TAOP / violence / Malebranche_ / Coupable

Citation :

A vous Axel Baccard Procureur du Duché du Lyonnais Dauphiné
De nous Arnaud Giboint de la Maurinière Avocat du Dragon Comte de Rodelle Barron de Brethencourt Seigneur de Sénely et Douzon (ig Arnaud_giboint)

Salut et Paix

En ce jour du 3 Janvier de l'an de Grâce 1463, par la présente avons décidé déposé plainte auprès de vous afin d'ester en justice à l'encontre du dénommé Malabranche (ig malbranche_) au chef du délit de Trouble à l'ordre public au motif de menaces proférées à l'encontre d'un Avocat dans l'exercice de ses fonctions dans le cadre de laudience de prime instance Emma rose vs Lyonnais Dauphiné.

Ceci conformément aux dispositions de l'article IV.4.a : Violence, du chapitre IV.4 : Trouble à l'Ordre Public, du livre IV: droit commun, du Coutumier du Lyonnais Dauphiné actuellement en vigueur. disposant que :

Citation :

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Pour avoir tenu en cours d'audience les propos suivants :

Citation :

Il peut se casser maintenant le parisien de mes deux?

Avant que je me serve de son crâne comme pot de chambre personnel!

Etant le seul pouvant être qualifié de Parisien dans la salle d'audience du fait de mon appartenance à l'Ordre du Dragon, les dites menaces ne pouvaient être proférées qu'à mon attention.

En conséquence vous demandons de bien vouloir instruire la présente plainte afin de déférer devant la justice l'auteur du délit

Respectueusement

Faict en le Tribunal du Duché du Lyonnais Dauphiné
le 3 janvier de l'en de grâce 1463 pour vaire valoir ce que de droit

Malebranche  l'a menacé devant la cours . Giboint est avocat , noble... je vois mercredi pour rédiger l'acte d'accusation, à moins que je trouve cinq minutes demain.

En ce jour du 8 janvier 1464,

Nous, Axel Baccard d'Irissarri Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Arwel Chanvigny et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre Malebranche.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé verbalement dans l'enceinte de la cours de Justice sa Grâce Arnaud Giboint de la Maurinière Comte de Rodelle Barron de Brethencourt Seigneur de Sénely et Douzon alors qu'il officiait dans le cadre de ses fonctions d'avocat .

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande, mais nous laissons au plaignant et au défendeur le loisir d'en faire la demande.

Voici la plainte émanent de sa Grâce Arnaud Giboint de la Maurinière adressée à notre service juridique :

****A vous Axel Baccard Procureur du Duché du Lyonnais Dauphiné
De nous Arnaud Giboint de la Maurinière Avocat du Dragon Comte de Rodelle Barron de Brethencourt Seigneur de Sénely et Douzon (ig Arnaud_giboint)

Salut et Paix

En ce jour du 3 Janvier de l'an de Grâce 1463, par la présente avons décidé déposé plainte auprès de vous afin d'ester en justice à l'encontre du dénommé Malabranche (ig malbranche_) au chef du délit de Trouble à l'ordre public au motif de menaces proférées à l'encontre d'un Avocat dans l'exercice de ses fonctions dans le cadre de laudience de prime instance Emma rose vs Lyonnais Dauphiné.

Ceci conformément aux dispositions de l'article IV.4.a : Violence, du chapitre IV.4 : Trouble à l'Ordre Public, du livre IV: droit commun, du Coutumier du Lyonnais Dauphiné actuellement en vigueur. disposant que :

Citation :
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.



Pour avoir tenu en cours d'audience les propos suivants :

Citation :
Il peut se casser maintenant le parisien de mes deux?

Avant que je me serve de son crâne comme pot de chambre personnel!


Etant le seul pouvant être qualifié de Parisien dans la salle d'audience du fait de mon appartenance à l'Ordre du Dragon, les dites menaces ne pouvaient être proférées qu'à mon attention.

En conséquence vous demandons de bien vouloir instruire la présente plainte afin de déférer devant la justice l'auteur du délit

Respectueusement

Faict en le Tribunal du Duché du Lyonnais Dauphiné
le 3 janvier de l'en de grâce 1463 pour vaire valoir ce que de droit

Arnaud Giboint de La Maurinière ****
..........

Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
Nous appellerons à venir témoigner le plaignant et sire Markram qui était présent lors des échanges entre les deux parties .

