote][list][list][list][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/list][/list][/list]


[color=#0033ff][b][size=16]***  CANDIDATURE POUR LE PORT DE LYON  ***[/size][/b][/color]



[size=14]De Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salutations et Paix,[/size]

Le conseil ducal lance ce jour un appel à candidature pour le poste de [b]Chef de Port[/b] pour la ville de [b]Lyon[/b].
Nous tenons a remercier la Vicomtesse Plume de Fairdowns pour son remplacement provisoire à ce poste.
Elle assurera l'intérim jusqu'à ce que nous ayons un remplaçant.

Les candidatures devront être adressées à messire Jackouille Cypher, Seigneur de Chuzelles, Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux avant le samedi 14 février.

Rappel du poste et des conditions de postulation et nomination :

[quote]2.3 Chefs de Port

Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination.
Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir[/quote]

Rédigée à Lyon, le 7 Février de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois, par Dastan de Noldor, Seigneur de Chateauneuf de Galaure, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.


[url=http://www.servimg.com/view/11825234/643][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat11.gif[/img][/url]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote]
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]


A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.
 

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 7 980 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.
[/i]

[quote][i]Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 2 décembre au jusqu'au 31 janvier.

- Budget Guêt : [b]9 703[/b] écus
- Frais d'embauche pour les PE : [b]1 110 [/b] écus
- Achat de céréales pour les animaux : [b] 26 608[/b] écus
- Budget Prestige :  [b]7 500[/b] écus
- Salaires miniers : [b]83 762,68[/b] écus
- Salaires du RMI : [b]439,83[/b] écus

Total des dépenses : [b]129 123,51[/b] écus

- Ventes de bétail :  [b]27 120[/b] écus
- Création monétaire : [b]86 505,44 [/b] écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : [b]4 065,31 [/b]écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : [b]3 450[/b] écus

Total des revenus : [b] 121 140,75[/b] écus


Soit une différence de 7 982,76 écus, arrondie à [b]7 980 [/b]écus.

Nombre total de possessions : [b] 663 [/b]

[b]Soit un montant de 12,03 écus par possession[/b]

Montant nécessaire d'imposition : [b] 7 980[/b] écus[/i][/quote]


[i]Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :
[/i]
[quote][i]Nombre de possession par ville :

Valence : [b] 95 [/b] possessions = [b]1 142,85 [/b] écus
Montélimar : [b] 79 [/b] possessions = [b]950,37[/b] écus
Vienne : [b] 95 [/b] possessions = [b]1 142,85 [/b] écus
Embrun : [b] 95 [/b] possessions = [b]1 142,85 [/b] écus
Dié : [b] 62 [/b] possessions = [b]745,86[/b] écus
Briançon : [b] 110 [/b] possessions = [b]1 323,30[/b] écus
Lyon : [b] 127 [/b] possessions = [b]1 527,81[/b] écus

Soit un total de [b]7 975,89 écus [/b][/i]


[i]Qu'il soit également su que, conformément à l'article VII.2.c du code fiscal, la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, dix-huit jours après l'élection du Duc soit le [u]15 Février[/u], pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente deux jours après l'élection du Duc soit le [u]1er Mars[/u], d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante six jours après l'élection du Duc soit le [u]15 Mars[/u], le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le [u]29 Mars[/u], pour le solde dû.
[/i]
[/quote]

[i]Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.



Qu'on se le dise !
[/i]


Rédigé à Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois, par Eléanna Guerrero, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.


[url=http://www.servimg.com/view/11825234/642][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat10.gif[/img][/url]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][list][list][list][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/list][/list][/list]

[size=13]De Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et paix![/size]


Le Conseil ducal a décidé pour le mardi 17 février la fermeture de la mine de fer qui se trouve entre Lyon et Vienne, et [b]ouvre[/b] en contrepartie [b]la mine d'argile[/b].‏

Et ce, jusqu'à nouvel ordre‏.


Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois de Février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.

Signé et Scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

[url=http://www.servimg.com/view/11825234/643][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat11.gif[/img][/url]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote]                                                                                          [url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]

[i]
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su de tous,

Que récemment, des architectes sont parvenus à dessiner des plans de pontons permettant la construction d'emplacements supplémentaires de navires au sein de baies aménagées en Port.
Cela offre à notre Duché la possibilité d'augmenter sa capacité d'accueil.
le Conseil ducal a décidé d'entreprendre des travaux pour acquérir un nouvel emplacement dans le Port de Lyon.

