Liste ducale

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Ressort la déposition d'Anastasie :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t30980p240-liste-ducale

Non, al est arrivé aque les autres. C'est la citoyenneté au moment de l'élection qu'al compte.

Raith ? En quoi il veut révolutionner le rôle de SE l'autre abruti ?

Invité

Grogne :Il veut des SE très impliqué un peu partout dans le duché et aussi au niveau Royal... je sens qu'on va rire.. je t'en parlerai ailleurs si tu veux.. c'est en pleine discussion!

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Pour information...

On en est là pour l'instant. Dès la prochaine démission, on aura un conseiller légitime... en retranchement. A la seconde démission, on aura Marvailh. J'y connais point, ma al a le mérite d'être vivante et légitime...

Citation :: Tête de liste : Ryoka
Numéro 2 : Nikolai_jagellon
Numéro 3 : Bartholome
Numéro 4 : Lavava
Numéro 5 : Galopin
Numéro 6 : Ysilgonde
Numéro 7 : Granfrere
Numéro 8 : Alix.b (retranchement)
Numéro 9 : Marvailh
Numéro 10 : Somica
Numéro 11 : Fridolin
Numéro 12 : Coraly_deluxe

Ma fille démissionnera j'y veillerais.

Invité

Grogne :Ouahhh, il fait peur le papa! Razz

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L'information n'était pas tombée dans l'oreille d'une sourde, et dès le lendemain...

Et voilà, on a au conseil Alix Baccard, Marvailh, et aque la démission de Groch_Nahem, on a Dastan.

La démission de ma fille est effective.

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Tout à fait ! Quelle autorité parentale !

C'est qu'elle avait peu d'occasions de le taquiner, son parrain bougon. Dame Somica est désormais membre de notre conseil.

Invité

Grogne :Le conseil est enfin légitime?

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Oui. Néanmoins les nouveaux conseillers ducaux n'ont pas encore donné signe de vie, même si j'y a fait chercher. Peut-être la période qui veut ça ?

Invité

Grogne :Espérons que ce ne soit que temporaire, Tempérance.. Laughing

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Se retient de tirer la langue au grognon. Y'a que l'espoir qu'al m'empêche de me jeter dans l'Rhône, arrimais !

Temperance a écrit:: Oui. Néanmoins les nouveaux conseillers ducaux n'ont pas encore donné signe de vie, même si j'y a fait chercher. Peut-être la période qui veut ça ?

Il ne savais quoi dire fasse au propos de la Duchesse, lui qui voulais travailler pour son Duché, mais certain conseillé en avais décidé autrement.
Dans ce Duché on ne peut êtres Maire et membres du conseil ducale certes mais les bonnes volontés de ce mandant étais rare et les seul qui souhaitais travailler pour ce Duché se fessai évincer.

Le Seigneur de Chateauneuf de Galaure, travaillera donc pour sa ville et ça survit sans l'aide du Duché.

Hum ...

Invité

Grogne :Ne vous jeter pas de suite duchesse, on aurait un conseil encore moins actif..

Sujet: Re: Liste ducale Mar 1 Sep 2015 - 12:01

Arrimais, z'avez raison. Et voyant Dastan faire du boudin, elle lui sourit timidement.

Sujet: Re: Liste ducale Mar 1 Sep 2015 - 23:33

Je dépose ici la mise en accusation de Ryocka qui se devait d'être jugé en procès public (en gargote il est lancé déjà.).

Citation :

En ce jour du 23 juillet 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de Sire Ryoka Lavorel.

Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

* Titi s'approcha de l'accusée et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. J'en fais la demande afin que le peuple lui-même donne son avis sur un sujet dont il est le premier concerné, à savoir les élections et la politique.

Sire Lavorel vous êtes accusé de Haute-Trahison en présentant une liste pour les prochaines élections ducales alors vous n'êtes pas éligible. Dans le but de vous éviter un procès, je vous ai donc demandé d'inviter vos colistiers non éligibles à se retirer ainsi qu'à annoncer publiquement que vous êtes inéligible. Pour preuve je lis une copie du courrier que je vous ai envoyé.

Sir,

Je suis Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné. Je vous écris car conformément à la Loi vous et l'ensemble de votre liste n'êtes éligibles, je vous demande donc d'informer vos colistiers de leur inéligibilité et de les inviter à se retirer. Toujours en vertu de la Loi je vous demande d'annoncer publiquement votre inéligibilité. Vous avez 48h pour répondre à ma sollicitation. Dans le cas contraire je me devrais de vous poursuivre ainsi que vos colistier pour Haute-Trahison.

Je vous joins les articles du coutumier régissant l'éligibilité ainsi que le statut Lyonnais-Dauphinois.

"o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice dans les 3 mois précédant le jour de l'élection.

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :

°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier du bureau de la Procure. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.

°Pour une liste ducale: demander à être retiré de sa liste ou, s'il est tête de liste, faire publiquement part de son inéligibilité. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.

En cas de refus d'obtempérer, le contrevenant sera poursuivi pour trahison (mairie) ou haute-trahison (conseil ducal).

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne."

"Chapitre I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné."

Je vous prie de bien vouloir accéder à ma demande.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Faict à Die le 18/07/1463.

PS : une copie de cette lettre a été adressé à l'ensemble des membres de la liste.

Et vous m'avez répondu ceci.