La parole est à la défense.

Il y en a qui sont réactifs !!! Plaidoyer de Malebranche :

Citation :

Première plaidoirie de la défense
*Malebranche est entré dans la salle de justice, et écouta le laïus du procureur, ainsi que le témoignage du tribun Markram, qui s'était pressé de le faire. Il y a des choses qu'on observe, et qu'on n'oublie pas... et il n'oubliera pas de sitôt ce procès et l'entrain avec lequel le témoin est venu abonder dans le sens de l'accusation.

Il prit sa vièle et entonna un chant.

Quand fatum prend une ville,
la justice du Lyonnais vacille,
Quand Malebranche insulte,
la justice du Lyonnais exulte.

Qu'il est plus facile nonobstant,
de taper sur les petites gens,
plutôt que de faire son boulot,
et s'attaquer aux vrais salauds!

Allez-y, rendez votre justice à deux écus
Fonctionnaires impotents et faux-culs!

*Malebranche s'arrête et prend la parole.*

Votre honneur, est-ce que dire du ciel qu'il est le ciel est un crime?
Est-ce que dire d'une putain que c'est une putain est un crime?
Est-ce que dire d'un connard, et je pense que plein de personnes dans le Lyonnais s'accorderont à dire que ce petit avocat parisien est un connard, est un crime?

Non, c'est juste la vérité.
La vérité est parfois blessante, violente, humiliante, mais elle est absolue.

Cet avocat parisien est venu, il a traité comme une sous-merde la procureure Tempérance, tandis que le juge pionçait tranquillement sans même relever le mépris avec lequel il la traitait, et à un moment donné j'ai eu tellement mal pour mon Lyonnais que je me suis décidé à rendre justice moi-même.

Je plaide donc coupable d'avoir dit ce que j'ai dit.

Maintenant je trouve honteux qu'on me poursuive pour avoir dit ce que j'ai dit.
Là où il voit menace, je vois humour. Vous me voyez vraiment revenir au temps des vikings, bondir sur lui, le tuer, arracher le derme de son crâne et chier à travers la mâchoire? Allons, un peu de sérieux.

Le premier qui a menacé l'autre, c'est lui avec son procès.

Le reste, je n'ai fait que répondre à cette menace justement. Car contrairement à certains ici présents

*Malebranche regarde le procureur et le tribun de Dié*

J'ai en moi ce qu'on appelle l'honneur, et un certain orgueil.

Comme témoin, j'invite l’archevêque d'Embrun à venir témoigner si le coeur lui en dit... A ce qu'il parait il est juge à la cour royale, j'aimerais juste entendre son avis sur la question.

Pour le reste, j'aurais qu'une question à poser au juge.
L'avocat n'est pas lyonnais, moi je le suis. Et fier de l'être! Mais quand je vois ce procès...

Le Lyonnais est donc devenu une vieille rombière qui se fait fourrer par les premier fils de pute étranger venu qui nous l'enfonce bien profond comme un envahisseur conquérant?

*Malebranche s'arrête.*

Témoignage markram

Citation :

Madame le Procureur, Monsieur le Juge,

Je viens vers vous pour témoigner quant aux propos tenus entre les deux parties. Je ne peux que confirmer les dires de Monsieur Giboint de la Maunière. Malebranche ici présent a bien tenu les propos suivants: "Il peut se casser maintenant le parisien de mes deux? Avant que je me serve de son crâne comme pot de chambre personnel!" Si mon souvenir est bon, j'ai également cru l'entendre proférer un: "couille molle". Il y avait aussi une histoire de sucer un Roy du genre: "va sucer les boules de ton roy car on voit mal comment t'as pu gravir les échelons sans prêter ta bouche aux puissants vu ce qu'il en sort" et puis un vague rapport avec la masturbation: "retourne dans ton appartement parisien te palucher en regardant ton reflet dans le miroir de ta chambre". Je me souviens de tout très bien puisque je tenais un journal lors du procès et que j'y ai consigné ces propos car je les trouvais, comment dire, croustillants?

Je me tiens à l'entière disposition de Madame la procureur et de Monsieur le Juge pour répondre à toute autre question qu'ils pourraient avoir.