Les travaux ont débuté le 16 Février de l'An de Grâce 1463


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.


Signé et scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[url=http://www.servimg.com/view/11825234/643][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat11.gif[/img][/url]
    [img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][list][list][list][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/list][/list][/list]

                                                                 
[color=indigo][b]Buvez !
Trinquez !
Aux frais du Duché ![/b]
[/color]
[i]
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su de tous,

Que le conseil ducal a voté, à 7 voix "pour" et 5 voix "contre", la [b]suppression des taxes sur les tavernes municipales[/b].

Cette mesure a pour but de relancer les activités de ces hauts lieux de vie et d'animation, et que les villes n'aient pas à subir un impôt à ce sujet, et par là même, alléger les charges de fonctionnement des mairies.

Le Conseil Ducal, a décidé, pour ce mandat-ci, le remboursement de ces taxes pour la somme de 180 écus par ville, correspondant aux 20 écus hebdomadaires, sur 9 semaines.

Qu'il en soit ainsi !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.


Signé et scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[url=http://www.servimg.com/view/11825234/643][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat11.gif[/img][/url]
    [img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]

    [quote][list][list][list][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/list][/list][/list]


    [color=#0033ff][b][size=16]***  Traité de Coopération judiciaire avec le Comté de Provence  ***[/size][/b][/color]



    [size=14]De Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais Dauphiné,
    A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

    Salutations et Paix,[/size]


    Le Duché du Lyonnais-Dauphiné et son voisin et ami le Comté de Provence ont aujourd'hui signé ensemble un accord de coopération judiciaire entre leur deux provinces.

    Voici le document qui a été scellé par les deux parties :

    [quote][center][size=18][b]Traité de coopération judiciaire entre la Provence et le Lyonnais-Dauphiné[/b][/size][/center]

    [i]Ce traité annule et remplace le précédent accord, ratifié le 17 avril de l'an de grâce 1459.[/i]


    Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs sujets la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.

    [color=darkred][b]Art. 1 – Du principe de coopération[/b][/color]

    Les provinces signataires reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et ne peut échapper à l'autorité de la Justice sur leurs terres.

    Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi applicable dans le territoire d'un des contractants  devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé sur le territoire sur lequel l'individu se trouve.

    Le suspect est toute personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
    La partie requérante est la province dans laquelle a eu lieu l'infraction.
    La partie requise est la province où se trouve le suspect.

    [color=darkred][b]Art. 2 – De la mise en application [/b][/color]

    Le procès sera mené par la Justice requérante en étroite collaboration avec la Justice requise pour l'instruction d'icelui.
    Eu égard à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.
    Toute infraction commise dans une des provinces signataires, déjà commise auparavant dans l'autre pourra être suivie comme récidive.

    [color=darkred][b]Art. 3 - De la compétence du tribunal de prime instance de la province requérante[/b][/color]

    Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que le suspect ne peut être jugé que selon les lois de la province requérante et par la cour de justice de cette même province, y compris en ce qui concerne les éventuels droits de la défense et autres points de procédure.

    Les parties contractantes s'accordent toutefois sur le fait que les peintures [Screens] ne peuvent être utilisées comme preuves pour tout procès instruit en vertu de ce traité de coopération judiciaire.

    Par dérogation aux limites territoriales des Cours de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

    [color=darkred][b]Art. 4 - De la tenue du procès[/b][/color]

    Le procureur de la province requérante doit faire parvenir un acte d'accusation complet ainsi que les éventuels témoignages à charge à son homologue de la province requise. Celui-ci porte ensuite l'affaire devant le tribunal.
    Le procureur de la province requise doit transmettre la défense du suspect ainsi que les éventuels témoignages à décharge à son homologue de la province requérante. Celui-ci envoie ensuite son réquisitoire.
    Après la seconde plaidoirie de la défense ou au terme du délai coutumier, le juge de la province requise adresse l'ensemble des minutes à son homologue de la province requérante. Celui-ci rédige ensuite le verdict et l'envoie au juge de la province requise.

    Si la lecture du verdict et l'application de la peine reviennent au juge de la province requise, celui-ci n'en est responsable en aucune façon. La province requérante s'engage à envoyer ses propres magistrats lors d'une éventuelle audience de seconde instance, et à en assumer les conséquences le cas échéant.

