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 Alliance avec la Bourgogne ?

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Temperance

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MessageSujet: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeDim 13 Sep 2015 - 23:48

Citation :
Vostre grasce,

Malheureusement depuis que le courrier fut envoyé, nous n'avons reçu aucune réponse, et nos demandes faites à Mercurol restent pour le moment sans réponses.
Il est évident que cela attriste profondément la Bourgogne qui est convaincue que son avenir sera étroitement lié avec le Lyonnais-Dauphiné, et que de ne recevoir que du silence à ses paroles la désole.

Toutefois nous sommes patient. Nous espérons que le Chancelier aille bien et nous attendrons donc sa réponse. Nous souhaitions uniquement savoir si vous aviez reçu notre courrier. Chose étant faite, nous nous retirons.

Nous espérons cependant que notre souhait émis dans notre courrier soit entendu et que des discussions pourront bientôt être amorcées.

Que le Très-Haut vous protège, ainsi que le Lyonnais-Dauphiné,

FdT
Vice-Chambellan de Bourgone

Bonjour Vot' Excellence ! Avez-vous reçu la proposition de la Bourgogne, avez-vous fait une réponse ?
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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeLun 14 Sep 2015 - 16:19

J'y ai répondu mais il fallait aller à la Basilique Saint André, chose que j'ai du mal à faire en ce moment. [ J'ai perdu mon mot de passe là bas enfait donc j'ai redemandé au JD chambellan Embarassed ] Je crains d'ailleurs d'avoir encore des difficultés, je prendrai les mesures nécessaires pour qu'elle ne gêne plus la charge diplomatique.
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Temperance

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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeLun 14 Sep 2015 - 16:21

D'accord, tenez-moi au courant quand le problème sera réglé. C'est vrai qu'avec la guerre, les voyages ne sont pas sûrs...

(et le JD Chambellan a répondu favorablement à la demande ? Sad )
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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeLun 28 Sep 2015 - 15:17

Pour le moment les Bourguignons veulent renégocier le traité d'ambassade pour y inclure les marchands ambulants. Je vous transmets le document.

Citation :
Bourgogne et Lyonnais-Dauphiné : Traité sur le statut des représentants officiels

Le présent traité lie le duché de Bourgogne et le duché du Lyonnais-Dauphiné. Il annule et remplace le traité entre le duché de Bourgogne et le duché du Lyonnais-Dauphiné portant sur le statut de leurs ambassadeurs respectifs, signé le 16 décembre de l'an de Grâce 1458.


  • Préambule :
    Le présent traité entend régir la protection à laquelle aura droit tout représentant officiel d’une des parties signataires en mission particulière et dans le cadre de leur relation avec l’autre partie.

  • Les représentants officiels sont définis comme suit :
    Tout ambassadeur rattaché à l'une ou l'autre province signataire, et signalé selon les termes de l’Art. 1.
    Tout marchand officiel faisant le pont entre les deux provinces signataires lors d’un échange commercial les concernant.

  • L'immunité à laquelle aura droit tout représentant officiel d'une des parties signataire est le privilège selon lequel les personnes suscitées ne peuvent être poursuivies.



Article 1 : Des conditions d'accueil
Afin de bénéficier des termes du présent traité, les ambassadeurs devront avoir officiellement annoncé leur venue au sein de l’ambassade qui les accueille et celle-ci devra avoir donné son accord.
Les dirigeants de Bourgogne et du Lyonnais-Dauphiné se réservent le droit d'empêcher l'arrivée d'un quelconque représentant officiel sur leurs terres. Ce représentant devra cependant être notifié explicitement de cette décision.

Article 2 : De l'immunité
Tout représentant officiel, tel que défini dans le présent traité, jouira d’une immunité lors de sa présence officielle au sein des terres l’accueillant.
L'immunité d'un représentant peut être levée par le dirigeant de sa province d'origine.

Article 3 : De la liberté de circuler
Les représentants officiels accueillis par une province signataire bénéficient d’une liberté de circulation sur le territoire entier de celle-ci.

Article 4 : De la sécurité des représentants
Le dirigeant et le conseil accueillant ont le devoir de protéger et de porter assistance aux représentants de leur homologue.
Pour des raisons de sécurité, la province accueillante peut exiger le départ d’un représentant officiel provenant de l’autre province signataire.
Celui-ci aura alors une semaine pour quitter le territoire du duché visité, dûment escorté jusqu'aux frontières de la province.

Article 5 : De la dénonciation du présent traité
Une province voulant se retirer du présent traité devra préalablement le notifier par écrit.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une des parties.


Rédigé & scellé le XX jour de XXX de l'an de grâce MCDLXIII, A Dijon pour la Bourgogne & Lyon pour le Lyonnais-Dauphiné.