Témoin de la défense YRH

Citation :

* Après avoir été « convoqué » par la Duchesse, voilà que le grand brun était « convoqué » par la Cour du Lyonnais-Dauphiné. Ainsi, l’avocat du dragon était allé au bout de sa démarche et avait porté plainte contre Malbranche… ce dernier l’appelant comme témoin à décharge… bien qu’il ne sache pas trop quoi dire, Yrh honora la convocation – la finalité et l’exercice étant bien plus agréables qu’une discussion à Pierre Scize – et se présenta donc au Tribunal, tout sourire. Il écouta l’acte d’accusation puis la première intervention de la défense. Ce fut alors à son tour. Il se leva et alla jusqu’à la barre. Il avait eu le temps de réfléchir entre temps à sa plaidoirie. *


Bien le bonjour à vous. Je suis Yrh Grialaltro. Je suis effectivement l’Archevêque métropolitain d’Embrun et, à mes heures perdues, Juge d’appel près le Tribunal du Palais. Mais ce n’est au titre d’aucune de ces charges que je m’exprimerai devant vous aujourd’hui mais en tant que simple Lyonnais-Dauphinois.


* Décidemment, c’était l’expression à la mode en ce moment *


J’ai assisté à l’audience Emma_rose contre Lyonnais-Dauphiné et je peux confirmer que l’accusé ici présent a bien tenu ces propos. Étant aussi parisien, de temps en temps, j’aurais d’ailleurs pu les prendre pour moi… auquel cas, je lui aurais opposé quelques francs éclats de rire et je me serai contenté d’une explication hors les murs. Ce sera d’ailleurs l’essentiel de mon argumentation à venir.


Votre honneur, si la plainte de Maître Giboint est fondée en droit et en faits, je vous sais pour autant très attaché aux Coutumes du Lyonnais-Dauphiné que je connais bien aussi, pour ma part. Avant de lancer un procès, notamment pour des délits minimes et lorsque l’accusé ne dispose d’aucun casier judiciaire, il est de coutume de trouver une résolution à l’amiable en amont. A-t-il été proposé à Messire Malebranche de formuler des excuses à Maître Giboint avant que cette audience ne soit ouverte ? L’acte d’accusation et la première plaidoirie de la défense laissent entendre qu’il n’y a eu aucune médiation et je trouve personnellement fâcheux qu’on dérange la Cour pour si peu.


D’autre part, vous connaissez aussi bien que moi le franc-parler naturel des Lyonnais-Dauphinois. Si j’estime que les paroles de messire Malbranche sont peu aimables et si je ne puis que l’inviter à plus de temperance, de même qu'il est inutile qu'il en rajoute en audience, je pense que le faire condamner par cette Cour créerait une jurisprudence préjudiciable pour tous les Lyonnais-Dauphinois. Car croyez bien que votre bureau serait innondé de plaintes et vous seriez sans doute contrainte d’instruire des affaires à l’encontre de la moitié de l’assemblée nobiliaire voire du Conseil ducal tant nos discussions – pour l’avoir vécu personnellement – peuvent s’avérer houleuses.


Ainsi, pour conclure, Maître Giboint est fondé à demander plus de respect. Messire Malebranche, bien que plaidant la franchise, devrait entendre qu’il n’est pas toujours convenable de dire tout haut ce qu’il nous passe par la tête sans réfléchir à la portée même de nos propos. Mais le Très-Haut pardonne toujours à ses enfants qui se repentent sincèrement de leurs écarts. Je suggère donc à la Cour de choisir la voie de la conciliation et de proposer une relaxe si l’accusé était disposé à formuler quelques excuses par voie épistolaire au plaignant, ce dernier ne s'étant pas déplacé ce jour.


Je vous remercie de m’avoir écouté.


* Et le grand brun alla se rasseoir *

J'attends le témoignage de la victime et hop hop réquisitoire.

Pareil! je pense même que je vais plaider en faveur de malebranche XD

Plaidoiri du demandeur

Pensez vous que je puis vous appeler comme témoin afin que vous dépassez ceci a la barre (dans le réussira va faire long !!!!)
A vous, Axel Baccard d'Irissarri, duchesse de la Val d'oze, vicomtesse de Guillestre, baronne de Voiron et Aix en diois , dame d'Alix et de Bois d'oingt , Procureur du Lyonnais Dauphiné
De Nous Arnaud Giboint de lA MaurinièreAvocat du Dragon Comte de Rodelle Barron de Brethencourt Seigneur de Sénely et Douzon

Salut et paix

Par la présente vous remercions de nous avoir adressé minutes du procès intenté au dénommé Malbranche par suite de notre décision d’ester en justice à son encontre et vous prions d’excuser notre absence retenu par une affaire en Haute Cour de Justice, et vous livrons par la présente notre plaidoirie en tant qu’accusateur.

