Postes nouveau conseil ducal

(pas de vacances ici -enfin si quinze jours mais rien qui soit exceptionnel niveau emploi du temps...- donc je pourrais assurer des interims sans pb )

(je serai en retraite du 19 au 27 décembre pour ma part. j'va chez les bretons et je crains le pire sinon là pour remplacer aussi si besoin.)

(Pour moi c'est vacances du 25/12 au 1er/01! )

(euh j'pourrai vous remplacer tous en même temps )

(moi je serai présente )

(présent jusqu'au 24 midi/ pas dispo le 25... présent avec parcimonie ensuite..ma présence dépendera un peu de la méteo :) )

je ne suis pas devin et ne connait pas les jours où vous n'êtes pas là.
De plus je tiens à vous rappeler les prérogatives de chacun.
Vous me commandez une campagne de recrutement mais je ne veux pas marcher sur les plates bandes du connétable.

Citation :

Le Connétable a pour charge l'ensemble des fonctions de soutien. Ses prérogatives sont le recrutement, l'instruction, le ravitaillement et l'équipement de l'ensemble du Guet.

Ecoute mais ne dit rien. Ecris un petit mot et ressort

Citation :

Pour le recrutement, je parlais avec Tenebreux qui voulait le faire, mais il devait se trouver un remplaçant pour les gardes. N'ayant trouver personne, je lui ai dis que je m'en chargerai en faisant le tour du Duché quand je rentrerai à embrun. Pour preuve j'ai déjà commencé avec Lyon et j'ai déjà eu une réponse :

Citation :

De Elion Date d'envoi Le 06 Décembre 1463 à 14h29
Objet Re: Le guêt recrute Expire le 27 Décembre 2015

Le bonjour Dame ,

Vous le savez , j'aime bien trop le corps d'une femme pour être guêt ...

E.

Ne voyant pas beaucoup de Lyonnais en taverne j'ai opté pour l'envoi de missives aux actifs.

Bien à vous
Anas

Citation :

Livre VII : Code Fiscal


Le présent livre a pour but d’encadrer et de définir les conditions des levées d’impôts en Lyonnais-Dauphiné.

VII.1 : De la décision d’imposer.


Seul le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.

VII.1.b : Du recensement des parcelles imposables.

Durant la première semaine du mandat, chaque maire est tenu de fournir au duché le recensement des parcelles imposables de sa ville.

Les parcelles imposables sont celles détenues par :
- les actifs présents ou en voyage.
- les retraités de moins de 15 jours.

Les parcelles non imposables sont celles détenues par :
- les retraités de plus de 14 jours.
- les disparus (en retranchement).

Les conseillers du pôle économique vérifient la cohérence du recensement. On n'est pas censé faire confiance à nos maires ?

VII.1.c : De la ventilation.

Les conseillers du pôle économique, une fois le budget et le recensement approuvés, doivent effectuer une ventilation du montant total de l’impôt par ville.
Le budget, le montant total des impôts, le recensement et la ventilation sont présentés à la population.


VII.2 : De la perception des impôts ducaux

VII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil ducal confie aux maires la charge de collecter l’impôt auprès des habitants de leur ville et de le reverser au trésor ducal.
Les maires doivent relayer l’information auprès de tous leurs administrés.

VII.2.b : Du montant demandé par les maires.

Les maires sont libres de fixer le montant des impôts à chaque levée sans toutefois dépasser le montant total de l’impôt par ville ventilé par les conseillers du pôle économique.
Toutefois, si le maire estime qu'un prélèvement supplémentaire est nécessaire, il peut en faire la demande écrite et justifiée au conseil ducal, afin que celui-ci puisse statuer sur cette demande.
En cas d'imposition abusive, le maire pourra être poursuivi pour Trahison. Sommes nous vraiment capables de vérifier ça ? Après tout les maires peuvent aussi prélever pour eux, il faut faire vivre sa ville, et si ils sont dans l'excès, les habitants sauront lui rappeler ! Enfin c'est mon avis !