* Nouvelle lecture. *

Objet Re: Médiation: inéligibilité Expire le 09 Août 2015 Salutations Procureur,

Je vous certifie que l’ensemble des membres inéligibles de ma liste (Nikolai Jagellon, Lavande et Bartholomé Lavorel) m’ont, conformément la loi du Lyonnais-Dauphiné, demandé à être retiré de la liste. Cependant, comme rien dans la loi ne me l’interdit, j’ai choisi de décliner leur demande.

Par ailleurs, je vous informe que je ferai publiquement mention de l’inéligibilité de ma liste avant le prochain lever du soleil, en même temps que la publication en gargote de notre programme.

Merci pour le travail zélé que vous réalisez pour le bien de ce duché dans lequel j’ai grandi.

Cordialement,
Ryoka Lavorel

* Titi alla remettre les copies des lettres au Juge. *

Effectivement vous avez fait part de votre inéligibilité, cependant vous n'avez pas voulu retirer les personnes inéligible de votre liste contrairement à ce que je vous demandais. Vous en avez même ajouter de nouvelles, pour certaines également inéligibles et vous avez publié votre programme invitant même les personnes à voter pour vous, je cite.

* Le Procureur prit un document et se mit à lire un passage. *

Notez que pour commencer joyeusement dans cette ligne de pensée, un bisou sera offert par personne qui nous accordera sa confiance. Et cela, sera effectué par chacun des membres de la liste, soit un total d’une bonne douzaine de bisous par vote.

Je ne vous ferai pas la lecture de l'ensemble du programme mais je le joins tout de même aux pièces du dossier.

* Il alla de nouveau voir la Juge et lui remit le document http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88737584#88737584 Il s'adressa de nouveau à l'accusé. *

Vous jouez au malin en jouant sur les mots mais vous semblez oublier une chose face à laquelle les mots ne peuvent rien, le bon sens. Quand on indique à quelqu'un qu'il est inéligible, qu'on lui demande de se retirer publiquement ce n'est pas pour qu'il dépose un programme et appelle à voter pour lui. Par ces actes vous vous moquez du Lyonnais-Dauphiné et n'accédez pas à ma demande, c'est ce qui explique votre présence ici car selon moi vous n'avez pas respecté la loi que je cite, cette fois, hors courrier.

o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice dans les 3 mois précédant le jour de l'élection.

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :

°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier du bureau de la Procure. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.

°Pour une liste ducale: demander à être retiré de sa liste ou, s'il est tête de liste, faire publiquement part de son inéligibilité. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.

En cas de refus d'obtempérer, le contrevenant sera poursuivi pour trahison (mairie) ou haute-trahison (conseil ducal).

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne.

Cependant, le droit royal prédominant sur le droit local le chef d'inculpation Haute-Trahison ne peut être retenu contre vous. Conformément à l'annonce royale parue le 20 juin 1463 amendant l’ordonnance de Montargis (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2253620) et pour respecter les recommandations de peine je vous accuse donc de trouble à l'ordre public.

La parole est à la défense. J'appelle également Sire Elkar, Prévôt pour confirmer l'inéligibilité, ainsi que quelqu'un d'autre mais ça sera une surprise.

Semblerait qu'il faille pour ce procès deux jurés

l'un noble, l'autre clerc.

Je ne sais si nous avons les deux ici. Qui serait partant pour défendre l'opinion dégagée icelieu?

Sujet: Re: Liste ducale Mer 2 Sep 2015 - 7:05

Il me semble que nous en avons déjà parlé. Et si ma mémoire est bonne, Cecilia s'était portée volontaire.

Sujet: Re: Liste ducale Mer 2 Sep 2015 - 9:01

Eleanna a raison, Cecilia etait volontaire.

Sujet: Re: Liste ducale Mer 2 Sep 2015 - 9:28

Ah…et a-t-on un clerc parmi nous?

* retourne à l'office de justice pour porter l'information.

Sujet: Re: Liste ducale Dim 6 Sep 2015 - 14:27

Apparemment, il n'y en a pas...

Pour ma part, j'aimerais savoir si quelqu'un ou quelqu'un prévoit de lancer une liste ducale, étant donné que nous sommes ce jour à J-17 et qu'il n'y en a pas... Sinon, je préviens que je devrais normalement le faire, histoire de ne prendre personne au dépourvu... D'ailleurs, si ça intéresse quelqu'un, il suffit de m'envoyer un pigeon... Je vais m'occuper de tout cela dans les prochains jours...

Sujet: Re: Liste ducale Dim 6 Sep 2015 - 20:11

Du côté Gones, il n'y aura pas de liste.
Pour ma part, je vais partir me balader un peu hors Duché. Je n'ai pas prévu de participer aux prochaines ducales.

Invité

Grogne à Wel :Si tu as besoin d'un bouche trou plus ou moins en fond de liste, je veux bien en être Wel!

Sujet: Re: Liste ducale Lun 7 Sep 2015 - 10:31

J'a point prévu de mener une liste pasque je sera point assez disponible en novembre pour prétend' êt' duchesse, un voyage prévu... Ma si besoin de que'qu'un à un aut' poste, ça peut.

Sujet: Re: Liste ducale Lun 7 Sep 2015 - 18:29

je suis prête à te suivre moi aussi Arwel si tu as envie/besoin...

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