Nous savons tous que l’expression justice en salle d’audience se veut être au sein d’une salle d’audience et une représentation théâtral ou chacun des acteurs Accusé Représentant de la Loi, défenseur et juge lue un rôle codifié par les procédures judiciaires en dehors de toutes sensibilités personnelles, et qu’à ce titre chacun a droit au respect.

Durant l’audience dévolue au procès Emma Rose contre le Duché du Lyonnais Dauphiné le dénommé Mabranche est intervenue une première fois de façons irrespectueuse et de manière outrageante sans y avoir été invité pour critiquer notre façon d’agir conforme aux procédures et à notre devoir d’avocat consistant à déposer recours à l’encontre d’un acte d’accusation comportant plusieurs vices de formes, puis une seconde fois, lorsque qu’il fut demandé d’évacuer la salle en raison de circonstances exceptionnelles, s e peretant de sortir en chantant à tue-tête pour que tous l’entende en proférant des insulte à notre encontre comme le prouve ici ses paroles rapportées

Citation:
Au final on est tous sur le même bateau.
On porte la délivrance comme drapeau

Sauf, un! Frappé d'une réelle malédiction.
L'avocat parisien, un vrai maquignon.

Car la diarrhée verbale, jamais on s'en défait,
et son haleine infâme, nous impose son fumet!


Jusque-là nous n’avons pas juger bon de répondre sur le plan du droit préférant ignorer la stupidité d’une personne visiblement ignare des coutumes judiciaires, et nous en serions resté là, si l’individu nommé Malebranche ne s’était pas permis un dernier couplet faisant menaces même si celles-ci pouvait sembler difficile à mettre à exécution vu sa taille par rapport à la nôtre, il n’en reste pas moins que cela restait une agression verbale et un manque de respect à la confrérie que je représentait en la circonstance, aussi ai-je jugé n"cessaire que l’individu puisse prendre conscience qu’un minimum de tenu et de respect des fonctions de la justice sont dues au sein d’une salle d’audience d’où notre décision d’ester en Justice.

Aussi pour répondre à la défense de l’accusé je lui dirais que :
Quand on se veut « Humoristique » on fait en sorte de menacer de façon à ce que tous puissent en rire en évitant que les dites menaces puissent être prises au premier degré.

Pour répondre au témoin de la défense Monseigneur Irh Avec tout le respect que je puisse devoir à un membre de l’église pour laquelle j’ai naguère porté la chasuble sur divers théâtre de combat face à l’hérésie menaçante, que la justice des homme n’a pas à tenir compte des préceptes religieux de quelqu'ideologie qu'ils émanent et relevant de l’intemporel, qui plus est je m’étonne quelque peu qu’un membre de la magistrature du Tribunal du Palais puisse émettre l’idée d’une relaxe assortie de la présentation d’excuse qu’elles soient épistolaire ou publique, le fait qu’un tribunal puisse demandé de présenter des excuses vaut condamnation et ne peut donc être assortie d’une relaxe.

Qu’il soit donc su que pour nous il est nul question d’accepter quelconque mesure de médiations et que cela reste notre droit. EN conséquence nous demandons la simple application stricto sensu des lois de votre Duché, toutefois nous serions satisfait si la peine prononcée pouvait consister en une amende au profit de la Ville de Dié pour aider la Mairesse dona Emma Rose dans sa gestion, elle qui fut de façon infamante trainée devant la justice de son Duché pour des raisons abracadabrantes issue de l’esprit pour le moins douteux de l’accusé quant à ses motivations réelles.

Respectueusement

Faict a Paris le 10 janvier 1463

Merci , nous nous attendons donc.