VII.2.c : Des délais de versement.

Les maires sont tenus d’effectuer le versement de l’impôt demandé à leur ville selon les modalités suivantes :

- Au moins le quart de la somme demandée doit être versé avant le dix-huitième jour après le résultat des élections ducales,
- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci,
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci,
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat.

Pour le premier versement au Duché, les maires pourront se baser sur le quart du montant prélevé au mandat précédent.

VII.2.d : Des versements en marchandises.

Les maires peuvent payer une partie de l’impôt en marchandises, à condition d’avoir l’accord du pôle économique ducal, sur leur nature et leur nombre et selon le prix de rachat fixé par le pôle économique du Duché au moment de la transaction. On ne demande plus d'accord pour ça, ça se fait naturellement maintenant ! Ils remontent en surplus de marchandises pour les impôts constamment !

VII.2.e : De l’annulation des pénalités de retard.

Un administré, en retraite au moment de l’imposition, peut faire une demande d’annulation de ses pénalités de retard auprès du maire de sa ville qui est libre de l’accorder ou non, que ce soit en partie ou en totalité.

Toute personne effectuant une mission reconnue par le Conseil ducal, ou par l’une de ses institutions doit joindre une attestation officielle à sa demande. Le maire doit alors répondre favorablement et procède à l’annulation des pénalités de retard. L'attestation se fait encore ?

VII.2.f : De l’exonération de l’impôt ducal.

Le maire ou un conseiller ducal peut faire une demande écrite et justifiée pour l’exonération partielle ou totale de l’impôt d’un ou plusieurs administrés, auprès du Conseil ducal, qui valide ou non la demande à la majorité.
Le montant exonéré n’est dès lors plus dû par la mairie auprès du Trésor Ducal.

Le maire est libre d’exonérer l’un de ses administrés sur les fonds propres de la mairie mais la mairie doit toujours la somme exonérée au Trésor ducal.

Citation :

Charte des offices économiques


De l'Intendant au commerce

L'Intendant au commerce est nommé et révoqué, après validation du Duc, par le Commissaire au commerce et agit sous la tutelle de ce dernier.

Son rôle est de seconder les Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer :

• Le suivi des échéances des contrats commerciaux ;
  
• La vérification des stocks nécessaires aux commandes ;
  
• Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois ;
  
• À la demande du Commissaire au commerce, une assistance pour la recherche de contrats.
  

Nous n'avons plus d'Intendant au commerce .. Pour moi c'est soit on vire, soit on fait une annonce pour en trouver un, ce qui va être compliqué vu l'implication des habitants !


Des Conseillers financiers


Lors d'une crise économique, le Duc peut proposer au Conseil Ducal la nomination de Conseillers financiers temporaires.

Ces Conseillers financiers, au nombre maximal de trois, doivent être des personnes reconnues dans le duché pour leurs compétences et leur expérience dans le domaine des finances et de l'économie ducale.

Après l'explication et la justification au Conseil ducal de la nécessité d'inclusion d'un ou de plusieurs Conseillers financiers, le Duc soumet au vote le nom des personnes qu'il souhaite voir agir à ce titre.

Le Conseil ducal doit approuver par un vote à la majorité chaque individu pour qu'il soit nommé Conseiller financier. En cas d'égalité, le vote du Duc compte double.

Lorsque la crise économique ayant justifié la nomination de Conseillers financiers prend fin, la fonction de Conseiller financier se termine de facto, sans besoin d'un vote. Là aussi, nous n'en avons pas eu depuis très longtemps, j'ai d'ailleurs jamais connu ça moi ...



Des Marchands Ambulants Dauphinois


Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois (MAD) toute personne mandaté par le Conseil Ducal, afin d'assurer le transport de marchandises pour son compte, selon un calendrier fixé par le Commissaire au Commerce, qu'ils se doivent de respecter.

Les MAD forment une institution ducale à part entière et sont donc considérés comme des fonctionnaires ducaux. Ils sont dirigés par le Commissaire au commerce. Ils sont nommés et révoqués après validation du Duc par le Commissaire au Commerce.

