VA//TAOP-Karel.// COUPABLE

Citation :

De Aindreas , Lord of Saint-Brieuc Date d'envoi Le 03 Août 1463 à 23h53
Objet vol Expire le 23 Août 2015 Salutations Nynaeve87,

S'il vous plaît pardonnez-moi si mon français est bad.30 / 07/1463 04h06: Vous avez été volé de Karel. .Il Est arrivé quelque part entre Vienne et Valence.I avoir le event.I perdu environ 20 miches de pain, 20 sacs de maïs et un cart.I suis l'envoi de cette lettre parce que, je suis en voyage à Gênes bientôt, et je ne suis pas que si quelque chose peut être fait au sujet this.I voudrait au moins de voir cet homme servir une peine de prison, et si vous êtes en mesure de compenser ma perte vous pouvez en faire don à la commune si vous wish.Let moi savoir ce que vous pensez.

Cordialement, André

Elkar a écrit:

Bonjour à vous,
Un voyageur vient de me dire en taverne qu'il s'était fait brigandé sur nos routes.

Citation :

Aindreas : 30/07/1463 04:06 : You have been robbed by Karel.
Aindreas : Entre Vienne et Valence.
Aindreas : karel obtenu environ 20 miches de pain et 20 sacs de corn.the pire était le panier.

Je lui ai dit de s'adresser à vous.

Elkar

Citation :

Informations sur Karel.

Créé(e) le 17 Avril 2009
Karel. fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 04 Août 2015
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Autun
Niveau : VI
Voie : Médecine
Points de réputation : 247
Argent : 1,81 écus

anastasie91 a écrit:

Citation :

Bonjour Nyna,

Ton pigeon a réussi à me trouver, j'espère qu'il retrouvera le chemin du retour.

Pour Karel. voici son casier : tentative de brigandage à Vienne le 15/12/1462 - frontières franchies sans LP en Champagne en 59, brigandage récent en Savoie (août 62) – Racket sur Andreas le 30/07/1463 entre Vienne et Valence

Comme tu vois j'ai déjà mis son brigandage car Elkar m'a donné l'info hier. Il devait me dire si c'était Karel  ou Karel. mais vu que le premier est en retraite depuis quelques semaines, j'ai supposé qu'il s'agissait du deuxième.


Bien à toi
Anas

Citation :

En ce jour du 5 Août 1463,

Nous, Nynaève de Gaudemar, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre du dénommé Karel. .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un l'un d'eux de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Avant toute chose, je rappelle que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique, ce que je ne fais pas.

Vous êtes aujourd’hui accusé, d'agression sur la personne de Aindreas, dans la nuit du 30 au 31 Juillet 1463, durant son voyage entre Vienne et Valence, lieu d’évidence sous juridiction Dauphinoise.

Il vous accuse d'avoir dérobé ce qu’il avait sur lui, soit une charrette contenant  20 miches de pain et 20 sacs de maïs, comme en atteste le depot de plainte de la victime telle que suit:

Citation :

De Aindreas , Lord of Saint-Brieuc Date d'envoi Le 03 Août 1463 à 23h53
Objet vol Expire le 23 Août 2015 Salutations Nynaeve87,

S'il vous plaît pardonnez-moi si mon français est bad.
30 / 07/1463 04h06: Vous avez été volé de Karel. .Il Est arrivé quelque part entre Vienne et Valence.I avoir le event.I perdu environ 20 miches de pain, 20 sacs de maïs et un cart.I suis l'envoi de cette lettre parce que, je suis en voyage à Gênes bientôt, et je ne suis pas que si quelque chose peut être fait au sujet this.I voudrait au moins de voir cet homme servir une peine de prison, et si vous êtes en mesure de compenser ma perte vous pouvez en faire don à la commune si vous wish.Let moi savoir ce que vous pensez.

Cordialement, André

Au vu de l'article IV.3.a Brigandage classique

"Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation."

Au vu de l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine

"Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné."

Il est d’évidence qu’un geste envers la victime qui consisterait à la restitution de ses biens pourrait influencer l’issu du procès.

 Considérant qu’en vertu de ce texte, vous  êtes accusé de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Nouvelles série de minutes transmise à Titi. Il fit donc voler depuis Nîmes un pigeon en réponse.

Citation :

Bonjour Nyna,

Pour le plaignant s'il ne peut se déplacer à tribunal il peut faire un témoignage écrit que vous pourrez lire lors de votre réquisitoire. Vous pouvez également le faire lire, je le pense par le Procureur-adjoint ou le Greffier.

L'accusé est parti c'est bien dommage car ça complique les choses. Si seulement la victime avait prévenu un peu plus tôt ... Bref je vous conseil de demander à Anas de se renseigner à la Curia afin de savoir où l'accusé se trouve et si possible ouvrir une coopération judiciaire.

Quand à votre acte d'accusation, il comporte une erreur que j'ai faite pendant longtemps. Temperance l'a mise en évidence lorsque Bounette était Procureur. Vous ne pouvez pas dire ceci :

Citation :

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

En effet ce n'est pas à nous dire si l'accusé est coupable ou non c'est au Juge de le faire lors du verdict. Vous pourrez voir dans les actes d'accusation que j'ai fait lors du mandat précédant que je ne faisais plus mention de la culpabilité.

Quant au fait que vous pourriez me plagier je ne vois aucun problème à ça.
Bien à vous,
Titi.

