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 MO // TAOP - Victoire1 // Coupable => forum 2

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Titi04

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MessageSujet: MO // TAOP - Victoire1 // Coupable => forum 2   MO // TAOP - Victoire1 // Coupable => forum 2 Icon_minitimeJeu 9 Juil 2015 - 21:57

Citation :
En ce jour du 9 juillet 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de Dame Victoire1.

Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

* Titi s'approcha de l'accusée et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.

Vous êtes accusée de ne pas avoir respecté l’État de Siège en étant encore dans le Duché alors que vous étiez, d'après les rapports de douane, hier à Montélimar et que vous y êtes toujours. Et vous y étiez déjà le 6 juillet lorsque j'ai ouvert un procès par erreur contre vous. Vous avez largement eu le temps de quitter le territoire et vous ne l'avez pas fait.

En vertu de l'annonce ducale daté du 5 juillet formulant un décret exceptionnel nommé "Décret exceptionnel ~ Etat de siège" vous êtes en infraction. Je vous demande donc de répondre de cette infraction de la cour en vous poursuivant pour Trouble à l'Ordre Public. Voici l'annonce en question.

* Il alla donner un exemplaire au Juge et un autre à l'accusée (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88682313#88682313) *

La parole est à la défense et à Sir Elkar qui pourra confirmer mes propos.


Dernière édition par Titi04 le Mer 2 Sep 2015 - 17:02, édité 2 fois
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Temperance

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MessageSujet: Re: MO // TAOP - Victoire1 // Coupable => forum 2   MO // TAOP - Victoire1 // Coupable => forum 2 Icon_minitimeMer 15 Juil 2015 - 11:04

Elkar pour l'accusation :

Citation :
* Se présente à la barre avec les différents dossiers sur les entrées et sortie *
Bonjour,
Elkar, prévôt de ce duché.

Je vous apporte les différents registres qui prouvent la présence de l'accusée à Montélimar depuis sa sortie de prison, détention qui l'excusait de ne pas être partie le jour de l'annonce de l'état de siège, jusqu'à maintenant.

Malgré sa libération et la possibilité, donc, de se déplacer, voici plusieurs jours qu'elle reste dans notre duché, toujours à Montélimar.

* Dépose les dossiers devant la juge, ouverts aux bonnes pages puis se retire *
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Temperance

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MessageSujet: Re: MO // TAOP - Victoire1 // Coupable => forum 2   MO // TAOP - Victoire1 // Coupable => forum 2 Icon_minitimeMer 15 Juil 2015 - 11:04

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Titi04

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MessageSujet: Re: MO // TAOP - Victoire1 // Coupable => forum 2   MO // TAOP - Victoire1 // Coupable => forum 2 Icon_minitimeMer 15 Juil 2015 - 15:22

Citation :
* Cette fois Victoire pouvait bel et bien quitter le Duché. *

Considérant que l'accusé ne s'est pas défendu,
Considérant le témoignage de Sir Elkar,
Vu l'article III.3.b relatif à l'État de siège ainsi que l'annonce le déclarant en l'amendant nommée Décret exceptionnel ~ Etat de siège,
Considérant que l'accusé voyageait dans un groupe qui n'a pas respecté l'état de siège et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine, je retiens ce voyage en groupe comme circonstance aggravante,
Considérant qu'aucun élément montre que l'accusé a causé de tords,
Je vous demande votre honneur de condamner l'accusé pour trouble à l'ordre public et lui donner une amende de 20 écus. 10 pour le nom respect de l'état de siège et 10 écus pour la circonstance aggravante.

Que Justice soit rendue !

* Il se rassit pour assister à la suite. *

Citation :
Bonjour,

Je vous informe que j'ai effectué mon réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché. Voici une copie des minutes de ce que j'ai requis.

Citation :
Considérant que l'accusé ne s'est pas défendu,
Considérant le témoignage de Sir Elkar,
Vu l'article III.3.b relatif à l'État de siège ainsi que l'annonce le déclarant en l'amendant nommée Décret exceptionnel ~ Etat de siège,
Considérant que l'accusé voyageait dans un groupe qui n'a pas respecté l'état de siège et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine, je retiens ce voyage en groupe comme circonstance aggravante,
Considérant qu'aucun élément montre que l'accusé a causé de tords,
Je vous demande votre honneur de condamner l'accusé pour trouble à l'ordre public et lui donner une amende de 20 écus. 10 pour le nom respect de l'état de siège et 10 écus pour la circonstance aggravante.

Que Justice soit rendue !

Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Dame Temperance, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 15/07/1463.
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MessageSujet: Re: MO // TAOP - Victoire1 // Coupable => forum 2   MO // TAOP - Victoire1 // Coupable => forum 2 Icon_minitimeLun 20 Juil 2015 - 19:01

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: MO // TAOP - Victoire1 // Coupable => forum 2   MO // TAOP - Victoire1 // Coupable => forum 2 Icon_minitimeLun 20 Juil 2015 - 19:54

Tempé prépare son verdict et note :

Citation :
présente à Montélimar ce 20 juillet (registre des douanes)
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MessageSujet: Re: MO // TAOP - Victoire1 // Coupable => forum 2   MO // TAOP - Victoire1 // Coupable => forum 2 Icon_minitimeLun 20 Juil 2015 - 23:58

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
En ce vingtième jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Victoire1 au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Il est reproché à l’accusée de s’être trouvé sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné en période d'état de siège exceptionnel ; la loi relative aux états de siège III.3.b.i précise en effet : « obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit (...) Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public. ».

L’accusée n’a pas daigné se présenter devant la cour pour se défendre et les rapports douaniers de ce jour attestent du maintien de sa présence en Lyonnais-Dauphiné jusqu’à ce jour.


Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vus l'article III.3.b.i de notre Coutumier relatif à l'état de siège,

Considérant l'absence de témoignages à décharge,
Considérant l’absence de l’accusée à son propre procès, alors même qu’elle n’a pas quitté le duché et a persisté par sa présence pendant toute la durée de l’état de siège,

Attendu donc que l'infraction des lois dauphinoises est caractérisée dans des circonstances qui aggravent les faits,
Attendu le réquisitoire de la procure,

Déclare Victoire1 coupable des faits de trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés, à savoir sa présence sur le territoire dauphinois en période d'état de siège sans sauf-conduit. La condamne à un jour de prison.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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MessageSujet: Re: MO // TAOP - Victoire1 // Coupable => forum 2   MO // TAOP - Victoire1 // Coupable => forum 2 Icon_minitime

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