Citation :

**

Cette fois c'était son procès à elle en quelque sorte, c'est qu'elle n'avait pas eu à en initier beaucoup, en comparaison avec tous ceux qu'elle avait dû prendre en marche, des procès.
Le souci c'est que l'accusé lui était sympathique, bien que malodorant et particulièrement déplaisant à son œil topaze. Axel Baccard d'Irissarri aimait les trouvères, mais là le gueux avait eu la vièle un peu trop pendue... Ainsi, sympathique ou pas, il lui fallait demeurer le plus impartiale possible et exposer les faits et son réquisitoire le plus professionnellement du monde.
Alors qu'elle avait pris note de tous les témoignages à charge et à décharge, elle se retira pour délibérer avec elle-même, afin de produire un réquisitoire des plus brefs, ne voulant pas jeter d'huile sur un feu bien vif au demeurant : **


Monsieur le Juge merci de votre patience, nous avons entendu je crois toutes les parties voici mes réquisitions :

Malebranche, il le reconnaît lui-même , et nous les avons tous entendu à l'audience... a bien proféré les insultes et menaces à l'encontre de sa grâce Arnaud Giboint de la Maurinière.
Ainsi en vertu de l'article IV.4.a. il s'est rendu coupable d'insultes répétées envers un noble ce qui est t out bonnement inacceptable.
Toutefois, et bien que le prévenu ne semble pas se rependre de ses mots, il a exposé à la cours que ce n'était que trait d'humour Humour sans aucun doute malvenu et peu fin, nous en sommes tous parfaitement conscients.
Mais monsieur le juge quelle finesse d'esprit pouvons-nous attendre d'un homme qui n'a pas la présence d'esprit de se couvrir d'une couverture pour se rendre aux latrines ?Je vous le demande...

** Axel esquissa un sourire puis reprit :**

Donc attendu que le prévenu a la langue et la vièle un peu trop prestes et qu'il ferait mieux de les tenir parfois, surtout en pleine audience judiciaire au risque de se les faire confisquer l'une et l'autre.
Attendu que la victime demande à ce que la peine du prévenu soit dédié à l'aide de la communauté dioise et au profit de La Rose notamment.
Attendu qu'afin de se rendre utile et dans un esprit sans nul doute de repentir de ses actions passées le prévenu désire intégrer le guet de notre duché.

Je vous demande Monsieur le juge de reconnaître Malebranche coupable d'outrages et de violences verbales et de le condamner à verser la somme de 50 écus à la ville de Die et de participer une semaine durant à la corvée de latrines, conformément aux requêtes du plaignant. Malebranche devra également présenter ses excuses au plaignant sous la forme qui lui semblera la plus aisée orale ou écrite.
Si Malebranche devait ne pas se conformer à l'une de ces trois requêtes je demande qu'il soit envoyé deux journées dans les geôles ducales afin qu'il puisse composer une ode à ma gloire, euh non pardon je m'égare, à la gloire du duché...

Merci monsieur le juge de m'avoir écoutée, la parole est à la défense.

**La blonde retourna s'assoir, attendant avec impatience la fin de la séance ,afin d'aller pouvoir tester les latrines non publiques de la maison de Roannes.**

Plaidoirie de la défense

*Malebranche prit la parole, et elle sera succincte.*

Que l'Arnaud Giboint aille se faire empapaouter chez les grecs! Y a qu'un adorateur de vîts pour régler ses démêlés via juges interposés!

Je suis cependant disposé à lui envoyer une cargaison de purée de châtaigne, qui le soulagerait à coup sûr des douleurs matinales de quelques déchirures anales quand il s'adonne à ces histoires de vîts grecs, comme châtiment pour mon irrévérence.

Mais il est hors de question que je l'ai dans le cul au vu de ces éclairements sur ses pratiques sexuelles!

Vous pouvez donc vous carrer ses réclamations là où finissent les vîts grecs dans son cas! Je ne filerai pas un denier à Dié, et je ferai encore moins la vidange des toilettes sèches au lendemain des diarrhées occasionnées par une surconsommation de foie gras et huîtres!

Je préfère encore aller en taule!

*Malebranche se rassied.*

Citation :

*Madeleine avait décidé de prendre pour première affaire celle de son collègue Malebranche, qui n'avait pas encore daigné faire son apparition au sein du conseil ducal. Elle ne l'avait croisé qu'une ou deux fois, dans une taverne de Dié, et avait été assez déstabilisée par le langage fleuri de celui qui se disait trouvère. Puisqu'elle prenait le dossier en cours, elle avait pu relire l'ensemble des minutes, et convoqua la cour pour rendre son verdict.*

- En ce jour du vingt-cinq janvier mil quatre cent soixante-quatre, Nous, Madeleine de Firenze, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire opposant le dénommé Malebranche au comte de Rodelle, Arnaud Giboint.

Homme Malebranche, levez-vous s'il vous plait.