Le mode et le montant du règlement sera défini par le Commissaire au Commerce, préalablement à la mission que celui-ci orchestrera, en jugeant du nombre de personnes nécessaires pour le bon déroulement de celle-ci.

La encore il faudrait essayer d'en trouver ! Mais il y a toujours la difficulté de la motivation..



Loyauté et de manquement au devoir


Les intendants au commerce, conseillers financiers et marchands ambulants dauphinois sont soumis à un devoir de confidentialité dès leur nomination. Chacun prête serment à son entrée en poste. S'il vient à le briser, il pourra être poursuivi en vertu des dispositions prévues au Livre IV du Coutumier.

Je réponds ici mais on pourrait déplacer ce début de discussion à l'intendance ?

Citation :

Les conseillers du pôle économique vérifient la cohérence du recensement. On n'est pas censé faire confiance à nos maires ?

ça dépend des maires mais cette réponse n'engage que moi bien sur

Citation :

En cas d'imposition abusive, le maire pourra être poursuivi pour Trahison. Sommes nous vraiment capables de vérifier ça ? Après tout les maires peuvent aussi prélever pour eux, il faut faire vivre sa ville, et si ils sont dans l'excès, les habitants sauront lui rappeler ! Enfin c'est mon avis !

on peut le vérifier en demandant le montant imposé par les maires, il avait été proposé de lever tous les 15 jours automatiquement au cas ou afin d'éviter les impositions en cas de prise de ville à une époque mais bon à voir

Citation :

Les maires peuvent payer une partie de l’impôt en marchandises, à condition d’avoir l’accord du pôle économique ducal, sur leur nature et leur nombre et selon le prix de rachat fixé par le pôle économique du Duché au moment de la transaction. On ne demande plus d'accord pour ça, ça se fait naturellement maintenant ! Ils remontent en surplus de marchandises pour les impôts constamment !

Dans ce cas autant alléger le code ?

Citation :

Nous n'avons plus d'Intendant au commerce .. Pour moi c'est soit on vire, soit on fait une annonce pour en trouver un, ce qui va être compliqué vu l'implication des habitants !

c'était pour aider le cac fut un temps, allez savoir ce temps pourrait revenir

Citation :

Lorsque la crise économique ayant justifié la nomination de Conseillers financiers prend fin, la fonction de Conseiller financier se termine de facto, sans besoin d'un vote. Là aussi, nous n'en avons pas eu depuis très longtemps, j'ai d'ailleurs jamais connu ça moi ...

cela veut dire que vous n'avez pas connu les périodes de disette, d'effondrement de mine et d'attentat. Croisons les doigts pour que cela n'arrive plus et pour conjurer le mauvais sort allégeons le code ?

Citation :

La encore il faudrait essayer d'en trouver ! Mais il y a toujours la difficulté de la motivation..

Oui mais lorsque l'on en trouve autant avoir un cadre

Mouai
même pas peur ... il lui faudra passer sur le corps de Thib avant de poser sa main sur moi .

(réponse que je meurs de faire :Lui passer sur le corps ? : ma foi un de plus un de moins... je suis presque sûre qu' elle serait d'accord la garce... )

Vipère que tu es !

( Bien pour ça qu'elle dit ça ... Wel lui répondrait telle mère, telle fille )

Oui, je sais, je suis une vipère et j'adore ça !

Juste pour mémoire et archives :

Citation :

Arwel (Duchesse)
GUILD

Walan (Porte-parole)
GUILD

Lightwarrior (Bailli)
GUILD

Anastasie91 (Prévôt des maréchaux)
GUILD

Axel_baccard (Procureur)
GUILD

Eleane
GUILD

Madeleine_df (Juge)
GUILD

Jackouille (Commissaire aux mines)
GUILD

Helsinki (Capitaine)
GUILD

Meya (Connétable)
GUILD

Samthebeast (Commissaire au commerce)
GUILD

Malebranche_
GUILD