    [color=darkred][b]Art. 5 - Des juridictions d'appel[/b][/color]

    Le Lyonnais Dauphiné reconnaît la Cour Suprême du Marquisat de Provence comme seule juridiction d'appel légitime pour tout verdict rendu selon le droit Provençal. La Provence reconnaît la Cour d'Appel comme seule juridiction d'appel légitime pour tout verdict rendu selon le droit Lyonnais-Dauphinois.

    [color=darkred][b]Art. 6 – Des avocats et de leurs plaidoiries[/b][/color]

    Les avocats des provinces requises et requérantes peuvent officier durant le procès en coopération judiciaire.
    Les avocats devront à ce titre prendre connaissance du droit de la province requérante.

    [color=darkred][b]Art. 7 - De l'engagement des parties[/b][/color]

    Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
    Le retrait du traité peut se faire à tout moment par l'une des parties, sur simple notification officielle. L'annulation du traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre province et jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours.


    Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné, signé et scellé le onzième jour du mois de février de l'an quatorze cent soixante trois.


    Tristan MacDonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné
        [img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld3.png[/img]

    Diboan Dagincourt, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

    Yrh Grialaltro, Conseiller Diplomatique

    [img]http://imageshack.us/a/img138/6872/41685759.png[/img]


    [size=16][i][b]Frim du Comtat, Marquise de Provence[/b][/i][/size]

    [img]http://imageshack.com/scaled/large/812/9ug3.png[/img]

    Hersende de Brotel, Vice-Chancelière du Marquisat de Provence

    [img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/06/16//14061603560016702012321966.png[/img]

    [b]Timurides Von Wittelsbach Com de Provence[/b]

    [img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/08/04//14080411592316702012431056.png[/img][/quote]


    Faict à Lyon, le dix-neuf jour du mois de février de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.

    Signée et scellée par Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné,

    [url=http://www.servimg.com/view/11825234/643][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat11.gif[/img][/url]
        [img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

    [/quote]

[quote][list][list][list][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/list][/list][/list]

                                                            [color=red][b]ANNONCE DUCALE
[/b][/color]

                                                                 
[color=indigo][b]Communiquons, oui, mais pas en doublon ![/b]
[/color]

[i]

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su de tous,

Que le conseil ducal a voté, à 8 voix "pour" et 2 voix "sans opinion", la [b]suppression de la charte des relais de la poste[/b].

Compte tenu d'adoption, il y a quelques mois, avec la nouvelle charte des annonceurs ducaux, cette charte était devenue obsolète.
Le Coutumier a donc été modifié en ce sens.

Ci-dessous, le texte supprimé :
[/i]

[quote][size=24][color=darkred][b]Les Relais de poste[/b][/color][/size]


[color=darkblue][size=18][b]I. Définition[/b][/size][/color]

Les Relais de poste sont des établissements créés par le duché pour assurer la communication rapide en son sein. Ils permettent d'assurer la communication entre le duché et le peuple lyonnais-dauphinois de même qu'entre les citoyens de villes différentes. Ils permettent également aux individus qui se trouvent hors du duché, de faire part d'événements spéciaux.

[color=darkblue][size=18][b]II. Structure[/b][/size][/color]

Au nombre de sept, les Relais de poste se trouvent dans chacune des villes du duché.

Les Relais de poste sont constitués d'un comptoir de réception des messages et colis, d'une écurie, d'un colombier ainsi que d'aires de repos et de restauration pour les Chevaucheurs ou les autres messagers. Leurs comptoirs sont dotés d'une section ducale et d'une section municipale.

[color=darkblue][size=18][b]III. Section ducale[/b][/size][/color]

La section ducale des Relais de poste est sous la responsabilité du Porte-Parole qui est chargé de nommer un Tenant-poste ainsi qu'un Palefrenier pour chaque Relais où les Chevaucheurs ducaux, également nommés par le Porte-Parole, feront transit.

[u]III.1. Organisation[/u]

[i]III.1.a. Tenants-poste[/i]
Les Tenants-poste sont responsables de la réception des messages délivrés par les Chevaucheurs ducaux ou des messages arrivant par pigeon. Les Tenants-poste ont la charge d'afficher les messages ducaux aux bureaux du Conseil ducal et ont le devoir de transmettre aux messagers les différentes missives reçues aux bureaux ducaux.

[i]III.1.b. Palefreniers[/i]
Les Palefreniers ont pour fonctions de recevoir les Chevaucheurs à leur arrivée aux Relais de poste, de s'occuper des soins à prodiguer aux montures qui arrivent ainsi que de s'assurer que d'autres montures soient prêtes et disposées à partir en tout temps.

