MO // TAOP - Victoire1 // Non-lieu => forum 2

Citation :

En ce jour du 6 juillet 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de Dame Victoire1.

Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

* Titi s'approcha de l'accusée et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.

Vous êtes accusée de ne pas avoir respecté l’État de Siège en étant encore dans le Duché alors que vous étiez, d'après les rapports de douane, hier à Montélimar et que vous y êtes toujours.
En vertu de l'annonce ducale daté du 5 juillet formulant un décret exceptionnel nommé "Décret exceptionnel ~ Etat de siège" vous êtes en infraction. Je vous demande donc de répondre de cette infraction de la cour en vous poursuivant pour Trouble à l'Ordre Public. Voici l'annonce en question.

* Il alla donner un exemplaire au Juge et un autre à l'accusée (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88682313#88682313) *

La parole est à la défense et à Dame Somica qui pourra confirmer avoir vu l'accusée à Montélimar.

Citation :

Bonsoir,

J'ai par erreur lancé un procès contre vous puisque étant en prison hier vous ne pouviez prendre la route je vous prie de bien vouloir accepter mes excuses. Toutefois, je vous rappelle que vous devez quitter le territoire et ceci dès ce soir en vous dirigeant vers la frontière la plus proche sans quoi vous serez poursuivis.

Bien cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 06/07/1463.

Citation :

De Victoire1 Date d'envoi Le 08 Juillet 1463 à 20h33
Objet Re: Procès
Expire le 26 Juillet 2015
bonjour mon beau procureur . oui c'est le moustache ... je craque ! :)

Merci pour votre invitation de partir de votre territoire , j' aurais aimer une autre invitation , mais bon ....

donc oui je vais partir mais pour l' instant ma securité n'ai pas acquise a cause d' armèe en mouvement et donc un gros risque de fauchage

ensuite je sors de prison et donc je suis trés faible pour pouvoir faire un deplacement

c'est pour cela qu' il faut m' inviter dans un bouchon de Lyon histoire que je retrouve la forme , pour vous peut-être

je reste a votre disposition et surtout au plaisir de vous lire , monsieur.

cordialement

victoire

Citation :

Bonsoir,

Je dois avouer que votre réponse m'a fait sourire mais je dois également vous dire que j'ai déjà mon étoile qui me comble.

Pour en revenir à vous, si vous risquez de vous faire poutrer en dehors et bien que je n'aime pas trop ça ce n'est à vrai dire pas mon soucis. Si des armées vous ont listé c'est sans doute qu'il doit y avoir des raisons et c'est à vous d'assumer les risques liés à vos actes et cela ne répond pas de moi. Vous devez donc quitter le duché, par la frontière la plus proche. Vous êtes toujours à Montélimar donc direction le sud. Dans le cas contraire je me devrais de lancer un procès contre vous dès demain. Voyez ça comme une chance car je devrai le lancer dès de ce soir.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Faict à Die, le 08/07/1463.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Celui là était simple. *

Je vais faire court et très simple. Je n'aurai pas du lancer le procès car l'accusée était en prison le 5 juillet et ne pouvait donc pas quitter le Duché.

* Il se rassit patientant tranquillement. *

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que j'ai effectué mon réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché. Voici une copie des minutes de ce que j'ai requis.

Citation :

Je vais faire court et très simple. Je n'aurai pas du lancer le procès car l'accusée était en prison le 5 juillet et ne pouvait donc pas quitter le Duché.

Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Dame Temperance, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 14/07/1463.

[Oh le bug ! Le réquisitoire est également dernière plaidoirie de la défense.]

[Ah ouais, chelou... On fait un ticket ou on s'en fout puisque non lieu ?]

[Ca pourrait être bon de remonter le bug mais j'ai la flemme.]

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

En ce vingtième jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Victoire1 au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Il est reproché à l’accusée de s’être trouvé sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné en période d'état de siège exceptionnel ; la loi relative aux états de siège III.3.b.i précise en effet : « obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit (...) Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public. ».

Le procès a été lancé à tort, car l’accusée était dans l’incapacité de se déplacer pendant cet état de siège, étant en date de début de l’état de siège prisonnière dans les geôles du Duché.


Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vus l'article III.3.b.i de notre Coutumier relatif à l'état de siège,

Considérant la condition de l’accusée en date d’ouverture du procès,

Attendu le réquisitoire de la procure,

Prononce l’arrêt incontinent de la procédure, qui n’avait pas lieu d’être à sa date d’ouverture.