Nouvel essai ce jour au cas où…

Courrier à Aindreas

Citation :

Bonjour messire,

par la présente je vous informe que le dénommé Karel. vient d'être intercepté et mis en procès.
J'ai un peu tardé à vous répondre car il avait passé les limites de notre duché et ne savions où il était allé.
Je ne sais trop où ce pigeon va vous trouver, mais sachez qu'il serait fort souhaitable que vous puissiez témoigner lors de l'audience au tribunal. Vous pouvez aussi me faire parvenir un courrier que je joindrai le cas échéant à mon réquisitoire s'il ne vous est pas possible de venir physiquement.

Bien à vous
Nynaève de Gaudemar, procureur du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Première plaidoirie de la défense

I have done nothing wrong

Avant les anglois, on ne les laissait même pas se défendre, on les écartelait et pis c'est tout…


Bon , le plaignant n'a pas répondu à mon courrier. je peux demander à Elkar de témoigner? Il l'avait rencontré en taverne.

Citation :

Sieur Elkar,

Vous êtes attendu afin de témoignager sur l'affaire en cours qui concerne Sieur Karel

Cordialement,

Tayata Cypher

Juge

Pas accès avant tout à l'heure, je les lui donne dès que possible

Pas d'accès où ? Au procès en cours ou à cette salle ? [IG faut que le procureur l'appelle, oui ^^ ]

Je ne pouvais pas l'appeler avant même de savoir si c'était possible, et hier j'étais sur les chemins. Je le ferai ce soir.

Citation :

L'accusation a appelé Elkar à la barre

Voici son témoignage :
* se présente à la barre *
Bonjour,

J'étais tranquillement au dahu et Messire Aindreas est venu prendre une choppe, en discutant j'ai appris qu'il avait été agressé sur notre territoire, l'obligeant à passer quelques jours de plus chez nous pour pouvoir se refaire un petit pécule et gagner de quoi manger.

Il m'a décrit son agresseur, description qui correspond à l'accusé.
Il semblait perturbé, ayant du mal à s'exprimer et j'ai fini par lui dire d'écrire au procureur, faisant moi même un courrier en temps que maistre de guet.

N'ayant pas encore l'habitude des réquisitoires, je vous demande un peu d'aide pour celui ci.

Citation :

Pour commencer sachez :

Que nous considérons que le prévenu s’est présenté à la barre pour nier les faits et qu'il n'a fourni aucun élément à décharge.

Que nous considérons le témoignage de Messire Elkar, maitre du Guet de Briançon, assermenté qui rencontra le plaignant désemparé quelques jours après l’affaire et confirme ainsi la description de l’accusé.

Que nous considérons les pièces irréfutables apportées au dossier par le plaignant comme preuves accablantes


Qu’aux vues de l'article IV.3.a concernant le brigandage classique et disant que les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.


Qu’aux vu de l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine nous ne voyons au dossiers aucune pièce atténuant ou aggravant les faits


Tout ceci considéré, nous vous demandons, votre honneur, de faire preuve de sévérité car le brigandage ne peut avoir cours en Lyonnais-Dauphiné.
Nous requérons une peine de prison de 4 jours et une amende se montant à l’estimation des biens dérobés soit environ 300 écus.
Nous serions cependant enclin à la clémence si le prévenu souhaitait se repentir et rendre ses biens à la victime en quel cas nous demanderions la peine minimale. Charge à lui de prendre avec nous contact le plus rapidement possible.

Que Justice soit rendue !

Citation :

Bonsoir Nyna,

Je trouve votre réquisitoire très bien. Peut-être que vous pourriez précisé un petit quelque chose comme ceci.

Que nous considérons que le prévenu s’est présenté à la barre pour nier les faits et qu'il n'a fourni aucun élément à décharge.

Quant à la peine de prison je dirai entre 4 et 6 jours puisque la victime n'a pas été blessée. Vu que le brigandage n'a pas eu lieu en groupe je pencherai plus vers 4 jours.
Sinon je ne partirai pas sur une peine minimale. En effet, l'accusé a eu une première possibilité de rendre les biens en se repentant. S'il avait accepté dès le debut je pense qu'une amende entre 1 et 20 écus aurait été raisonnable. Dans ce cas je serai plus entre 20 et 50. Dans certains cas de brigandages il m'est arrivé de réquérir comme peine "basse" un jour de prison. Quoiqu'il en soit vous pouvez indiquer la peine que vous souhaiteriez requérir en cas d'acception.

En espérant avoir pu vous aider,
Titi.

Procès ayant opposé Karel. au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Karel. était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

En ce jour du 14 Octobre 1463,

Considérant l'acte d'accusation.
Considérant que la défense a manqué de respect à la cours en s'exprimant en une langue étrangère et angloise qui plus est.
Considérant le témoignage de messire Elkar dont il est difficile de nier la probité.
Considérant le réquisitoire de l'accusation.
Constatant qu'aucun dédommagement de la victime n'a eu lieu.

Moi, Ericx en tant que Juge du Lyonnais Dauphiné, déclare messire Karel coupable de trouble à l'ordre public et décide de lui infliger la peine suivante :

4 jours dans les geôles ducales et 75 écus d'amende pour lui faire passer l'envie de brigander sur nos terres françoises.

Au suivant ...


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et ?une amende de 75 écus.