[i]III.1.c. Chevaucheurs[/i]
Les Chevaucheurs sont les porteurs des messages émanant du Conseil ducal ou du Duc. Ils assurent le transport des missives à raison d'un maximum de 4 nœuds par jour. Un Relais de poste doit pouvoir compter en tout temps sur au moins un Chevaucheur prêt à partir en cas d'urgence.

[u]III.2. Serment et sanctions[/u]

[i]III.2.a. Prestation de serment [/i]
À son entrée au sein des services de la Messagerie ducale, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :

«Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trouble à l'ordre public, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer les fonctions qui m'ont été confiées. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche.»

[i]III.2.b. Sanctions[/i]
[list]
[*]Un Tenant-poste ou un Chevaucheur ducal qui ne respecte pas le Corpus peut être exclu par le Porte-Parole.
[*]Un Tenant-poste ou un Chevaucheur ducal qui véhiculerait, tronquerait ou falsifierait un message officiel émanant du conseil ducal peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
[*]Dans le cadre de la démission d’un Tenant-poste, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau Tenant-poste et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable à une démission soudaine.
[/list]

[color=darkblue][size=18][b]IV. Section municipale[/b][/size][/color]

La section municipale est sous la responsabilité du Bourgmestre de chaque ville qui a la charge de nommer un ou des Coursiers responsables de l'affichage des annonces et décrets municipaux ainsi que des événements spéciaux.

[u]IV.1. Organisation[/u]

[i]IV.1.a. Tenants-poste[/i]
Les Tenants-poste, bien que nommés par le Porte-Parole au niveau ducal, sont également responsables de la réception des messages n'émanant pas de l'une ou l'autre des instances ducales. Avec l'accord du Bourgmestre, ils pourront afficher les messages de nature municipale et ils ont la responsabilité d'afficher ou de transmettre ceux provenant des individus hors la ville.

[i]IV.1.b. Coursiers[/i]
Les Coursiers sont des messagers municipaux qui assurent le transport ou la diffusion des correspondances entre les citoyens lyonnais-dauphinois de différentes villes pour l'annonce d'événements spéciaux de même que pour les messages des individus se trouvant à l'extérieur des frontières du duché. Ils n'ont aucunement le droit d'annoncer ou d'afficher des messages ou des événements émanant des instances ducales.

[u]IV.2. Serment et sanctions[/u]

[i]IV.2.a. Prestation de serment [/i]
A son entrée au sein des services de la Messagerie municipale, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :

«Je jure de servir la ville de [___] avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trouble à l'ordre public, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer les fonctions qui m'ont été confiées. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche.»

[i]IV.2.b. Sanctions[/i]
[list]
[*]Un Tenant-poste abuserait de ses pouvoirs au niveau municipal pourra être poursuivi selon les modalités de la  prestation de serment qu'il a effectué au niveau ducal.
[*]Un Coursier qui ne respecte pas le Corpus peut être exclu par le Bourgmestre de sa ville.
[*]Un Coursier qui véhiculerait, tronquerait ou falsifierait un message peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
[*]Dans le cadre de la démission d’un Tenant-poste, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau Tenant-poste et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable à une démission soudaine.
[/list]



[quote][size=18][b][color=darkblue]HRP Fonctionnement[/color][/b][/size]

[u][b]1. Le temps[/b][/u]

La diffusion des annonces ducales se fera selon le respect du temps réel de déplacement à cheval. Ainsi, une communication issue du Conseil ducal à Lyon sera immédiatement annoncée dans la capitale alors qu'elle mettra 3 jours pour se rendre à Briançon.

[u]Distance/temps = 4 noeuds par jour, soit:[/u]

[size=10]Lyon - Vienne - Valence =  1 jour
Valence - Montélimar =  1 jour
Valence - Die = 1 jour
Die - Embrun = 1 jour
Embrun - Briançon = 1 jour
Pigeon = 1 jour partout (utilisés seulement lors de situations exceptionnelles. Exemple: État de siège)[/size]

[b][u]2. Les Fonctions[/u][/b]

A priori, seule la fonction de Tenant-poste est essentielle pour assurer le fonctionnement d'un Relais de poste. Afin d'ajouter à la dimension RP des Relais de poste, les fonctions de Chevaucheurs et de Palefreniers ont été créées. Toutes les fonctions sont RP pour le moment, les Chevaucheurs ne réalisent pas les trajets IG.