*Elle attendit qu'il s'exécute, aidé des gardes du Palais s'il le fallait, et continua.*

- Comme nous l'a rappelé notre belle et blonde procureur, les insultes sont punies par le coutumier du duché, et vous admettez les faits. Mieux encore, vous réitérez dans vos plaidoiries.

*Bon. L'innocente oiselle ne savait pas ce que voulait dire "empapaouter" ou même "vît", mais le reste lui suffisait à se convaincre que cela ne devait certainement pas être agréable à l'oreille de l'avocat parisien.*

- Votre culpabilité n'est donc pas l'élément problématique de ce verdict. Malebranche, vous voilà convaincu de trouble à l'ordre public.

Mais la question la plus épineuse de ce procès n'a pas été pour moi de démontrer votre culpabilité, oh non. La peine. Mon premier mouvement d'humeur a été de me dire que l'affaire ne méritait qu'une peine symbolique. Les insultes ne blessent que ceux qui y portent du crédit.

*Sans compter qu'elle trouvait bien dommageable à l'idée qu'elle se faisait de la noblesse le fait qu'un comte aie besoin de porter plainte contre un gueux pour se faire respecter, mais comme cela n'était que de l'ordre de l'opinion personnelle, elle le tut, mais cela devait avoir quelque poids dans sa décision.*

- Mais l'accusé n'a montré aucun signe de repentir. Aussi, je pense qu'il devrait prendre une journée pour aller réfléchir à la notion d'humour dans les geôles du Palais de justice.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendue.
 

Titi vit qu'il y avait de l'animation au niveau de certains dossiers. Il profita pour aller jeter un oeil et arriva en sautillant. Il vit une jeune femme, ça devait être Madeleine la nouvelle Juge.

Bonsoir Madeleine, soyez la bienvenue ici. Je me présente, Titi, Procureur-adjoint. D'après ce que j'ai compris il s'agit de votre premier mandat ducal et donc de Juge alors si vous avez des questions n'hésitez pas.

Le moustachu marqua une pause et continua.

J'ai lu votre verdict et je ne sais pas si vous l'avez publié ou non mais il y a un petit soucis. Il faudrait pour respecter les textes qu'il soit motivé en droit c'est-à-dire qu'il faut s'appuyer sur un ou plusieurs articles de loi. Je ne doute pas que vous l'ayez fait dans votre raisonnement mais il faut le mentionner. Il s'agit vraiment d'un point de détail, citer le titre de l'article est suffisant.

[HRP : roh c'est dommage pour la peine il y avait vraiment moyen de prolonger le RP en halle ou gargote sur l'application de la peine. Ca n'arrive pas souvent ç'aurait été très plaisant à voir. Mais tant pis ;-)]

(HRP : Je n'ai pas lancé de peine RP vu que LJD Malebranche n'a pas l'air dispo en ce moment, si j'en juge par son absence du conseil ducal, après s'il revient et qu'il est motivé rien ne nous empêche d'aller faire un RP avec lui dans ses geôles !)

- Enchantée messire Titi. Hélas, oui, j'ai publié mon verdict, mais vous faites bien de me rappeler qu'il me faut énoncer le texte en question. Je pensais que mentionner uniquement que le procureur les avait correctement cité suffisait. Et j'espère ne pas commettre d'autres bourdes du genre à l'avenir !

[HRP : Ca pourrait être marrant aussi de lire Malebranche en prison.]

Je suis ravi de pouvoir vous aider. Si l'accusé le souhaite et voit la petite faute ne soyez pas étonnée si un recours à la Cour d'Appel est accepté.

Petite sourire pour la jeune femme.

L'accusé pourra d'autant plus demander un procès en appel qu'il a été jugé et surtout condamné alors qu'il est sous le coup d'une immunité du fait de son élection au Conseil Ducal...

Citation :

III.3.c : Des conseillers ducaux

Tout au long de son mandat, tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Duc. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de celui-ci. A l'issu de son mandat et s'il n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Néanmoins, le Duc peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute résultant d'une trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers.
Le dit conseiller pourra donc être poursuivi même si son mandat n'est pas échu et se verra, suivant la gravité des actes qui lui sont reprochés :

- retirer tout portefeuille, droit de vote, immunité ainsi que les accès spécifiques liés à son portefeuille.
ou
- retirer l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal.

Le verdict aurait donc dû être repoussé à après son mandat ducal...