Dépot de plainte mairie de lyon à l'encontre de Arthurus. pour spéculation/prescription

Voici les courriers et preuves envoyées par jack

Citation :

un soucis avec Arthurus [/b]

Citation :

04/01/1464 16:30 : Vous avez vendu à Arthurus. 3 pelotes de laine pour 10,00 écus.

Il est sculpteur , c ' été un transfert mairie pour le duché

et pour continuer

Citation :

De Romanuslupus de Compiègne Date d'envoi Le 29 Décembre 1463 à 11h31
Objet Pour information : spéculation Expire le 17 Janvier 2016 Messire bourgmestre,

Je me présente : Lupus, artisan champenois, de passage à Lyon pour accompagner des amis vers Marseille. L'un d'eux étant lyonnais, il a demandé à ce que nous nous arrêtions par Lyon pour récupérer quelques siennes affaires.

Ceci m'a amené à mettre sur le marché de votre ville une cargaison de légumes, que j'ai amené de Champagne. Les premiers jours -et vous me citiez dans votre courrier municipal, que j'ai pu lire ici ou là-, je les ai vendu à 10 écus l'unité.
N'ayant pas fait de vente, je les ai remis hier sur le marché à 9 écus l'unité : les 63 légumes que j'ai mis sur le marché ont tous été acquis par messire Arthurus, en quelques instants.

Ce matin, je m'aprrçois qu'une cinquantaine de légumes ont été remis sur le marché, à 10,50 écus l'unité. Ayant été jusqu'ici le seul vendeur de tout légume, et constatant l'énorme cargaison acquise par messure Arthurus, je ne puis que supposer qu'il a revendu à prix supérieur la cargaison qu'il m'a acheté.
Renseignements pris, j'ai cru comprendre qu'il ne possédait lui-même aucun champ de légume. Le simple achat sur le marché devrait donc permettre de tirer au clair cette affaire et de vérifier si messire Arthurus fait bien, comme je le pense, de la spéculation sur le marché lyonnais.

Je conserve copie de mes ventes, si vous le souhaitez.

Vous priant de croire en son sincère respect,

Lupus.

Et ici la preuve d ' achat


https://nsm08.casimages.com/img/2015/12/29//151229012414787513860967.png

jackouille a écrit:

Voila tiré du tableau mairie de Lyon

Citation :

Achats

1463-12-30 22:00:14 : Vous avez acheté 5 miches de pain pour 6,00 écus à Vauban.
1463-12-30 22:00:14 : Vous avez acheté 3 sacs de maïs pour 3,10 écus à Will_o_garden.
1463-12-30 14:00:13 : Vous avez acheté 5 sacs de farine pour 13,05 écus à Matylius.
1463-12-29 12:20:10 : Vous avez acheté 6 miches de pain pour 6,00 écus à Vauban.
1463-12-29 12:20:10 : Vous avez acheté 7 sacs de maïs pour 3,05 écus à Arthurus..
1463-12-29 12:20:10 : Vous avez acheté 1 légume pour 10,50 écus à Arthurus..
1463-12-27 16:50:07 : Vous avez acheté 4 miches de pain pour 5,95 écus à Arnaud_bonheur.

ainsi quele courrier préalable à l'instruction je lui donne 3 jours pour redresser la barre vendredi soir je dépose l'acte d'accusation s'il n'a rien fait pour corriger ce qu'il a fait.

Citation :

Sire Arthurus, je me permets de vous écrire afin de vous proposer d'abandonner les lourdes charges qui pèsent contre vous.

En effet , le maire de Lyon a porté à mon attention le fait que vous vous êtes rendu coupable de spéculation, ainsi que de détournements de biens destinés  à la mairie.

En effet il vous est reproché d'avoir acheté un lot de pelotes de laine à 10 écus pièce alors même que vous n'êtes pas tisserand, et d'avoir également acheté un important stock de légumes à bas coût que vous vous êtes empressés de revendre à prix fort.

Je me vois dans l'obligation d'instruire cette affaire qui relève de l'article V.3.b : De la spéculation qui stipule :
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considéré comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie.
ainsi que de l'article : V.3.d.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré comme « Marchand ambulant », toute personne vendant des produits qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même. Tout marchand ambulant désirant commercer en Lyonnais-Dauphiné est tenu d’obtenir l’autorisation des maires pour toute vente au delà de deux marchandises par jour.

Je vous enjoins donc à restiturer à la mairie les pelotes de laine qu'elle destinait au duché en les remettant sur le marché à 10 écus pièces, ainsi que de retirer les légumes mis en vente puis de demander l'autorisation au bourgmestre de les remettre en vente sur le marché  à 9 écus comme vous les aviez achetés.

Ce courrier est et sera le seul avertissement que la justice lyonnaise vous fera. Si vous n'obtempérez pas avant 3 jours le dossier sera instruit et le procès ouvert.

Fait à lyon  le 5 janvier 1464.

A.B.d.I
PRrocureur du Lyonnais Dauphiné