[u][b]3. La Communication[/b][/u]

Au-delà de leurs fonctions de porteurs de messages, les Chevaucheurs sont des porteurs de nouvelles des différentes villes qu'ils visiteraient normalement (dans un monde réel). Afin de créer un autre type de rapprochement entre les villes, les Chevaucheurs devront centraliser les informations de leurs villes (annonces, rumeurs, ragots, potins, etc.) pour que les autres Chevaucheurs puissent s'alimenter de celles-ci. Ainsi, de manière RP, les Chevaucheurs pourront amener les nouvelles d'une ville dans chacune des autres villes.

[u][b]4. Les Lieux de travail[/b][/u]

En plus de devoir tenir le Relais de poste de leurs villes respectives, les Tenants-poste devront se rendre au Castel de Lyon dans la salle qui leur sera réservée pour la communication avec le Porte-Parole. C'est là que seront déposées les différentes annonces ducales par le Porte-Parole et que se centraliseront les informations sur les différentes villes. Les Coursiers, par la nature municipale de leurs fonctions n'auront pas accès à cette salle.
[/quote]



[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[i]


Qu'il en soit ainsi !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.


Signé et scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]


[url=http://www.servimg.com/view/11825234/643][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat11.gif[/img][/url]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote]

                                [url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]

                                                            [color=red][b]ANNONCE DUCALE
[/b][/color]

                                                                 
[color=indigo][b]La Prévôté n'est plus, Vive le Guet ![/b]
[/color]

[i]

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su de tous,

Que le conseil ducal a voté, à 8 voix "pour" et 2 voix "sans opinion", la [b]suppression de la charte de l'école de la Prévôté[/b].

Compte tenu de la réforme des COLD et de la naissance du Guet, la Prévôté n'est plus, et la charte était obsolète.
Le Coutumier a donc été modifié en ce sens.

Ci-dessous, le texte supprimé :
[/i]

[quote][justify][center][size=24][color=darkred][b]Charte de l’École de la Prévôté du Lyonnais-Dauphiné [/b][/color][/size][/center]

L’école de la Prévôté a pour fonction de former de futurs agents de la Prévôté en dispensant des cours théoriques et pratiques. C'est une institution permettant aux futurs agents de développer leurs connaissances afin d’assurer les fonctions qu’ils seront amenés à occuper. Par son biais, les nouvelles recrues pourront s’immerger progressivement dans ce corps de défense du Lyonnais-Dauphiné. Ils apprendront à maîtriser les outils qui sont à leur disposition et à les utiliser dans les situations adéquates.


[center][color=darkblue][size=18][b]De la gestion de l’école[/b][/size][/color][/center]

- [u]Le Grand Officier[/u] : Il est nommé par le Prévôt des Maréchaux et avec l'approbation du Conseil Ducal, c'est le maître des clefs de l’école. Il nomme les instructeurs et les gardiens qui le seconderont dans ses tâches.
Il a en charge l’organisation de l’école et il transmet ses directives aux instructeurs. Il peut, en cas d’absence ou de manque de temps d’un des instructeurs, se charger de la formation des recrues. Il est chargé de la bonne tenue des cérémonies de prestation de serment et octroiera, à qui de droit, les uniformes correspondants à l'examen réussi.

- [u]Les Instructeurs[/u] : Ils sont nommés par le Grand Officier, ils ont la charge de s’occuper de la formation des élèves en les soumettant à des exercices théoriques et pratiques. Une fois que les recrues sont prêtes, les instructeurs se chargent de les évaluer et de transmettre leurs conclusions au Grand Officier.

- [u]Les Gardiens[/u] : Ils sont nommés par le Grand Officier. Ils ont la charge de diffuser les campagnes de recrutement, d'accueillir les nouvelles recrues et de les guider à travers l'école.


[center][size=18][color=darkblue][b]De la formation dispensée[/b][/color][/size][/center]

- [u]La partie théorique[/u] :
Les nouvelles recrues se doivent de s’intéresser au corpus législatif de notre Duché. Les instructeurs se doivent de les interroger sur ces textes de lois. Dans la salle d’étude sont à leur disposition divers ouvrages tels que le corpus législatif ou le corpus des Compagnies d’Ordonnance. Les instructeurs guident les élèves tout au long de leur formation et les préparent à la charge du poste de chef-maréchal.