Pour le Duché de Bourgogne

Scels et signature du régnant

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné

Scels et signature du régnant

En qualité de Témoins :

Chambellan de Bourgogne

Signature

Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

Signature

Je ne sais pas si c'est franchement très intéressant. Surtout le coup de la protection, sachant que les marchands ambulants n'ont jamais été faciles à protéger.

Flavien doit également me parler d'un rapprochement. Je retourne à la basilique Saint André attendre sa participation
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Arwel

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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeLun 28 Sep 2015 - 18:54

Cela induit quoi ce devoir de protection ?
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeLun 28 Sep 2015 - 19:16

Je me pose la même question. Garde rapprochée pour les voyages par exemple ?
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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeLun 28 Sep 2015 - 19:52

ce qui m'inquiète plus, ce sont les éventuelles conséquences d'un brigandages des dits groupes sur nos terres... De mémoire, j'ai toujours refusé de signer des traités qui impliquaient ce genre d'engagement...
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeLun 28 Sep 2015 - 23:25

Du style : un marchand a eux se fait brigander en LD et on est obligé de leur rembourser ce qu'il avait...
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Arwel

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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeMar 29 Sep 2015 - 0:19

Tu as tout compris !
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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeMar 29 Sep 2015 - 7:17

D'ordinaire pour les diplomates je suis tolérant puisque ça n'induit pas grand chose. Mais là oui j'ai un doute pour les MA. Mais je pense que je peux faire mosifier le texte pour esperer ne parler que d'une assistance minimum nécessaire qui rendrait implicite le cote juridique et l'aide au retour dabs sa province, du genre suelques miches de pain

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Temperance

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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeMar 29 Sep 2015 - 11:28

Ou alors expliciter que les troupes régulières ni l'appareil judiciaire du Lyonnais-Dauphiné ne sauraient s'attaquer à un émissaire (diplomate ou marchand), y retenir en otage, y causer tort, etc.
Mais. Que le Duché n'est pas responsable des autres aléas auxquels tout voyageur est exposé. Non ?
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Eleane

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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeMar 29 Sep 2015 - 17:20

Mais ... ça veut dire que si un de leur marchand se fait brigander en LD par un brigand Breton, c'est le LD qui doit payer ??

n'est vraiment pas convaincu de la chose là ...
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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeMar 29 Sep 2015 - 17:37

Dans leur tournure ça peut vouloir dire ça. Pas dans ma mienne.
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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeMar 29 Sep 2015 - 21:34

Non, texto c'est un devoir de protection mais en réalité c'est simplement dire qu'on est solidaire.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeMar 29 Sep 2015 - 22:00

Je préfèrerais que cela soit retiré ou que ce soit précisé de manière explicite.
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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeMer 30 Sep 2015 - 17:38

Ben on peut le faire ici et je propose ensuite la bas.
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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeDim 4 Oct 2015 - 22:48

Citation :
Le dirigeant et le conseil accueillant ont le devoir de protéger et de porter assistance aux représentants de leur homologue.

On a ça. On pourrait, je pense plutôt qouligner que " la province accueillante s'engage à porter assistance dans la mesure des ses moyens aux représentants bourguignons" ou un truc du style. De cette manière on ne s'engage qu'à porter assistance donc on se borne selon moi a de l'aide ponctuelle et en plus on laisse un flou sur les moyens et on peut se permettre une assistance minimum. Non ?
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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeMer 7 Oct 2015 - 13:42

Enlever "protéger" ça va y froisser non ? J'a veux dire, peut-être trouver une formulation qui sous-entend qu'on compte point causer du tort aux envoyés ma qu'on est point responsable de qu'est-ce qui arrive en ville ou sur les chemins, ça irait point ?
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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeMer 7 Oct 2015 - 16:42

En effet. Il faudrait trouver quelque chose de cet acabit
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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeMer 7 Oct 2015 - 19:37

Après réflexion, je ne vois pas pourquoi des MA devraient être considérés sur le même plan que le corps diplomatique et devraient pouvoir bénéficier d'une immunité. Donc, tu leur dis que soit les MA sont exclus, soit on ne signe rien... ça sera bien plus rapide.
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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeMer 7 Oct 2015 - 21:47

C'est noté. Je leur avais déjà dit que leur proposition ne serait probablement pas validée telle qu'elle.
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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeMer 7 Oct 2015 - 23:37

Pas faux en même temps, sinon on leur signe un blanc seing et hop ils font ce qu'ils veulent
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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeJeu 8 Oct 2015 - 13:36

Je préciserai bien que ca n'empêche en rien l'établissement de contrats commerciaux mais que les inclure dans du "personnel diplomatique" ne nous semble pas approprié.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitimeJeu 8 Oct 2015 - 23:03

Si tu veux oui, merci.
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MessageSujet: Re: Alliance avec la Bourgogne ?   Alliance avec la Bourgogne ? Icon_minitime

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