Levée de l'immunité de Groch_Nahem

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Citation :: III.3.c : Des conseillers ducaux

Tout au long de son mandat, tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Duc. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de celui-ci. A l'issu de son mandat et s'il n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Néanmoins, le Duc peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute résultant d'une trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers.
Le dit conseiller pourra donc être poursuivi même si son mandat n'est pas échu et se verra, suivant la gravité des actes qui lui sont reprochés :

- retirer tout portefeuille, droit de vote, immunité ainsi que les accès spécifiques liés à son portefeuille.
ou
- retirer l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal.

Pour retirer le portefeuille et les prérogatives de Groch_Nahem, jusqu'à nouvel ordre, merci de voter au plus vite. Oui ou non.

A voté

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

A voté. Mais selon moi, il manque une quatrième réponse: "Je veux du nougat!" Ne peut s'empêcher de sourire avant de retourner dans son bureau

A vôté !

A voté aussi!

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Et moi aussi.
Bébert, c'est possible de déjà préparer l'annonce de la levée de l'immunité de Groch et du retrait de son portefeuille ? J'y scellera dès qu'on aura atteint les 6 voix nécessaires.

Et voilà l'annonce

Citation :: ** Le Capitaine n'est plus à bord **

De Nous, Tempérance d'Amilly, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Dans la nuit du 14 Aout au 15 Aout de l'an 1463, l'armée du Capitaine Groch Nahem a tenté de pénétrer dans l'enceinte de la ville de Lyon. Cette initiative n'a jamais été ordonnée par la Duchesse et l'armée a été détruite. Aujourd'hui encore les raisons de cette manœuvre ne sont pas connues, les explications du Capitaine se font attendre.

En ce jour, il a été décidé de démettre Sire Groch Nahem de ses fonctions de Capitaine, ainsi que de lever l’indemnité ducale dont il jouissait afin qu'il puisse répondre de ses faits.

La levée de l'immunité du Capitaine a été voté positivement avec X votes.

Rédigé à Lyon, au Castel de Pierre-Scize, le 18ème jour du mois d'Aout de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé et scellé par Tempérance d'Amilly, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Je trouve çà très bien

A voté même si je pense que c'est surtout une grossière erreur de sa part.

Armée basée à Lyon, il a donc chercher à la faire entrer. Enfin je reste persuadée de cela tant que le contraire ne m'aura pas été prouvé.

Je viens de voter moi aussi. Erreur ou non son silence lui nuit de toute façon. Assumer c'est bien.

Moi ce qui me fait dire que ce n'est pas juste une erreur de sa part, c'est que quand on lui a demandé ce qu'il s'était passé, il a répondu qu'il ne savait pas qu'il n'avait rien fait, rien ordonner. Hors, s'il pensait qu'il devait faire entrer son armée dans la ville, il nous l'aurait dit et s'en aurait excuser.

Maintenant si c'est vraiment une erreur, alors il ne l'assume pas et essaye de la cacher. Et faire des erreurs de ce genre plus derrière chercher à les cacher, je ne pense pas que ce soit digne d'un membre du conseil ducal.

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

J'aurais point mieux dit que toi, Bébert. Je vas un tout petit peu modifier l'annonce aque des précisions sur le vote et j'y scelle.

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Citation :: ** Le Capitaine n'est plus à bord **

De Nous, Tempérance d'Amilly, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Dans la nuit du 14 Aout au 15 Aout de l'an 1463, l'armée du Capitaine Groch Nahem a tenté de pénétrer dans l'enceinte de la ville de Lyon. Cette initiative n'a jamais été ordonnée par la Duchesse et l'armée a été détruite. Aujourd'hui encore les raisons de cette manœuvre ne sont pas connues, les explications du Capitaine se font attendre.

En ce jour, il a été décidé de suspendre Messire Groch Nahem de ses fonctions de Capitaine, ainsi que de lever l’immunité ducale dont il jouissait afin qu'il puisse répondre de ses faits.

La levée de l'immunité ducale du Capitaine a été votée d'après l'article III.3.c du coutumier, par les 7 conseillers ayant pu se prononcer ce jour, sur un conseil de 10 conseillers légitimes.

Tempérance d'Amilly

Rédigé à Lyon, au Castel de Pierre-Scize, le 18ème jour du mois d'Aout de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé et scellé par Tempérance d'Amilly, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

J'a aussi mis "suspendre" au lieu de "démettre", et "Messire" au lieu de "Sire", pasqu'il est noble. Relisant tout, elle hocha la tête. Oui, c'est tout bon. al me reste plus qu'à y retirer ses accès, que j'assume pour l'instant à sa place. Jackouille lui va monter l'armée de Lyon. Merci à tous.

Citation :

Levée de l'immunité de Groch_Nahem Annonc11

** Le Capitaine n'est plus à bord **

De Nous, Tempérance d'Amilly, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Dans la nuit du 14 Aout au 15 Aout de l'an 1463, l'armée du Capitaine Groch Nahem a tenté de pénétrer dans l'enceinte de la ville de Lyon. Cette initiative n'a jamais été ordonnée par la Duchesse et l'armée a été détruite. Aujourd'hui encore les raisons de cette manœuvre ne sont pas connues, les explications du Capitaine se font attendre.

En ce jour, il a été décidé de suspendre Messire Groch Nahem de ses fonctions de Capitaine, ainsi que de lever l’immunité ducale dont il jouissait afin qu'il puisse répondre de ses faits.

La levée de l'immunité ducale du Capitaine a été votée d'après l'article III.3.c du coutumier, par les 7 conseillers ayant pu se prononcer ce jour, sur un conseil de 10 conseillers légitimes.

Pour rappel:

Citation :: III.3.c : Des conseillers ducaux

Tout au long de son mandat, tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Duc. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de celui-ci. A l'issu de son mandat et s'il n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Néanmoins, le Duc peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute résultant d'une trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers.
Le dit conseiller pourra donc être poursuivi même si son mandat n'est pas échu et se verra, suivant la gravité des actes qui lui sont reprochés :

- retirer tout portefeuille, droit de vote, immunité ainsi que les accès spécifiques liés à son portefeuille.
ou
- retirer l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal.

Levée de l'immunité de Groch_Nahem Sceauld2

Tempérance d'Amilly

Rédigé à Lyon, au Castel de Pierre-Scize, le 18ème jour du mois d'Aout de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé et scellé par Tempérance d'Amilly, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Je publie? Je me suis dit que c'était ptete mieux d'indiquer l'article III.3.c, non?

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Oui, très très bien !

A voté même si annonce et majorité faites

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Comme dirait Coubertin, l'important, c'est de participer !

La femme de Groch Nahem vient demander des esplications en salle des doléances. Faut croire qu'elle, al arrive à communiquer aque lui...

» levée de ban
» De la levée de ban
» Levée de BAN?
» Levée de ban
» Levée du Ban