- [u]La partie pratique[/u] :
Au cours de la formation et en fonction des bases acquises par la recrue, les instructeurs dispenseront leur enseignement par le biais de cas concrets. Ainsi les recrues devront incarner un sergent et résoudre les affaires qui leur seront présentées.
Si la ville ou réside la recrue est pourvu d'un responsable, celle-ci pourra être nommée garde et la partie pratique se fera sous la direction du responsable de poste qui se devra de faire un rapport régulier afin que la progression de la recrue soit connue des instances de l'école.
Si la ville ne dispose pas de responsable de poste, le Grand Officier, ou l'instructeur en charge de la recrue, comblera ce manque en prenant lui même en charge la recrue sur le terrain.

- [u]L'évaluation[/u] :
Une fois que l'instructeur estimera que la recrue est prête, il aura la possibilité de lui faire passer l’évaluation. Pour cela, la recrue devra répondre aux questions affichées en salle d’évaluation par le Grand Officier. Ces questions sont de difficultés similaires pour toutes les recrues. La partie pratique, le comportement de la recrue dans les locaux de la prévôté et au sein de sa ville seront également pris en compte.

A la suite de cela le Grand Officier affichera, après avoir lu les conclusions des instructeurs, le résultat global de l'examen, la mention et l'affectation attribuée à chaque recrue. S’il advenait qu'une recrue n'obtienne pas un résultat satisfaisant à l'évaluation, cette dernière pourra, sur simple demande auprès de son instructeur, reprendre sa formation et demander des cours adaptés à ses faiblesses.

[center]
[color=darkblue][size=18][b]De la prestation de serment et la remise de l’uniforme[/b][/size][/color][/center]

- Une fois l'examen réussi et officialisé par le Grand Officier la cérémonie de prestation de serment sera mise en place ainsi que la remise officielle de l’uniforme qui suivra l’affectation choisit par le Grand Officier.

- Pour une affectation, supérieure à celle de sergent, l'accord du Prévôt des maréchaux sera indispensable et une demande détaillée devra lui être présentée par le Grand Officier.

[center]
[color=darkblue][size=18][b]De la distribution des clefs[/b][/size][/color][/center]

[u]Le Grand Officier :[/u] Il est le gardien des clefs de l'école.
[u]Le Prévôt et le Sénéchal :[/u] Ils disposent d'un droit de regard sur cette institution, afin de suivre l'évolution des recrues, mais aussi un droit de parole leurs permettant de converser avec le Grand Officier.
[u]Les Instructeurs et Gardiens :[/u] Ils ont accès à toute l'école et sont les interlocuteurs privilégiés du Grand Officier.
[u]Les recrues :[/u] Ils n'ont accès qu'aux pièces qu'ils parcourent, les salles d'études, les salles d'examens et la salle de remise des uniformes. [/justify]
[img]http://img820.imageshack.us/img820/6859/sceaukajaune.png[/img]
[/quote]


[i]
Qu'il en soit ainsi !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.


Signé et scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]


[url=http://www.servimg.com/view/11825234/643][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat11.gif[/img][/url]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

[/quote]

[quote][list][list][list][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/list][/list][/list]

[i]
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su de tous,

Que le sire Dastan, Porte Parole du conseil a été, suite à sa demande, libéré de toutes ses tâches au conseil.

Qu'il est remplacé par Arta Gardacan jusqu’à la fin de ce mandat.

Qu'il en soit ainsi !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt deuxième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.


Signé et scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[url=http://www.servimg.com/view/11825234/643][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat11.gif[/img][/url]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][list][list][list][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/list][/list][/list]

[i]
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su de tous,

Que le Conseil ducal tient à remercier chaleureusement son Altesse Walan Meyrieux pour son don généreux effectué pour notre province.
Au nom de son peuple, nous lui en sommes extrêmement reconnaissants.

Qu'il en soit ainsi !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-cinquième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.

Signé et scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[url=http://www.servimg.com/view/11825234/643][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat11.gif[/img][/url]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][list][list][list][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/list][/list][/list]
[i]
De nous, sa Grasce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné,

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Qu'il soit su de tous,

Après de nombreux mois passés à battre campagne pour défendre notre Duché,
en guidant et formant les soldats d'une main de maistre, notre chef d'armée Ledzeppelin de Villaréal dicte l'Irréductible, Comtesse de Saint Remy, Dame de Bully et de Montdragon prend un repos bien mérité.

Nous la remercions encore pour tous les services rendus et lui souhaitons bonne route pour la suite.



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt six jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.

Signé et scellé par sa Grasce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[url=http://www.servimg.com/view/11825234/643][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat11.gif[/img][/url]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]