Démission de Groch Nahem & cumul de Dastan

Sujet: Re: Démission de Groch Nahem & cumul de Dastan Mer 2 Sep 2015 - 12:29

Oh et puis zut, tant que vous serez persuadées que je veux que Dastan reste, on avancera pas, alors faites ce que vous voulez, moi je m'en fiche.

Sujet: Re: Démission de Groch Nahem & cumul de Dastan Mer 2 Sep 2015 - 12:36

La légitimité découle d'une éligibilité, pas de sa beauté....

Sujet: Re: Démission de Groch Nahem & cumul de Dastan Mer 2 Sep 2015 - 12:39

* sourit au porte parole

Vous êtes très mignon en défenseur de la veuve et l'orphelin. C'est génial d'aller au bout de ses convictions et minant quand des mots posés sur des vélins semblent s'élever comme des murs.

Sujet: Re: Démission de Groch Nahem & cumul de Dastan Mer 2 Sep 2015 - 12:45

Ba surtout que c'est pas moi qui cherche à les abattre ces murs, étant donné que j'appuie mes arguments par les lois du coutumier, ce que d'autres ne font pas. Car je cherche toujours l'article qui dit qu'en cas de refus de cumul, le conseiller devient illégitime.....

Mais c'est surement moi qui comprend rien.....

Sujet: Re: Démission de Groch Nahem & cumul de Dastan Mer 2 Sep 2015 - 13:17

Illégitime ça veut dire contre la loi*.

C'est pas un terme présent dans la loi, c'est un terme qui fait sens en tant que tel : "ne pas remplir les conditions prévues par la loi".

La loi dit que pour être conseiller ducal, il faut avoir participé aux élections ducales en remplissant les critères d'éligibilité.
Rester au conseil ducal alors qu'on n'était pas éligible, c'est rester alors qu'on ne remplit pas les conditions. Donc être illégitime. C'était le cas des BOUYA.

La loi dit que pour être conseiller ducal quand on est maire, il faut un accord.
Rester sans cet accord c'est rester alors qu'on ne remplit pas les conditions. Donc être illégitime. C'est le cas actuel de Dastan.

Donc... Oui. Pardon d'y dire ainsi, ma c'est toi qu'al comprenait point, Bébert.

*"ILLÉGITIME, adj. A. Qui ne remplit pas les conditions requises par la loi, le droit"
(...)
Étymol. et Hist. 1458 fils illegictime (Arch. Nord, B 1688, fol. 13 ds IGLF) II; 1549 « contraire à la loi » (EST.). Empr. au lat. juridique illegitimus « illégal, illégitime ».
Source : http://atilf.atilf.fr

Sujet: Re: Démission de Groch Nahem & cumul de Dastan Mer 2 Sep 2015 - 13:29

Le problème est plus complexe Dastan été maire avant d ' être conseiller ducal donc la première fonction exercé prime sur le reste si un conseiller ducal veux devenir maire en cours de CD , il doit avoir l ' aval des autres conseillers sauf en cas de révolte suite à un pillage ou autre .

Maintenant Dastan n ' est pas en situation d ' être refusé en cumul car , le " non " n ' a que 4 voix sur les douze pour zéro " oui " et deux 2 non décisionnaire , le " non " ne peux être reconnu comme majorité car il représente qu ' un tiers du conseil et non la moitié , certes il représente plus de la moitié des votants mais au vue des faibles personnes présentes sous ce conseil on ne peux s ' en prendre qu ' au absent .

Maintenant que faisons nous car le vote est contre mais n ' arrives pas à la majorité nécessaire pour être légal ?

Il nous reste 20 jours de conseil , est ce que ceux qui sont contre le cumul peuvent faire un compromis ou non ? , même si je comprends et sait pourquoi les votes sont contre .

Sujet: Re: Démission de Groch Nahem & cumul de Dastan Mer 2 Sep 2015 - 13:34

Non, mais vous avez raison, je ne débats plus moi, vous interprétez les textes comme ils vous arrangent, que voulez vous que je vous dise?

Temperance a écrit:: "ne pas remplir les conditions prévues par la loi"

Maintenant, dites vous quelle loi est à prendre en compte... Dès fois que...

Sujet: Re: Démission de Groch Nahem & cumul de Dastan Mer 2 Sep 2015 - 13:38

Puis vers Jack qu'il 'avait pas vu de suite

Je pense qu'il n'y a plus rien à faire, la Duchesse a pris sa décision, on verra comment se déroule la suite...

Sujet: Re: Démission de Groch Nahem & cumul de Dastan Mer 2 Sep 2015 - 13:47

Messire Jackouille, la loi ne prévoit pas de vote pour évincer un conseiller en situation de cumul. L'interdiction de cumul c'est la situation par défaut.
La loi prévoit un vote si on veut autoriser le cumul. Et, qu'on interprète notre vote là comme un "l'autorisation n'est pas donnée" ou "absence de vote par absence de quorum", on arrive au même résultat, nous n'avons pas voté d'autorisation de cumul.

Pour la première fois du mandat, Tempérance se demanda combien de jours il restait, avant la fin...

Maintenant, l'information de cette non autorisation de cumul est publique, publiée, et Messire Dastan doit démissionner ou al sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Si vous demeurez convaincus que j'a agi contre le coutumier, alors tournez-vous vers la Haute Cour de Justice pour me faire sanctionner. Ils seront sans doute ravis de vous expliquer le droit ; là, moi, j'ai dit tout ce qu'al est possible de dire à ce sujet.

Sujet: Re: Démission de Groch Nahem & cumul de Dastan Mer 2 Sep 2015 - 13:53

Duchesse, je pense que vous devez arrêter de perdre votre temps, cela fait trois jours que vous donnez toutes les explications possibles et qu'on ne vous écoute pas. Donc je pense que cela suffit.

Enfin ce n'est que mon avis. Maintenant que la situation est clair, soit il démissionne, soit il passe au tribunal, soit il démissionne de son poste de Maire, les cartes sont dans les mains de Dastan plus dans les votre.

Sujet: Re: Démission de Groch Nahem & cumul de Dastan Mer 2 Sep 2015 - 13:58

Hochement de tête.

Z'avez raison, j'a dit tout qu'est-ce que j'avais à dire à ce sujet. Un petit remontant dans mon bureau, ça vous dit ? J'a des biscuits aux raisins aussi.

Sujet: Re: Démission de Groch Nahem & cumul de Dastan Mer 2 Sep 2015 - 14:06

Sourit à la Duchesse

J'accepte bien volontiers votre invitation, çà nous changera les idées plutôt que de rester ici et d'entendre encore et encore le même discours

Sujet: Re: Démission de Groch Nahem & cumul de Dastan Mer 2 Sep 2015 - 16:10

Merci Bebert de ton soutient et d'essayer de faire comprend au incompétent de se conseil les lois en vigueurs dans notre Duché.
Cette histoire et loin d’êtres fini ...

J'annonce que ce soir je démissionnerais du poste de Conseiller ducale, la Ville de Vienne a plus besoin de Moi ...

Sujet: Re: Démission de Groch Nahem & cumul de Dastan Mer 2 Sep 2015 - 18:16

Courbette.

L'incompétente vous remercie, Messire. Oubliez point de proposer ce surnom quand que Raithuge collectera les propositions de surnoms pour mon règne.

Sujet: Re: Démission de Groch Nahem & cumul de Dastan Sam 5 Sep 2015 - 20:14

Le grand brun récupere les minutes de la conversation et se dit - hilare - qu'il a vraiment raté un grand moment du Castel de Lyon.

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